Mise en disponibilité

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Re: Mise en disponibilité

Message par Daphné le Mer 9 Mar 2016 - 16:54

Tous. Il suffit de prouver que le conjoint travaille que ce soit dans le public ou le privé.

Daphné
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Re: Mise en disponibilité

Message par Rabelais le Mer 9 Mar 2016 - 16:57

Et jusqu'à quand peut-on faire la demande de dispo pour suivi de conjoint ( rentrée de sept 2016)? En fait, on ne sait toujours pas s'il sera muté et où...ça suit son cours, nous a-t-on dit....

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Le temps ne fait rien à l'affaire, quand on est c., on est c.

Rabelais
Grand sage


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Re: Mise en disponibilité

Message par Daphné le Mer 9 Mar 2016 - 17:00

Jusqu'en juin voire même à la rentrée, c'est de droit on ne peut te la refuser.
Il arrive que des conjoints soient mutés en août, tu fais ta demande dès que tu le sais.
Ton service sera donné à un TZR en AFA.

Daphné
Demi-dieu


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Re: Mise en disponibilité

Message par Rabelais le Mer 9 Mar 2016 - 20:53

@Daphné a écrit:Jusqu'en juin voire même à la rentrée, c'est de droit on ne peut te la refuser.
Il arrive que des conjoints soient mutés en août, tu fais ta demande dès que tu le sais.
Ton service sera donné à un TZR en AFA.
Merci beaucoup Daphné, je ne voulais pas manquer une solution parmi celles qu'il nous reste .
Je vais participer tout de même à l'intra pour me rapprocher au cas où je reste en célibat géo. humhum

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Rabelais
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Re: Mise en disponibilité

Message par Mehitabel le Jeu 10 Mar 2016 - 14:09

Je viens poser mes deux questions débiles ici Very Happy :

Une dispo pour élever un enfant de moins de 3 ans est bien de droit, et ce, quel que soit le moment où on la demande?
Est-ce que pendant cette dispo, on peut faire ce que l'on veut? (travailler dans un organisme privé, ouvrir une école Razz , faire le tour du monde cheers )

Mehitabel
Doyen


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Re: Mise en disponibilité

Message par loreleilorelei le Mar 15 Mar 2016 - 8:31

Une dispo est de droit pour élever un enfant de moins de 8 ans, mais je me demande aussi si l'on peut travailler pendant cette dispo. D'après ce que j'ai lu, il faut que cette activité soit "accessoire". Mais quant à l'interprétation de ce mot, ça reste flou...
Et après tout, quel est le risque encouru si l'on travaille pendant ce type de dispo ? Avez-vous déjà connu ce genre de cas ?

loreleilorelei
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Re: Mise en disponibilité

Message par Calypsa le Dim 20 Mar 2016 - 11:20

J'ai quelques questions à propos de la dispo pour convenances personnelles :
-Est-elle facile à renouveler une fois obtenue?
-A t-on droit de réaliser un autre projet que celui évoqué dans notre lettre de demande ? (Je ne suis encore fixée sur rien)
-Je sais que la dispo est incompatible avec le RSA ou le chômage, mais l'est-elle avec les APL?

Calypsa
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Re: Mise en disponibilité

Message par jésus le Dim 20 Mar 2016 - 12:00

Les ALS ou APL sont calculées avec les revenus d'il y a deux ans. si ces revenus dépassent les plafonds on y a pas droit...avec un salaire de prof, c'est mort.

jésus
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Re: Mise en disponibilité

Message par Sonrisa le Dim 20 Mar 2016 - 13:18

@Calypsa a écrit:J'ai quelques questions à propos de la dispo pour convenances personnelles :
-Est-elle facile à renouveler une fois obtenue?
-A t-on droit de réaliser un autre projet que celui évoqué dans notre lettre de demande ? (Je ne suis encore fixée sur rien)
-Je sais que la dispo est incompatible avec le RSA ou le chômage, mais l'est-elle avec les APL?

Pour convenances personnelles, tu n'as pas besoin de préciser quels sont tes projets.

Sonrisa
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Re: Mise en disponibilité

Message par slylan le Dim 20 Mar 2016 - 13:19

@jésus a écrit:Les ALS ou APL sont calculées avec les revenus d'il y a deux ans. si ces revenus dépassent les plafonds on y a pas droit...avec un salaire de prof, c'est mort.


