Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Marie Laetitia le Lun 10 Nov 2014 - 10:40

J'ai une question à propos de la composition des conseils de discipline: parmi les élus enseignants, qui doit être présent en priorité? Les titulaires ont-ils la priorité sur les suppléants?

Je suis titulaire dans la commission de discipline et bizarrement j'ai été zappée dans les convocations. En revanche, deux suppléants ont été convoqués. J'ai regardé les textes et j'ai l'impression que ce n'est pas strictement réglementé. Mais n'est-ce pas bizarre? Est-ce que cela peut donner lieu à un vice de forme? Comment les choses se font-elles chez vous?

_________________
 
Si tu crois encore qu'il nous faut descendre dans le creux des rues pour monter au pouvoir, si tu crois encore au rêve du grand soir, et que nos ennemis, il faut aller les pendre... Aucun rêve, jamais, ne mérite une guerre. L'avenir dépend des révolutionnaires, mais se moque bien des petits révoltés. L'avenir ne veut ni feu ni sang ni guerre. Ne sois pas de ceux-là qui vont nous les donner (J. Brel, La Bastille)

________________________________________________

Antigone, c'est la petite maigre qui est assise là-bas, et qui ne dit rien. Elle regarde droit devant elle. Elle pense. (...) Elle pense qu'elle va mourir, qu'elle est jeune et qu'elle aussi, elle aurait bien aimé vivre. Mais il n'y a rien à faire. elle s'appelle Antigone et il va falloir qu'elle joue son rôle jusqu'au bout...

Marie Laetitia
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Oudemia le Lun 10 Nov 2014 - 10:58

Est-ce que par hasard tu aurais eu cours à cette heure-là ?
Sinon, je ne comprends pas (ou je crains de comprendre).

Oudemia
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Marie Laetitia le Lun 10 Nov 2014 - 11:02

@Oudemia a écrit:Est-ce que par hasard tu aurais eu cours à cette heure-là ?
Sinon, je ne comprends pas (ou je crains de comprendre).

Non non je n'ai pas cours...

_________________
 
Si tu crois encore qu'il nous faut descendre dans le creux des rues pour monter au pouvoir, si tu crois encore au rêve du grand soir, et que nos ennemis, il faut aller les pendre... Aucun rêve, jamais, ne mérite une guerre. L'avenir dépend des révolutionnaires, mais se moque bien des petits révoltés. L'avenir ne veut ni feu ni sang ni guerre. Ne sois pas de ceux-là qui vont nous les donner (J. Brel, La Bastille)

________________________________________________

Antigone, c'est la petite maigre qui est assise là-bas, et qui ne dit rien. Elle regarde droit devant elle. Elle pense. (...) Elle pense qu'elle va mourir, qu'elle est jeune et qu'elle aussi, elle aurait bien aimé vivre. Mais il n'y a rien à faire. elle s'appelle Antigone et il va falloir qu'elle joue son rôle jusqu'au bout...

Marie Laetitia
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Thalia de G le Lun 10 Nov 2014 - 14:48

@Oudemia a écrit:Est-ce que par hasard tu aurais eu cours à cette heure-là ?
Sinon, je ne comprends pas (ou je crains de comprendre).
Même avis qu'Oudemia.

Thalia de G
Modérateur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Flof le Lun 10 Nov 2014 - 17:28

Peut-être qu'il s'agit d'un élève avec qui tu as eu des différents, et l'on veut éviter que tu sois juge et partie ?

Flof
Niveau 10


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Derborence le Lun 10 Nov 2014 - 17:29

S'il s'agit d'un de tes élèves, c'est logique qu'un collègue suppléant te remplace.

_________________
"La volonté permet de grimper sur les cimes ; sans volonté on reste au pied de la montagne."
Proverbe chinois

"Derborence, le mot chante triste et doux dans la tête pendant qu’on se penche sur le vide, où il n’y a plus rien, et on voit qu’il n’y a plus rien."
Charles-Ferdinand Ramuz, Derborence

Derborence
Modérateur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par User5899 le Lun 10 Nov 2014 - 18:57

@Marie Laetitia a écrit:J'ai une question à propos de la composition des conseils de discipline: parmi les élus enseignants, qui doit être présent en priorité? Les titulaires ont-ils la priorité sur les suppléants?

