Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
Dw4rF_Naheulbeuk
Dw4rF_Naheulbeuk
Niveau 5

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Dw4rF_Naheulbeuk Ven 5 Fév 2016 - 8:51
Bonjour à tous.
Grâce à la réforme du collège (et oui!), je vous lis très régulièrement même si je ne poste que très peu et j'aurais besoin de vos lumières concernant le point suivant.
Lors d'un passage cantine un peu animé (litote powah) il y a eu une altercation entre l'adulte surveillant les élèves et un élève de 3ème. Le ton est monté, l'élève a grandement manqué de respect au surveillant (mépris affiché, tutoiement mais pas d'insultes apparemment) surveillant qui, énervé, aurait saisi ledit 3ème par le col.
Maintenant le surveillant désirerait rédiger un rapport disciplinaire que notre CDE refuse au prétexte que le surveillant est en faute car il a touché l'élève.
Qu'en pensez-vous? Le CDE a-t-il le droit de refuser un rapport? Quelle sanction demanderiez vous si cela se produisait chez vous (et demanderiez vous une sanction d'ailleurs?).

Merci d'avoir pris le temps de me lire et de vos réponses s'il y en a.

_________________
Les Annales du Disque-Monde, Tome 18 : Masquarade de Terry Pratchett

Et, comme le Q.I. D'une populace équivaut au Q.I. de son membre le plus crétin divisé par le nombre de participants, personne ne sut jamais vraiment ce qui s'était passé.
monseigneur
monseigneur
Habitué du forum

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par monseigneur Ven 5 Fév 2016 - 17:14
Difficile de répondre à une question comme celle-là sans avoir assisté à la scène... que disent les témoins ?
babouchka4
babouchka4
Fidèle du forum

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par babouchka4 Ven 5 Fév 2016 - 17:26
C'est délicat à partir du moment où l'aed a touché le gamin...

A la place de la famille, bien que leur enfant soit largement en tort, je fais retoquer la punition ou sanction éventuellement prise.

Maintenant j'aurais peut être fait comme l'ae, mais faire un rapport quand on est borderline c'est jouer avec le feu.

_________________
" If you can keep your head when all about you are losing theirs..... , you'll be a man my Son. "
laMiss
laMiss
Sage

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par laMiss Ven 5 Fév 2016 - 17:26
En effet.

A priori, j'aurais tendance à dire que chacun est libre de rédiger un rapport. Ensuite, le CDE le lit et avise, non ?
Pour répondre à tes questions:
- je ne vois pas comment le CDE peut refuser qu'on lui dépose un rapport sur son bureau
- je ne peux pas te dire si je demanderais une sanction, car ton récit n'est pas très précis

_________________
Si rien n'est décidé, ce sera à chacun d'entre nous de décider en conscience.
Celeborn
Celeborn
Esprit sacré

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Celeborn Ven 5 Fév 2016 - 17:28
Ça me paraît impératif qu'il rédige un rapport pour expliquer l'enchaînement des événements. C'est justement en fonction de ce rapport (et d'un entretien avec chaque partie) qu'une décision peut être prise. S'il n'y a pas de rapport, comment peut-on décider de quoi que ce soit ?

_________________
"On va bien lentement dans ton pays ! Ici, vois-tu, on est obligé de courir tant qu'on peut pour rester au même endroit. Si on veut aller ailleurs, il faut courir au moins deux fois plus vite que ça !" (Lewis Carroll)
Mon Blog
gaisou
gaisou
Niveau 8

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par gaisou Ven 5 Fév 2016 - 17:39
Je croyais que les surveillants avaient le droit de toucher les élèves au besoin (bagarres etc..). C'est ce que mon ancienne principale avait affirmé à ma collègue de français qui était intervenue pour séparer 2 élèves en train de se battre. Celle-ci avait reçu un coup perdu, et cette principale avait reproché à ma collègue son intervention "physique", lui affirmant qu'elle "aurait dû appeler un surveillant, qui lui a le droit de toucher les élèves", et que "si elle avait blessé un élève en tentant de les séparer, le parent d'élève serait en droit de porter plainte". Je m'étais jurée après cette affaire-là, si cela m'arrivait, de hurler à l'aide mais de laisser dorénavant les élèves s'étriper, puisque selon les dires de la direction, nous n'avons pas le droit de poser la main sur ces chères têtes blondes...
Flof
Flof
Habitué du forum

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Flof Ven 5 Fév 2016 - 18:08
Je suis l'avis de Celeborn.
J'ai d'ailleurs croisée une collègue qui avait fait un rapport après avoir giflé un élève qui l'avait poussée a bout. Il n'a pas été refusé par la direction.
ysabel
ysabel
Enchanteur

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par ysabel Ven 5 Fév 2016 - 18:34
Et il est où ce texte qui interdit aux professeurs de "toucher" un élève ?

_________________
« vous qui entrez, laissez toute espérance ». Dante

« Il vaut mieux n’avoir rien promis que promettre sans accomplir » (L’Ecclésiaste)
Dw4rF_Naheulbeuk
Dw4rF_Naheulbeuk
Niveau 5

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Dw4rF_Naheulbeuk Sam 6 Fév 2016 - 8:57
Merci pour vos réponses.
Je n'ai pas été témoin direct de la scène donc je ne peux pas répondre. Des collègues témoins apportent eux aussi un rapport circonstancié (dans lequel ils n'omettent rien pour être carrés au cas où).
L'adulte qui surveillait queue la cantine a pu lui aussi déposer son rapport écrit, reste à voir comment les choses évolueront.

_________________
Les Annales du Disque-Monde, Tome 18 : Masquarade de Terry Pratchett

Et, comme le Q.I. D'une populace équivaut au Q.I. de son membre le plus crétin divisé par le nombre de participants, personne ne sut jamais vraiment ce qui s'était passé.
Osmie
Osmie
Sage

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Osmie Sam 6 Fév 2016 - 9:03
C'est vraiment le problème actuel de notre institution : elle se couche devant les élèves et leurs parents pour ne pas avoir de problèmes (quels problèmes d'ailleurs, on se le demande).
Sans connaître l'histoire, le CDE a intérêt à marquer le coup pour que les élèves ne s'engouffrent pas dans la brèche ouverte par un laxisme qu'ils auront parfaitement deviné.
avatar
Rosanette
Esprit éclairé

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Rosanette Sam 6 Fév 2016 - 10:03
gaisou a écrit:Je croyais que les surveillants avaient le droit de toucher les élèves au besoin (bagarres etc..). C'est ce que mon ancienne principale avait affirmé à ma collègue de français qui était intervenue pour séparer 2 élèves en train de se battre. Celle-ci avait reçu un coup perdu, et cette principale avait reproché à ma collègue son intervention "physique", lui affirmant qu'elle "aurait dû appeler un surveillant, qui lui a le droit de toucher les élèves", et que "si elle avait blessé un élève en tentant de les séparer, le parent d'élève serait en droit de porter plainte". Je m'étais jurée après cette affaire-là, si cela m'arrivait, de hurler à l'aide mais de laisser dorénavant les élèves s'étriper, puisque selon les dires de la direction, nous n'avons pas le droit de poser la main sur ces chères têtes blondes...


affraid


Ben voyons. Je vois mal comment on pourrait nous blesser un élève en tentant de les séparer d'une bastion, sauf à projeter un des belligérants contre une table.
avatar
Cath
Enchanteur

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Cath Sam 6 Fév 2016 - 10:54
ysabel a écrit:Et il est où ce texte qui interdit aux professeurs de "toucher" un élève ?

Oui, j'aimerais bien voir ça.
KrilinXV3
KrilinXV3
Neoprof expérimenté

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par KrilinXV3 Sam 6 Fév 2016 - 12:12
Je ne comprend pas l'expression "refuser un rapport".
Un rapport n'est pas une sanction, c'est un rapport. C'est un texte rapportant objectivement des faits. Et c'est sur la base de ce rapport qu'une sanction sera prononcée... ou non !
Ce malentendu existe aussi dans mon établissement.

Donc, non, un tiers ne peut "refuser un rapport". Il peut à la rigueur refuser de le recevoir ou de le lire, mais il se met en danger niveau procédure. Par contre, il a toute latitude pour considérer que le rapport ne vaut rien et ne prononcer aucune sanction.

_________________
Asinus asinum fricat
COCOaine
COCOaine
Habitué du forum

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par COCOaine Sam 6 Fév 2016 - 17:34
Rosanette a écrit:
gaisou a écrit:Je croyais que les surveillants avaient le droit de toucher les élèves au besoin (bagarres etc..). C'est ce que mon ancienne principale avait affirmé à ma collègue de français qui était intervenue pour séparer 2 élèves en train de se battre. Celle-ci avait reçu un coup perdu, et cette principale avait reproché à ma collègue son intervention "physique", lui affirmant qu'elle "aurait dû appeler un surveillant, qui lui a le droit de toucher les élèves", et que "si elle avait blessé un élève en tentant de les séparer, le parent d'élève serait en droit de porter plainte". Je m'étais jurée après cette affaire-là, si cela m'arrivait, de hurler à l'aide mais de laisser dorénavant les élèves s'étriper, puisque selon les dires de la direction, nous n'avons pas le droit de poser la main sur ces chères têtes blondes...


affraid


Ben voyons. Je vois mal comment on pourrait nous blesser un élève en tentant de les séparer d'une bastion, sauf à projeter un des belligérants contre une table.

C'est arrivé, mais la blessure était plus psychologique qu'autre chose.

Lors d'une altercation, un des élèves a saisi un tournevis pour planté l'autre.

Le prof est intervenu, a attrapé le minot et la plaqué sur le mur en le serrant très fort...

Les parents ont mis la pression au rectorat, le collègue a été reçu par la "RH" qui l'a pourrit... Au final il a eu une sorte de blâme... Sad
Tardis
Tardis
Niveau 8

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Tardis Mer 10 Fév 2016 - 21:27
Il peut écrire un rapport sur le papier officiel et l'envoyer lui-même directement à la famille.
Gryphe
Gryphe
Médiateur

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Gryphe Mer 10 Fév 2016 - 21:31
Tardis a écrit:Il peut écrire un rapport sur le papier officiel et l'envoyer lui-même directement à la famille.

Directement, sans même passer par le CPE, par exemple ? A mon avis, ce n'est pas une bonne idée du tout. Smile
Tardis
Tardis
Niveau 8

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Tardis Mer 10 Fév 2016 - 21:37
Je l'ai fais il y a quelques années car le CDE était incompétent et la CPE 'protégeait' certains élèves. Ou juste une lettre expliquant la situation. Si le CDE et CPE sont bons, pas besoin.
Gryphe
Gryphe
Médiateur

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Gryphe Mer 10 Fév 2016 - 21:40
Oui mais tu l'avais fait en tant que surveillant ou en tant que prof ?
Tardis
Tardis
Niveau 8

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Tardis Mer 10 Fév 2016 - 21:42
Prof. Bonne question - le rapport du prof et le rapport du surveillant ont-ils le même statut?
monseigneur
monseigneur
Habitué du forum

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par monseigneur Mer 10 Fév 2016 - 21:45
Tardis a écrit:Prof. Bonne question - le rapport du prof et le rapport du surveillant ont-ils le même statut?

C'est surtout le surveillant et le prof qui n'ont pas le même statut : un surveillant peut se faire virer comme un malpropre à la fin de l'année par le CPE et le CDE...
Reltob
Reltob
Niveau 5

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par Reltob Mer 10 Fév 2016 - 21:50
COCOaine a écrit:
Rosanette a écrit:
gaisou a écrit:Je croyais que les surveillants avaient le droit de toucher les élèves au besoin (bagarres etc..). C'est ce que mon ancienne principale avait affirmé à ma collègue de français qui était intervenue pour séparer 2 élèves en train de se battre. Celle-ci avait reçu un coup perdu, et cette principale avait reproché à ma collègue son intervention "physique", lui affirmant qu'elle "aurait dû appeler un surveillant, qui lui a le droit de toucher les élèves", et que "si elle avait blessé un élève en tentant de les séparer, le parent d'élève serait en droit de porter plainte". Je m'étais jurée après cette affaire-là, si cela m'arrivait, de hurler à l'aide mais de laisser dorénavant les élèves s'étriper, puisque selon les dires de la direction, nous n'avons pas le droit de poser la main sur ces chères têtes blondes...


affraid


Ben voyons. Je vois mal comment on pourrait nous blesser un élève en tentant de les séparer d'une bastion, sauf à projeter un des belligérants contre une table.

C'est arrivé, mais la blessure était plus psychologique qu'autre chose.

Lors d'une altercation, un des élèves a saisi un tournevis pour planté l'autre.

Le prof est intervenu, a attrapé le minot et la plaqué sur le mur en le serrant très fort...

Les parents ont mis la pression au rectorat, le collègue a été reçu par la "RH" qui l'a pourrit... Au final il a eu une sorte de blâme... Sad

Et s'il n'était pas intervenu ce n'était pas de la non-assistance à personne en danger ?

_________________
« Un mathématicien est un aveugle qui, dans une pièce sombre, cherche un chat noir qui n’y est pas.  »
Charles Darwin
Je ne travaille pas à l’Éducation Nationale, mais je suis le conjoint d'une professeur de Physiques-Chimie.
gaisou
gaisou
Niveau 8

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par gaisou Jeu 11 Fév 2016 - 6:35
Reltob a écrit:
COCOaine a écrit:
Rosanette a écrit:
gaisou a écrit:Je croyais que les surveillants avaient le droit de toucher les élèves au besoin (bagarres etc..). C'est ce que mon ancienne principale avait affirmé à ma collègue de français qui était intervenue pour séparer 2 élèves en train de se battre. Celle-ci avait reçu un coup perdu, et cette principale avait reproché à ma collègue son intervention "physique", lui affirmant qu'elle "aurait dû appeler un surveillant, qui lui a le droit de toucher les élèves", et que "si elle avait blessé un élève en tentant de les séparer, le parent d'élève serait en droit de porter plainte". Je m'étais jurée après cette affaire-là, si cela m'arrivait, de hurler à l'aide mais de laisser dorénavant les élèves s'étriper, puisque selon les dires de la direction, nous n'avons pas le droit de poser la main sur ces chères têtes blondes...


affraid


Ben voyons. Je vois mal comment on pourrait nous blesser un élève en tentant de les séparer d'une bastion, sauf à projeter un des belligérants contre une table.

C'est arrivé, mais la blessure était plus psychologique qu'autre chose.

Lors d'une altercation, un des élèves a saisi un tournevis pour planté l'autre.

Le prof est intervenu, a attrapé le minot et la plaqué sur le mur en le serrant très fort...

Les parents ont mis la pression au rectorat, le collègue a été reçu par la "RH" qui l'a pourrit... Au final il a eu une sorte de blâme... Sad

Et s'il n'était pas intervenu ce n'était pas de la non-assistance à personne en danger ?

A partir du moment où l'on a crié à l'aide et qu'on a demandé l'intervention d'un surveillant, de l'infirmière etc.. on ne peut pas nous reprocher de n'être pas intervenus.
avatar
XIII
Neoprof expérimenté

refuser - Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ? Empty Re: Un CDE peut-il refuser un rapport disciplinaire pour "faute du surveillant" ?

par XIII Jeu 11 Fév 2016 - 7:18
Saisissez le CHSCT! Activez la Protection fonctionnelle!
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum