Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

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Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par nautie le Mar 2 Fév 2016 - 3:11

Bonsoir,

Voilà plusieurs semaines que je cherche à savoir les montants de l'ISVL sont bruts ou nets!! Et ce soir, en promenade sur le net, je tombe sur cette info donnée par le lycée Louis Massignon d'Abu Dhabi:

Attention, les montants annuels indiqués sur l’arrêté publié au Journal officiel sont des montants bruts desquels il faut retrancher la CSG et la CRDS dont vous trouverez aisément les taux sur internet. Cette indemnité n’est pas imposable.

J'ai enfin ma réponse cheers !! Je partage l'info, cela peut peut être vous intéresser!!

nautie
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par bibou24 le Mar 2 Fév 2016 - 10:19

Hummmm, c'est peut-etre vrai à Dubai (je crois me souvenir d'un collègue, sur le site du MFE, qui se plaignait en effet de cela aux EAU), ça ne l'est pas à Bamako, ni dans beaucoup de pays. Ni CSG, ni CRDS. Salaire net France + ISVL/12 + avantage familial (exonéré aussi).

Est-ce lié aux accords sur les impots entre les pays ? Possible....
Je n'ai vécu que dans des pays avec accords (Cameroun, Mali) et payait donc mon impot sur le revenu localement.
Il serait bien d'avoir des infos de collègues expatriés (au sens large) et qui paie leurs impots en France.

bibou24
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par seblois le Mar 2 Fév 2016 - 10:31

Comme résident dans 3 pays (Royaume-Uni, Hongrie, Maroc) imposé en France, je reçevais bien les montants nets sur le bulletin de salaire, par douzième par rapport au montant annuel indiqué sur l'arrêté trimestriel du MAE publié au JO.
Les lignes suivantes du bulletin de salaire indiquent bien les montants, modestes, de CRDS et CSG (distingués entre "CSG" et une mystérieuse "CSG sur élément n°1"), mais j'ignore si cela porte sur l'ISVL ou seulement le salaire.
Pour le reste, l'ISVL n'est pas imposable : elle n'est pas incluse dans le revenu imposable soumis à l'impôt sur le revenu.

J'imagine aussi que cela varie en effet selon les accords fiscaux.


Dernière édition par seblois le Mar 2 Fév 2016 - 11:00, édité 1 fois

seblois
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par nautie le Mar 2 Fév 2016 - 10:57

Bon, tant pis... Je croyais vraiment à une réponse unique...

En tout cas, ça me servira de base , et tant mieux si par la suite j'ai une bonne surprise!! Wink

nautie
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par minimouch le Mar 2 Fév 2016 - 13:48

Et cette ISVL, c'est chaque année?
Désolée si ma question vous parait idiote !

minimouch
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Message par seblois le Mar 2 Fév 2016 - 14:50

Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65

seblois
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Message par minimouch le Mar 2 Fév 2016 - 18:05

@seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65
Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

minimouch
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Message par Lemury le Mar 2 Fév 2016 - 18:54

@minimouch a écrit:
@seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65
Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

Elle est versée chaque mois (avec le salaire), tout le temps du contrat.

Lemury
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par minimouch le Mar 2 Fév 2016 - 19:18

ah super, merci de l'info !

minimouch
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par nautie le Mer 1 Juin 2016 - 0:24

Après vérification, l'ISVL est bien soumise aux prélèvements de la CSG 1, la CSG 2 et la CRDS, soit un total de 8% environ.
Il en va de même pour l'Avantage Familial.

nautie
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par pierre_tourneut le Mer 1 Juin 2016 - 16:37

Le salaire de base d'un résident, c'est le salaire brut ou net qu'il percevait en France?

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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par nautie le Mer 1 Juin 2016 - 17:57

@pierre_tourneut a écrit:Le salaire de base d'un résident, c'est le salaire brut ou net qu'il percevait en France?

Je ne comprends pas la question? Est-ce qu'il y les mêmes prélèvements sociaux qu'en France? Oui, PC, CSG1 et 2, CRDS, RAFP. Donc les résident touchent le salaire net, forcément.
Il n'y a ni indemnité de résidence ni supplément familial.

nautie
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par pierre_tourneut le Mer 1 Juin 2016 - 19:54

je pose la question car je suis actuellement dans un etablissement partenaire et je touche mon salaire brut que je touchais en france. Donc l'ISVL compense à peine la différence entre le brut et le net. Si je comprends : moi contrat local = salaire brut, résident =salaire net + ISVL. Bofbof

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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par cox6nelle le Mer 1 Juin 2016 - 23:29

@Lemury a écrit:
@minimouch a écrit:
@seblois a écrit:Oui, c'est une indemnité versée aux enseignants résidents :
https://www.hdf.snes.edu/spip.php?rubrique65
Ok mais je me suis posée la question de savoir si cette indemnité était une seule fois ou chaque année !

Elle est versée chaque mois (avec le salaire), tout le temps du contrat.

Et l ISVL est revue (à la hausse ou à la baisse selon des critères qui me sont flous) tous les 3 mois

cox6nelle
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par nautie le Jeu 2 Juin 2016 - 5:03

@pierre_tourneut a écrit:je pose la question car je suis actuellement dans un etablissement partenaire et je touche mon salaire brut que je touchais en france. Donc l'ISVL compense à peine la différence entre le brut et le net. Si je comprends : moi contrat local = salaire brut, résident =salaire net + ISVL. Bofbof

Cela dépend effectivement des salaires locaux et des ISVL... Lorsque ces derniers équivalent à 50% ou même 100% du salaire de base, c'est différent.... Et les salaires locaux ne sont pas toujours intéressants non plus. Il y a aussi la problématique des enfants (l'AF permet de payer la scolarité, dont le cout peut être très élevée dans certains pays!). En résident, tu n'as pas non plus à payer la cotisation retraite en plus!

Bref, toutes les situations s'étudient  au cas par cas...

(Pour l'Egypte, l'ISVL est d'environ 800€ par mois alors que les prélèvements sociaux s'élèvent à environ 500€ pour un échelon 8...).

nautie
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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par bougeotte le Jeu 2 Juin 2016 - 14:18

pierre_tourneut, si tu es payé en brut en local, c'est que tu dois te débrouiller pour financer ta sécu et ta retraite, non ? Parce que mis bout à bout, ça réduit quand même pas mal ton "net"... heu

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Re: Montants de l'ISVL (indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale).

Message par pierre_tourneut le Jeu 2 Juin 2016 - 18:35

oui tu as raison j'avais zappé cela Rolling Eyes

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