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inspection :  mise à pied possible ?  Empty inspection : mise à pied possible ?

par tilki le Lun 9 Mar 2020 - 20:29
bonjour,
je suis titulaire. je vais être inspecté. si ça se passe mal et j’ai quelques raisons de le penser, comme plaintes des parents, directrice pas contente,. je n’ai pas d'absence mais du chahut. l’inspecteur peut mettre à pieds ? mais alors qu est ce que je risque ? perdre mon travail au bout de 4 mois suite à une décision de je ne sais quoi ? ou une dispo forcée...
merci si vous avez des infos.


Dernière édition par Poupoutch le Lun 9 Mar 2020 - 20:36, édité 3 fois (Raison : Précision et correction titre)
Delia
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Delia le Lun 9 Mar 2020 - 20:57
Aucune sanction disciplinaire autre que l'avertissement ou le blâme ne peut être prononcée sans consultation préalable d'un organisme siégeant en conseil de discipline dans lequel le personnel est représenté.
https://infos.emploipublic.fr/article/sanctions-disciplinaires-du-fonctionnaire-et-revocation-eea-6059

Autrement dit, un inspecteur n'a pas le pouvoir de prononcer seul une révocation. Pour révoquer un fonctionnaire, il faut qu'il ait commis une faute lourde, très lourde. L'inspecteur ne peut que baisser la note pédagogique, et encore : il faut qu'il le justifie par un rapport. Si l'inspecteur n'est pas content, vous passerez un mauvais quart d'heure en tête-à-tête, c'est tout. Très désagréable, mais vite passé... Haut les cœurs !


Dernière édition par Delia le Lun 9 Mar 2020 - 21:06, édité 1 fois

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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Tamerlan le Lun 9 Mar 2020 - 21:00
En l'absence d'une faute lourde une procédure pour insuffisance professionnelle peut être lancée. Mais cela est assez rare et prend énormément de temps et surtout l’administration doit vous proposer des aides (un tutorat, des stages...). Donc pas de panique dans l'immédiat.

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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par scot69 le Lun 9 Mar 2020 - 21:26
Alors, je ne veux surtout pas être alarmiste ou faire peur (je suis dans la même situation, j'appréhende ma prochaine inspection), mais une collègue très récemment titularisée m'a parlé de "mise sous tutelle". Je n'ai jamais rencontré de cas personnellement, je ne sais pas en quoi ça consiste.
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par tilki le Lun 9 Mar 2020 - 21:30
merci pour vos réponses rapides.
Tamerlan
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Tamerlan le Lun 9 Mar 2020 - 21:31
C'est ce dont je viens de parler. Administrativement "tutelle" n'est pas le bon terme. Selon les académies l’appellation peut varier. Chez moi c'est "dispositif institutionnel d'accompagnement spécifique".

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par Oudemia le Lun 9 Mar 2020 - 21:31
Le terme "directrice" me fait penser à un établissement privé ; les procédures sont-elles exactement les mêmes ?
Cléopatra2
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par Cléopatra2 le Lun 9 Mar 2020 - 21:32
Si tu es contractuel, on peut te pousser à démissionner, mais je ne pense pas qu'on puisse "rompre" ton contrat. Si tu es fonctionnaire, il ne se passera rien.
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Poupoutch le Lun 9 Mar 2020 - 21:37
@Delia a écrit:
Aucune sanction disciplinaire autre que l'avertissement ou le blâme ne peut être prononcée sans consultation préalable d'un organisme siégeant en conseil de discipline dans lequel le personnel est représenté.
https://infos.emploipublic.fr/article/sanctions-disciplinaires-du-fonctionnaire-et-revocation-eea-6059

Autrement dit, un inspecteur n'a pas le pouvoir de prononcer seul une révocation. Pour révoquer un fonctionnaire, il faut qu'il ait commis une faute lourde, très lourde. L'inspecteur ne peut que baisser la note pédagogique, et encore : il faut qu'il le justifie par un rapport. Si l'inspecteur n'est pas content, vous passerez un mauvais quart d'heure en tête-à-tête, c'est tout. Très désagréable, mais vite passé... Haut les cœurs !
Une révocation et une mise à pied sont deux choses différentes.
La révocation (=renvoi) est une sanction administrative prononcée par une CAPA disciplinaire.

