Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

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Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par livie le Mer 11 Mar 2015 - 19:11

Bonsoir.

Je me posais quelques questions au sujet de la disponibilité.
Existe-t-il un nombre de kilomètres dépassés pour la demander? Est-il le même pour chaque académie ?

Merci

livie
Fidèle du forum


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Re: Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par Marie65 le Mer 11 Mar 2015 - 19:54

La disponibilité pour rapprochement de conjoint est, il me semble, accordée lorsque tu es affectée dans un département différent de celui du lieu de résidence de ton conjoint.
Maintenant, j'ignore si dans les "grands" départements, il peut y avoir un nombre de kilomètres minimum pris en compte ...
Lorsque je me suis renseignée pour moi, j'ai souvenir d'avoir rencontré une information indiquant 40 km mais je ne sais pas si c'était une source fiable.

Marie65
Niveau 7


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Re: Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par Daphné le Mer 11 Mar 2015 - 20:02

@livie a écrit:Bonsoir.

Je me posais quelques questions au sujet de la disponibilité.
Existe-t-il un nombre de kilomètres dépassés pour la demander? Est-il le même pour chaque académie ?

Merci
scratch

Daphné
Demi-dieu


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Re: Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par livie le Mer 11 Mar 2015 - 21:07

Pour suivre un conjoint, je précise.
Je m'excuse, j'ai mal formulé ma question.

livie
Fidèle du forum


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Re: Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par Daphné le Jeu 12 Mar 2015 - 9:48

Les conjoints sont considérés en séparation s'ils ne sont pas dans le même département.
Bon on peut aussi être très proches dans deux départements différents et plus éloignés dans le même.
C'est une définition administrative.

Daphné
Demi-dieu


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Re: Mise en disponibilité - Nombre de kilomètres

Message par Daphné le Jeu 12 Mar 2015 - 9:51

@Marie65 a écrit:La disponibilité pour rapprochement de conjoint est, il me semble, accordée lorsque tu es affectée dans un département différent de celui du lieu de résidence de ton conjoint.
Maintenant, j'ignore si dans les "grands" départements, il peut y avoir un nombre de kilomètres minimum pris en compte ...
Lorsque je me suis renseignée pour moi, j'ai souvenir d'avoir rencontré une information indiquant 40 km mais je ne sais pas si c'était une source fiable.

La distance de 40km est probablement la distance minimum pour avoir droit aux points de rapprochement de conjoint dans le cadres des mutations intra.
Ce n'est pas la notion de séparation.

Nous avons ce problème ici à savoir que les collègues exerçants sur le secteur de Montbéliard avec un conjoint à Belfort sont en séparation administrative mais n'ont pas droit aux points de RC et pas non plus aux points de séparation pour le vœu DPT 90. Les deux villes sont très proches, elles ont la même gare TGV par exemple.

Daphné
Demi-dieu


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