Non, ils tiennent compte des revenus lorsqu'un changement important intervient. Quand j'ai été admis au CAPES, après avoir été étudiant boursier pendant cinq ans, j'ai fait une demande d'APL (pour un logement en région parisienne) : eh bien je n'avais droit à rien, malgré mon salaire de 1700 euros et un loyer relativement élevé.

En ce qui concerne le fait d'être en dispo, j'ai lu qu'on n'avait droit à aucune aide au logement puisqu'ils considèrent qu'on peut très bien prendre notre poste et avoir un revenu. En revanche, si on travaille pendant la dispo, peut-être qu'ils font leur calcul par rapport au revenu de ce travail (sans tenir compte du fait qu'on est en dispo).

slylan
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Re: Mise en disponibilité

Message par Calypsa le Dim 20 Mar 2016 - 16:42

@Sonrisa a écrit:
@Calypsa a écrit:J'ai quelques questions à propos de la dispo pour convenances personnelles :
-Est-elle facile à renouveler une fois obtenue?
-A t-on droit de réaliser un autre projet que celui évoqué dans notre lettre de demande ? (Je ne suis encore fixée sur rien)
-Je sais que la dispo est incompatible avec le RSA ou le chômage, mais l'est-elle avec les APL?

Pour convenances personnelles, tu n'as pas besoin de préciser quels sont tes projets.

Sauf que j'ai dû préciser les motifs dans ma lettre afin de pouvoir l'obtenir, voilà pourquoi je me posais cette question.

Quelqu'un a t-il la réponse concernant la facilité de renouvellement?

Calypsa
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Re: Mise en disponibilité

Message par Sonrisa le Dim 20 Mar 2016 - 16:58

@Calypsa a écrit:
@Sonrisa a écrit:
@Calypsa a écrit:J'ai quelques questions à propos de la dispo pour convenances personnelles :
-Est-elle facile à renouveler une fois obtenue?
-A t-on droit de réaliser un autre projet que celui évoqué dans notre lettre de demande ? (Je ne suis encore fixée sur rien)
-Je sais que la dispo est incompatible avec le RSA ou le chômage, mais l'est-elle avec les APL?

Pour convenances personnelles, tu n'as pas besoin de préciser quels sont tes projets.

Sauf que j'ai dû préciser les motifs dans ma lettre afin de pouvoir l'obtenir, voilà pourquoi je me posais cette question.

Quelqu'un a t-il la réponse concernant la facilité de renouvellement?

Ok, je ne pensais pas cela possible et n'avais pas compris tu l'avais déjà obtenue.
Personnellement, je n'ai précisé aucun projet et on m'avait conseillé de procéder ainsi.

Sonrisa
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Re: Mise en disponibilité

Message par loreleilorelei le Mar 22 Mar 2016 - 19:17

Ah bon ? On peut obtenir une dispo pour convenances personnelles même sans préciser le motif, le projet ? Je croyais aussi que c'était indispensable pour justifier la demande. J'imagine que ça dépend des académies... Sonrisa, tu as fait une demande de dispo pour convenance perso sans préciser ton projet, et tu l'as obtenue ? Dans quelle académie ?
J'en profite pour reposer ma question sur la dispo de droit : peut-on travailler pendant une dispo de droit pour élever un enfant ? Si on le fait, doit-on le signaler au rectorat ? Que se passe-t-il si on ne le fait pas ???

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Re: Mise en disponibilité

Message par Sonrisa le Mar 22 Mar 2016 - 20:50

@loreleilorelei a écrit:Ah bon ? On peut obtenir une dispo pour convenances personnelles même sans préciser le motif, le projet ? Je croyais aussi que c'était indispensable pour justifier la demande. J'imagine que ça dépend des académies... Sonrisa, tu as fait une demande de dispo pour convenance perso sans préciser ton projet, et tu l'as obtenue ? Dans quelle académie ?  

Oui, je parlais en connaissance de cause Smile Je l'ai obtenue dans l'académie de Toulouse sans préciser de projet.