La mise à pied (suspension à titre conservatoire) n'est pas une sanction administrative. Elle est une mesure d'eloignement de l'agent en attendant par exemple, une procédure. Elle peut donc être prononcée sans recours à une commission disciplinaire.
https://www.fonction-publique.gouv.fr/suspension-et-discipline
Si on en croit le lien posté ci-dessus, en revanche, je ne crois pas qu'une inspection puisse déboucher sur une suspension sauf en cas de mise en danger manifeste des élèves ou de comportement contraire à la loi.
Ce qu'évoque Scot (l'accompagnement, l'obligation de participer à des stages...) me semble plus probable.

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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Tamerlan le Lun 9 Mar 2020 - 21:39
@Cléopatra2 a écrit:Si tu es contractuel, on peut te pousser à démissionner, mais je ne pense pas qu'on puisse "rompre" ton contrat. Si tu es fonctionnaire, il ne se passera rien.

Je trouve quand même cette manière d'affirmer les choses tout à fait extraordinaire. Les procédures d'insuffisance sont rares mais ce serait mentir de dire qu'elles n'existent pas.


Dernière édition par Tamerlan le Mar 10 Mar 2020 - 13:57, édité 1 fois (Raison : Faute corrigée)

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par Cléopatra2 le Lun 9 Mar 2020 - 22:09
Non mais n'importe quoi. On parle d'UNE inspection, là. Pour une mesure d'insuffisance, il en faut beaucoup plus. On a tous des collègues à qui il n'est jamais rien arrivé et à qui il n'arrivera jamais rien et qui sont au-delà du chahut ou qui parfois relèvent de la faute professionnelle caractérisée. Donc à part lui dire d'aller en tutorat avec un collègue, de le convoquer à une formation ou le pourrir pendant l'entretien, dans le public et s'il est titulaire il ne lui arrivera rien.
Après, s'il est contractuel ou stagiaire et qu'il a fait bien plus que ce qui est rapporté là (manquements graves et répétés, insultes, venir bourré en classe par exemple) je ne dis pas mais il ne faut pas tout de suite crier au loup et le stresser.
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par thierry75 le Lun 9 Mar 2020 - 22:15
En effet.
Il ne faut pas "psychoter" comme cela, tilki, ne vous inquiétez pas, ce n'est qu'une inspection...
et vous risquez d'être agréablement surpris !

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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Tamerlan le Lun 9 Mar 2020 - 22:21
@Cléopatra2 a écrit:Non mais n'importe quoi. On parle d'UNE inspection, là. Pour une mesure d'insuffisance, il en faut beaucoup plus. On a tous des collègues à qui il n'est jamais rien arrivé et à qui il n'arrivera jamais rien et qui sont au-delà du chahut ou qui parfois relèvent de la faute professionnelle caractérisée. Donc à part lui dire d'aller en tutorat avec un collègue, de le convoquer à une formation ou le pourrir pendant l'entretien, dans le public et s'il est titulaire il ne lui arrivera rien.
Après, s'il est contractuel ou stagiaire et qu'il a fait bien plus que ce qui est rapporté là (manquements graves et répétés, insultes, venir bourré en classe par exemple) je ne dis pas mais il ne faut pas tout de suite crier au loup et le stresser.

J'estime que les gens qui posent une question sont en droit et en âge d'avoir une réponse complète. Ici le collègue ne pose pas la question d'une inspection en elle-même mais d'une inspection qui s’inscrit dans un contexte de difficulté en classe. Pour le reste tout ce que vous venez de dire l'a déjà été. Je vous conseille donc de relire vraiment le fil avant de crier au "n'importe quoi".

