HSA et enfant en bas âge

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HSA et enfant en bas âge

Message par Invité23 le Dim 7 Juin 2009 - 12:22

Il me semble qu'on ne peut pas imposer plus d'une
HSA quand on a un enfant en bas âge (dans mon cas 7 mois en septembre).
Quelqu'un aurait-il la référence du BO ? Merci Smile

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Invité6 le Dim 7 Juin 2009 - 12:24

On ne peut même imposer AUCUNE HSA avec un enfant en bas âge, c'est également le cas lorsqu'on prépare un concours, et il me semble qu'il y a aussi une troisième raison, mais qui m'échappe...
En revanche, je n'ai pas les textes mais tu devrais les trouver sans mal sur le net, non ?

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par arria le Dim 7 Juin 2009 - 12:24

je n'ai pas la référence du BO mais il me semble que, peu importe ta situation perso ou familiale, on ne peut pas imposer plus d'une HSA

arria
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Invité6 le Dim 7 Juin 2009 - 12:33

@arria a écrit:je n'ai pas la référence du BO mais il me semble que, peu importe ta situation perso ou familiale, on ne peut pas imposer plus d'une HSA

effectivement, quelque soit la situation, on ne peut jamais imposer plus d'une HSA, en revanche, sous certaines conditions donc, on ne peut pas imposer cette HSA

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Fourseasons le Dim 7 Juin 2009 - 12:53

Voilà ce que j'avais trouvé sur un site :

"Une seule HSA peut être imposée par nécessité de service, sauf avis
médical, préparation de concours, enfants en bas âge (décret n° 99-824
du 17/9/99, RLR 213-4)." (http://www.snes.edu/spip.php?article15426)

Fourseasons
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Dim 7 Juin 2009 - 15:05

oui, ben ça veut dire que si t'as pas d'enfants ou de contraintes particulières, on peut t'en imposer UNE SEULE et si tu as un petit, on ne peut t'en imposer AUCUNE.

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Invité23 le Dim 7 Juin 2009 - 15:19

Merci à toutes de vos réponses. J'ai imprimé le texte du SNES. Je crois que les 4 HSA imposées dans mon EDT vont vite disparaître Twisted Evil

Invité23
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Dim 7 Juin 2009 - 15:57

4 HSA! mais quelle horreur.. dans un de mes (trop) nombreux bahuts, les profs de français avaient tous entre 4 et 4,5 HSA (un poste entier supprimé redistribué en HSA)

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par arria le Dim 7 Juin 2009 - 18:55

Lilyrose a écrit: Je crois que les 4 HSA imposées dans mon EDT vont vite disparaître Twisted Evil

ça me tue de lire ça!! vous avez 4 HSA par prof!? quand je pense que chez nous on a créé un poste pour lequel on n'a pas assez d'heure: on va être obligé de faire je ne sais combien de pseudo projet et autres dispositifs pour trouver 18 heures au nouveau, alors qu'il y a tant d'établissements où il y a largement de quoi créer des postes
franchement les rectorats font quand même n'importe quoi

arria
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Tidjani le Lun 8 Juin 2009 - 9:41

mais je ne comprends pas: qui crée le poste ?

Dans notre établissement, chaque prof de français (sauf moi qui suis à temps partiel) aura 3 HSA, soit 12 HSA. Le principal n'aurait pas pu demander la création d'un demi-poste ? Qui décide ? Et si tous les profs refusaient de faire plus d'une HSA, que se passerait-il ?

Merci de vos réponses !

Tidjani
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Scarabee15 le Lun 8 Juin 2009 - 9:45

Une petite précision me serait utile : qu'est-ce qu'un enfant en bas âge ? enfin ce que je veux dire c'est : jusqu'à quel âge un enfant est-il en "bas âge" ?

Merci

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Lun 8 Juin 2009 - 9:52

théoriquement c'est 3 ans.
mais c'esttrès vague. disons que si tu n'as qu'un enfant de 10 ans, ça me parait rapé. Si tu en as 3 de 10, 7 et 4, ça doit mieux passer.

Tidjani : si tous les profs refusaient les HSA.. ben il faudrait créer des postes ! c'est ce qui se passe dans certains bahuts. Et les heures postes créées vont à des TZR en BMP en général.

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Scarabee15 le Lun 8 Juin 2009 - 9:59

BMP ?

