Peut-on refuser un ordre de mission?

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Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par adelou le Mer 10 Fév 2016 - 21:38

Bonjour à tous.
J'aurais besoin de quelques conseils car mes collègues et moi-même avons reçu un mail de la part de notre IPR au sujet d'une journée de formation sur les nouveaux programmes (mardi 16 février). Or, j'ai justement une sortie de prévue avec mes 5e à cette date (tout est planifié, car, modalités administratives, etc). C'est une sortie à laquelle je tiens, prévue de longue date (visite d'un musée du livre, découverte d'enluminures du Moyen-Âge, réalisations de lettrines...).
J'ai commencé à écrire un mail (qui est encore à l'état de brouillon) pour prévenir notre IPR que je ne pourrai m'y rendre, compte tenu de ce qui était prévu initialement.
Mais je doute, quand même. Mes collègues sont aussi dans le flou et hésitent autant que moi, donc je viens vous poser la question ici: peut-on légalement, refuser un ordre de mission pour ce genre de raison (qui à mes yeux, est valable)? Sachant en plus que mes collègues pourront me transmettre les infos par la suite.
Merci de vos réponses. Smile
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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Norman Bates le Mer 10 Fév 2016 - 23:05

Non.

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par doubledecker le Mer 10 Fév 2016 - 23:49

@Norman Bates a écrit:Non.

Je nuancerais un peu cette réponse aussi courte que définitive : un ordre de mission peut donner lieu à une fin de non recevoir émanant du CDE. S'il estime que cette mission entrave le bon déroulement du service, il barre le papier, appelle la DIFOR pour prévenir de l'absence excusée de l'enseignant et voilà. Seules les convocations pour participation à un jury prennent le pas sur les autres obligations de service, c'est écrit noir sur blanc sur la convoc.

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par InvitéTNW le Jeu 11 Fév 2016 - 6:47

Je pense qu'un mail à votre IPR justifiera largement votre absence. D'ailleurs, vos collègues présents vous diront ce qu'il s'y sera passé.

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Invité El le Jeu 11 Fév 2016 - 6:53

Pour une circonstance similaire, c'est mon CDE qui s'était chargé d'appeler l'IPR au téléphone directement et qui avait plaidé ma cause: s'il accepte de le faire (tous ne sont pas comme celui-là...), c'est plus simple et moins risqué.

Sinon, rien ne coûte d'envoyer un mail en effet. Mets les formes, et tu verras bien. Sans aucune garantie il est vrai. L'ordre de mission l'emporte.

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Ignatius Reilly le Dim 14 Fév 2016 - 19:27

Bonsoir.
Les convocations à des stages envoyées sur la boîte mail académique, c'est normal, pour vous ? Est- on obligé de consulter ladite adresse électronique périodiquement ?
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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Norman Bates le Dim 14 Fév 2016 - 19:28

@Ignatius Reilly a écrit:Bonsoir.
Les convocations à des stages envoyées sur la boîte mail académique, c'est normal, pour vous ? Est- on obligé de consulter ladite adresse électronique périodiquement ?

Bien sûr que non. Vous n'avez rien reçu dans votre casier ? Ou une invitation à la retirer au secrétariat (chez nous, pour être sûr qu'on ne loupe l'OM, c'est les trois Very Happy )

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par dita le Dim 14 Fév 2016 - 19:37

Le CDE doit faire valoir l'intérêt du service, ou des obligations de service.
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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Ignatius Reilly le Dim 14 Fév 2016 - 19:41

@Norman Bates a écrit:
@Ignatius Reilly a écrit:Bonsoir.
Les convocations à des stages envoyées sur la boîte mail académique, c'est normal, pour vous ? Est- on obligé de consulter ladite adresse électronique périodiquement ?

Bien sûr que non. Vous n'avez rien reçu dans votre casier ? Ou une invitation à la retirer au secrétariat (chez nous, pour être sûr qu'on ne loupe l'OM, c'est les trois  Very Happy )

Plus rien n'arrive dans nos casiers.
Convoc' de stage professionnalisation des enseignants amateurs (que j'ai séché) : mail, rien dans le casier.
Convoc' de stage pour les nouveaux programmes : mail, rien dans le casier mais c'est le 23 mars.
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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Norman Bates le Dim 14 Fév 2016 - 19:49

@dita a écrit:  Le CDE doit faire valoir l'intérêt du service, ou des obligations de service.

Chez nous, elle a refusé de le faire. Elle n'a d'ailleurs aucune obligation de le faire. S'agissant d'un ordre de mission émanant du rectorat, les CdE ont parfois du mal à s'opposer à leurs supérieurs.


Dernière édition par Norman Bates le Dim 14 Fév 2016 - 19:51, édité 1 fois

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Norman Bates le Dim 14 Fév 2016 - 19:50

@Ignatius Reilly a écrit:
@Norman Bates a écrit:
@Ignatius Reilly a écrit:Bonsoir.
Les convocations à des stages envoyées sur la boîte mail académique, c'est normal, pour vous ? Est- on obligé de consulter ladite adresse électronique périodiquement ?

Bien sûr que non. Vous n'avez rien reçu dans votre casier ? Ou une invitation à la retirer au secrétariat (chez nous, pour être sûr qu'on ne loupe l'OM, c'est les trois  Very Happy )

Plus rien n'arrive dans nos casiers.
Convoc' de stage professionnalisation des enseignants amateurs (que j'ai séché) : mail, rien dans le casier.
Convoc' de stage pour les nouveaux programmes : mail, rien dans le casier mais c'est le 23 mars.
Ben, vous n'avez pas regardé vos mails et basta (attention cependant aux accusés de réception réclamés, que ce soit sur votre boîte mail ou via ProNote, pratique de plus en plus courante).

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Tatane78 le Lun 15 Fév 2016 - 7:43

Je ne m'en ferais pas plus que ça. Tu envoies un mail pour prévenir que tu ne pourras pas assister au stage la veille et tu fais ta sortie. De toute façon, que peut-il bien d'arriver? On ne va pas de mettre à pied, hein!

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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par archeboc le Lun 15 Fév 2016 - 10:24


Pour une sortie scolaire, faites faire systématiquement un OM par le secrétariat de l'établissement. OM sans frais, évidemment (il ne faut pas rêver), mais qui vous couvre en cas d'accident, et en ces temps de technocratie bornée, qui contre un éventuel OM de formation au néant.

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Pour des raisons de commodité nous utilisons dans nos analyses un classement des élèves en « bons », « moyens » et « faibles » qui n'est valable qu'à l'intérieur de chaque classe ou dans des classes de même type. En fait, les élèves que nous appelons « bons » sont plutôt des élèves moyens, les « moyens » des élèves plutôt faibles et les « faibles » des élèves en grande difficulté.
van Zanten Agnès. Le quartier ou l'école ? Déviance et sociabilité adolescente dans un collège de banlieue . In: Déviance et société. 2000 - Vol. 24 - N°4. Les désordres urbains : regards sociologiques. pp. 377-401. note 3



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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par trompettemarine le Lun 15 Fév 2016 - 14:29

@Norman Bates a écrit:
@dita a écrit:  Le CDE doit faire valoir l'intérêt du service, ou des obligations de service.

Chez nous, elle a refusé de le faire. Elle n'a d'ailleurs aucune obligation de le faire. S'agissant d'un ordre de mission émanant du rectorat, les CdE ont parfois du mal à s'opposer à leurs supérieurs.

Et bien la CDE expliquera aux parents qu'ils ont payé la sortie scolaire pour rien ou les remboursera sur les crédits de l'établissement.
Certains CDE devraient simplement faire preuve de bon sens.


Dernière édition par trompettemarine le Lun 15 Fév 2016 - 14:32, édité 1 fois
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Re: Peut-on refuser un ordre de mission?

Message par Reine Margot le Lun 15 Fév 2016 - 14:30

Demander au secrétariat de renvoyer l'ordre de mission avec le motif (et une sortie scolaire prévue de longue date en est un) visé du CDE. Tu seras excusé pour cette journée.

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