Pour tes autres questions, j'ai trouvé ça :

"Dans le cadre d’une disponibilité pour élever un enfant de moins de huit ans, cette possibilité est limitée à
des activités permettant effectivement d’élever l’enfant.
«La profession d'assistant ou d'assistante maternelle apparaît a priori compatible avec les interruptions de carrière justifiées
par l'éducation des enfants. En revanche, l'exercice d'une activité rémunérée pendant les heures de travail scolaire n'est
concevable que lorsque la disponibilité a été accordée pour élever un enfant d'âge scolaire.
En toute hypothèse, une activité rémunérée ne pourra être autorisée que si, par rapport à la position d'activité, elle assure au
fonctionnaire des commodités d'horaires plus importantes pour se consacrer à l'occupation qui a motivé la disponibilité pour
raisons familiales. (Circulaire FP no 1504 du 11 février 1983)

Sonrisa
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Re: Mise en disponibilité

Message par loreleilorelei le Mer 23 Mar 2016 - 9:14

Merci Sonrisa pour ces très précieuses infos, surtout que je suis aussi dans l'académie de Toulouse ! Tu as donc obtenu une dispo pour convenance perso, sans la motiver, c'est très encourageant. Quels ont été les délais ? Entre ta demande, la réponse, et le début de la dispo ? De mon côté, j'hésite entre :
- dispo pour convenance perso, avec possibilité de travailler sans trop de contraintes - mais avec le risque de ne pas l'obtenir
- dispo de droit - avec la contrainte de ne pas pouvoir faire ce que je veux comme activité pro...
Tu as envoyé ta demande au recteur, en passant par ton chef d'établissement, c'est ça ?
Je te bombarde de questions, pardon, mais j'ai du mal à trouver des infos, hormis les textes officiels pas toujours limpides...

loreleilorelei
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Re: Mise en disponibilité

Message par Sonrisa le Mer 23 Mar 2016 - 10:20

@loreleilorelei a écrit:Merci Sonrisa pour ces très précieuses infos, surtout que je suis aussi dans l'académie de Toulouse ! Tu as donc obtenu une dispo pour convenance perso, sans la motiver, c'est très encourageant. Quels ont été les délais ? Entre ta demande, la réponse, et le début de la dispo ? De mon côté, j'hésite entre :
- dispo pour convenance perso, avec possibilité de travailler sans trop de contraintes - mais avec le risque de ne pas l'obtenir
- dispo de droit - avec la contrainte de ne pas pouvoir faire ce que je veux comme activité pro...
Tu as envoyé ta demande au recteur, en passant par ton chef d'établissement, c'est ça ?
Je te bombarde de questions, pardon, mais j'ai du mal à trouver des infos, hormis les textes officiels pas toujours limpides...

Avec plaisir Smile
Les délais ont été très courts à ma plus grande surprise.
J'ai bien adressé ma lettre à la rectrice sous couvert de mon chef d'établissement et j'ai eu une réponse au bout d'une semaine.
Ma dispo va commencer le 1er septembre 2016.

Sonrisa
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Re: Mise en disponibilité

Message par loreleilorelei le Ven 25 Mar 2016 - 15:26

Merci, c'est encourageant...
Autre question : j'ai lu qq part il me semble (mais je ne retrouve plus la source) qu'une dispo de droit ne commence pas forcément au 1er sept, mais peu débuter (et se terminer) à n'importe quelle date. Des infos à ce propos ?

loreleilorelei
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Re: Mise en disponibilité

Message par Floub le Ven 20 Mai 2016 - 10:18

Bonjour, je passe par le biai du compte de Floub pour avoir des infos sur une mise en disponibilité lorsque nous sommes PE dans le privé. comment cela se passe? Est-ce que je dois passer par le rectorat comme pour les enseignants du public? Merci

Floub
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Re: Mise en disponibilité

Message par Cicyle le Ven 1 Juil 2016 - 19:11

Pour une dispo pour suivre un conjoint, pensez vous que je puisse travailler en tant qu'ATSEM en contrat (rémunérée par la mairie, donc ?) ?

_________________
2016-2017 : Re-bouche-trous.  Lycée 1 : 1ère ST2S, 2nde santé social, 2nde AP ; Lycée 2 : Tale STL en CBSV, 2nde en EDE biotechnologies (x3 cafe ).
2015-2016 : Bouche-trous ! Mais seulement 1ère et TSTL ---> mi-temps.
2014-2015 : Stagiaire 18h : 1 2nde biotechno ; 1 1ère ST2S ; 1 Terminale ST2S.
2013-2014 : CAD2 (contractuelle-admissible) : 1 2nde en biotechnologies ; 1 1ère ST2S.

Cicyle
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Re: Mise en disponibilité

Message par oloc le Ven 1 Juil 2016 - 19:21

@Cicyle a écrit:Pour une dispo pour suivre un conjoint, pensez vous que je puisse travailler en tant qu'ATSEM en contrat (rémunérée par la mairie, donc ?) ?

Oui.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F101 (cliquer sur "exercice d'une activité)

La question étant : est-ce réellement une bonne idée ?

oloc
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Re: Mise en disponibilité

Message par Cicyle le Ven 1 Juil 2016 - 19:27

heu
Faut bien bosser…

_________________
2016-2017 : Re-bouche-trous.  Lycée 1 : 1ère ST2S, 2nde santé social, 2nde AP ; Lycée 2 : Tale STL en CBSV, 2nde en EDE biotechnologies (x3 cafe ).
2015-2016 : Bouche-trous ! Mais seulement 1ère et TSTL ---> mi-temps.
2014-2015 : Stagiaire 18h : 1 2nde biotechno ; 1 1ère ST2S ; 1 Terminale ST2S.
2013-2014 : CAD2 (contractuelle-admissible) : 1 2nde en biotechnologies ; 1 1ère ST2S.

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Re: Mise en disponibilité

Message par oloc le Ven 1 Juil 2016 - 20:07

@Cicyle a écrit:heu
Faut bien bosser…

Oui désolé, c'était sans doute un peu abrupt. Simplement, le profil des ATSEM que je connais ne correspond vraiment pas à celui d'un d'un professeur du secondaire, fût-il en disponibilité. Wink


oloc
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Re: Mise en disponibilité

Message par Cicyle le Ven 1 Juil 2016 - 20:30

Ouais, bin vue la situation dans ma matière, je pense qu'il faudra que je me trouve rapidement un autre profil. Donc entre ATSEM ou bosser à Mc do (et je ne plaisante pas, c'est ma seule alternative), je me découvrirai rapidement un profil d'ATSEM, je pense !

_________________
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2015-2016 : Bouche-trous ! Mais seulement 1ère et TSTL ---> mi-temps.
2014-2015 : Stagiaire 18h : 1 2nde biotechno ; 1 1ère ST2S ; 1 Terminale ST2S.
2013-2014 : CAD2 (contractuelle-admissible) : 1 2nde en biotechnologies ; 1 1ère ST2S.

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Re: Mise en disponibilité

Message par oloc le Ven 1 Juil 2016 - 21:03

@Cicyle a écrit:Ouais, bin vue la situation dans ma matière, je pense qu'il faudra que je me trouve rapidement un autre profil. Donc entre ATSEM ou bosser à Mc do (et je ne plaisante pas, c'est ma seule alternative), je me découvrirai rapidement un profil d'ATSEM, je pense !

fleurs

Spoiler:
Je pense que je préférerais McDo

oloc
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Re: Mise en disponibilité

Message par Cicyle le Ven 1 Juil 2016 - 21:29

Tant que ça ?!
Là, j'avoue que j'y pense puisqu'ils recrutent dans l'école à 500 mètres de chez mon conjoint (et donc de mon chez moi officiel). Donc bon… 500 mètres vs 1000km, ça se réfléchit !
Et puis j'aime pas l'odeur de frites !

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2016-2017 : Re-bouche-trous.  Lycée 1 : 1ère ST2S, 2nde santé social, 2nde AP ; Lycée 2 : Tale STL en CBSV, 2nde en EDE biotechnologies (x3 cafe ).
2015-2016 : Bouche-trous ! Mais seulement 1ère et TSTL ---> mi-temps.
2014-2015 : Stagiaire 18h : 1 2nde biotechno ; 1 1ère ST2S ; 1 Terminale ST2S.
2013-2014 : CAD2 (contractuelle-admissible) : 1 2nde en biotechnologies ; 1 1ère ST2S.

Cicyle
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