Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

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Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par zoupinette le Jeu 24 Sep 2015 - 20:39

Si le décret est validé par le Conseil d'Etat, les casiers judiciaires des 900.000 fonctionnaires de l'Education nationale pourront être vérifiés dès début 2016. Un grand ménage qui fait suite à plusieurs scandales d'enseignants impliqués dans des affaires de pédophilie.

La rue de Grenelle et la place Vendôme font front commun pour lutter contre les scandales pédophiles touchant le milieu enseignant. Un décret est envoyé aujourd'hui pour avis au Conseil d'Etat, qui permettra le contrôle en cours de carrière des casiers judicaires des fonctionnaires en contact avec des mineurs.

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2015/09/24/01016-20150924ARTFIG00122-pedophilie-controler-les-casiers-judiciaires-des-agents-en-contact-avec-les-mineurs.php


Dernière édition par Thalia de G le Jeu 24 Sep 2015 - 20:51, édité 1 fois (Raison : Ajout d'une citation)

zoupinette
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Benji-X le Jeu 24 Sep 2015 - 20:42

Infractions de nature sexuelle et apologie de terrorisme

On ne parle pas encore de ces profs qui font de l'apologie de terrorisme. :p

Benji-X
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par VicomteDeValmont le Jeu 24 Sep 2015 - 20:45

Vérifions le casier des hommes politiques. Ceux qui ne sont pas blancs comme neige, dehors!

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Thalia de G le Jeu 24 Sep 2015 - 20:56

Moi, ça me convient. Je préfèrerais que les condamnations relatives à la pédophilie soient transmises au fur et à mesure, mais puisque cela n'a pas été fait...

En revanche une phrase de l'article me choque :
Ce décret, s'il est validé par le Conseil d'Etat, a donc pour objet de faire le grand ménage dans l'éducation nationale début 2016.
Il est certes quelques brebis galeuses, mais de là à jeter la suspicion sur toute la profession, c'est ignoble.

Thalia de G
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Puck le Jeu 24 Sep 2015 - 21:02

Encore un effet d'annonce à nos dépens !

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"Ce que nous avons fait, aucune bête au monde ne l'aurait fait. 
Mais nous nous en sommes sortis. Et nous voici confrontés à l'ingratitude de la nation. Pourtant, c'était pas ma guerre. C'était pas ma guerre, oh non !"
Cripure

Puck
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par oursdestropiques le Jeu 24 Sep 2015 - 21:21

Et autant je suis d'accord avec le principe de s'assurer que des prédateurs ne sont pas en contact d'enfants, autant je peux vous assurer que cela va entraîner bien des désagréments. J'ai un collègue, qui suite à une plainte calomnieuse s'est retrouvé suspendu 4 mois, alors même que la plainte a été classé sans suite, et que donc il n'y a eu aucune procédure judiciaire à son encontre. Il faut dire que la plainte fut déposée au moment où les faits-divers dont on parle plus haut faisaient la une. Je suis certain que quand les gamins les plus tordus auront compris le truc, bien des collègues auront des soucis pour rien.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Balthazaard le Jeu 24 Sep 2015 - 21:38

Ce qui me choque c'est que si quelqu'un a été jugé et condamné, il est censé avoir payé sa dette à la société non? J'ai l'impression qu'on applique une double peine là. Ou alors , il faut revoir la qualification des crimes sexuels, les dépénaliser pour les faire entrer dans le domaine médical avec suivi obligatoire la vie durant.
il me semble que le principe de notre société est ....tu tues, tu paie et on te fait confiance (hélas souvent à tort) et non pas qui a tué tuera...
De toute façon appliquons aussi cela aux hommes politiques inéligibilité à VIE pour tous ceux qui ont commis des abus de biens publics.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Balthamos le Jeu 24 Sep 2015 - 21:39

@VicomteDeValmont a écrit:Vérifions le casier des hommes politiques. Ceux qui ne sont pas blancs comme neige, dehors!
cheers veneration yesyes

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par User5899 le Jeu 24 Sep 2015 - 21:43

