Question sur les CS

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Question sur les CS

Message par Maissa le Mar 9 Juin 2009 - 11:43

Une collègue me pose les questions suivantes et je ne sais pas y répondre.
Elle a obtenu le poste qu'elle souhaitait mais il lui faut faire un complément de service ailleurs. Comment se passe le choix du deuxième établissement ?

1) Peut-elle faire des voeux ou le rectorat décide-t-il sans tenir compte de sa demande ?

2) A quel moment prend-elle connaissance de son deuxième établissement et est-elle informée par SIAM ?

Merci pour vos réponses.

Maissa
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Re: Question sur les CS

Message par Nestya le Mar 9 Juin 2009 - 11:45

Pas de voeux. On la mettre là où il y a des heures de disponible.


Dernière édition par Nestya le Mar 9 Juin 2009 - 11:56, édité 1 fois

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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mar 9 Juin 2009 - 11:48

C'est l'administration qui décide du CS.
Elle devrait en être informée dès que possible par le chef d'établissement.
Ce CS est à l'année, il se peut que l'année suivante si il y a assez d'heures dans son établissement principal elle y reste à plein temps.

Enfin la règle veut que la règle qui s'applique au CS soir la même que celle des MCS, il se peut donc que ce ne soit plus elle qui soit obligée de faire le CS l'année suivante si il y a un nouveau collègue muté dans l'établissement.

Daphné
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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mar 9 Juin 2009 - 11:49

Elle aura droit à des frais de déplacement entre les deux établissements, voire à un décharge si l'affectation répond aux conditions statutaires de l'attribution de la décharge.

Daphné
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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Mar 9 Juin 2009 - 11:51

Daphné, merci pour ta réponse. Je note tout cela mais tu dis que c'est le chef d'établissement qui l'en informera. Lequel ? Celui de son poste obtenu ou celui où elle fera le CDS ? Et, si c'est ce dernier, comment le fera-t-il ? Par téléphone ? Par courrier ? Merci.

Maissa
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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mar 9 Juin 2009 - 11:55

Celui de son poste officiel - c'est de lui qu'elle dépend - celui du CS pouvant changer chaque année.
En principe elle sera prévenue de vive voix, avant la fin de l'année scolaire.
Si ça se décide pendant les vacances, alors ce sera peut-être à la rentrée, ou du moins un peu avant.

Daphné
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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Mar 9 Juin 2009 - 12:00

Merci !!

Maissa
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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Mar 9 Juin 2009 - 19:56

@Maissa a écrit:Une collègue me pose les questions suivantes et je ne sais pas y répondre.
Elle a obtenu le poste qu'elle souhaitait mais il lui faut faire un complément de service ailleurs. Comment se passe le choix du deuxième établissement ?

1) Peut-elle faire des voeux ou le rectorat décide-t-il sans tenir compte de sa demande ?

2) A quel moment prend-elle connaissance de son deuxième établissement et est-elle informée par SIAM ?

Merci pour vos réponses.

normalement le CS est déjà connu du chef d'établissement, sinon le poste n'aurait pas été maintenu.

L'année prochaine, si le CS est hors de la commune, on doit lui donner le choix entre une mesure de carte et le CS

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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Mar 9 Juin 2009 - 20:47

"normalement le CS est déjà connu du chef d'établissement, sinon le poste n'aurait pas été maintenu."

Karine, pourquoi le poste n'aurait-il pas été maintenu ? Nous avons, par exemple, une collègue d'histoire qui devra faire quelques heures dans un autre établissement mais son poste a été maintenu.

Maissa
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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Mar 9 Juin 2009 - 20:53

@Maissa a écrit:"normalement le CS est déjà connu du chef d'établissement, sinon le poste n'aurait pas été maintenu."

Karine, pourquoi le poste n'aurait-il pas été maintenu ? Nous avons, par exemple, une collègue d'histoire qui devra faire quelques heures dans un autre établissement mais son poste a été maintenu.

On ne maintient un poste que si on a trouvé un complément au moment du CA

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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Mer 10 Juin 2009 - 16:40

[quote="Karine B.
normalement le CS est déjà connu du chef d'établissement, sinon le poste n'aurait pas été maintenu. [/quote]

Le chef d'établissement lui a dit n'avoir aucune information concernant le nom du deuxième établissement. Est-ce qu'il raconte des histoires ?

Est-ce que quelqu'un du forum a déjà effectué un CS ? Comment cela s'est passé ?
Merci.

Maissa
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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mer 10 Juin 2009 - 18:05

Il se peut que le CS ne soit pas encore défini, ou même qu'il change d'ici la rentrée.
Enfin ici c'est déjà arrivé.

Concernat l'EDT, les deux établissements doivent s'arranger bien entendu.

Daphné
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Re: Question sur les CS

Message par lulucastagnette le Mer 10 Juin 2009 - 18:07

Cela fait deux ans que j'ai un CS dans une ville voisine de mon collège. Quand j'ai obtenu mon poste, il était notifié que j'aurais un CS à effectuer dans ce collège.
De plus en plus de profs ont un (voire deux) CS. Normalement à cette date les collèges savent où leurs profs vont aller en CS. C'est bizarre qu'il ne soit pas au courant, en fait les chefs s'entendent bien souvent entre eux, du genre "j'ai un prof d'hist géo à qui il manque 6h, tu aurais besoin de ça" etc.