Scarabee15
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Lun 8 Juin 2009 - 10:02

bloc de moyens provisoire. une sorte d'AFA, mais sans personne à remplacer.
des heures qui doivent échoir à un titulaire (un TZR par exemple ou un demi poste fixe, ou un CSR (complément de service)) et non à un vacataire (pour qui sont les HSA refusées non transformées en BMP.)
c'est pour ça que c'est intéressant de refuser au moins 8 ou 12 heures sup par établissement : parce que ça fait un BMP, et ça fait bcp pour un vacataire (il en faut deux d'ailleurs)

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Tidjani le Lun 8 Juin 2009 - 10:02

Merci Nemja.

Dans notre établissement, la direction est très forte pour faire culpabiliser les gens (je ne vous dis pas le nombre de petites réflexions que je subis à propos des temps partiels...), alors je me demande : est-ce qu'un collège a un nombre de poste limité ?

Je m'explique :
- si l'équipe de français refuse trop d'HSA et que, du coup, un poste est créé, cela va-t-il pénaliser l'équipe de Maths par exemple ?
- Pourquoi le chef d'établissement préfère-t-il ruser pour imposer des HSA plutôt que de créer un demi-poste supplémentaire ? Quel est son intérêt ?

Tidjani
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Lun 8 Juin 2009 - 10:11

son intéret c'est que c'est la directive rectorale tiens !
sinon, un poste en français ne signifie aucunement un poste en maths en moins.

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Tidjani le Lun 8 Juin 2009 - 10:14

Bien se faire voir, quoi !

Bon, bah c'est comme avec les sages-femmes (cf autre post Wink ), il faut que j'apprenne à ne pas me laisser marcher sur les pieds par les autres. Pour ce qui est des réflexions désagréables sur mon temps partiel, heureusement j'en avais aussi un dans mon ancien établissement et le principal n'y a jamais fait d'objections. Du coup, je sais que là, le principal exagère.

Merci pour ces infos en tout cas!

Tidjani
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par loute le Lun 8 Juin 2009 - 11:19

oui, les principaux ont des consignes! il faut supprimer des postes, le seul moyen, c'est de nous faire accepter ces heures supp... leur marge de manoeuvre est réduite. mais certains vous l'avouent, d'autres font culpabiliser!

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par papillonbleu le Lun 8 Juin 2009 - 12:50

Si vous refusez les heures sup', ils vont créer un BMP et/ou faire appel à un vacataire.

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Nejma le Lun 8 Juin 2009 - 13:34

myfarenier, si c'est un BMP, c'est FORCEMENT un titulaire qui le prend.
si ça reste des HSA, c'est pour un vacataire.
mais pour créer un BMP, il faut un minimum d'heures !

c'est tjs mieux de créer un BMP (penser aux pauv'TZR) que de recourir à des statuts précaires !

Nejma
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Invité6 le Lun 8 Juin 2009 - 14:01

l'intérêt d'un chef d'établissement (et du rectorat) c'est qu'une HSA est moins bien payée qu'une heure de cours normale.
En fait, le rectorat attribut à chaque établissement un certain nombre d'HP (heure poste) et d'HSA. Toute la difficulté est de faire que les HSA deviennent des HP.... (mais là, c'est normalement au chef de faire son boulot et obtenir du rectorat un maximum d'HP)

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Tidjani le Lun 8 Juin 2009 - 14:25

pouvez-vous être plus explicite... c'est quoi un BMP ? "Bloc de moyen provisoire", je ne comprends pas ce jargon !

Pour trouver une mini excuse à mon principal : chez nous, en pleine campagne, il est extrêmement difficile de trouver des vacataires.

Tidjani
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par papillonbleu le Lun 8 Juin 2009 - 15:26

myfarenier, si c'est un BMP, c'est FORCEMENT un titulaire qui le prend.
En priorité, plutôt. Car dans mon académie, un BMP de 9H dans une discipline "rare" a été attribué à un vacataire faute d'un nombre suffisant de TZR (ma région est très très isolée).

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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Daphné le Lun 8 Juin 2009 - 15:28

Un BMP peut être attribué à un TZR.
Plusieurs HSA refusées peuvent constituer un BMP, il y a des BMP de 9, 12 ou 15 heures.
On peut donner 2 BMP à un TZR sur deux établissements différents.

Financièrement l'administration a intérêt à payer des HS sur lsquelles il n'y a pas de charges patronales/sociales et supprimer des postes.

Daphné
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Re: HSA et enfant en bas âge

Message par Daphné le Lun 8 Juin 2009 - 15:30

Myfarenier, si tu parles de discipline rare ( Chinois, Russe ou autre.....) en effet il n'y a pas forcément de TZR dans la discipline et on prend un vacataire.

Daphné
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