TZR (Certifié) en AFA à 14h - Quid du VS ?

Bonjour à tous,
J'ai relu beaucoup d'anciens messages sur le forum avant de poster le mien car je n'ai pas trouvé la réponse à ma problématique.

Je suis certifié en Maths, TZR nommé en AFA pour 14h. Au début de l'année le CDE m'a proposé des heures pour m'occuper 18h.

Bien que mon interprétation des textes (Décret 99-823 du 17 septembre 1999, article 3) me laisse à penser que je n'ai pas à faire ces heures en plus, et que seul le rectorat puisse m'affecter ailleurs, j'ai accepté à condition que celles-ci soient déclarées officiellement et qu'on choisisse ensemble les créneaux.

Je fais donc des heures de soutien qui apparaissent sur mon EDT. Le CDE m'a vendu ces heures en me disant que cela me protégerait d'une seconde nomination...

Le problème arrive maintenant : Sur mon VS ne figurent que 14h de cours, sans pondération !

J'ai modifié ce VS en rouge, pour y faire figurer toutes mes heures, mon service est donc de 18.4 h or cela génère des HSA ; donc le CDE a modifié mon EDT pour mettre une heure quinzaine et baisser la VS à 17.9h

Pour autant, le CDE a refusé de modifier mon VS et le laisse à 14h, sans pondération, mais exige que je fasse les heures de soutien puisqu'elles figurent sur mon EDT.

Je n'ai pas fait l'heure de soutien la semaine dernière puisqu'elles n'apparaissent pas sur ma VS, le CDE m'a dit que j'étais en faute professionnelle et qu'il allait se rapprocher du rectorat afin d'éclaircir la situation concernant ma VS.

Qu'en pensez-vous ?

De mon point de vue :
- Je peux refuser les heures de soutien puisque seul le rectorat peut m'occuper sur les 4h restantes. Etant en AFA sur BMP et non en remplacement de collègue.
- Si j'accepte : Y a t-il bien une obligation légale de faire figurer les heures sur le VS ?

Merci à tous pour votre retour,

Le simple fait qu'il ait modifié ta VS pour te mettre à 17.9 plutôt que 18.4 aurait du te mettre la puce à l'oreille.
Ta VS est de 14h, tu ne dois que 14h. Il peut contacter le rectorat, mais dis lui de demander la mise en paiement des heures effectuées au delà des 14h de ta V.S. dans son établissement.

Oui c'est très bien qu'il contacte le rectorat. Tu fais 17,9h ?? Je me demande comment mais bon,
tout cela doit apparaître.
On pense qu'il veut te faire travailler 4h "gratos" hors de sa DHG ...

C'est exactement ce que je pense aussi ...

14h sur l'arrêté
+ 3h de soutien / semaine
+ 1h quinzaine, donc 0.5h/semaine
+ pondérations
ça fait 17.9h/sem
mais un VS à 14h sans pondération, cherchez l'erreur. Il devrait il y avoir 14.4 avec pondérations...

J'attends un retour de sa part, pour le moment pas de nouvelle. Je ne pense pas que le rectorat modifie mon arrêté pour des heures de soutien, et je ne pense pas non plus qu'il soit en droit de m'ajouter des heures.
Ce qui est fou, c'est que tous les ans des CDE essaient d'ajouter des heures aux TZR en faisant pression.

Merci à tous les deux pour vos messages.

Petit retour,
Aujourd'hui j'ai reçu un mail de la DPE chef adjoint, avec en copie IA IPR, dpe3, dpe65, dpe6 m'informant que j'avais deux absences injustifiées sur deux heures de soutien et qu'ils me prendraient surement 1/30 de mon salaire par absences non justifiées. Me laissant jusqu'au 10 décembre pour justifier de ces absences.

Dans le mail on m'informe que je suis tenu de faire les heures de soutien ajoutées à mon EDT par le CDE ...

