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RaphLeSupleant
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Fonctionnement BO Empty Fonctionnement BO

par RaphLeSupleant Ven 29 Avr 2022 - 0:01
Bonjour à tous,

Question assez simple : comment marche le BO de l'éducation nationale ? Impossible pour moi d'y voir clair et je ne trouve aucune explication nul part.

- Est-ce que le BO n'est qu'un assemblage de petits bouts publiés à des dates différentes ou est-ce qu'il existe quelque part un gros texte dont on sait qu'il est à jour et sur lequel on peut s'appuyer?

- Est-ce qu'un texte plus récent écrase et remplace le précédent ?

- Si il n'existe que des bouts de BO sur des sujets spécifiques et dont les plus récents écrasent et remplacent les plus anciens, comment savoir si on a trouvé le plus ancien ?
Ex : je cherche un texte sur le déroulement des ECE de physique Chimie pour la session 2022. Je trouve un BO du 16 décembre 2021 qui fait mentions de dates fausses pour les épreuves(22 au 25 mars mais la vague omicron a forcé à décaler les épreuves). Comment puis-je savoir si un autre BO est sorti pour adapter officiellement les dates, les épreuves ? Dois-je m'en référer à google ? Comment être certain que le dernier BO sur le sujet est bien référencé dans les premiers sur google ?? Cela me parait extrêmement aléatoire .

Merci d'avance pour votre aide !
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User12576
Fidèle du forum

Fonctionnement BO Empty Re: Fonctionnement BO

par User12576 Ven 29 Avr 2022 - 6:17
Bonjour,
Le BO n'est qu'un support, attention à ne pas le confondre avec son contenu, notamment des textes officiels (décrets, arrêtés, circulaires), des actes administratifs (nominations...), ou des informations.
Prenons une circulaire sur une épreuve du bac, par exemple, qui dirait que les candidats sont convoqués 15 jours au moins avant l'épreuve. Elle peut être en vigueur ou abrogée, soit parce qu'un texte postérieur le dit explicitement (est abrogée la circulaire...), soit parce qu'elle n'a plus d'effet : une circulaire postérieure dit que les convocations se feront verbalement, ou un arrêté supprime l'épreuve dont il était question.
En effet, un texte peut être abrogé par un 2e texte de la même nature postérieur ou par un texte signé par quelqu'un plus hautement placé dans la hiérarchie.
Le fait de regrouper tous les textes applicables dans un seul canal de communication (BO/JO) a été historiquement une énorme avancée pour la sécurité juridique et contre l'arbitraire.
Désormais, des outils comme legifrance rendent possible une présentation diachronique des textes : la rédaction en vigueur à un instant T, y compris une éventuelle abrogation. Un tel outil n'est en effet pas disponible pour le BOEN ou pour les circulaires rectorales : il n'y a aucun moyen de savoir si un texte déterminé est en vigueur.
En l'espèce, tu peux écrire à la division des examens de ton académie qui te donnera les dates officielles, mais je comprends que ta question portait sur le fonctionnement général.
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