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tobal
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carte scolaire Empty carte scolaire

par tobal Lun 5 Nov - 12:34
Bonjour,
je souhaiterais savoir comment est déterminé l'agent "victime" d'une mesure de carte scolaire. A égalité d'ancienneté et de  barème fixe, la date d'entrée dans l'échelon est elle prise en compte ou passe t-on directement au nombre d'enfants et à l'âge pour déterminer l'agent visé (sans tenir compte de la plus grande ancienneté dans l'échelon)? Y a-t-il un texte?
Merci pour vos réponses.
colombane
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carte scolaire Empty Re: carte scolaire

par colombane Lun 5 Nov - 18:41
En principe, ces renseignements apparaissent dans la circulaire des mutations. Que nous n'avons pas encore reçue. Pas sûre que ce soient les mêmes éléments qui sont repris d'une année sur l'autre.

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tobal
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carte scolaire Empty Re: carte scolaire

par tobal Lun 5 Nov - 18:51
Merci pour ta réponse mais je voudrais savoir si la date d'entrée dans l'échelon était prise en compte jusque là (à échelon égal) ou si on passait directement au nombre d'enfants.
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