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slylan
Niveau 8

Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 11:36
Bonjour à tous,

Je sais que la circulaire n'a pas encore été publiée mais je me pose quelques questions quant à la bonification pour rapprochement de conjoint.
Ma femme travaille actuellement dans mon académie (en CDD) et a la possibilité de travailler dans l'académie de Lyon à partir de la rentrée prochaine.
Est-il possible de faire valoir un rapprochement de conjoint dans mes voeux de mutation à l'inter sur la base d'une promesse d'embauche que ma femme pourrait obtenir? Si oui, est-ce que la promesse d'embauche doit préciser le nombre d'heures par semaine de travail ?
Merci pour votre aide.
slylan
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 18:35
Je me permets de remonter le topic parce que je suis un peu dans l'urgence. Ma femme souhaite travailler à temps partiel pour la rentrée prochaine, elle doit contacter son futur employeur dès demain.
Merci à tous ceux qui prendront le temps de me répondre.
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Saltaojos
Niveau 10

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Saltaojos le Dim 1 Nov 2015 - 18:57
Désolée je ne peux pas t'aider car je n'y connais rien, mais as-tu demandé à un syndicat ?
slylan
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 19:24
@Saltaojos a écrit:Désolée je ne peux pas t'aider car je n'y connais rien, mais as-tu demandé à un syndicat ?

Non, je n'ai pas encore posé la question à un syndicat (la possibilité pour mon épouse de travailler dans l'académie de Lyon s'est offerte il y a quelques jours...). J'ai essayé de trouver une réponse sur néo mais je n'ai pas trouvé.
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Herrelis
Doyen

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Herrelis le Dim 1 Nov 2015 - 19:55
A vu de nez, je dirais non. J'ai du fournir une preuve comme quoi mon conjoint habitait bien dans l'académie que je demandais : en l’occurrence son arrêté d'affectation (fonctionnaire lui aussi). Au passage, j'ai pu découvrir qu'au MEN ils sont pas fichus de lire un arrêté d'affectation justement... >< ça fait peur.

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souslapluie
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par souslapluie le Dim 1 Nov 2015 - 19:56
Si la note de service ne change pas sur ce point, la séparation doit intervenir avant le 1er septembre (2016 donc) à condition de fournir les documents à la date fixée par les recteur pour le retour des confirmations de demandes.
Dans ton cas, il est impératif de faire suivre ton dossier par un syndicat pour que la bonification soit validée lors du GT vœux et barèmes (cela se passe dans ton académie actuelle, pas à Lyon).
Tu peux essayer ici : http://www.unsen.cgt.fr/le-syndicat-topmenu-58/nos-coordonnees-locales
slylan
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 20:25
@souslapluie a écrit:Si la note de service ne change pas sur ce point, la séparation doit intervenir avant le 1er septembre (2016 donc) à condition de fournir les documents à la date fixée par les recteur pour le retour des confirmations de demandes.
Dans ton cas, il est impératif de faire suivre ton dossier par un syndicat pour que la bonification soit validée lors du GT vœux et barèmes (cela se passe dans ton académie actuelle, pas à Lyon).
Tu peux essayer ici : http://www.unsen.cgt.fr/le-syndicat-topmenu-58/nos-coordonnees-locales

Justement, ma question porte sur "les documents" : mon épouse prendra son poste à la fin du mois d'août 2016, de préférence à temps partiel. Elle peut, pour l'instant, obtenir une promesse d'embauche. Je voudrais savoir si cette promesse d'embauche me permettra d'obtenir la bonification pour rapprochement de conjoint. Dans ce cas, quels éléments doivent figurer dans cette promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans mes vœux de mutation ?
souslapluie
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par souslapluie le Dim 1 Nov 2015 - 21:15
La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie. Il faut le plus souvent un contrat de travail et non une simple promesse d'embauche. Le nombre d'heures et la durée du contrat peut être exigée.
Pour connaître les règles de traitement dans ton académie, tu dois t'adresser à des représentants de ton académie.
slylan
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 21:23
@souslapluie a écrit:La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie. Il faut le plus souvent un contrat de travail et non une simple promesse d'embauche. Le nombre d'heures et la durée du contrat peut être exigée.
Pour connaître les règles de traitement dans ton académie, tu dois t'adresser à des représentants de ton académie.

Merci pour ces infos. Je ne comprends pourquoi les documents exigés ne seraient pas les mêmes d'une académie à l'autre alors que le mouvement est national...
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Karine B.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 22:26
@souslapluie a écrit:La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie.

non, pas pour l'inter, il y a les mêmes documents pour chaque académie

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Karine B.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 22:28
@slylan a écrit:
@souslapluie a écrit:La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie. Il faut le plus souvent un contrat de travail et non une simple promesse d'embauche. Le nombre d'heures et la durée du contrat peut être exigée.
Pour connaître les règles de traitement dans ton académie, tu dois t'adresser à des représentants de ton académie.