@oursdestropiques a écrit:Et autant je suis d'accord avec le principe de s'assurer que des prédateurs ne sont pas en contact d'enfants, autant je peux vous assurer que cela va entraîner bien des désagréments. J'ai un collègue, qui suite à une plainte calomnieuse s'est retrouvé suspendu 4 mois, alors même que la plainte a été classé sans suite, et que donc il n'y a eu aucune procédure judiciaire à son encontre. Il faut dire que la plainte fut déposée au moment où les faits-divers dont on parle plus haut faisaient la une. Je suis certain que quand les gamins les plus tordus auront compris le truc, bien des collègues auront des soucis pour rien.
La suspension (avec salaire) est une mesure conservatoire de protection. Elle n'entraîne en rien une inscription au casier judiciaire.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Seifer le Jeu 24 Sep 2015 - 21:45

Et les enseignants du supérieur ? Parce qu'il y a de gros problèmes - et de gros pervers qui profitent de leur statut - à ce niveau-là.

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Pour les rêves qu'on a faits, et pour ceux qu'on fera.
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par oursdestropiques le Jeu 24 Sep 2015 - 21:52

Cripure a écrit:
@oursdestropiques a écrit:Et autant je suis d'accord avec le principe de s'assurer que des prédateurs ne sont pas en contact d'enfants, autant je peux vous assurer que cela va entraîner bien des désagréments. J'ai un collègue, qui suite à une plainte calomnieuse s'est retrouvé suspendu 4 mois, alors même que la plainte a été classé sans suite, et que donc il n'y a eu aucune procédure judiciaire à son encontre. Il faut dire que la plainte fut déposée au moment où les faits-divers dont on parle plus haut faisaient la une. Je suis certain que quand les gamins les plus tordus auront compris le truc, bien des collègues auront des soucis pour rien.
La suspension (avec salaire) est une mesure conservatoire de protection. Elle n'entraîne en rien une inscription au casier judiciaire.
En effet, et fort heureusement. Mais de là à suspendre alors que l'on ne sait pas si le parquet va instruire la plainte, ce qui n'a pas été le cas... Peut-être il y avait là une réelle volonté de protéger. Mais je trouve cela cavalier.Quant au traitement réservé au collègue par les services. Enfin bon cela est hors-sujet ici.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par energi le Jeu 24 Sep 2015 - 21:53

Il y a bien d'autres métiers métiers où les gens sont en contact avec des jeunes. Suspect
Pourquoi se limiter aux enseignants?

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par trompettemarine le Jeu 24 Sep 2015 - 21:54

@Balthazaard a écrit:Ce qui me choque c'est que si quelqu'un a été jugé et condamné, il est censé avoir payé sa dette à la société non? J'ai l'impression qu'on applique une double peine là. Ou alors , il faut revoir la qualification des crimes sexuels, les dépénaliser pour les faire entrer dans le domaine médical avec suivi obligatoire la vie durant.
il me semble que le principe de notre société est ....tu tues, tu paie et on te fait confiance (hélas souvent à tort) et non pas qui a tué tuera...
De toute façon appliquons aussi cela aux hommes politiques inéligibilité à VIE pour tous ceux qui ont commis des abus de biens publics.

On nous demande un extrait de casier judiciaire lorsque nous passons le concours.

Il me semble aussi que le juge peut décider d'interdire à un condamné de s'installer, après sa peine de prison, là où il a commis ses crimes.
Franchement, si le professeur est reconnu coupable de viol, qu'il n'ait plus le droit d'exercer auprès des enfants ne me semble pas être une double peine, mais une mesure logique faisant partie de la peine.


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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Balthazaard le Jeu 24 Sep 2015 - 22:32

D'accord mais alors que quelqu'un qui a volé de l'argent ne puisse plus être dans une situation où il pourrait recommencer apparait logique non?
Et un chasseur qui a tué quelqu'un (exemple il y a 10 ans chez nous, un chercheur de champignon au mépris de toute règle de prudence) est-il logique qu'il n'ait qu'une interdiction temporaire de permis?
Et un conducteur qui a tué quelqu'un par imprudence...suspension du permis à vie?
Pour tous, pas dans quelques cas marginaux de récidives confirmées.
Le vrai problème réside dans le statut bancal du criminel sexuel et de son traitement par la société, refus de le considérer comme malade mais aussi de le considérer comme délinquant ordinaire.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par trompettemarine le Jeu 24 Sep 2015 - 22:39

Il faudrait l'aide d'un juriste. Je ne suis pas compétente.
Se pose la question de la récidive.