Je suis titulaire dans la commission de discipline et bizarrement j'ai été zappée dans les convocations. En revanche, deux suppléants ont été convoqués. J'ai regardé les textes et j'ai l'impression que ce n'est pas strictement réglementé. Mais n'est-ce pas bizarre? Est-ce que cela peut donner lieu à un vice de forme? Comment les choses se font-elles chez vous?
Le CdE ne peut pas choisir ses affidés. Les titulaires doivent être convoqués, les remplaçants n'interviennent que pour remplacer un absent, et pas n'importe lequel : celui dont ils sont le remplaçant.
Oudemia, il va de soi que l'EDT n'a strictement aucune valeur face à une convocation d'élu. Les heures perdues peuvent en outre être robien-remplacées.
En revanche, si le demandeur du conseil est membre du conseil, il doit y avoir convocation du remplaçant.

_________________
Zu End' ewiges Wissen !
Der Welt melden
Weise nichts mehr !

En cas de ban, ne pas utiliser les MP ! Passer par l'icône du mail  Razz

User5899
Dieu de l'Olympe


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Marie Laetitia le Lun 10 Nov 2014 - 19:57

Bon, entre temps j'ai eu ma réponse: il s'agirait d'une erreur. La direction a repris les membres des CD de l'année dernière, membres dont je ne faisais pas partie bien que je sois titulaire, parce que j'étais "impliquée" (pas demandeuse, mais comprenez par là que j'avais fait des rapports sur les élèves en question...). Cette année ce n'est pas le cas, donc la correction a été faite.

_________________
 
Si tu crois encore qu'il nous faut descendre dans le creux des rues pour monter au pouvoir, si tu crois encore au rêve du grand soir, et que nos ennemis, il faut aller les pendre... Aucun rêve, jamais, ne mérite une guerre. L'avenir dépend des révolutionnaires, mais se moque bien des petits révoltés. L'avenir ne veut ni feu ni sang ni guerre. Ne sois pas de ceux-là qui vont nous les donner (J. Brel, La Bastille)

________________________________________________

Antigone, c'est la petite maigre qui est assise là-bas, et qui ne dit rien. Elle regarde droit devant elle. Elle pense. (...) Elle pense qu'elle va mourir, qu'elle est jeune et qu'elle aussi, elle aurait bien aimé vivre. Mais il n'y a rien à faire. elle s'appelle Antigone et il va falloir qu'elle joue son rôle jusqu'au bout...

Marie Laetitia
Bon génie


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par brisenouille le Dim 28 Juin 2015 - 19:58

Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?

brisenouille
Niveau 4


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Derborence le Dim 28 Juin 2015 - 20:00

@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Non : tu peux remplacer n'importe quel titulaire si tu es suppléante.

_________________
"La volonté permet de grimper sur les cimes ; sans volonté on reste au pied de la montagne."
Proverbe chinois

"Derborence, le mot chante triste et doux dans la tête pendant qu’on se penche sur le vide, où il n’y a plus rien, et on voit qu’il n’y a plus rien."
Charles-Ferdinand Ramuz, Derborence

Derborence
Modérateur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par User5899 le Dim 28 Juin 2015 - 20:01

@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Qu'il a raison.
Par ailleurs, je me demande comment quelqu'un peut être titulaire sans avoir de suppléant, puisque le nombre minimum de personnes pour former une liste est 2...

_________________
Zu End' ewiges Wissen !
Der Welt melden
Weise nichts mehr !

En cas de ban, ne pas utiliser les MP ! Passer par l'icône du mail  Razz

User5899
Dieu de l'Olympe


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Marcel Khrouchtchev le Dim 28 Juin 2015 - 20:04

Cripure a écrit:
@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Qu'il a raison.
Par ailleurs, je me demande comment quelqu'un peut être titulaire sans avoir de suppléant, puisque le nombre minimum de personnes pour former une liste est 2...

Oui, mais s'il n'y a pas suffisamment de volontaires, il y a parfois des listes uniques avec autant de candidats que de sièges.

Marcel Khrouchtchev
Enchanteur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par brisenouille le Dim 28 Juin 2015 - 20:33

Nous n'avons jamais assez de volontaires en début d'année, du coup, ceux qui se dévouent sont automatiquement titulaires et se retrouvent sans suppléants.

