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issoire
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par issoire Sam 18 Jan 2020 - 8:43
Pourriez- vous me dire quelle est la pondération des demi- groupe en BTS ? En classe entière 1 H= 1,25, donc 4 Heures= 5 sur le VS.
Mais il me semble que les TD ne sont pas comptés de la même façon se qui semblerait normal:
2 H TD= 2, 25 ? , merci pour la réponse, en Décembre on nous demande une répartition de service pour Septembre 2020 !
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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 10:33
Ici tous les cours sont pondérés de manière identique. Par contre, les pondérations ne sont calculées que sur 18h ou 15h (j'ai 16h en BTS, j'ai une pondération calculée sur 15h donc 3.75 et pas 4).
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par Bouboule Sam 18 Jan 2020 - 10:41
@celitian a écrit:Ici tous les cours sont pondérés de manière identique. Par contre, les pondérations ne sont calculées que sur 18h ou 15h (j'ai 16h en BTS, j'ai une pondération calculée sur 15h donc 3.75 et pas 4).

Je n'ai pas cherché mais c'est prévu par les textes ?
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Calcul pondération - Page 2 Empty Re: Calcul pondération

par issoire Sam 18 Jan 2020 - 10:47
Je ne savais pas que les pondérations étaient différentes suivant les établissements,
Je n’arrive pas à trouver un texte détaillé de loi sur les pondérations a part 1 H BTS = 1,25. En tout cas merci pour la réponse.
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par Bouboule Sam 18 Jan 2020 - 10:50
Ce que tu cites Issoire me semble être antérieur au décret Peillon. Désormais, c'est 1,25 pour chaque heure en BTS, c'est une des rares avancées de ce décret (et je n'ai jamais entendu parler de la règle citée par Celitian).
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Calcul pondération - Page 2 Empty Re: Calcul pondération

par issoire Sam 18 Jan 2020 - 10:53
Je ne savais pas.. il faut que je m’actualise cela fait longtemps que je n’ai pas enseigné en BTS, prête pour une répartition de service un 20 Janvier ☹
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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 11:00
L'histoire du plafonnement, c'est assez récent 3-4 ans, et c'est calculé automatiquement de cette façon par le logiciel.
Faudrait retrouver le décret, le PA était super étonné et était allé le chercher pour vérifier.

Edit : le texte https://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=87302

   Sections de techniciens supérieurs (STS) ou formations techniques supérieures assimilées (article 7 du décret n° 2014-940)

Chaque heure d'enseignement en classe de STS ou dans une formation assimilée est décomptée dans les maxima de service de l'enseignant après avoir été affectée d'un coefficient de pondération de 1,25.
Toutes les heures d'enseignement sont concernées par ce dispositif, aussi bien les heures d'enseignement théorique que de travaux dirigés et pratiques.

Alors que le dispositif prévu par le décret n° 61-1362 ne pouvait bénéficier aux PLP, les nouvelles dispositions ont vocation à s'appliquer aux PLP assurant un service en STS ou dans une formation assimilée.

Exemple 2 : Service en STS dépassant les maxima de service
Un professeur agrégé affecté à temps complet en STS assure :
- 2 fois 2 heures devant deux groupes issus d'une division X ;
- 2 heures devant la division X entière ;
- 2 fois 1 heure devant deux groupes issus d'une division Y ;
- 2 heures devant la division Y entière ;
- 2 fois 2 heures devant une division Z ;
- 2 heures devant la division Z entière.
Le service effectué par l'enseignant devant les élèves est de 16 heures.

Nombre d'heures pondérées : 15 x 0,25 = 3,75 heures.
Nombre total d'heures = 16 heures (devant élèves) + 3,75 heures (de pondération) = 19,75 heures.
Dans ce cas, l'agent percevra 4,75 HSA.
[/quote]
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par issoire Sam 18 Jan 2020 - 11:19
Franchement merci je vais me servir du texte, et je n’avais pas idée du plafonnement.
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Calcul pondération - Page 2 Empty Re: Calcul pondération

par Bouboule Sam 18 Jan 2020 - 11:24
J'ignorais cette histoire. Cela ne me semble pas être inclus dans le décret. Encore une circulaire (attaquable donc) bien rédigée en défaveur de l'enseignement.
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Calcul pondération - Page 2 Empty Re: Calcul pondération

par celitian Sam 18 Jan 2020 - 11:27
Si c'est dans le décret qui parle de "maxima de services" pour la pondération.
Honnêtement, je pense que c'est plus avantageux d'avoir des pondérations sur les TP ou TD que d'avoir des pondérations sur toutes les heures devant élèves, tu dois avoir très peu de collègues concernés.
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par Mathador Sam 18 Jan 2020 - 11:47
@Bouboule a écrit:J'ignorais cette histoire. Cela ne me semble pas être inclus dans le décret. Encore une circulaire (attaquable donc) bien rédigée en défaveur de l'enseignement.
C'est aussi ce que je pense. Je suppose toutefois que si cela tient c'est parce que personne ne l'a attaqué en justice…
Pour rappel, la même circulaire qui instaure le plafonnement (qui n'est mentionné nulle part dans le décret Peillon-Hamon dont elle découle) essayait d'imposer jusqu'à 1,5 HSA (alors que le décret ne mentionnait qu'une HSA obligatoire), jusqu'à ce que le Conseil d'État censure cette disposition pour excès de pouvoir (lien Conseil d'État, lien sur Neo).
Conseil d'État a écrit:Article 1er : La circulaire n° 2015-057 du 29 avril 2015 du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, relative aux missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d'enseignement du second degré est annulée en tant qu'elle prévoit, au A de son I : " Toutefois, lorsque l'application des pondérations pour le décompte des maxima hebdomadaires de service donne lieu à l'attribution d'au plus 0,5 heure supplémentaire, l'enseignant pourra être tenu d'effectuer, en sus, une heure supplémentaire entière ".

_________________
"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
celitian
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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 12:06
Pour une fois, je trouve que c'est pourtant clair dans le décret

Article 7 En savoir plus sur cet article...
Pour tenir compte des spécificités en matière de préparation et de recherches personnelles nécessaires à la réalisation des heures d'enseignement et en matière d'évaluation des élèves, chaque heure d'enseignement réalisée dans une section de technicien supérieur ou dans une formation technique supérieure assimilée, pour le décompte des maxima de service prévus au I de l'article 2 du présent décret, est affectée d'un coefficient de pondération de 1,25.

Article 2 En savoir plus sur cet article...
I. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants :
1° Professeurs agrégés : quinze heures ;
3° Professeurs certifiés, adjoints d'enseignement et professeurs de lycée professionnel : dix-huit heures ;
Mathador
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par Mathador Sam 18 Jan 2020 - 12:42
Pas si clair: prenons le cas d'un collègue agrégé faisant 20h de BTS.
On fait le décompte de ses maxima de service, pour lequel les heures de BTS comptent 1h15 chacune. Son service compte donc comme 25h.
Comme cela dépasse ses 15h d'ORS, l'article 1 du décret n°50-1253 s'applique dans son cas et dit:
Article 1 En savoir plus sur cet article...

   Modifié par Décret n°2016-1172 du 29 août 2016 - art. 1

Les personnels visés par les décrets n° 50-581 et n° 50-582 du 25 mai 1950 susvisés et aux 1°, 2°, 3° et 4° du I de l'article 2 du décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d'enseignement du second degré dont les services hebdomadaires excèdent les maxima de services réglementaires reçoivent, par heure supplémentaire et sous réserve des dispositions légales relatives au cumul des traitements et indemnités, une indemnité non soumise à retenue pour pension civile.

[…]
Il devrait donc toucher 10 HSA, et non 8,75 puisqu'il doit 15h et en fait 25.
La prise en compte des pondérations à ce moment se justifie à ce que la détermination du nombre d'HSA se déduit de la façon dont le service hebdomadaire excède les ORS, et découle donc du décompte des ORS pour lequel l'article 7 du décret Peillon-Hamon stipule l'application des pondérations en BTS.

J'en déduis donc que la circulaire est (selon moi) illégale sur ce point puisqu'elle contredit mon interprétation des décrets.

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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 12:54
J'ai eu une fausse joie en lisant ton post, ce décret porte sur le taux de rémunération des heures supplémentaires donc pas sur les pondérations.
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par Mathador Sam 18 Jan 2020 - 13:13
Les deux sont liés, justement, puisque l'enjeu du plafonnement ou non des pondérations est de déterminer le nombre d'heures supplémentaires qui sont dues.
Le principe de l'article 1 que je viens de mentionner est qu'on calcule tout le service, et qu'ensuite tout ce qui dépasse devient des HSA. Il n'y a donc aucune raison que seules 15 ou 18 heures soient pondérées, contrairement à ce que stipule la circulaire dont une autre disposition a déjà été censurée par le Conseil d'État.

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Calcul pondération - Page 2 Empty Re: Calcul pondération

par celitian Sam 18 Jan 2020 - 13:27
Mais mon heure non pondérée est bien payée avec un taux plus élevé.
Et oui si les deux sont liés mais le dernier décret que tu as mis ne change en rien le calcul des pondérations du 1er décret.
De toutes façons, j'avoue que cela me semble pas très grave par rapport à ce qui nous est promis à la rentrée, des classes de BTS mixtes, et là le rectorat/CFA nous rajoute des apprentis dans nos classes scolaires (pas complètes) sans que l'on touche un seul centime pour eux...
Mathador
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par Mathador Sam 18 Jan 2020 - 13:36
@celitian a écrit:Mais mon heure non pondérée est bien payée avec un taux plus élevé.
C'est-à-dire ? On te la calcule sur une base d'une ORS de 12h au lieu de 15 ?

@celitian a écrit:Et oui si les deux sont liés mais le dernier décret que tu as mis ne change en rien le calcul des pondérations du 1er décret.
Pas le calcul lui-même, mais son assiette oui.
Il y a deux façons dont on peut envisager la détermination des HS, si je reprend l'exemple du service à 20h de BTS d'un agrégé:
1) L'agrégé doit 15h, qui sont en BTS donc comptent 18,75h (et donc, 3,75 HSA). Il fait 5h en plus donc il a au total 8,75 HSA. C'est la logique de la circulaire.
2) L'agrégé fait 20h qui comptent 1,25h chacune, le total est donc de 25h soit 10 HSA. C'est ainsi que j'interprète la combinaison du décret Peillon-Hamon et du décret sur les heures supplémentaires.

@celitian a écrit:De toutes façons, j'avoue que cela me semble pas très grave par rapport à ce qui nous est promis à la rentrée, des classes de BTS mixtes, et là le rectorat/CFA nous rajoute des apprentis dans nos classes scolaires (pas complètes) sans que l'on touche un seul centime pour eux...
Certes. Je suis peu concerné par ce point précis mais quand je vois globalement l'évolution du Mammouth je ne vois personnellement qu'une solution raisonnable: la poudre d'escampette.

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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 13:39
Tu as raison, j'ai essayé mais je suis trop vieille pour trouver une porte de sortie donc là, on va déjà essayer de se battre pour toucher un truc pour les apprentis mélangés avec les autres (faut que j'ouvre un fil d'ailleurs pour savoir si certains néos sont concernés par cette aberration).
Mathador
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par Mathador Sam 18 Jan 2020 - 13:46
C'est pourquoi j'ai dit « personnellement » Wink. Je sais bien que tout le monde n'a pas les mêmes contraintes, notamment en termes de mobilité géographique et d'engagement financiers.

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par issoire Sam 18 Jan 2020 - 19:02
Il va donc exister des BTS avec un mélange de formation initiale et d’apprentis ? C’est légal ? Est- ce que cela change quelque chose pour nos services et nos enseignements ?
Dans «  mon établissement » on nous parle d.une première année de BTS en formation initiale puis en deuxième année d’ apprentissage a cause de la déperdition d’élèves entre la première annėe, et la deuxième année
et donc un allongement de l’année scolaire ( 2 jours cours, 3 jours entreprise pour les élèves ) avec empiétement sur les vacances, ainsi que des suppressions de poste.
celitian
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par celitian Sam 18 Jan 2020 - 20:21
Je vais ouvrir un fil sur cette mixité du public en BTS.
Clarab
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par Clarab Lun 14 Juin 2021 - 22:28
Bonjour,
Je suis totalement nouvelle ici et je lance une bouteille à la mer.
On me propose un poste de professeur en BTS, dans le lycée dans lequel j’étais étudiante il y a encore quelques années.
Après des jours à échanger par mail au sujet des heures... je viens d’avoir confirmation que j’enseignerai 17h devant élèves.
Je suis complètement perdue avec l’histoire des heures pondérées.
Est ce qu’elles sont considérées comme des HSA ?
Voilà comment m’a été présenté le salaire :
17h de cours pondérées à 1,25 = 21,25 soit un temps plein (18h) + 3,25 HSA.
Or en le renseignant je lis qu’un contrat de moins de 18h de cours DEVANT élèves ne peut pas être considéré comme un temps plein, et ce même en y ajoutant les heures pondérées.
J’ai également lu que les heures pondérées étaient des HSE et non des HSA.
J’ai clairement besoin de savoir ce que je vais toucher comme salaire avant d’accepter ce poste car malgré tout l’enthousiasme que j’éprouve à l’idée d’enseigner, j’ai aussi besoin de subvenir aux besoins de ma famille...
Si je suis payées sur 17h de cours + 4,25 HSE ce n’est pas la même chose que si je suis payée 18h + 3,25 HSA (les HSA étant plus « intéressantes » que les HSE).
Il y a un fossé entre les 2 calculs, plus de 400€ de différence, c’est énorme...
la Direction de l’établissement ne me répond pas clairement et me demande de me tourner vers le rectorat. Or je dois donner une réponse demain (pour une offre de poste qui m’a été faite vendredi). J’ai peu de temps pour me retourner et obtenir toutes les infos nécessaires à cette grande décision.
Je vous remercie chaleureusement pour votre retour !
Belle soirée,
Clara
Wanaka
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par Wanaka Lun 14 Juin 2021 - 22:36
Bonsoir
Toutes les 18 premières heures pour un certifié ou les 15 premières pour un agrégé sont pondérées à 1,25.
Donc pour un certifié c'est effectivement 17x1,25 -18 = 3,25 HSA.
Wanaka
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par Wanaka Lun 14 Juin 2021 - 22:38
En BTS et en étant titulaire.
Pour contractuelle je ne sais pas....
nc33
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par nc33 Mar 15 Juin 2021 - 10:05
@Wanaka a écrit:Bonsoir
Toutes les 18 premières heures  pour un certifié  ou les 15 premières  pour un agrégé  sont pondérées  à 1,25.
Donc pour un certifié  c'est  effectivement  17x1,25 -18 = 3,25 HSA.
Je ne connais pas la règle, et ne sait pas si elle est appliquée de la même façon partout. En tout cas cette année (titulaire certifié) j'avais 15 h devant élèves, fois 1,25 = 18,75. Je touchais 0,75 HSA.
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