J'avoue que j'ai peu suivi cette actualité, mais un enseignant qui aurait commis un viol, ne serait-il pas déjà écarté des enfants par la lourdeur de la peine ? Revient-il enseigner ou n'est-il pas d'office rayé de l'éducation nationale.
Puisque nous fournissons déjà un extrait de casier judiciaire, cette mesure ne devrait-elle pas s'appliquer à tout personnel en contact avec des enfants?

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Seifer le Jeu 24 Sep 2015 - 23:02

@Balthazaard a écrit:D'accord mais alors que quelqu'un qui a volé de l'argent ne puisse plus être dans une situation où il pourrait recommencer apparait logique non?
Et un chasseur qui a tué quelqu'un (exemple il y a 10 ans chez nous, un chercheur de champignon au mépris de toute règle de prudence) est-il logique qu'il n'ait qu'une interdiction temporaire de permis?
Et un conducteur qui a tué quelqu'un par imprudence...suspension du permis à vie?
Pour tous, pas dans quelques cas marginaux de récidives confirmées.
Le vrai problème réside dans le statut bancal du criminel sexuel et de son traitement par la société, refus de le considérer comme malade mais aussi de le considérer comme délinquant ordinaire.

Comment feraient les politiciens et multinationales pour survivre dans ce cas-là ?

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par ycombe le Jeu 24 Sep 2015 - 23:06

@trompettemarine a écrit:
Franchement, si le professeur est reconnu coupable de viol, qu'il n'ait plus le droit d'exercer auprès des enfants ne me semble pas être une double peine, mais une mesure logique faisant partie de la peine.
Attention à ne pas faire d'amalgame entre violeur et pédophile. Un professeur pourrait avoir violé une de ses collègue, la quarantaine, et ne pas être attiré par les jeunes filles. Il n'y a de rapport direct que si c'est un pédophile.

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par dandelion le Jeu 24 Sep 2015 - 23:10

On ne peut pas être admis dans la Fonction Publique, et on doit être automatiquement révoqué si on a été condamné pour des faits de viols sur mineurs. C'est déjà la loi (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13272). Elle s'étend d'ailleurs aux agents non titulaires.
Le problème c'est qu'on peut faire toutes les lois que l'on veut, s'il n'y a pas le personnel pour les faire appliquer, au mieux ça ne sert pas à grand chose, au pire ça risque d'encombrer encore davantage les tribunaux (récemment deux personnes ont été libérées du fait de l'incapacité de la justice à traiter leur cas dans le délai imparti).

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par ycombe le Jeu 24 Sep 2015 - 23:11

@trompettemarine a écrit:
J'avoue que j'ai peu suivi cette actualité, mais un enseignant qui aurait commis un viol, ne serait-il pas déjà écarté des enfants par la lourdeur de la peine ?
Il y en a un qui a réussi à revenir enseigner, mais ce n'est pas pour viol qu'il avait été condamné:
http://www.ouest-france.fr/isere-le-directeur-decole-soupconne-de-viol-avait-deja-ete-condamne-3278918


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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par CarmenLR le Ven 25 Sep 2015 - 0:04

@Balthazaard a écrit:Ce qui me choque c'est que si quelqu'un a été jugé et condamné, il est censé avoir payé sa dette à la société non? J'ai l'impression qu'on applique une double peine là. Ou alors , il faut revoir la qualification des crimes sexuels, les dépénaliser pour les faire entrer dans le domaine médical avec suivi obligatoire la vie durant.
il me semble que le principe de notre société est ....tu tues, tu paie et on te fait confiance (hélas souvent à tort) et non pas qui a tué tuera...
De toute façon appliquons aussi cela aux hommes politiques inéligibilité à VIE pour tous ceux qui ont commis des abus de biens publics.

