Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
nitescence
Érudit

Re: Heures de pondération et HSA

par nitescence le Ven 17 Oct 2014 - 21:48
tu n'es pas obligée de le faire, mais c'est mieux d'essayer de s'arranger à l'amiable (en disant ce que tu vas faire si tu ne trouves pas d'accord). le mieux c'est d'arriver avec la lettre déjà prête et de la lui montrer s'il rechigne (pense à avoir un double et à la faire signer de façon à avoir une preuve). tu peux te faire accompagner par un représentant syndical ou une personne de ton choix dans l'établissement.
Marianne
Niveau 9

Re: Heures de pondération et HSA

par Marianne le Ven 17 Oct 2014 - 21:51
D'accord. Merci beaucoup pour toutes ces précisions. Smile
avatar
caribouc
Empereur

Re: Heures de pondération et HSA

par caribouc le Ven 17 Oct 2014 - 22:04
@Marianne a écrit:Bon, je vous explique plus clairement la situation.

Je suis contractuelle sur un poste à l'année.

Aurais-je la possibilité d'avoir un recours sachant que j'ai signé ce p*tain de papier alors que je ne savais pas !!!!! Puis-je saisir le TA ? Puis-je faire annuler ce contrat où on m'entube ?

On m'a dit que les contractuels n'avaient pas le droit aux HSA est-ce vrai ?
On est un c*n professeur
Évidemment que tu as droit aux HSA, encore heureux... vu comment on nous traite Rolling Eyes

_________________
"J'adore parler de rien : c'est le seul domaine où j'ai de vagues connaissances" (O. Wilde)
avatar
caribouc
Empereur

Re: Heures de pondération et HSA

par caribouc le Ven 17 Oct 2014 - 22:07
@Marianne a écrit:Je t'embête encore (désolée) : est-ce qu'avant d'écrire au Recteur, je dois d'abord parler de la situation au directeur car c'est le sous-directeur qui m'a fait signer le papier et je ne sais pas si le directeur est au courant
ou
est-ce que je peux directement écrire au Recteur sans informer le directeur ? En fait, je n'ai pas confiance dans le directeur ni dans le sous-directeur qui m'a menti en prétendant que je n'ai pas droit aux HSA car je suis contractuelle....
En effet, il te ment... mais j'aimerais bien comprendre pourquoi. Je ne vois qu'un truc : le rectorat doit être un peu juste niveau fric et il doit rester assez d'HSE dans l'établissement.
C'est dégueulasse ! Ne te laisse pas faire.
chevalier

_________________
"J'adore parler de rien : c'est le seul domaine où j'ai de vagues connaissances" (O. Wilde)
Bouboule
Expert spécialisé

Re: Heures de pondération et HSA

par Bouboule le Sam 18 Oct 2014 - 0:18
Personnellement, suite à une réclamation de ma part, on m'a proposé de me payer une HSA en HSE, j'ai dit "oui" sans hésiter. Après avoir expliqué que les finances publiques seraient perdantes et moi gagnant, je ne vais pas non plus y passer toute mon énergie, mes heures bénévoles le seront un peu moins.

Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?

Le fait de signer le VS ne veut pas dire que vous ne pouvez pas contester.
avatar
Balthazaard
Esprit éclairé

Re: Heures de pondération et HSA

par Balthazaard le Sam 18 Oct 2014 - 1:46
Je crois avoir lu quelque part qu'il fallait faire un recours gracieux (tu parles....alors que les ordres viennent surement de lui) auprès du recteur avant de saisir le TA sinon la demande risquait d'être rejetée, je ne vois pas trop sur quoi cela repose légalement, ni où j'ai vu cela mais il vaut mieux être prudent..
avatar
Balthazaard
Esprit éclairé

Re: Heures de pondération et HSA

par Balthazaard le Sam 18 Oct 2014 - 1:47
"Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?" tout dépend du nombre d'hse...si c'est 36 il faut signer mais cela m'étonnerait
Bouboule
Expert spécialisé