Voici deux extraits du mail :


"En 2024-2025, la DPE Normandie vous a affecté à l'année sur un seul établissement, le lycée ***, à 14/18ème. Compte tenu des pondérations, votre service est de 14.4/18ème.
Votre sous service est de 3.6h, il est à réaliser sur le lycée ***.
Cet établissement a mis en place un EDT, sur vos 14h d'enseignement (heures postes) et sur 3.5h d'autres activités pédagogiques (heures de soutien et de renforcement des élèves de 1ère et terminale GT). Cet EDT est en pièce jointe.
Mme XY, proviseure adjointe du lycée ***, a fait remonter à l'autorité académique (DPE et inspection) le fait que vous contestiez le caractère obligatoire des activités pédagogiques qui vous sont attribuées sur votre sous service.
Par conséquent je tiens à vous rappeler que ces 3.5heures placées dans votre EDT ont un caractère obligatoire, et font partie de votre obligation réglementaire de service.
Je vous remercie de présenter des justificatifs d'absences au lycée au plus tard mardi 10/12 à votre lycée (au titre des absences du 22/11 et du 29/11).
Dans le cas d'absences non justifiées (et non rattrapées), la DPE Normandie envisagera la mise en place de retenues d'1/30ème pour service non fait."


Pour rappel, tout ceci arrive suite à mon refus de faire les heures sans que celles-ci ne soient notifiées clairement sur ma ventilation de service...


J'ai répondu dans la soirée à ce mail expliquant complètement la situation, avec un gros pavé, à savoir que j'avais dans un premier temps accepté les heures, avec un service à 18,4h avec pondération jusqu'au 22/11 mais que devant le refus de rédiger une ventilation de service correspondant aux heures effectuées j'avais arrêté de les faire. En plus, la CDE a modifié mon EDT en cours de route pour n'avoir qu'une VS à 17.9h/Sem...

Dans le mail il est question d'heures réglementaires, donc déclarées comme telles dans une VS non ?? J'ai posé la question à la DPE.

Si quelqu'un a une idée pour me sortir de ce bourbier je prends ...

Contacte un syndicat. Bon courage.

Alors déjà, contacte un syndicat de toute urgence. Cette situation n'est pas légale car :

1/ Le sous-service n'existe pas administrativement et légalement. Qu'on puisse évoquer ce terme dans un courriel à caractère professionnel constitue une faute de la part du rectorat.

2/ Tu es TZR en AFA, c'est au rectorat de t'affecter sur la quotité horaire restante avec arrêté à l'appui. Tu n'es tenu de ne faire que les heures qui apparaissent sur ton arrêté d'affectation (qui est le seul document à faire foi). Rappelons qu'en cas d'accident de travail tu n'es pas couvert.
Et je doute fort qu'une vague copie d'écran de l'EDT Pronote soit recevable pour justifier ta présence sur ton lieu de travail, si ta VS indique le contraire.


Là, j'ai l'impression qu'on essaie surtout de t'intimider à coup de novlangue administrative grandiloquente.

Je réitère mon conseil : rapproche toi d'un syndicat au plus vite. Le mien ne laisserait jamais passer une telle aberration.

Quel syndicat me conseilles tu ?

J'ai l'impression également que tout ceci n'est pas très légal et le coup du sous service m'a fait bondir. J'avoue me sentir un peu seul contre tous.

Paumad a écrit:Quel syndicat me conseilles tu ?

J'ai l'impression également que tout ceci n'est pas très légal et le coup du sous service m'a fait bondir. J'avoue me sentir un peu seul contre tous.

Le SNFOLC est très réactif sur ces questions là. En tout cas, ma section académique. Il doit sûrement y en avoir une dans ton académie.

Paumad a écrit:Quel syndicat me conseilles tu ?

J'ai l'impression également que tout ceci n'est pas très légal et le coup du sous service m'a fait bondir. J'avoue me sentir un peu seul contre tous.

Ça dépend des académies, mais comme je vois que tu partages la mienne, je te conseille le SNES. Ils y sont très actifs pour les TZR.

