ISSR TZR et PRIME ISOE PART MODULABLE

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ISSR TZR et PRIME ISOE PART MODULABLE

Message par vinvin le Mer 22 Avr 2009 - 11:08

J'ai oublié une question : j'ai calculé qu'il y avait 135 km de mon RAD au clg de remplacement , si je regarde
les textes c'est 44,19e de 60 à 80 km et 6,60 par tranche
supplémentaire de 20 km.
dans mon cas j'ai droit à 2 ou 3 tranches supplémentaires?

Je
voudrais savoir aussi si les ISSR me sont versées par jour de travail
effectif ou bien sur toute la période? Car il me semblait que d'après
la circulaire DGF n°89-4565 du 11/121989, l'ISSR devait être versée
pour toute la durée du remplacement y compris les jours non
travaillés... Est-ce que vous me le confirmez? Si oui, il y a t'il un
recours si le rectorat ne me les verse pas? Dans le cas contraire, je
n'ai pas travaillé aujourd'hui mercredi 21 avril mais j'y monte cette
après-midi pour être sur place, faire mes photocopies, m'installer....
l'établissement doit bien me verser l'ISSR pour ce jour même si je n'ai
pas pris les élèves? Je dois signer les feuilles dans l'établissement
de remplacement? Avant? pendant? après?
Enfin,
cette dame est professeur principal, même question pour l'ISOE part
modulable, vont ils me la calculer sur la durée du remplacement ou bien
sur les 5/6 jours de travail effectif? Quand perçoit on toutes ses
indemnités?

Merci pour vos conseils

vinvin
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Re: ISSR TZR et PRIME ISOE PART MODULABLE

Message par Karine B. le Mer 22 Avr 2009 - 11:13

@vinvin a écrit:J'ai oublié une question : j'ai calculé qu'il y avait 135 km de mon RAD au clg de remplacement , si je regarde
les textes c'est 44,19e de 60 à 80 km et 6,60 par tranche
supplémentaire de 20 km.
dans mon cas j'ai droit à 2 ou 3 tranches supplémentaires?

Je
voudrais savoir aussi si les ISSR me sont versées par jour de travail
effectif ou bien sur toute la période? Car il me semblait que d'après
la circulaire DGF n°89-4565 du 11/121989, l'ISSR devait être versée
pour toute la durée du remplacement y compris les jours non
travaillés... Est-ce que vous me le confirmez? Si oui, il y a t'il un
recours si le rectorat ne me les verse pas? Dans le cas contraire, je
n'ai pas travaillé aujourd'hui mercredi 21 avril mais j'y monte cette
après-midi pour être sur place, faire mes photocopies, m'installer....
l'établissement doit bien me verser l'ISSR pour ce jour même si je n'ai
pas pris les élèves? Je dois signer les feuilles dans l'établissement
de remplacement? Avant? pendant? après?
Enfin,
cette dame est professeur principal, même question pour l'ISOE part
modulable, vont ils me la calculer sur la durée du remplacement ou bien
sur les 5/6 jours de travail effectif? Quand perçoit on toutes ses
indemnités?

Merci pour vos conseils

les ISSR sont proratisées en fonction de l'emploi du temps depuis au moins l'an dernier dans quasiment toutes les académies (il doit y avoir une exception Lyon ou Grenoble qui continue à payer 5 j mais plus les week-ends). Plusieurs recours ont été perdus (et un mauvais recours mal ficcelé a été à l'origine de cette régression, ne partez jamais seul au TA !)

Pour l'ISOE, il faut déjà t'assurer que tu es bien déclarée comme PP, le chef d'établissement peut "oublier", demander à un autre prof de le faire, si c'est bien toi qui est PP, l'ISOE n'est pas proratisée ou versée en fonction de l'emploi du temps, mais en fonction du temps qu'il te reste à faire dans le remplacement

Pour les tranches, c'est 3, mais tu pourras peut-être constater avec surprise que le rectorat n'utilise pas le même logiciel de calcul que toi (on ne sait pas lequel). Si tu es au SNES, le secteur juridique tient à ta disposition des modèles de recours

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Re: ISSR TZR et PRIME ISOE PART MODULABLE

Message par klara le Mer 22 Avr 2009 - 15:20

Moi, comme tout ça me prend la tête, j'appelle le rectorat et ils m'expliquent combien on me verse par jour de travail. En général ça correspond aux calculs que j'avais trouvés ds un doc du SNES. Et en plus ça me permet de demander au service financier QUAND me sera versée la somme (en général bien tard... sniff...).
Quand j'avais été PP de remplacement, j'avais vérifié que la secrétaire le note dans les documents pour le rectorat, et je les ai reçus pendant la durée du rempla.
En ce moment, je touche même une prime parce que je fais un rempla en ZEP! On en apprend chaque jour!

klara
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