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babyprof
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par babyprof Mar 8 Sep 2009 - 19:50
Je suis TZR et affecté sur un établissement qui n'est pas mon RAD. J'ai deux questions parce que le truc des ISSR ne me semble pas clair.
Je suis affecté pour une moyenne durée au 1er septembre. Est-ce que j'ai droit à ces indemnités?
Le principal m'a dit que le prof ferait renouveler son congé maladie et que je serai là toute l'année. Est-ce que j'aurais encore droit aux ISSR après le 1er remplacement?

Là je suis un peu perdue avec les infos que j'ai collectées sur le net, donc si on pouvait m'aider...
Daphné
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par Daphné Mar 8 Sep 2009 - 20:06
Oui tu y as droit.
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benoit
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par benoit Mar 8 Sep 2009 - 20:54
Tu n'y auras plus droit à partir de l'arrêté qui transformera de fait ton remplacement en affectation à l'année. Par contre, à partir de ce moment-là, tu pourras éventuellement prétendre aux frais de déplacement si l'affectation n'est pas dans une commune limitrophe de ton RAD ou dans une commune limitrophe de ta résidence personnelle.
Attention toutefois aux différentes pratiques académiques... Sur ce point , une note ministérielle à destination des recteurs clarifie un peu la situation (mais ce n'est qu'une note, à voir donc dans l'application...), il en est question sur le site du SNES d'orléans tours ici: http://www.orleans.snes.edu/spip/spip.php?article1318
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babyprof
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par babyprof Mar 8 Sep 2009 - 21:37
Merci Benoit, là c'est très clair!!!
isamia
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par isamia Mer 9 Sep 2009 - 8:53
Bonjour,
Je profite du sujet sur les ISSR pour vous poser une petite question.
L'année passée j'étais encore TZR et j'ai touché les ISSR. Ces ISSR apparaissent sur la fiche de paie (ce qui n'est pas le cas des frais de déplacement). On nous dit que les ISSR sont non imposables pourtant j'ai l'impression de payer des impôts dessus (étant donné que ces indemnités figurent sur la fiche de paie). Quelqu'un pourrait-il m'éclairer à ce sujet?
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Karine B.
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par Karine B. Mer 9 Sep 2009 - 8:54
@isamia a écrit:Bonjour,
Je profite du sujet sur les ISSR pour vous poser une petite question.
L'année passée j'étais encore TZR et j'ai touché les ISSR. Ces ISSR apparaissent sur la fiche de paie (ce qui n'est pas le cas des frais de déplacement). On nous dit que les ISSR sont non imposables pourtant j'ai l'impression de payer des impôts dessus (étant donné que ces indemnités figurent sur la fiche de paie). Quelqu'un pourrait-il m'éclairer à ce sujet?
Merci! L'éternelle question des ISSR --> non imposables Icon_biggrin

les frais de déplacement et les ISSR ne sont pas cumulables

Les ISSR ne sont pas imposables

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par plumedair Mer 9 Sep 2009 - 8:56
@isamia a écrit:Bonjour,
Je profite du sujet sur les ISSR pour vous poser une petite question.
L'année passée j'étais encore TZR et j'ai touché les ISSR. Ces ISSR apparaissent sur la fiche de paie (ce qui n'est pas le cas des frais de déplacement). On nous dit que les ISSR sont non imposables pourtant j'ai l'impression de payer des impôts dessus (étant donné que ces indemnités figurent sur la fiche de paie). Quelqu'un pourrait-il m'éclairer à ce sujet?
Merci! L'éternelle question des ISSR --> non imposables Icon_biggrin

Tiens, j'avais la même impression....
Karine B.
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par Karine B. Mer 9 Sep 2009 - 9:08
Extrait du mémo du SNES

Impôt sur le revenu et ISSR : si un TZR déclare les frais réels, il doit déclarer le montant de l’ISSR perçue durant l’année civile considérée (réponse à D. Mathus, JO du 4/01/93).
Si non, l’ISRR n’a pas à apparaître dans le revenu imposable puisqu’il
s’agit d’une indemnité correspondant à des contraintes réelles et sans
rapport avec le montant des frais occasionnés par les remplacements.

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par Daphné Mer 9 Sep 2009 - 9:30
Isamia, ce n'est pas parce que cela figure sur la fiche de paie que c'est imposable.
Quand les allocations familiales étaient encore versées par le rectorat et figuraient sur la fiche de paie elles n'étaient pas pour autant inclues dans le revenu imposable.
D'ailleurs tu as l'indication de ton revenu imposable sur cette fiche et tu peux vérifier.
isamia
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par isamia Mer 9 Sep 2009 - 9:58
@Daphné a écrit:Isamia, ce n'est pas parce que cela figure sur la fiche de paie que c'est imposable.
Quand les allocations familiales étaient encore versées par le rectorat et figuraient sur la fiche de paie elles n'étaient pas pour autant inclues dans le revenu imposable.
D'ailleurs tu as l'indication de ton revenu imposable sur cette fiche et tu peux vérifier.

D'accord! Merci pour vos réponses rapides. Moi et les comptes ça fait 2!!!
Je suis donc rassurée! L'éternelle question des ISSR --> non imposables Icon_wink
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