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arunner
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Niveau 3

Délai pour le remboursement des frais de déplacement TZR en AFA Empty Délai pour le remboursement des frais de déplacement TZR en AFA

par arunner Mar 5 Juil 2022 - 0:14
Bonjour à tous,

J'aimerais savoir s'il existait un délai légal pour demander le remboursement des frais de déplacement quand on est TZR en AFA sur 2 établissements.
Je ne les ai pas du tout demandé de l'année, quand il fallait remplir une déclaration chaque mois auparavant (je le faisais quand j'ai commencé à être TZR puis j'ai juste eu une énorme flemme de le faire cette année, ça m'est complètement sorti de l'esprit).
Je pense que c'est trop tard, mais sait-on jamais.
Par ailleurs, je ne sais plus s'ils vont partir de mon domicile ou de mon RAD (si je me rappelle bien ils prennent l'option qui les arrange ?).

D'avance merci pour vos réponses Very Happy
Clecle78
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Monarque

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par Clecle78 Mar 5 Juil 2022 - 4:24
Pas trop tard normalement, sauf pour 2021. En principe ça part de ton rad.
Mehitabel
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Doyen

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par Mehitabel Mar 5 Juil 2022 - 7:21
Ce n'est pas trop tard, dans le mail reçu en octobre demandant les papiers à envoyer pour l'année scolaire 2021/2021, la personne indiquait que les trajets 2020/2021 seraient clôturés d'ici la fin de l'année et qu'il fallait que les personnels se dépêchent de tout rentrer dans Chorus. Cela part du RAD en effet, chemin le plus court, par Mappy.
Tulipia
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Niveau 6

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par Tulipia Mar 5 Juil 2022 - 7:36
En formation TZR, on nous a indiqué un délai de 3 ans pour déclarer les frais de déplacement. Very Happy
Adri
Adri
Grand Maître

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par Adri Mar 5 Juil 2022 - 16:52
Il y a d'une part ce qu'affirme le rectorat, et d'autre part la loi...
Ce n'est absolument pas trop tard pour 2021 !! Se presser, pourquoi pas, dans l'optique d'être payé aussi rapidement que possible. 😉
Il me semblait que le délai était de 5 ans, c'est peut-être trois, à vérifier. N'hésitez pas à réclamer ce qui vous est dû.sans oublier les frais de repas si vous remplissez les conditions ( en mission hors RAD et commune de résidence entre 11h et 14h - là encore, vérifier le texte en vigueur aujourd'hui...)
Clecle78
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Monarque

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par Clecle78 Mar 5 Juil 2022 - 22:10
Mon établissement étant sur deux sites éloignés de 20km, je n'ai pourtant pas droit aux frais de repas.
Pico85
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Niveau 5

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par Pico85 Mar 5 Juil 2022 - 22:15
Clecle78 a écrit:Pas trop tard normalement, sauf pour 2021. En principe ça part de ton rad.
Dans mon académie , le rectorat prend au plus court (et pour moi c'est mon domicile)

_________________
Au rythme auquel on va 1+1 = 2 sera bientôt considéré comme une tâche complexe. (et ceux qui répondront 11 jouiront d'un : En cours d'acquisition)

2021-2022 : AFA TZR 5ème ; 4ème ; 3ème
2020-2021 : AFA TZR 6ème ; 4ème ; 3ème
2019-2020 : AFA TZR 4ème ; 3ème +PP
2018-2019 : AFA TZR 6ème ; 3ème
2017-2018 : AFA TZR 4ème ; 3ème +PP
2016-2017 : Stagiaire 6ème ; 4ème
2015-2016 : AFA Contractuel 6ème ; 4ème
2014-2015 : AFA Contractuel collèges x2 + lycée 6ème ; 2nde
2013-2014 : AFA Contractuel collèges x2 6ème ; 5ème
2009-2013 : AED Rep +
Pico85
Pico85
Niveau 5

Délai pour le remboursement des frais de déplacement TZR en AFA Empty Re: Délai pour le remboursement des frais de déplacement TZR en AFA

par Pico85 Mar 5 Juil 2022 - 22:22
arunner a écrit:Bonjour à tous,

J'aimerais savoir s'il existait un délai légal pour demander le remboursement des frais de déplacement quand on est TZR en AFA sur 2 établissements.
Je ne les ai pas du tout demandé de l'année, quand il fallait remplir une déclaration chaque mois auparavant (je le faisais quand j'ai commencé à être TZR puis j'ai juste eu une énorme flemme de le faire cette année, ça m'est complètement sorti de l'esprit).
Je pense que c'est trop tard, mais sait-on jamais.
Par ailleurs, je ne sais plus s'ils vont partir de mon domicile ou de mon RAD (si je me rappelle bien ils prennent l'option qui les arrange ?).

D'avance merci pour vos réponses Very Happy

Il y a quelques années j'ai pu faire valoir mes droits de frais de déplacements de l'année précédente en tant que contractuel :
je ne comprenais rien à Chorus et avais abandonné jusqu'à ce que le service soit délocalisé dans la ville où j'habite, je m'y suis déplacé et  la personne responsable des frais m'a montré comment faire et m'a dit que je pouvais le faire pour les années précédentes, rétroactif sur 3 ans ... ce que j'ai fait

_________________
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2017-2018 : AFA TZR 4ème ; 3ème +PP
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2015-2016 : AFA Contractuel 6ème ; 4ème
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