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par Cléopatra2 le Mar 10 Mar 2020 - 6:47
Voilà pourquoi je ne l'avais pas dit précédemment, n'aimant pas me répéter ou répéter les autres. Et vous aviez vous-mêmes dit que la procédure pour insuffisance prend longtemps et n'arrive qu'à la fin d'une longue procédure. Donc je plussoie, en l'état de choses il ne lui arrivera rien hormis cas grave, mais ça ne semble pas être ce qui est décrit là. En revanche j'ai bien précisé dans le public car dans le privé c'est peut-être différent.
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Melyne5 le Mar 10 Mar 2020 - 7:26
@Cléopatra2 a écrit:Voilà pourquoi je ne l'avais pas dit précédemment, n'aimant pas me répéter ou répéter les autres. Et vous aviez vous-mêmes dit que la procédure pour insuffisance prend longtemps et n'arrive qu'à la fin d'une longue procédure. Donc je plussoie, en l'état de choses il ne lui arrivera rien hormis cas grave, mais ça ne semble pas être ce qui est décrit là. En revanche j'ai bien précisé dans le public car dans le privé c'est peut-être différent.
La procédure est longue et sur plusieurs années : stages d 'accomoagnement, mise sous tutelle, inspections répété es, visite médicale. .. mais une mise à piéd peut être très rapide , décidée du jour au lendemain par le cde lorsqu il estime que il y a mise en danger et là, liberté totale sur la notion de mise en danger!
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Melyne5
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par Melyne5 le Mar 10 Mar 2020 - 7:28
@Cléopatra2 a écrit:Si tu es contractuel, on peut te pousser à démissionner, mais je ne pense pas qu'on puisse "rompre" ton contrat. Si tu es fonctionnaire, il ne se passera rien.

Le collègue précise dès les 1èrs mots de son message qu il est titulaire !
Sphinx
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par Sphinx le Mar 10 Mar 2020 - 8:18
J'ai eu il y a plusieurs années une collègue qui a été concernée pour la mise sous tutelle (c'était pour des trucs quand même très lourds, je ne veux pas rentrer dans les détails pour ne pas la faire reconnaître mais en gros façon très désinvolte et à côté de la plaque d'envisager la pédagogie (oui je sais c'est très flou ce que je raconte), programme pas suivi et propos racistes et homophobes répétés). En gros elle a été mise pour une année dans un autre établissement avec une position similaire à celle de stagiaire : formations, visites d'inspection. Ensuite elle a demandé sa mutation à la fin de l'année et l'a obtenue donc je ne sais pas comment ça a tourné mais en tout cas dans l'immédiat il n'y a pas eu de mesures disciplinaires.

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An education was a bit like a communicable sexual disease. It made you unsuitable for a lot of jobs and then you had the urge to pass it on. - Terry Pratchett, Hogfather
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inspection :  mise à pied possible ?  Livre11
tilki
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par tilki le Jeu 2 Avr 2020 - 8:48
rebonjour,
j’ai eu mon inspection qui en classe c’est bien passé mais l’entretien qui suit c’était moins bien. Les reproches principaux sont le manque de rigueur et de démonstration et fallait laisser plus les élèves chercher. je n’étais pas très en forme, probablement souffrant du covid19, j’ai expliqué ce que je faisais et comment. puis l’inspecteur a dit qu’il donnerai un avis défavorable pour que j’enseigne en spécialité au lycée. ça je l’avais pas vu venir. ça veut dire plus que des secondes et des stmg. alors ma question est : peut-on demander l’annulation d’une inspection passée car exécutée dans des conditions anormales : pandémique (la semaine d’avant la fermeture des écoles) et inspecté probablement malade. et si oui a qui adresser la requête et dans quel délais.
Cléopatra2
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par Cléopatra2 le Jeu 2 Avr 2020 - 9:29
Non je ne pense pas. En revanche, ce n'est pas lui qui décide de la répartition des services mais le chef d'établissement.
Donc c'est lui qui tranchera si tu as ces classes ou pas. Mais là, si ton IPR lui dit qu'il ne veut pas que tu aies les spé, tu ne les auras sûrement pas, car il ne voudra pas risquer d'avoir les parents sur le dos.
Personnellement, j'écouterais l'avis de l'inspecteur et je travaillerais sur les points faibles, et je redemanderais une inspection l'année d'après pour qu'il voie les progrès et dise à ton CDE que tu n'as aucun problème.
scot69
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Modérateur

inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par scot69 le Jeu 2 Avr 2020 - 13:45
@tilki a écrit:rebonjour,
j’ai eu mon inspection qui en classe c’est bien passé mais l’entretien qui suit c’était moins bien. Les reproches principaux sont le manque de rigueur et de démonstration et fallait laisser plus les élèves chercher.  je n’étais pas très en forme, probablement souffrant du covid19, j’ai expliqué ce que je faisais et comment. puis l’inspecteur a dit qu’il donnerai un avis défavorable pour que j’enseigne en spécialité au lycée. ça je l’avais pas vu venir. ça veut dire plus que des secondes et des stmg. alors ma question est : peut-on demander l’annulation d’une inspection passée car exécutée dans des conditions anormales : pandémique (la semaine d’avant la fermeture des écoles) et inspecté probablement malade. et si oui a qui adresser la requête et dans quel délais.

Ma dernière inspection s'est très mal passée. J'ai reçu un rapport déplorable (dans lequel il s'avère qu'elle m'a d'ailleurs je pense confondu avec quelqu'un d'autre). Sur le coup, j'étais dans une colère monstre, j'ai commencé à lui rédiger un courriel incendiaire dans lequel je l'accusais des pires choses. Heureusement que mon copain m'a calmé. J'ai donc contacté mon délégué syndical. Voici des extraits de nos échanges de courriels qui peuvent t'intéresser :

Bonjour,

Effectivement, le courrier incendiaire n'est vraiment pas conseillé ! !

J'ai régulièrement des mails de collègues qui se plaignent que le rapport contient des affirmations qui ne correspondent pas à la réalité ce que l'enseignant a fait pendant son cours. Cela tient en général au fait que les inspecteurs ne rédigent pas leur rapport après une inspection. De ce fait, même s'ils ont pris des notes, leur mémoire leur fait souvent défaut... Cela n'en reste pas moins insupportable et inadmissible.

Pour ce qui est des conseils sous forme de reproches, c'est aussi une perversité classique (et pas très pédagogique...) des rapports d'inspection. On liste tout ce qui va mal et on le fait apparaître sous forme de critiques. Pas de nuances entre ce qui peut être amélioré et ce qui est vraiment considéré comme une véritable erreur pédagogique... Les inspecteurs oublient souvent leur rôle de conseiller au profit de celui de juge.


A propos des inspection :

On ne peut pas contester un rapport d'inspection. On peut au mieux faire des "remarques" qui sont alors jointe au dossier administratif de l'enseignant. Je conseille toujours de faire cela avec le plus grand tact, car ce genre de courrier peut te suivre pendant toute ta carrière !

Reste qu'en dehors d'un rapport, c'est la note qui compte. On a déjà vu des enseignant (moi ! ) qui ont vu leur note progresser malgré un
rapport pour le moins peu flatteur.

Pour ce qui est de la note qui te sera attribuée, il est théoriquement possible de la contester, puisqu'il est toujours possible de contester
toute décision prise par l'administration. Cependant, dans la pratique, c'est parfaitement vain. En effet, pour contester une note, il faudrait
qu'il y ait eu une erreur matérielle, c'est à dire une procédure réglementaire qui n'ait pas été respectée. Or comme il n'y a pratiquement aucune directive officielle concernant une inspection et l'attribution de la note, on en arrive à la conclusion que les inspecteurs sont souverains.




gauvain31
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inspection :  mise à pied possible ?  Empty Re: inspection : mise à pied possible ?

par gauvain31 le Jeu 2 Avr 2020 - 16:16
Et je rajouter tout simplement : "les faits , rien que les faits". Si une erreur d'observation est faite par l'IPR , juste corriger cette observation sans émettre un jugement de valeur.
Par exemple un de mes copains a répondu il y a longtemps à un inspecteur lui reprochant de ne pas utiliser de vidéos puisque la TV était en panne. Il a envoyé un courrier joint au rapport signifiant que la TV était en panne..... car la formulation pouvait laisser  supposer que la TV n'était pas utilisée volontairement, par choix pédagogique.

Le ton doit être neutre. Il ne faut pas froisser effectivement les inspecteurs, mais répondre point par point de façon objective.

Dernière chose très importante lors d'un entretien avec un IPR: si la formulation (ou l'injonction) semble floue, demandez absolument à l'inspecteur de reformuler et d'expliciter ses propos.Et ne pas hésiter à relancer si cela vous semble toujours aussi flou.  C'est important pour éviter les quiproquos. Et on s'assure qu'il y a juste maladresse de langage et non malveillance ou tentative de manipulation.
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