Merci pour ces infos. Je ne comprends pourquoi les documents exigés ne seraient pas les mêmes d'une académie à l'autre alors que le mouvement est national...

ce sont les mêmes : contrat précisant la date d'embauche (au plus tard le 1er septembre 2016), le nombre d'heures par semaine (au moins 10 h / semaine) et le lieu

en plus du pacs (et des impôts) ou du livret de famille

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slylan
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 22:34
@Karine B. a écrit:
@slylan a écrit:
@souslapluie a écrit:La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie. Il faut le plus souvent un contrat de travail et non une simple promesse d'embauche. Le nombre d'heures et la durée du contrat peut être exigée.
Pour connaître les règles de traitement dans ton académie, tu dois t'adresser à des représentants de ton académie.

Merci pour ces infos. Je ne comprends pourquoi les documents exigés ne seraient pas les mêmes d'une académie à l'autre alors que le mouvement est national...

ce sont les mêmes : contrat précisant la date d'embauche (au plus tard le 1er septembre 2016), le nombre d'heures par semaine (au moins 10 h / semaine) et le lieu

en plus du pacs (et des impôts) ou du livret de famille

Merci pour ces infos.
Vous parlez d'un contrat de travail. Est-ce qu'une promesse d'embauche (en CDD) peut suffire ?
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 22:38
@slylan a écrit:
@Karine B. a écrit:
@slylan a écrit:
@souslapluie a écrit:La lite des documents et ce qu'ils doivent mentionner précisément est du ressort de chaque académie. Il faut le plus souvent un contrat de travail et non une simple promesse d'embauche. Le nombre d'heures et la durée du contrat peut être exigée.
Pour connaître les règles de traitement dans ton académie, tu dois t'adresser à des représentants de ton académie.

Merci pour ces infos. Je ne comprends pourquoi les documents exigés ne seraient pas les mêmes d'une académie à l'autre alors que le mouvement est national...

ce sont les mêmes : contrat précisant la date d'embauche (au plus tard le 1er septembre 2016), le nombre d'heures par semaine (au moins 10 h / semaine) et le lieu

en plus du pacs (et des impôts) ou du livret de famille

Merci pour ces infos.
Vous parlez d'un contrat de travail. Est-ce qu'une promesse d'embauche (en CDD) peut suffire ?

ça dépend comment elle est rédigée : il faut un papier officiel, numéro de siret par exemple, etc.

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slylan
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 22:52
Où peut-on trouver les éléments qui doivent absolument figurer sur une promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans le cadre d'un rapprochement de conjoint ? J'ai cherché un peu partout, je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ce serait vraiment dommage que le projet de mon épouse tombe à l'eau pour une histoire de papier mal rédigé (nous avons un enfant et nous ne souhaitons pas vivre séparés, donc si je n'obtiens pas ma mutation au mouvement 2016, elle devra refuser cette proposition d'emploi).
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Karine B.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 22:58
@slylan a écrit:Où peut-on trouver les éléments qui doivent absolument figurer sur une promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans le cadre d'un rapprochement de conjoint ? J'ai cherché un peu partout, je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ce serait vraiment dommage que le projet de mon épouse tombe à l'eau pour une histoire de papier mal rédigé (nous avons un enfant et nous ne souhaitons pas vivre séparés, donc si je n'obtiens pas ma mutation au mouvement 2016, elle devra refuser cette proposition d'emploi).

il faut attendre le BO du 12/11, mais il n'y aura sans doute pas plus d'indications que ce que je viens de te dire

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souslapluie
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par souslapluie le Dim 1 Nov 2015 - 23:00
@Karine B. a écrit:
@slylan a écrit:Où peut-on trouver les éléments qui doivent absolument figurer sur une promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans le cadre d'un rapprochement de conjoint ? J'ai cherché un peu partout, je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ce serait vraiment dommage que le projet de mon épouse tombe à l'eau pour une histoire de papier mal rédigé (nous avons un enfant et nous ne souhaitons pas vivre séparés, donc si je n'obtiens pas ma mutation au mouvement 2016, elle devra refuser cette proposition d'emploi).

il faut attendre le BO du 12/11, mais il n'y aura sans doute pas plus d'indications que ce que je viens de te dire