J'ai contacté snfolc par mail ce matin. Je tenterai d'appeler demain.

J'ai eu le snes Normandie au téléphone et ils semblent dire que le CDE est en droit de m'occuper sur les heures restantes pour aller jusque 18h.

J'avoue que je ne m'attendais pas à cette réponse ! J'ai relu les textes et le décret de 1999 qui ne me semble pas abrogé est clair, seul le rectorat peut disposer des heures restantes dans mon cas.
Par contre pour un collègue certifié qui remplacerait un agrégé ou un mi temps le CDE aurait le droit de l'occuper par des heures en plus, mais qui doivent etre décomptées comme des heures d'enseignements.

Or dans mon cas on refuse de modifier ma VS.

Bref je suis un peu perdu et perplexe.

Paumad a écrit:J'ai contacté snfolc par mail ce matin. Je tenterai d'appeler demain.

J'ai eu le snes Normandie au téléphone et ils semblent dire que le CDE est en droit de m'occuper sur les heures restantes pour aller jusque 18h.

J'avoue que je ne m'attendais pas à cette réponse ! J'ai relu les textes et le décret de 1999 qui ne me semble pas abrogé est clair,  seul le rectorat peut disposer des heures restantes dans mon cas.
Par contre pour un collègue certifié qui remplacerait un agrégé ou un mi temps le CDE aurait le droit de l'occuper par des heures en plus, mais qui doivent etre décomptées comme des heures d'enseignements.

Or dans mon cas on refuse de modifier ma VS.

Bref je suis un peu perdu et perplexe.

Etonné  que le SNES te réponde cela. C'est un marronnier de ce forum. En AFA, la quotité horaire est à l'unique disposition du rectorat, tu l'as très bien compris avec ce fameux décret. Que t'ont-ils répondu concernant le "sous-service" ?
Par ailleurs, l'établissement qui cherche à tout prix à occuper tes heures, est-ce ton établissement de rattachement administratif ?

Au SNFOLC, ils ont l'habitude de gérer ce type de situations, n'hésite pas à consulter un deuxième avis.

Non ce n'est pas mon RAD.

D'après la personne que j'ai eu au téléphone mon service est de 18h, je suis nommé pour 14h, ils sont en droit de m'occuper jusque 18h mais cela doit apparaitre sur ma VS.
Il m'a donné un exemple avec son expérience personnel, nommé 15h occupé 17h mais notifié sur sa VS.

D'après La note de service 99-152 du 7/10/1999 accompagnant le décret de 1999 :

2. La définition du service Les personnels exerçant des fonctions de remplacement assurent le service effectif des personnels qu’ils remplacent, c’est-à-dire le service inscrit à l’emploi du temps de l’agent remplacé. Ils restent néanmoins soumis aux obligations de service de leur corps. Un professeur amené à effectuer un service hebdomadaire supérieur à son service statutaire se verra appliquer les dispositions du décret 50-1253 du 6 octobre 1950 relatives aux heures supplémentaires-année lorsque le remplacement est effectué pour la durée de l’année scolaire, et celles relatives aux heures supplémentaires effectives, dans les autres cas. Pour le calcul du nombre d’heures supplémentaires dû, il sera tenu compte des éventuelles majorations et allégements de service prévus par les dispositions statutaires applicables aux professeurs chargés du remplacement (première chaire…). Lorsque le maximum de service du professeur chargé du remplacement est supérieur au service d’enseignement du professeur qu’il remplace, le professeur remplaçant se verra confier un complément de service d’enseignement ou à défaut, les activités de nature pédagogique définies au §3 de la présente note, à due concurrence de son obligation de service statutaire. Ces activités s’effectueront dans l’établissement ou le service d’exercice des fonctions de remplacement. Il conviendra d’accorder aux personnels exerçant les fonctions de remplacement un temps de préparation préalable à l’exercice de leur mission. a écrit:

Plus loin dans la note :

Les heures effectuées au titre de ces activités sont décomptées comme des heures d’enseignement. a écrit:

Il semblerait que le CDE ait le droit de m'ajouter des heures mais qu'elles doivent apparaitre sur la VS puisque décomptées comme des heures d'enseignement, et que toute heure d'enseignement effectué or VS ouvre droit à une HSE il me semble...