Je suis surprise par vos réponses, il me semblait vraiment avoir lu que les suppléants en conseil de disc étaient nominatifs. Du coup, j'ai vérifié dans une brochure du SNES pour les S1 et c'est ce qui est marqué. D'où ma confusion. Sur Legifrance, je ne trouve rien (ça parle de suppléants sans préciser s'ils sont nominatifs ou non)...

Merci !

brisenouille
Niveau 4


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Ingeborg B. le Dim 28 Juin 2015 - 20:41

@Derborence a écrit:
@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Non : tu peux remplacer n'importe quel titulaire si tu es suppléante.
Non, pour le conseil de discipline, chaque suppléant est lié à un titulaire.   C'est différent du conseil d'administration.C'est pour cela que chaque titulaire doit avoir impérativement  un suppléant. Le cde prend un risque.

Ingeborg B.
Esprit éclairé


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Oudemia le Dim 28 Juin 2015 - 20:54

@Ingeborg B. a écrit:
@Derborence a écrit:
@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Non : tu peux remplacer n'importe quel titulaire si tu es suppléante.
Non, pour le conseil de discipline, chaque suppléant est lié à un titulaire.   C'est différent du conseil d'administration.C'est pour cela que chaque titulaire doit avoir impérativement  un suppléant. Le cde prend un risque.
Un CdE qui n'hésite pas à faire un conseil de discipline, en ce moment de l'année, il vaut mieux ne pas le décourager (après tout, personne ne s'apercevra peut-être qu'il n'est pas dans les clous). Si ta conscience ne te tracasse pas trop, vas-y !

Oudemia
Guide spirituel


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Ingeborg B. le Dim 28 Juin 2015 - 20:58

@Oudemia a écrit:
@Ingeborg B. a écrit:
@Derborence a écrit:
Non : tu peux remplacer n'importe quel titulaire si tu es suppléante.
Non, pour le conseil de discipline, chaque suppléant est lié à un titulaire.   C'est différent du conseil d'administration.C'est pour cela que chaque titulaire doit avoir impérativement  un suppléant. Le cde prend un risque.
Un CdE qui n'hésite pas à faire un conseil de discipline, en ce moment de l'année, il vaut mieux ne pas le décourager (après tout, personne ne s'apercevra peut-être qu'il n'est pas dans les clous). Si ta conscience ne te tracasse pas trop, vas-y !
Non, c'est un gros risque car la procédure pourra être cassée par la commission d'appel du rectorat pour vice de forme. On ne plaisante pas avec les règles du droit.

Ingeborg B.
Esprit éclairé


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par brisenouille le Dim 28 Juin 2015 - 22:16

C'est ça qui m'inquiète. Le gamin est vraiment dur et les parents procéduriers. Je n'aimerais pas le voir revenir, triomphant, à la rentrée, parce que je n'avais rien à faire là (et mon chef est très changeant : là, il me reproche de ne pas vouloir venir mais il serait capable de me reprocher l'inverse si ça retourne contre lui...).

Sinon, évidemment, que c'est bien de ne pas laisser passer des insultes sous prétexte que c'est la fin d'année. Je me suis mise suppléante, je viens. Pas de problème là-dessus. A condition que ce soit bien à moi de venir.

brisenouille
Niveau 4


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Ingeborg B. le Dim 28 Juin 2015 - 22:29

@brisenouille a écrit:C'est ça qui m'inquiète. Le gamin est vraiment dur et les parents procéduriers. Je n'aimerais pas le voir revenir, triomphant, à la rentrée, parce que je n'avais rien à faire là (et mon chef est très changeant : là, il me reproche de ne pas vouloir venir mais il serait capable de me reprocher l'inverse si ça retourne contre lui...).

Sinon, évidemment, que c'est bien de ne pas laisser passer des insultes sous prétexte que c'est la fin d'année. Je me suis mise suppléante, je viens. Pas de problème là-dessus. A condition que ce soit bien à moi de venir.
C'est ton cde qui s'expose à une annulation, surtout si les parents sont procéduriers. Ce qui m'étonne, c'est cette histoire de quorum.  Il se trompe aussi.
Un texte utile
http://www.esen.education.fr/fr/ressources-par-type/outils-pour-agir/le-film-annuel-des-personnels-de-direction/detail-d-une-fiche/?a=32&cHash=c52d730bc8

Ingeborg B.
Esprit éclairé


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par User5899 le Dim 28 Juin 2015 - 22:31

@Marcel Khrouchtchev a écrit:
Cripure a écrit:
@brisenouille a écrit:Je remonte le sujet.