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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mer 10 Juin 2009 - 18:25

Euh, c'est le rectorat qui centralise........................... lulucastagnette !

Ce n'est pas une bourse aux échanges............ quoique Very Happy

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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Mer 10 Juin 2009 - 20:28

@lulucastagnette a écrit:Cela fait deux ans que j'ai un CS dans une ville voisine de mon collège. Quand j'ai obtenu mon poste, il était notifié que j'aurais un CS à effectuer dans ce collège.
De plus en plus de profs ont un (voire deux) CS. Normalement à cette date les collèges savent où leurs profs vont aller en CS. C'est bizarre qu'il ne soit pas au courant, en fait les chefs s'entendent bien souvent entre eux, du genre "j'ai un prof d'hist géo à qui il manque 6h, tu aurais besoin de ça" etc.

Oui, le chef d'établissement lui a dit qu'il fallait attendre que tout soit "stabilisé" (effectifs, nouvelles affectations de certifiés ou d'agrégés, demandes de temps partiel, etc.).

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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Mer 10 Juin 2009 - 21:02

@Daphné a écrit:Euh, c'est le rectorat qui centralise........................... lulucastagnette !

Ce n'est pas une bourse aux échanges............ quoique Very Happy

si à Lille cela se passe comme ça, par bassin

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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Mer 10 Juin 2009 - 21:03

@Maissa a écrit:
@lulucastagnette a écrit:Cela fait deux ans que j'ai un CS dans une ville voisine de mon collège. Quand j'ai obtenu mon poste, il était notifié que j'aurais un CS à effectuer dans ce collège.
De plus en plus de profs ont un (voire deux) CS. Normalement à cette date les collèges savent où leurs profs vont aller en CS. C'est bizarre qu'il ne soit pas au courant, en fait les chefs s'entendent bien souvent entre eux, du genre "j'ai un prof d'hist géo à qui il manque 6h, tu aurais besoin de ça" etc.

Oui, le chef d'établissement lui a dit qu'il fallait attendre que tout soit "stabilisé" (effectifs, nouvelles affectations de certifiés ou d'agrégés, demandes de temps partiel, etc.).

donc, s'il ne trouve rien, il laisse en sous-service ? Par ailleurs, elle n'aura pas le choix de refuser à cette époque de l'année y compris si c'est un CS illégal (hors commune), c'est pour ça que, théoriquement, tous les CS doivent être fixés au moment de la préparation de rentrée

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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Mer 10 Juin 2009 - 21:20

Hors commune illégal ??
Eh bien alors ici on est en plein dans l'illégalité !
Certains CS sont sur deux départements, distants de parfois pas mal de KM mais je ne suis pas sûre que ce soit illégal dans la mesure où une heure de décharge est prévue pour des services sur communes non limitrophes.

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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Mer 10 Juin 2009 - 21:26

@Daphné a écrit:Hors commune illégal ??
Eh bien alors ici on est en plein dans l'illégalité !
Certains CS sont sur deux départements, distants de parfois pas mal de KM mais je ne suis pas sûre que ce soit illégal dans la mesure où une heure de décharge est prévue pour des services sur communes non limitrophes.

le décret de 1950 est clair là dessus, tout comme les jurisprudences (pour les postes fixes).
Mais refuser un CS, c'est s'exposer à une MCS ou à se voir proposer un complément dans une autre discipline selon ses compétences et goûts

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Re: Question sur les CS

Message par Maissa le Jeu 11 Juin 2009 - 5:59

@Daphné a écrit:Hors commune illégal ??
Eh bien alors ici on est en plein dans l'illégalité !
Certains CS sont sur deux départements, distants de parfois pas mal de KM mais je ne suis pas sûre que ce soit illégal dans la mesure où une heure de décharge est prévue pour des services sur communes non limitrophes.

Oui, c'est le cas à Créteil. Une heure de décharge si ce sont des communes non limitrophes.

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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Jeu 11 Juin 2009 - 6:24

On a fait des recours au TA, Karine, pas gagnés !!
Bien sûr on s'expose à avoir des CS dans une autres discipline mais les CS ici sont parfois TRES éloignés, sur deux départements, sur deux COM bien sûr, en lycée /collège, ou lycée /LP............

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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Jeu 11 Juin 2009 - 7:13

@Daphné a écrit:On a fait des recours au TA, Karine, pas gagnés !!

c'est curieux, car les nôtres, si

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Re: Question sur les CS

Message par Daphné le Jeu 11 Juin 2009 - 7:40

Dans la mesure où les textes prévoient une heure de décharge de service pour les CS sur communes non limitrophes.........

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Re: Question sur les CS

Message par Karine B. le Jeu 11 Juin 2009 - 8:05

@Daphné a écrit:Dans la mesure où les textes prévoient une heure de décharge de service pour les CS sur communes non limitrophes.........

oui, pour ceux qui acceptent, mais le décret de 1950 l'emporte

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