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AmericainBouchon
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par AmericainBouchon Jeu 27 Mai - 18:35
Bonsoir à tous.

J'ai effectué un remplacement en cours d'année (CPGE), assez long, avec au milieu les vacances de Noël. Les heures supplémentaires m'ont été payées en HSA. Le problème : le rectorat refuse de me payer les HSA pendant les vacances de Noël. D'ailleurs sur I prof mon remplacement est coupé en 2, il s'arrête avant Noel et reprend ensuite (mais ils savaient au départ que le remplacement allait durer au delà de janvier).

Que faire ? Des TZR ont-ils déjà vécu cette situation ? J'ai cherché des tas de fois sur Google avec plein de mots clés différents mais je n'ai jamais trouvé de réponse.

Merci!
Cléopatra2
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Doyen

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par Cléopatra2 Jeu 27 Mai - 18:59
Syndicat. Et que disent tes arrêtés? Malheureusement, même si c'est injuste, c'est probablement dans les clous au niveau administratif.
bohu
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par bohu Jeu 27 Mai - 19:08
Et pourquoi est-ce que ça ne serait pas payé en HSE? (Ca fera toujours moins que les HSA sur la durée incluant les vacances, mais davantage que les HSA sur la période qu'ils ont retenue)
Pour un remplacement très court de 3 semaines, le rectorat m'avait payé de cette manière, donc administrativement, ça doit être faisable.
DGBAXD
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par DGBAXD Jeu 27 Mai - 19:21
Il n'y a pas d'HSA pour les TZR en remplacement de courte ou moyenne durée. Les HSA du prof remplacé seront versées en HSE (donc à l'heure effective).
C'est expliqué notamment dans ce document syndical (p.6) : https://www.snetaa.org/wp-content/uploads/2019/11/Brochure-TZR-2019-2020-BAT.pdf
bohu
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par bohu Jeu 27 Mai - 19:32
Mais dans les faits, elles sont souvent payées quand même en HSA (avec les problèmes que ça implique pour le mois de septembre notamment)
Ca me fait penser qu'il y a de nombreuses années, j'avais pu récupérer des HSE pour le mois de septembre et des HSA sur le reste du remplacement les mois suivants.
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par AmericainBouchon Sam 29 Mai - 7:01
Désolé de la réponse tardive.

Je confirme le paiement en HSA, je ne suis pas sur que les HSE auraient été plus avantageuses car il y a eu une ou deux fois des petites vacances pendant mon remplacement qui a duré plusieurs mois.



@Cléopatra2 a écrit:Syndicat. Et que disent tes arrêtés? Malheureusement, même si c'est injuste, c'est probablement dans les clous au niveau administratif.

Le PVI que j'ai signé mentionne seulement un début de prise de poste. L'arrêté mentionne un remplacement jusqu'aux vacances de Noel (le 19), je ne sais pas si j'ai reçu le second. Je me suis fait avoir, j'aurais peut-être du réclamer un arrêté indiquant la fin réelle du remplacement.
Jenny
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Modérateur

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par Jenny Sam 29 Mai - 8:03
@bohu a écrit:Mais dans les faits, elles sont souvent payées quand même en HSA (avec les problèmes que ça implique pour le mois de septembre notamment)
Ca me fait penser qu'il y a de nombreuses années, j'avais pu récupérer des HSE pour le mois de septembre et des HSA sur le reste du remplacement les mois suivants.

Je confirme quand j'étais en remplacement de moyenne durée, j'ai toujours perçu des HSA.
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par AmericainBouchon Dim 30 Mai - 18:50
Personne d'autre pour confirmer ou infirmer le paiement des HSA à Noel ?
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