Nous avons un conseil de disc après-demain pour un élève qui a copieusement insulté la documentaliste au moment de rendre ses livres. Le PP a été témoin de toute la scène et va donc raconter les événements au conseil de disc.

Problème : il est également titulaire au conseil de disc et ne possède pas de suppléant (pas assez de volontaires en début d'année). Mon chef me met la pression pour que je remplace ce collègue alors que je suis suppléante de qqn d'autre qui sera présent à ce conseil.
Il me semble que les suppléants sont nominatifs. Ce que me demande mon chef est-il légal ? Je lui ai fait part de mes doutes et il m'a rétorqué que si c'était comme ça, il ne ferait plus de conseil de disc puisque les profs rechignaient à se déplacer. Mais ce n'est pas ça le problème...

Il prétend que, sans moi, le quorum ne sera pas atteint. Qu'en pensez-vous ?
Qu'il a raison.
Par ailleurs, je me demande comment quelqu'un peut être titulaire sans avoir de suppléant, puisque le nombre minimum de personnes pour former une liste est 2...

Oui, mais s'il n'y a pas suffisamment de volontaires, il y a parfois des listes uniques avec autant de candidats que de sièges.
Non Marcel. Si vous conduisez une liste de 4 noms et que, par hypothèse, les 4 soient élus, ça donnera deux titulaires et deux remplaçants. Il y a obligatoirement un remplaçant avec tout titulaire.

_________________
Zu End' ewiges Wissen !
Der Welt melden
Weise nichts mehr !

En cas de ban, ne pas utiliser les MP ! Passer par l'icône du mail  Razz

User5899
Dieu de l'Olympe


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Marcel Khrouchtchev le Dim 28 Juin 2015 - 22:33

Cripure a écrit:
@Marcel Khrouchtchev a écrit:
Cripure a écrit:
Qu'il a raison.
Par ailleurs, je me demande comment quelqu'un peut être titulaire sans avoir de suppléant, puisque le nombre minimum de personnes pour former une liste est 2...

Oui, mais s'il n'y a pas suffisamment de volontaires, il y a parfois des listes uniques avec autant de candidats que de sièges.
Non Marcel. Si vous conduisez une liste de 4 noms et que, par hypothèse, les 4 soient élus, ça donnera deux titulaires et deux remplaçants. Il y a obligatoirement un remplaçant avec tout titulaire.

Je sais bien, ça c'est dans les gros bahuts. Mais dans certains petits établissements, il y a à peine autant de volontaires que de sièges au CA.
Ensuite, pour le conseil de discipline, c'est différent effectivement.
Dans le bahut où je travaillais, le conseil de discipline était une sorte d'émanation du CA, puisque les profs qui y siégeaient étaient aussi représentants au CA. Il n'y avait donc pas d'élection ou de liste, mais nous désignions effectivement à chaque rentrée des titulaires avec pour chacun d'entre eux un suppléant.

Marcel Khrouchtchev
Enchanteur


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par Une passante le Lun 29 Juin 2015 - 21:17

les enseignants membres du conseil de discipline DOIVENT être aussi élus au CA, c'est du moins ainsi que nous fonctionnons depuis des années...

Une passante
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par amethyste le Lun 29 Juin 2015 - 21:24

Les membres du CA doivent s'inscrire dans les différentes commissions : commission éducative (conseil de disc), comité Hygiène et sécurité...

amethyste
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par sookie le Lun 29 Juin 2015 - 22:16

@amethyste a écrit:Les membres du CA doivent s'inscrire dans les différentes commissions : commission éducative (conseil de disc), comité Hygiène et sécurité...

La commission éducative et le conseil de discipline sont deux choses différentes.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F315.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1396.xhtml

sookie
Habitué du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par amethyste le Lun 29 Juin 2015 - 22:17

Chez nous, les membres du CA participent aux commissions éducatives aussi (mais pas seulement eux, on est d'accord)

amethyste
Fidèle du forum


Revenir en haut Aller en bas

Re: Conseils de discipline: titulaires & suppléants

Message par sookie le Lun 29 Juin 2015 - 22:21

oui, chez nous aussi mais tu as écrit que le conseil de disc et la commission éducative sont la même chose ce qui n'est pas le cas.

sookie
Habitué du forum


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum