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Deydey11
Niveau 1

Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 16:01
Bonjour,
Je suis néo-titulaire TZR à 18h en LP. Je suis enceinte et j'ai lu qu'il fallait que je fasse 6 mois effectif de travail pour avoir droit à mes points de rattachement de conjoint,...
Le gynéco voulait m'arrêter dès début septembre à cause des 4h de route que j'ai à faire mais j'ai insisté pour aller travailler pour effectuer ces 6 mois.
D'après ce qu'on a compris les congés mater compte comme moitié dans le temps travaillé mais est ce que dans les 6 mois effectif les vacances comme celle de la Toussaint sont compté où est ce qu'il faut les compenser?
Les vacances d'été quant à elle ne peuvent pas être comptabilisées dans les 6 mois non plus?
Qu'en est-il également des arrêts maladie? est-ce qu'ils comptent dans les 6 mois ou pas?
Et pour les congés pathologique?

Dsl pour toutes ces questions mais je suis complètement perdue et je ne trouve pas de réponse à celles-ci.
Merci d'avance pour vos réponses
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sookie
Neoprof expérimenté

Re: Congés maternité et points de mutation

par sookie le Sam 5 Sep 2015 - 16:47
Je ne peux t'apporter de réponse mais je veux juste te dire de faire bien attention à toi. Si le gyneco veut t'arrêter c'est qu'il pense que c'est nécessaire. En général, il n'accorde pas d'arrêt facilement. Il n'y a pas que ta santé qui est en cause, il y a aussi celle de ton piou-piou. Est ce que cela vaut le coup de risquer un accouchement prématuré ou pire ?
J'ai toujours en tête le cas d'une collègue qui a retardé le congé prénatal pour avoir plus après, qui a accouché prématurément  en urgence et dont le bébé a eu de graves séquelles. Donc réfléchis bien à ce qui est le plus important.
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Thalia de G
Médiateur

Re: Congés maternité et points de mutation

par Thalia de G le Sam 5 Sep 2015 - 16:51
@sookie a écrit:Je ne peux t'apporter de réponse mais je veux juste te dire de faire bien attention à toi. Si le gyneco veut t'arrêter c'est qu'il pense que c'est nécessaire. En général, il n'accorde pas d'arrêt facilement. Il n'y a pas que ta santé qui est en cause, il y a aussi celle de ton piou-piou. Est ce que cela vaut le coup de risquer un accouchement prématuré ou pire ?
J'ai toujours en tête le cas d'une collègue qui a retardé le congé prénatal pour avoir plus après, qui a accouché prématurément  en urgence et dont le bébé a eu de graves séquelles. Donc réfléchis bien à ce qui est le plus important.
Sages conseils.

Les 4 heures de route, c'est par jour ?
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 17:04
merci @sookie pour le conseil c'est toujours bon d'avoir les conseils et expériences des autres.
Les 4h c'est un allé de la maison au lycée, quand il n'y a pas de bouchon vu que le lycée est en IDF, je ne rentre que les weekend donc ça me fait 8h voir plus de route par weekend
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thebestchicken
Expert

Re: Congés maternité et points de mutation

par thebestchicken le Sam 5 Sep 2015 - 17:20
Ah, je n'avais pas pensé à ça affraid Je ne savais même pas qu'il fallait six mois de travail effectif pour avoir le rapprochement de conjoint. Mon congé mater va du 1 janvier à fin avril normalement, mais comme toi, j'ai pas mal de route donc je risque d'être arrêtée avant...
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 17:23
bienvenue au club... c'est la grosse galère pour pas laisser les points et pour le moment personne ne peut vraiment me renseigner :/
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thebestchicken
Expert

Re: Congés maternité et points de mutation

par thebestchicken le Sam 5 Sep 2015 - 17:26
Tu as demandé à un syndicat ? Je vais poser la question au mien la semaine prochaine.
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 17:32
non... je viens d'arriver dans la région et l'établissement (j'ai beaucoup de mal à m'y faire) et j'ai pas encore rencontré des personnes représentant du syndicat.
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thebestchicken
Expert

Re: Congés maternité et points de mutation

par thebestchicken le Sam 5 Sep 2015 - 17:37
Je te transmettrai les infos alors Very Happy Je change de syndicat cette année, je ne les connais pas encore, mais bon, je pense qu'il y aura bien quelqu'un pour nous renseigner Very Happy
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 18:42
super merci beaucoup Smile
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Congés maternité et points de mutation

par Daphné le Sam 5 Sep 2015 - 19:45
Le congé de maternité est une position d'activité.