Cela fait partie du statut (qui n'est pas un contrat) : la virginité pénale est requise pour l'entrée dans la fonction publique (le fameux bulletin n 2) et certaines condamnations (pas toutes) peuvent compromettre son maintien. Pour ce dernier élément, il n'y a rien d'automatique. On parle de compatibilité avec la fonction.
http://www.juriconseil.com/publications/les-consequences-d%E2%80%99une-condamnation-penale-sur-l%E2%80%99entree-et-le-maintien-dans-la-fonction-publique/

(Les crimes sexuels sont justement des crimes, pas de simples délits qu'on oublie, donc jugement aux assises, et inscription au casier 2 (et 3 ?)).

On peut quand même supposer que si vous entrez avec un casier vierge et que 20 ans après votre bulletin 2 présente une condamnation pour traffic de cannabis et une autre pour viol avec ou sans circonstances aggravantes (les circonstances aggravantes étant souvent la minorité ou la faiblesse momentanée), ça pose un sérieux souci...

Le bulletin numéro 2 peut être communiqué à certains employeurs, notamment dans les fonctions impliquant le contact avev des mineurs.

Pour le reste, les insinuations du figaro sont ignobles... Qui veut noyer son chien l'accuse de la rage... Qu'on traite les cas concernés selon le cadre légal et une saine mesure et qu'on ne jette pas l'opprobre sur les autres...

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Balthamos le Sam 3 Oct 2015 - 11:39

Ca me gène, ce contrôle régulier.
Il y a suspicion générale;

Je veux croire en la justice.
Donc soit après la peine, le condamné à droit à la réinsertion et donc retrouve son métier, soit ce que le condamné a fait est tellement grave qu'il est révoqué de la fonction publique.
Pourquoi une fouille, comme si nous étions tous coupables potentiels....

Balthamos
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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par XIII le Sam 3 Oct 2015 - 14:31

Personnellement je ne crois plus en notre Justice, quand je vois la affaires politico économiques: Tapie, Sarkozy, Woerth, Chirac, Guérini, Balkany, Dassault,...

Maintenant ce qui est dangereux dans toutes ces Lois de contrôle c'est l'extrême fragilité de nos Institutions démocratiques, qui peuvent vite déraper vers l'autoritarisme plus ou moins consenti.
Le volet pédophilie est tout à fait important mais je suis plus ennuyé par le volet "terrorisme".
On voit déjà, dans certains cas par exemple, des syndiqués ou non, appelant à la grève à l'encontre des intérêts financiers des entreprises se faire taxer de "terroristes". On voit des "faucheurs" volontaires d'OGM, des opposants à des projets destructeurs pour la nature être aussi taxés de "terroristes"...Cette case "terroriste" est dangereuse pour nous et pour la Démocratie, en espérant qu'on conserve longtemps un système Démocratique...

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par XIII le Dim 4 Oct 2015 - 10:09

MACRON qualifie par-exemple ceux qui s’opposent à sa loi au sein du PS de « foyer infectieux »...Pourquoi ne pas aussi les qualifier de terroristes!

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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Elaïna le Dim 4 Oct 2015 - 16:27

@energi a écrit:Il y a bien d'autres métiers métiers où les gens sont en contact avec des jeunes. Suspect
Pourquoi se limiter aux enseignants?

ce n'était pas un métier, mais quand j'étais cheftaine dans le scoutisme, tous les chefs devaient fournir un extrait de casier judiciaire.
Même les conseillers religieux (les aumôniers, qu'ils fussent prêtres, moines, etc). C'était chez les Scouts d'Europe mais tous les mouvements y sont obligés.

Elaïna
Grand Maître


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Re: Contrôle régulier du casier judiciaire des enseignants

Message par Iron_Man le Dim 4 Oct 2015 - 18:36

@VicomteDeValmont a écrit:Vérifions le casier des hommes politiques. Ceux qui ne sont pas blancs comme neige, dehors!

C'est exactement ce que j'allais dire quand j'ai vu ce fil... Les grands esprits se rencontrent. Mais je vous fiche mon billet que ça, ce sera plus lent à mettre en place...
Y'a qu'à voir Juppé, par exemple... ou alors Emmanuelli...

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