J'ai l'impression que mon seul espoir soit d'obtenir une VS correcte. Ce qu'on me refuse pour l'instant.

Pour avoir eu des problèmes de ce genre quand j'étais en Normandie, le SNFOLC est en effet très efficace et rapide. Comme déjà dit la notion de sous-service n'existe pas, tu ne dois rien.

le professeur remplaçant se verra confier un complément de service d’enseignement ou à défaut, les activités de nature pédagogique définies au §3 de la présente note, à due concurrence de son obligation de service statutaire. Ces activités s’effectueront dans l’établissement ou le service d’exercice des fonctions de remplacement.

Ce n'est pas obligatoire et il faut qu'elles apparaissent sur la VS, et donc oui, ça te donnera droit à des HSA. Ce qui n'arrange a priori pas ton chef vu les magouilles.
Déjà la première VS n'était pas réglementaire s'il manquait la pondération. Et pire encore sans mettre les heures que le chef veut que tu fasses. Un edt ne fait pas foi. Mais le SNFOLC saura mieux te défendre (j'espère)

Je l'espère aussi. Je vais essayer de les joindre par téléphone demain en plus du mail.
Je vous tiendrais au courant de la suite.

Paumad a écrit:Non ce n'est pas mon RAD.

D'après la personne que j'ai eu au téléphone mon service est de 18h, je suis nommé pour 14h, ils sont en droit de m'occuper jusque 18h mais cela doit apparaitre sur ma VS.
Il m'a donné un exemple avec son expérience personnel, nommé 15h occupé 17h mais notifié sur sa VS.

D'après La note de service 99-152 du 7/10/1999 accompagnant le décret de 1999 :


Plus loin dans la note :



Il semblerait que le CDE ait le droit de m'ajouter des heures mais qu'elles doivent apparaitre sur la VS puisque décomptées comme des heures d'enseignement, et que toute heure d'enseignement effectué or VS ouvre droit à une HSE il me semble...

J'ai l'impression que mon seul espoir soit d'obtenir une VS correcte. Ce qu'on me refuse pour l'instant.

Mais si c'est notifié sur sa VS, il n'était donc pas nommé 15h mais 17h, puisqu'officiellement, c'est ce qui apparaît sur un document officiel. Son expérience personnelle n'est absolument pas comparable à la tienne.

Le SNES de mon académie tient régulièrement le même discours à certains de leurs adhérents dont leur problème finissent par trouver un écho favorable à notre syndicat. On a réussi à résoudre bon nombre de situations épineuses pour lesquelles le SNES disait "c'est peine perdue".

Pour se mettre en conformité avec les dispositions légales, ce n'est pas qu'une VS correcte qu'il te faut, c'est aussi un arrêté d'affectation en bonne et dûe forme.

Bref, contacte vite le SNFOLC, ils devraient pouvoir t'éclairer plus.

PS : si ce n'est même pas ton RAD, c'est encore pire....

Question technique pour les collègues chef d'établissement :

Comment ajouter des heures sur le VS alors qu'on n'a pas la DHG pour ?

Il y a une contradiction pour répondre à cette demande, l'enseignant concerné est payé sur la base de 18h, l'établissement n'a prévu que 14h, d'où sortent les 4 restantes, qui sont pourtant financées ?

Je confirme, ce n'est pas mon RAD.

C'est ce qui a coincé ici, la CDE ne voulait pas modifier les 14h en 18h sur son logiciel, STS je crois ? Donc ça m'affichait un service de base à 14h + 4.4 HSA ...

Elle a bidouillé un truc avec des pondérations à 0 pour que ça génère pas d'HSA avec pronote en changeant en même temps d'EDT pour que ça fasse pas 18.4 mais 17.9, sans le faire apparaitre sur la VS officielle et en générant une VS Pronote bidon avec des coeffs 0 pour que ça reste à 14h.
EN 10 ans d'enseignement je n'avais JAMAIS vu ça !

Petit retour,

Le snes et FO me conseillent de faire les heures sans broncher ...

A priori, les chefs ont le droit d'imposer des heures pour atteindre les 18h. Beaucoup ne le font pas, sauf quand ils ont mal géré le DHG...

Les heures n'ont pas besoin d'être notifiées sur une VS puisque ces heures s'arrêtent si le rectorat me trouve une nomination pour 3,6h.

Je suis très surpris et un peu choqué qu'on me demande de faire des heures sans qu'elles apparaissent sur ma VS, c'est la première fois en 10 ans.

Paumad a écrit:Petit retour,

Le snes et FO me conseillent de faire les heures sans broncher ...

A priori, les chefs ont le droit d'imposer des heures pour atteindre les 18h. Beaucoup ne le font pas, sauf quand ils ont mal géré le DHG...

Les heures n'ont pas besoin d'être notifiées sur une VS puisque ces heures s'arrêtent si le rectorat me trouve une nomination pour 3,6h.

Je suis très surpris et un peu choqué qu'on me demande de faire des heures sans qu'elles apparaissent sur ma VS, c'est la première fois en 10 ans.

Excuse moi mais la surprise et le choc sont des réactions difficiles à soutenir lorsqu'à la fin, il s'agit de faire le nombre d'heures pour lequel tu es effectivement payé.

Ce n'est pas ça qui me choque ... c'est quelles ne soient notifiées sur aucun document !

De plus je ne suis payé sur aucune base horaire. Mais pour un service max de 18h et au delà en heure sup.

Après si tu envies à ce point le statut des tzr on peut échanger...

Pour rappel : Pas de choix du niveau, aucun mot a la repart, pas de vœux pour l'edt. Pas de collègues stables. Et j'en passe.
Donc oui ça me choque que les chefs viennent faire *** les tzr pour 3h.

Mais avec des collègues qui tiennent le même discours que toi on comprend mieux que l'éducation nationale en soit là.

Paumad a écrit:
Mais avec des collègues qui tiennent le même discours que toi on comprend mieux que l'éducation nationale en soit là.

Ganbatte n'est pas professeur mais chef d'établissement.
Fais une demande d'HSE et marque toutes les heures effectuées hors V.S. afin d'être couvert et payé...
Tu verras que ta VS va se transformer

Au pire, si tu veux jouer aux textes, va faire 4 heures dans ton RAD

Dans un cas comme ça en rep, la prime étant proratisee au nombre d'heures, ça voudrait dire qu'on ne la touche pas pour les heures REP faites en plus de la VS, ça pose souci non?

Bonsoir,

C’est effectivement dans les prérogatives des chefs d’établissement que de demander à compléter le service pour atteindre le maxima.
RAD ou non.
Les chefs d’établissement y ont de plus en plus recours.
C’était moins le cas il y a quelques années.
Nous vivons une période d’optimisation des moyens…
Certaines académies se sont même fendues de vade-mecum à destination de ces derniers et des tzr pour décliner l’ensemble des tâches pouvant être « exigées ».
Toujours veiller à ce qu’il s’agisse d’activités purement pédagogiques.
Se refuser à faire soutien et/ou prise en charge de 1/2 groupes peut vous exposer à des retraits de 1/30e comme notifié pour service non fait.

Oui c'est bien ça.

Ce qui m'étonne toujours c'est que ces heures n'apparaissent sur aucun document officiel si ce n'est l'EDT pronote ...

Pas de VS avec ces heures là.

Des heures fantômes quoi ... mais surement pas pour tout le monde.

A priori c'est plus les faisant fonctions que les vrais CDE qui forcent les TZR à faire ces heures là, pour se faire bien voir du rectorat je suppose. Mais ils sont de plus en plus nombreux donc faut s'attendre à voir de plus en plus de demande pour les TZR.