Oui, c'est pour cela que tu dois te rapprocher des élus CAPA de ton académie car c'est au GT vœux et barèmes que sont validées - ou pas - les bonifications.
slylan
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 23:02
@Karine B. a écrit:
@slylan a écrit:Où peut-on trouver les éléments qui doivent absolument figurer sur une promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans le cadre d'un rapprochement de conjoint ? J'ai cherché un peu partout, je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ce serait vraiment dommage que le projet de mon épouse tombe à l'eau pour une histoire de papier mal rédigé (nous avons un enfant et nous ne souhaitons pas vivre séparés, donc si je n'obtiens pas ma mutation au mouvement 2016, elle devra refuser cette proposition d'emploi).

il faut attendre le BO du 12/11, mais il n'y aura sans doute pas plus d'indications que ce que je viens de te dire

Merci pour toutes ces informations.
Si j'ai bien compris, la prise en compte d'une promesse d'embauche est aléatoire et ne dépend pas de règles clairement définies dans la circulaire.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 23:03
@slylan a écrit:
@Karine B. a écrit:
@slylan a écrit:Où peut-on trouver les éléments qui doivent absolument figurer sur une promesse d'embauche pour qu'elle soit prise en compte dans le cadre d'un rapprochement de conjoint ? J'ai cherché un peu partout, je n'ai rien trouvé à ce sujet. Ce serait vraiment dommage que le projet de mon épouse tombe à l'eau pour une histoire de papier mal rédigé (nous avons un enfant et nous ne souhaitons pas vivre séparés, donc si je n'obtiens pas ma mutation au mouvement 2016, elle devra refuser cette proposition d'emploi).

il faut attendre le BO du 12/11, mais il n'y aura sans doute pas plus d'indications que ce que je viens de te dire

Merci pour toutes ces informations.
Si j'ai bien compris, la prise en compte d'une promesse d'embauche est aléatoire et ne dépend pas de règles clairement définies dans la circulaire.

il y a un "forum" de questions réponses rectorats académies qui définissent les mêmes critères pour toutes les académies

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slylan
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 23:07
il y a un "forum" de questions réponses rectorats académies qui définissent les mêmes critères pour toutes les académies

Ok, mais il est dommage qu'une fois établis, ces critères n'apparaissent pas dans un document officiel que tout le monde peut consulter.


Dernière édition par Hélips le Mar 10 Nov 2015 - 16:02, édité 1 fois (Raison : pb de balises)
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Karine B.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 23:09
il y a un "forum" de questions réponses rectorats académies qui définissent les mêmes critères pour toutes les académies

Ok, mais il est dommage qu'une fois établis, ces critères n'apparaissent pas dans un document officiel que tout le monde peut consulter.

Parfois, il vaut mieux que ce ne soit pas fixé, ça permet de faire évoluer (dans le bon sens) les choses.


Dernière édition par Hélips le Mar 10 Nov 2015 - 16:05, édité 1 fois (Raison : pb de balises)

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slylan
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Dim 1 Nov 2015 - 23:15
Je comprends cette idée mais dans un cas particulier comme le mien, il suffirait à mon épouse de s'assurer que son futur employeur (qui est compréhensif) rédige correctement sa promesse d'embauche pour mettre plus de chances de son côté.
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Karine B.
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par Karine B. le Dim 1 Nov 2015 - 23:21
@slylan a écrit:Je comprends cette idée mais dans un cas particulier comme le mien, il suffirait à mon épouse de s'assurer que son futur employeur (qui est compréhensif) rédige correctement sa promesse d'embauche pour mettre plus de chances de son côté.

il suffit qu'il lui fasse un document "normal" et ça passera (il doit savoir faire des documents officiels). Ce qui ne passe pas, ce sont des feuilles où il est juste promis d'embaucher la personne

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stephielucky
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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par stephielucky le Lun 2 Nov 2015 - 7:16
Bonjour

Normalement tu n'auras pas droit au rapprochement de conjoint pour cette année car la promesse d'embauche n'est pas un contrat de travail. Il te faudra certainement attendre l'année prochaine puisque pour le moment vous n'êtes pas séparés.
slylan
Niveau 8

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par slylan le Lun 2 Nov 2015 - 7:24
@stephielucky a écrit:Bonjour

Normalement tu n'auras pas droit au rapprochement de conjoint pour cette année car la promesse d'embauche n'est pas un contrat de travail. Il te faudra certainement attendre l'année prochaine puisque pour le moment vous n'êtes pas séparés.

Sur quoi te bases-tu pour affirmer cela ? As-tu été confrontée à une situation similaire ?

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lalilala
Esprit sacré

Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

par lalilala le Lun 2 Nov 2015 - 8:14
Écoute Karine slylan, elle s'y connaît.

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Re: Mutation inter et rapprochement de conjoint

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