Je n'ai lu nulle part qu'il faille 6 mois effectifs pour avoir droit au RC : Dans l'EN, tu as droit au RC pour le prochain mouvement - 2016 - du moment que le mariage/Pacs a été conclu avant le 01/09/2015, et en cas d'union libre il faut la reconnaissance de l'enfant né ou à naître des deux parents.
Le congé de maternité ne compte pas pour moitié du temps travaillé pour avoir droit au RC !
Ni pour moitié du temps travaillé tout court pour l'ancienneté de carrière.
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thebestchicken
Expert

Re: Congés maternité et points de mutation

par thebestchicken le Sam 5 Sep 2015 - 19:49
@Daphné a écrit:Le congé de maternité est une position d'activité.

Je n'ai lu nulle part qu'il faille 6 mois effectifs pour avoir droit au RC : Dans l'EN, tu as droit au RC pour le prochain mouvement - 2016 - du moment que le mariage/Pacs a été conclu avant le 01/09/2015, et en cas d'union libre il faut la reconnaissance de l'enfant né ou à naître des deux parents.
Le congé de maternité ne compte pas pour moitié du temps travaillé pour avoir droit au RC !
Ni pour moitié du temps travaillé tout court pour l'ancienneté de carrière.

Merci Daphné veneration
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 20:18
Alors ce que j'ai trouvé c'est dans le BO special n°8 du 8 novembre 2012 il y a une partie par rapport au RC
"Pour chaque année de séparation demandée, lorsque l'agent est en activité, la situation de séparation doit être justifiée et doit être au moins égale à six mois de séparation effective par année scolaire considérée. Toutefois les agents qui ont participé au mouvement 2012, et qui renouvellent leur demande, ne justifient leur situation que pour la seule année de séparation 2012-2013. Ils conservent le bénéfice des années validées lors du mouvement précédent.
Les périodes de congé parental ainsi que les disponibilités pour suivre le conjoint seront comptabilisées pour moitié de leur durée dans le calcul des années de séparation, selon les modalités précisées dans l'annexe I.
Dans l'hypothèse où, au cours d'une même année scolaire, un agent se trouve en position d'activité pour une durée inférieure à six mois et en congé parental ou disponibilité pour suivre son conjoint pour une durée supérieure à six mois (exemple : 5 mois d'activité puis 7 mois de congé parental), il bénéficiera d'une année de séparation comptabilisée pour moitié.
Ne sont pas considérées comme des périodes de séparation :
- les périodes de disponibilité pour un motif autre que pour suivre le conjoint ;
- les périodes de position de non-activité ;
- les congés de longue durée et de longue maladie ;
- le congé pour formation professionnelle ;
- les années pendant lesquelles le conjoint est inscrit comme demandeur d'emploi ou effectue son service national ;
- les années pendant lesquelles l'enseignant n'est pas affecté à titre définitif dans l'enseignement du second degré public ou dans l'enseignement supérieur.
Ces situations sont suspensives, mais non interruptives, du décompte des années de séparation.
Lorsqu'un candidat qui a formulé plusieurs vœux obtient sa mutation pour une autre académie que celle d'exercice professionnel de son conjoint, sollicitée en premier rang de vœu, il peut prétendre au maintien des points liés aux années de séparation.
Sous réserve de l'application des dispositions de l'article 3 de l'arrêté fixant les dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration, lors de la phase intra-académique, les candidats entrant dans l'académie ne peuvent se prévaloir d'une demande de rapprochement de conjoints que lorsque celle-ci a été introduite et validée lors de la phase interacadémique.
Lorsque la recevabilité d'une demande de rapprochement de conjoints a été examinée dans le cadre de la phase interacadémique, celle-ci n'est pas susceptible d'un réexamen lors de la phase intra-académique."

Pour le reste j'avais posé ces questions sur un groupe facebook et voila les réponses qu'on m'avait donné:

"Effectivement d'après ce que j'ai lu, si tu n'es pas séparée "en vrai" de ton conjoint pendant au-moins 6 mois, alors il n'y aura pas de points de séparation de conjoint pour cette année..."