Re: Heures de pondération et HSA

par Bouboule le Sam 18 Oct 2014 - 10:18
@Balthazaard a écrit:"Dans votre cas, pourquoi seriez-vous perdante ?"  tout dépend du nombre d'hse...si c'est 36 il faut signer mais cela m'étonnerait

Si elle fait 36 heures, il n'y a pas de raison que ce ne soit pas 36. Mais si elle a un BTS avec période de stage, elle risque d'être perdante. Bref, cas pas assez précisé.
Marianne
Niveau 9

Re: Heures de pondération et HSA

par Marianne le Sam 18 Oct 2014 - 15:41
Je sais pourquoi ils veulent me payer en HSE plutôt qu'en HSA mais je ne peux évoquer le cas sur le forum. J'ai effectivement des BTS avec période de stage. Je vais donc me battre pour régulariser la situation. Pour info, j'ai 9 heures en BTS.... du coup, avec l'heure de pondération cela me fait combien d'heures ?
Bouboule
Expert spécialisé

Re: Heures de pondération et HSA

par Bouboule le Sam 18 Oct 2014 - 15:48
@Marianne a écrit:Je sais pourquoi ils veulent me payer en HSE plutôt qu'en HSA mais je ne peux évoquer le cas sur le forum. J'ai effectivement des BTS avec période de stage. Je vais donc me battre pour régulariser la situation. Pour info, j'ai 9 heures en BTS.... du coup, avec l'heure de pondération cela me fait combien d'heures ?

Je ne peux pas vous répondre si vous ne décrivez pas ces heures.
Si vous ne pouvez en parler sur un forum, le mieux est d'en profiter pour étudier les textes actuels et ceux en vigueur à partir de septembre 2015 (plus simple).
Marianne
Niveau 9

Re: Heures de pondération et HSA

par Marianne le Sam 18 Oct 2014 - 20:32
Bon. Changement de situation si l'on peut dire, et là j'ai besoin de vos lumières.

J'ai vu dans un document d'un syndicat qu'un professeur à temps partiel ne peut pas percevoir d'HSA.

J'effectue un 9 h dans un établissement (là où j'ai les BTS) et 5 heures dans un autre établissement, soit 14 heures au total.

Peut-on considérer que je suis à temps partiel dans le 1er établissement (où j'effectue 9 heures) sans tenir compte des 5 autres heures ? Peut-on considérer que les 9 heures font de mon contrat un contrat à temps partiel ?
Bouboule
Expert spécialisé

Re: Heures de pondération et HSA

par Bouboule le Sam 18 Oct 2014 - 21:39
@Marianne a écrit:Bon. Changement de situation si l'on peut dire, et là j'ai besoin de vos lumières.

J'ai vu dans un document d'un syndicat qu'un professeur à temps partiel ne peut pas percevoir d'HSA.

J'effectue un 9 h dans un établissement (là où j'ai les BTS) et 5 heures dans un autre établissement, soit 14 heures au total.

Peut-on considérer que je suis à temps partiel dans le 1er établissement (où j'effectue 9 heures) sans tenir compte des 5 autres heures ? Peut-on considérer que les 9 heures font de mon contrat un contrat à temps partiel ?

L'ensemble (9+5) fait que vous n'atteignez pas 18h donc on ne peut pas considérer que vous avez un temps plein. Mais je suppose que votre contrat en tient compte, ce qu'il faut déterminer c'est votre décompte horaire total.
J'ai tendance à dire que vos 9h de BTS comptent 9,75 et que vos 5 heures (en 1ère ?) vous apporte l'heure de chaire donc que vous avez un contrat de 15,75 heures.
Mais des contractuels ou un syndicat sont plus à même de répondre.
Contenu sponsorisé

Re: Heures de pondération et HSA

par Contenu sponsorisé
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum