Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
mickeyrat
mickeyrat
Niveau 1

Siéger au CA en congé parental  Empty Siéger au CA en congé parental

par mickeyrat Jeu 4 Juil 2019 - 15:47
Bonjour à tous,

Ma question est toute simple.

Peut-on siéger en tant qu'enseignant élu au CA si on est en congé parental (depuis moins de 6 mois)?

Si le BO n° 23 du 15 juin 2000 est assez clair sur qui est électeur ou éligible au CA, je n'arrive pas à savoir si un prof élu peut siéger si il est en congé parental.

Merci beaucoup.
Fires of Pompeii
Fires of Pompeii
Guide spirituel

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Fires of Pompeii Jeu 4 Juil 2019 - 15:48
Si tu es en congé, tu es en congé (parental, maladie, peu importe).

_________________
Je ne dirai qu'une chose : stulo plyme.
mickeyrat
mickeyrat
Niveau 1

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par mickeyrat Jeu 4 Juil 2019 - 15:51
Ok

Et du coup, par rapport à ma question?
Wink
Artysia
Artysia
Vénérable

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Artysia Jeu 4 Juil 2019 - 15:54
Si tu es en congé, tu ne peux pas te rendre au CA car tu es en congé !
Iliana
Iliana
Guide spirituel

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Iliana Jeu 4 Juil 2019 - 15:55
Ben quand on est en congé, on n'a pas à siéger en conseil de classe, à s'inscrire en ou suivre des formations, donc je ne vois pas pourquoi on pourrait siéger en CA... c'est un coup à rendre des votes invalides, à mon avis (je passe sur ce que ça implique sur le fait de se tirer une balle dans le pied en termes de droits).

_________________
Minuit passé déjà. Le feu s'est éteint et je sens le sommeil qui gagne du terrain.
Je vais m'endormir contre vous, respirer doucement, parce que je sais où nous allons désormais.
Fauve - Révérence
mickeyrat
mickeyrat
Niveau 1

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par mickeyrat Jeu 4 Juil 2019 - 16:10
Bonjour,

Ben quand on est en congé, on n'a pas à siéger en conseil de classe, à s'inscrire en ou suivre des formations a écrit:

En congé parental on peut suivre une formation dans le cadre de la formation continue.
on peut également siéger en conseil de classe si on a enseigné une partie du trimestre et si on le souhaite.

Je veux juste savoir sur quelles bases un principal peut empêcher un membre élu en congé parental de siéger.

Merci



Iliana
Iliana
Guide spirituel

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Iliana Jeu 4 Juil 2019 - 16:16
Je l'ignorais, mais ça ne devrait pas m'étonner...
Tout dépend de la façon dont on veut défendre la notion de congé, c'est un fait.

_________________
Minuit passé déjà. Le feu s'est éteint et je sens le sommeil qui gagne du terrain.
Je vais m'endormir contre vous, respirer doucement, parce que je sais où nous allons désormais.
Fauve - Révérence
Fires of Pompeii
Fires of Pompeii
Guide spirituel

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Fires of Pompeii Jeu 4 Juil 2019 - 16:22
Le principe du congé c'est quand même de ne plus exercer. Après si tu veux faire du zèle tu peux mais attention en cas d'accident du travail. Et du point de vue du droit du travail aussi, attention : à force de voir des collègues en congé aller aux réunions ça pourrait devenir une obligation.

Ma première réponse était pourtant claire. Congé ça veut dire ce que ça veut dire.

_________________
Je ne dirai qu'une chose : stulo plyme.
mickeyrat
mickeyrat
Niveau 1

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par mickeyrat Jeu 4 Juil 2019 - 16:28
Alors, je précise.

Je ne veux pas faire de zèle.
Mon établissement concentre un certain nombre de problèmes, et avec les corrections du brevet on risque d'être peu d'enseignants au dernier CA. Du coup ça ne me pose pas de problème d'y aller.
Mon principal m'a envoyé une invitation, puis m'a annoncé au dernier moment que finalement je ne pouvais pas venir. J'ai trouvé ça bizarre.

D'où ma question initiale....
Pointàlaligne
Pointàlaligne
Érudit

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Pointàlaligne Jeu 4 Juil 2019 - 17:07
Lors du congé parental, contrairement au congé maladie, tu n'es pas en position d'activité.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12413
Je pense que c'est pour cela que tu ne peux pas siéger.
C'est aux autres élus d'y aller, il faut trouver un suppléant...
Balthamos
Balthamos
Grand sage

Siéger au CA en congé parental  Empty Re: Siéger au CA en congé parental

par Balthamos Jeu 4 Juil 2019 - 18:24
Pour élargir le propos de certains et ne pas répondre à ta question (désolé...),
"Si tu es en congé, tu es en congé", donc oui tu n'as pas à faire tes tâches obligatoires comme conseil de classe, bulletins, et autre .
Mais ici, ce n'est pas une mission mais un engagement, une charge élective.
Je comprends la question et le doute mais je n'ai pas de réponse.

Selon moi, tu pourrais réglementairement parlant mais sans connaître le texte le permettant....
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum