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AmyR
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[Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur" - Page 3 Empty Re: [Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur"

par AmyR Jeu 29 Oct 2020 - 13:46
En attendant la réponse du rectorat, et si tu un peu de temps, tu peux peut-être faire le tour de tes comptes auprès des différents organismes (impôts, électricité, assurance santé, etc.) voir si tu as reçu un message quelconque ?
Pointàlaligne
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par Pointàlaligne Jeu 29 Oct 2020 - 13:54
@Audrey a écrit:Merci AmyR, j'ai pu voir ma fiche de paie... et je viens de réussir à joindre le rectorat, qui m'annonce qu'il faut attendre le retour de ma gestionnaire lundi, car figurez-vous que c'est une saisie administrative à tiers détenteur, une saisie sur salaire quoi...
Je n'ai connaissance d'aucune dette où que ce soit, je n'ai laissé aucune amende impayée, je suis prélevée pour les divers impôts depuis des années... je n'ai pas de pension alimentaire à payer... vraiment, je ne comprends pas.

Bref... la possibilité d'une erreur s'éloigne, celle d'emmerdes inconnus possiblement avec épisodes à suivre se rapproche. J'en ai vraiment marre...

Je trouve incroyable que tu n'aies pas été prévenue que cette saisie allait être effectuée.
SATD sur service-public.fr
Il est bien question de notification à l'intéressé...
Halybel
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par Halybel Jeu 29 Oct 2020 - 13:57
@Pointàlaligne a écrit:
@Audrey a écrit:Merci AmyR, j'ai pu voir ma fiche de paie... et je viens de réussir à joindre le rectorat, qui m'annonce qu'il faut attendre le retour de ma gestionnaire lundi, car figurez-vous que c'est une saisie administrative à tiers détenteur, une saisie sur salaire quoi...
Je n'ai connaissance d'aucune dette où que ce soit, je n'ai laissé aucune amende impayée, je suis prélevée pour les divers impôts depuis des années... je n'ai pas de pension alimentaire à payer... vraiment, je ne comprends pas.

Bref... la possibilité d'une erreur s'éloigne, celle d'emmerdes inconnus possiblement avec épisodes à suivre se rapproche. J'en ai vraiment marre...

Je trouve incroyable que tu n'aies pas été prévenue que cette saisie allait être effectuée.
SATD sur service-public.fr
Il est bien question de notification à l'intéressé...

Oui sauf que celle ci peut se perdre.

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par virgere Jeu 29 Oct 2020 - 14:02
J'ai eu ça, une fois, pas prévenue non plus alors que j'étais dans le privé. C'était la taxe d'habitation, et c'était plus cher !
Par contre, normalement, les avis à tiers détenteurs sont prélevés sur le compte, pas sur la paye. Enfin, il me semblait !
Peut-être peux-tu appeler ta banque, même si c'est prélevé sur ta paie, il y a une petite chance qu'ils soient informés.
Bon courage pour la gestion du stress en attendant d'en savoir plus (pis c'est pas comme si on avait plein de raison de stresser en ce moment...)
littleJulie
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par littleJulie Jeu 29 Oct 2020 - 14:12
Pour les SATD, la loi impose qu'on prévienne la personne.
Dans les faits, on fait partir les courriers le même jour, et parfois le tiers détenteur est très réactif, surtout si prévenu par mail...
Il se peut que le courrier au contribuable se soit perdu, mais j'irais vérifier la messagerie sur impôts.gouv.fr.
Le trésor public saisit l'argent là où il y a le plus de chance de succès 😱 : un salaire est plus certain que le solde d'un compte bancaire.
Il vaut mieux avoir une saisie sur salaire, sinon le compte bancaire est complètement bloqué jusqu'à la fin de la procédure et la banque prélève des frais supplémentaires...
moi c'est moi
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par moi c'est moi Jeu 29 Oct 2020 - 14:27
@PHLA a écrit:
@moi c'est moi a écrit:Les hsa tombent en octobre maintenant , plus en novembre, sauf si ton vs a été signe trop tard
Euh chaque année je lis les mêmes salades. Cette année j'ai signé ma VS le lundi 7 septembre donc pas vraiment ce qui s'appelle trop tard. Et mes HSA comme chaque année ne me sont pas payées en octobre !

Désolé de te signaler qui si tu avais lu les autres réponses avant d'affirmer que ce sont des salades, tu aurais lu que je faisais un mea culpa en précisant qu'à priori, cela dépend des académies. Ici je touche mes hsa en octobre depuis 2018
menerve
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par menerve Jeu 29 Oct 2020 - 14:30
Audrey peut être peux tu téléphoner au trésor public pour voir d'où vient cet avis à tiers détenteur.
Audrey
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par Audrey Jeu 29 Oct 2020 - 15:35
Je n'ai aucune prestation sociale du genre alloc ou apl... je suis célibataire sans enfants sanspension alimentaire à payer...

J'ai eu les impôts ce matin, qui m'ont renvoyé au gestionnaire du rectorat... qui est en vacances.

Je n'ai eu aucun courrier. Suite à mon déménagement en décembre 2017, j'ai reçu sans encombre une amende pour stationnement d'une autre ville, dans mon nouvel appart, que j'ai réglée, et je n'ai pas eu d'autre contraventions à ma connaissance depuis.

En revanche, je suis en train de me demander si ce ne serait pas possible que je me tape une amende obtenue par l'ancien propriétaire de la voiture d'occase que j'ai achetée chez un concessionnaire en juin dernier... ce serait possible un truc pareil? Parce que quand même, pour en arriver à la saisie, c'est que le problème doit courir depuis un moment non? Il y a d'abord des relances, quel que soit le tiers réclamant paiement...

Je commence à espérer que ce soit une erreur. Mais bon, je n'en saurai pas plus avant lundi, au mieux.

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On peut invoquer sa fureur en lui sacrifiant des laitues vierges.
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Floria Tosca
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par Floria Tosca Jeu 29 Oct 2020 - 15:39
@virgere a écrit:J'ai eu ça, une fois, pas prévenue non plus alors que j'étais dans le privé. C'était la taxe d'habitation, et c'était plus cher !
Par contre, normalement, les avis à tiers détenteurs sont prélevés sur le compte, pas sur la paye. Enfin, il me semblait !
Peut-être peux-tu appeler ta banque, même si c'est prélevé sur ta paie, il y a une petite chance qu'ils soient informés.
Bon courage pour la gestion du stress en attendant d'en savoir plus (pis c'est pas comme si on avait plein de raison de stresser en ce moment...)

Pas nécessairement.
Même avec un compte en banque bien garni et régulièrement alimenté, les ATD peuvent être prélevés sur.... les assurances-vie... déjà vu...
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par Audrey Jeu 29 Oct 2020 - 15:40
@kiwi a écrit:Une facture de l’hôpital?
Il y a un an, j’ai reçu une facture de 18e suite à une consultation effectuées aux urgences obstétriques d’un hôpital où je n’avais pas l’habitude d’aller. J’avais pourtant tout transmis lors de l’admission.J’ai reçu un "rappel de rappel" des mois après... Avec mise en demeure de payer avant saisie. Bien  sûr, je n’avais jamais reçu la facture initiale, ni le rappel...

Je n'ai pas été une seule fois soignée à l'hosto depuis que j'ai 12 ans et demi! ;-)

@AmyR a écrit:En attendant la réponse du rectorat, et si tu un peu de temps, tu peux peut-être faire le tour de tes comptes auprès des différents organismes (impôts, électricité, assurance santé, etc.) voir si tu as reçu un message quelconque ?

Déjà fait... j'ai eu (quelle chance, c'est rare!) des remboursement de l'impôt sur le revenu, de la redevance (plus de télé depuis le 1er janvier..), et d'EDF. Je n'ai pas de gaz individuel, pas de souci du côté du téléphone non plus, j'ai bien payé toutes mes traites de tout ce que je paie, tous mes impôts sont mensualisés depuis que je suis adulte indépendante...

Vraiment, le mystère s'épaissit.

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Cath
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par Cath Jeu 29 Oct 2020 - 16:01
L'ancien proprio, très possible.
che35
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Niveau 7

[Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur" - Page 3 Empty Re: [Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur"

par che35 Jeu 29 Oct 2020 - 16:07
@Audrey a écrit:
En revanche, je suis en train de me demander si ce ne serait pas possible que je me tape une amende obtenue par l'ancien propriétaire de la voiture d'occase que j'ai achetée chez un concessionnaire en juin dernier... ce serait possible un truc pareil? Parce que quand même, pour en arriver à la saisie, c'est que le problème doit courir depuis un moment non? Il y a d'abord des relances, quel que soit le tiers réclamant paiement...
Ça se pourrait. Il y a de très nombreuses années de cela j'ai eu un problème pour une voiture que j'avais donnée en reprise à un concessionnaire. Il l'avait revendue et l'acheteur s'était permis pas mal de choses avec sans changer la carte grise. Je n'ai jamais eu d'amendes ou de saisie mais bien plus tard une lettre du tribunal. J'avais réglé le problème en téléphonant au tribunal pour leur expliquer que la voiture ne m'appartenait plus depuis belle lurette. Ils m'ont demandé qui était le concessionnaire et ont du se tourner vers lui car je n'ai jamais plus rien entendu.
Le concessionnaire que je suis allé voir pour me plaindre, lui, m'a entendu. Il a essayé de se la jouer costaud avec moi ("j'ai pas à vous dire à qui je l'ai vendue" etc... alors que je ne lui avais rien demandé). Vu la tournure que prenaient les choses je l'ai refroidi en lui disant qu'il allait devoir répondre sous peu aux questions du tribunal auquel je l'avais cafté sans vergogne... Ça l'a bien calmé. J'ai jamais remis les pieds dans sa concession, qui a d'ailleurs été mal gérée car elle a fermé peu de temps après, et depuis mes voitures (allemandes) sont réparées en Allemagne.

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par Agrippina furiosa Jeu 29 Oct 2020 - 16:08
Oui, c'est une piste tout à fait probable.
Je crois me souvenir qu'il y a quelques années, quand on vendait une voiture, il fallait fournir justement un certificat de non gages (ou un truc de ce genre, je ne suis pas spécialiste, loin de là !) pour prouver qu'il n'y avait rien en cours sur cette voiture. Mais je ne sais pas si ça se pratique encore ...
Bon courage Audrey !
Halybel
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par Halybel Jeu 29 Oct 2020 - 16:30
@Agrippina furiosa a écrit:Oui, c'est une piste tout à fait probable.
Je crois me souvenir qu'il y a quelques années, quand on vendait une voiture, il fallait fournir justement un certificat de non gages (ou un truc de ce genre, je ne suis pas spécialiste, loin de là !) pour prouver qu'il n'y avait rien en cours sur cette voiture. Mais je ne sais pas si ça se pratique encore ...
Bon courage Audrey !

Ça se vérifie en ligne :
Histovec


Dernière édition par Halybel le Jeu 29 Oct 2020 - 17:31, édité 1 fois

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par piesco Jeu 29 Oct 2020 - 16:45
Plutôt ici https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/accueil_certificat

Ton site semble un peu louche, Halybel. Neutral
Audrey
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par Audrey Jeu 29 Oct 2020 - 16:47
Ben le concessionnaire avait racheté la voiture à un loueur... alors si c'est bien la piste à suivre, ça doit remonter à plus d'un an, la vente a été faite fin 2019 je crois...

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par Patience et raison Jeu 29 Oct 2020 - 17:14
Un délai d'un an de relance avant une SATD est tout à fait réaliste... J'en ai reçue une 18 mois après une consultation (et un déménagement).

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« Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit » — Henri Lacordaire
« Quand le droit bavarde, le citoyen ne lui prête plus qu'une oreille distraite » — Rapport du Conseil d'État de 1991, De la sécurité juridique.

"Alors n’oubliez pas : si vous voulez vraiment être productifs, apprenez à travailler avec des outils qui font gagner du temps au lieu de tout refaire à la main. Mais si votre passion, c’est de ne surtout pas utiliser de livres déjà complets, et de réécrire votre propre truc à chaque fois parce que « Je préfère utiliser mes propres outils et je n’arrive pas à utiliser ceux des autres« , alors félicitations :
Vous êtes bons pour rejoindre l’Éducation Nationale française." Odieux ***.
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par gp20 Jeu 29 Oct 2020 - 17:18
@celitian a écrit:J'avais aussi eu une saisie sur salaire pour une amende majorée que je n'avais pas reçue car je venais de déménager.

C'est 200€ pile ou un peu moins car une amende de 3ème catégorie majorée, c'est 180 €.

Si jamais c'est ça, j'avais fait un courrier au tribunal de police et j'avais été remboursée de la majoration (il m'avait prélevé plus de 350€ sans me prévenir du tout).
Ma femme avait eu droit à 375€ prélevés sur son salaire et 375€ sur le compte en banque pour une amende jamais reçue , qui s'est majorée au bout de un an. Nous n'avions jamais reçu le moindre courrier de relances dans l'intervalle alors qu'aucun déménagement n'a eu lieu. Tu as tout simplement pu être flashée sans le savoir. Je m'étais renseigné à l'époque et c'était chose courante, le centre qui s'occupe d'envoyer des amendes n'est pas tellement rigoureux dans l'envoi des courriers (j'avais une connaissance y bossant qui m'a raconté que s'ils avaient des pbs de bourrage papier avec l'imprimante par exemple, ils ne réimprimaient pas forcément les amendes [Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur" - Page 3 3854100262 ). Par contre, ils n'hésitent pas ensuite à prélever sans te prévenir sur ta paye.
Courage pour retrouver qui est à l'origine de la saisie. Pense aussi à vérifier ton compte en banque, les impôts se servent sans te demander l'autorisation... Wink
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gp20
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par gp20 Jeu 29 Oct 2020 - 17:26
@virgere a écrit:J'ai eu ça, une fois, pas prévenue non plus alors que j'étais dans le privé. C'était la taxe d'habitation, et c'était plus cher !
Par contre, normalement, les avis à tiers détenteurs sont prélevés sur le compte, pas sur la paye. Enfin, il me semblait !
Peut-être peux-tu appeler ta banque, même si c'est prélevé sur ta paie, il y a une petite chance qu'ils soient informés.
Bon courage pour la gestion du stress en attendant d'en savoir plus (pis c'est pas comme si on avait plein de raison de stresser en ce moment...)
Pour moi, ils avaient fait deux demandes : chez l'employeur (privé) et à la banque : du coup, ils ont encaissé le montant majoré X 2, j'étais content [Résolu] 200€ de moins sur ma paie: "Saisie administrative à tiers détenteur" - Page 3 3854100262
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par Halybel Jeu 29 Oct 2020 - 17:33
@piesco a écrit:Plutôt ici https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/accueil_certificat

Ton site semble un peu louche, Halybel. Neutral
J'ai édité désolé...
Dingue que Google mette en lien premier un site de pishing...

Histovec permet de tout savoir sur un véhicule.

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par kaktus65 Jeu 29 Oct 2020 - 17:39
Si c'était quelqu'un du privé, tu l'aurais su car il faut impérativement une notification par huissier à domicile (et une condamnation par un tribunal d'instance donc). Par contre, l'administration ne se gêne pas pour saisir directement sur le salaire, même plus d'un an après, c'est fréquent ce délai.
Je ne vois que du surplus de revenus, des jours de carences (deux en l'occurrence ?) ou les impôts.

HS : après avoir vérifié mes fiches de salaires de nov 2019 et nov 2018, c'est bien un rattrapage d'HSA et je les ai eues en oct 2019 et oct 2018. Pas ce genre de choses en 2017 par contre. Je demanderai à l'occasion, sûrement que cela doit dater un peu ?
Maellerp
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par Maellerp Jeu 29 Oct 2020 - 17:47
@kaktus65 a écrit:
HS : après avoir vérifié mes fiches de salaires de nov 2019 et nov 2018, c'est bien un rattrapage d'HSA et je les ai eues en oct 2019 et oct 2018. Pas ce genre de choses en 2017 par contre. Je demanderai à l'occasion, sûrement que cela doit dater un peu ?

Ah. Un rattrapage de HSA de septembre en novembre ? Pardon pour le HS, mais tu dois être le seul en France à qui cela arrive puisque les HSA sont payées en neuvièmes d'octobre à juin.
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par Dalva Jeu 29 Oct 2020 - 17:50
Il y a encore la possibilité des papiers volés, si jamais ça t'est arrivé, Audrey, et même il y a très longtemps. On a vu un jour débarquer la gendarmerie chez nous, envoyée par les confrères de la région de Lyon. Les gendarmes venaient prévenir mon mari qu'il était incarcéré à Lyon. heu

On lui avait volé ses papiers dix ans plus tôt, et ce n'était pas la première fois qu'ils réapparaissaient !
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par frimoussette77 Jeu 29 Oct 2020 - 17:52
@Dalva a écrit:Il y a encore la possibilité des papiers volés, si jamais ça t'est arrivé, Audrey, et même il y a très longtemps. On a vu un jour débarquer la gendarmerie chez nous, envoyée par les confrères de la région de Lyon. Les gendarmes venaient prévenir mon mari qu'il était incarcéré à Lyon. heu

On lui avait volé ses papiers dix ans plus tôt, et ce n'était pas la première fois qu'ils réapparaissaient !
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par kaktus65 Jeu 29 Oct 2020 - 18:02
@Maellerp a écrit:
@kaktus65 a écrit:
HS : après avoir vérifié mes fiches de salaires de nov 2019 et nov 2018, c'est bien un rattrapage d'HSA et je les ai eues en oct 2019 et oct 2018. Pas ce genre de choses en 2017 par contre. Je demanderai à l'occasion, sûrement que cela doit dater un peu ?

Ah. Un rattrapage de HSA de septembre en novembre ? Pardon pour le HS, mais tu dois être le seul en France à qui cela arrive puisque les HSA sont payées en neuvièmes d'octobre à juin.

C'est pour ça que cela m'intrigue mais cela n'a duré que deux ans apparemment. Après, rattrapage de septembre, je ne sais pas, ce n'est pas marqué précisément. Bon, en tout cas, je n'ai rien eu ce mois d'octobre, sûrement rattrapé en nov 2021 abi ?
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par Cisil Jeu 29 Oct 2020 - 18:11
@Agrippina furiosa a écrit:Oui, c'est une piste tout à fait probable.
Je crois me souvenir qu'il y a quelques années, quand on vendait une voiture, il fallait fournir justement un certificat de non gages (ou un truc de ce genre, je ne suis pas spécialiste, loin de là !) pour prouver qu'il n'y avait rien en cours sur cette voiture. Mais je ne sais pas si ça se pratique encore ...
Bon courage Audrey !

C'est toujours le cas.
En revanche, pour l'amende, j'ai un témoignage contraire : mon fils a acheté récemment une voiture et s'est pris un PV de stationnement quelques jours à peine après la vente. Au cas où, il a prévenu l'ancien propriétaire, mais le PV est bien arrivé à notre adresse, alors même que le changement de carte grise n'avait pas encore été fait.

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"Si haut que l’on soit placé, on n’est jamais assis que sur son cul."  Montaigne.

"When I went to school, they asked me what I wanted to be when I grew up. I wrote down ‘happy’. They told me I didn’t understand the assignment, and I told them they didn’t understand life.”  John Lennon
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