"J'ai entendu: si tu es arrêtée, tu ne seras pas éloignée de ton conjoint. Donc pas de points de séparation.
(Et c'est normal)"

"Le site de l'EN dit "comptent pour moitié". Donc 1 an de congé mater doit valoir pour 6 mois de séparation
http://www.education.gouv.fr/cid4175/rapprochement-de-conjoints.html "

"Oui, si tu es en congé mat, tu n'es pas éloignée de ton conjoint, donc c'est normal que tu n'en ais pas les points..."

voila les réponses auxquelles j'avais eu droit donc je ne sais pas quoi faire ni quoi penser....
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thebestchicken
Expert

Re: Congés maternité et points de mutation

par thebestchicken le Sam 5 Sep 2015 - 20:30
Ton texte parle des années de séparation et non du rapprochement de conjoint. Et de toute façon, le congé maternité ou l'arrêt maladie ne sont pas mentionnés, ils ne parlent que de congé parental ou de congé longue maladie.
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 20:42
On croyait que ça allait de paire... mais par contre pour les années de séparation il faut faire 6 mois mais est ce que les vacances scolaires comptent ou pas?
Je suis perdues dans tout ça
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Congés maternité et points de mutation

par Daphné le Sam 5 Sep 2015 - 21:00
@Deydey11 a écrit:Alors ce que j'ai trouvé c'est dans le BO special n°8 du 8 novembre 2012 il y a une partie par rapport au RC
"Pour chaque année de séparation demandée, lorsque l'agent est en activité, la situation de séparation doit être justifiée et doit être au moins égale à six mois de séparation effective par année scolaire considérée. Toutefois les agents qui ont participé au mouvement 2012, et qui renouvellent leur demande, ne justifient leur situation que pour la seule année de séparation 2012-2013. Ils conservent le bénéfice des années validées lors du mouvement précédent.
Les périodes de congé parental ainsi que les disponibilités pour suivre le conjoint seront comptabilisées pour moitié de leur durée dans le calcul des années de séparation, selon les modalités précisées dans l'annexe I.
Dans l'hypothèse où, au cours d'une même année scolaire, un agent se trouve en position d'activité pour une durée inférieure à six mois et en congé parental ou disponibilité pour suivre son conjoint pour une durée supérieure à six mois (exemple : 5 mois d'activité puis 7 mois de congé parental), il bénéficiera d'une année de séparation comptabilisée pour moitié.
Ne sont pas considérées comme des périodes de séparation :
- les périodes de disponibilité pour un motif autre que pour suivre le conjoint ;
- les périodes de position de non-activité ;
- les congés de longue durée et de longue maladie ;
- le congé pour formation professionnelle ;
- les années pendant lesquelles le conjoint est inscrit comme demandeur d'emploi ou effectue son service national ;
- les années pendant lesquelles l'enseignant n'est pas affecté à titre définitif dans l'enseignement du second degré public ou dans l'enseignement supérieur.
Ces situations sont suspensives, mais non interruptives, du décompte des années de séparation.
Lorsqu'un candidat qui a formulé plusieurs vœux obtient sa mutation pour une autre académie que celle d'exercice professionnel de son conjoint, sollicitée en premier rang de vœu, il peut prétendre au maintien des points liés aux années de séparation.
Sous réserve de l'application des dispositions de l'article 3 de l'arrêté fixant les dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration, lors de la phase intra-académique, les candidats entrant dans l'académie ne peuvent se prévaloir d'une demande de rapprochement de conjoints que lorsque celle-ci a été introduite et validée lors de la phase interacadémique.
Lorsque la recevabilité d'une demande de rapprochement de conjoints a été examinée dans le cadre de la phase interacadémique, celle-ci n'est pas susceptible d'un réexamen lors de la phase intra-académique."

Pour le reste j'avais posé ces questions sur un groupe facebook et voila les réponses qu'on m'avait donné:

"Effectivement d'après ce que j'ai lu, si tu n'es pas séparée "en vrai" de ton conjoint pendant au-moins 6 mois, alors il n'y aura pas de points de séparation de conjoint pour cette année..."

"J'ai entendu: si tu es arrêtée, tu ne seras pas éloignée de ton conjoint. Donc pas de points de séparation.
(Et c'est normal)"

"Le site de l'EN dit "comptent pour moitié". Donc 1 an de congé mater doit valoir pour 6 mois de séparation
http://www.education.gouv.fr/cid4175/rapprochement-de-conjoints.html "

"Oui, si tu es en congé mat, tu n'es pas éloignée de ton conjoint, donc c'est normal que tu n'en ais pas les points..."

voila les réponses auxquelles j'avais eu droit donc je ne sais pas quoi faire ni quoi penser....
Tu parles de séparation, pas de RC.
Tu peux prendre un congé de maternité + trois mois de congé maladie ou plus, tu auras droit au RC.
Et aux points enfants.
Mais comme tu vivrais chez ton conjoint tu ne pourrais pas prétendre à de la séparation pour toute l'année scolaire, normal.
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 21:17
OK merci je comprend mieux et quand ils parlent de surbonification de 200 points en cas de non limitrophie des résidences professionnelles ils sont en plus des 150 point du RC ou au lieu d'avoir ces 150 points on en a 200?
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Calandria
Sage

Re: Congés maternité et points de mutation

par Calandria le Sam 5 Sep 2015 - 21:35
@Deydey11 a écrit:

"Le site de l'EN dit "comptent pour moitié". Donc 1 an de congé mater doit valoir pour 6 mois de séparation
http://www.education.gouv.fr/cid4175/rapprochement-de-conjoints.html "

"Oui, si tu es en congé mat, tu n'es pas éloignée de ton conjoint, donc c'est normal que tu n'en ais pas les points..."

voila les réponses auxquelles j'avais eu droit donc je ne sais pas quoi faire ni quoi penser....

Le congé maternité dure 16 semaines (sauf cas particulier). Avant tu as le congé pathologique et, encore avant, le congé maladie.

_________________
"If I were a headmaster I would get rid of the history teacher and get a chocolate teacher instead." Roald Dahl
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 21:37
Merci Calandria j'avais remarqué cette erreur dans le commentaire qu'on m'avait fait.
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Congés maternité et points de mutation

par Daphné le Sam 5 Sep 2015 - 22:37

@Deydey11 a écrit:

"Le site de l'EN dit "comptent pour moitié". Donc 1 an de congé mater doit valoir pour 6 mois de séparation
http://www.education.gouv.fr/cid4175/rapprochement-de-conjoints.html "

"Oui, si tu es en congé mat, tu n'es pas éloignée de ton conjoint, donc c'est normal que tu n'en ais pas les points..."

voila les réponses auxquelles j'avais eu droit donc je ne sais pas quoi faire ni quoi penser....

Il y a les points de séparation, et les points de RC : ce sont deux choses différentes.
On n'est pas séparé quand on est en disponibilité ou en congé.


On peut demander sa mutation pour RC pour se rapprocher de son conjoint.
On peut, si on travaille dans deux départements différents bénéficier en plus du RC de points de séparation.
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Sam 5 Sep 2015 - 23:12
OK merci Daphné et quand tu dis on n'est pas séparé quand on est en congés ça compte les congés mater et aussi les congés comme vacances de Toussaint et autres?
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Congés maternité et points de mutation

par Daphné le Dim 6 Sep 2015 - 0:36
@Deydey11 a écrit:OK merci Daphné et quand tu dis on n'est pas séparé quand on est en congés ça compte les congés mater et aussi les congés comme vacances de Toussaint et autres?

Non, pas en congé mater ou vacances.
En dispo ou congés pour études ou autres.
Deydey11
Niveau 1

Re: Congés maternité et points de mutation

par Deydey11 le Dim 6 Sep 2015 - 18:26
Donc impossible d'avoir les points année de séparation quand on a les congés mater au cours d'une année scolaire si j'ai bien compris?
Pas la peine que je me crève à essayer de faire 6 mois et à mettre la santé de mon bébé en jeu pour des points que je ne peux pas avoir
User5899
Dieu de l'Olympe

Re: Congés maternité et points de mutation

par User5899 le Dim 6 Sep 2015 - 18:30
@Deydey11 a écrit:Bonjour,
Je suis néo-titulaire TZR à 18h en LP. Je suis enceinte et j'ai lu qu'il fallait que je fasse 6 mois effectif de travail pour avoir droit à mes points de rattachement de conjoint,...
heu heu
Mais le congé maternité, comme maladie d'ailleurs, est une position d'activité normale... Jamais entendu parler d'un nombre de jours à travailler pour avoir le RC... Prenez plutôt soin de vous et de votre enfant !
Cath
Bon génie

Re: Congés maternité et points de mutation

par Cath le Dim 6 Sep 2015 - 18:36
le congé maternité te donne droit à tes points, c'est le congé parental qui n'y donne pas droit.
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Re: Congés maternité et points de mutation

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