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flo
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issr ou pas issr ? Empty issr ou pas issr ?

par flo Jeu 14 Jan 2010 - 14:06
Bonjour,
J'ai la fortune immense d'être tzr depuis 7 ans et heu... parfois je crois que je ne maîtrise pas toujours le concept. issr ou pas issr ? Icon_rolleyes
Je suis rattachée administrativement dans un établissement A. J'enseigne 4 heures pour toute l'année (le lundi après-midi) dans un établissement B. Et, puisqu'un bonheur n'arrive jamais seul, j'enseigne aussi pour 14 heures sur 4 jours jusqu'au 30 avril dans un établissement C.
Naïve que je suis, je me console en me disant que puisque j'ai un remplacement qui n'est pas à l'année, j'ai droit aux issr. Et aussi, puisque mon établissement de rattachement A est à 30 kilomètres de mon établissement C, j'ai droit aux issr, avec un montant journalier d'une vingtaine d'euros.
Je fais remplir la feuille au secrétariat C dès début septembre.
Et je me crois maligne. issr ou pas issr ? Icon_cheers
Sauf qu'hier, je reçois mes fiches de paie de novembre et décembre par courrier et là que vois-je? issr ou pas issr ? Affraid
Une ligne "Ind. Forf suj.Spec... 8,5 euros" pour le mois de décembre et idem pour nivembre et un "rappel année courante ... 17,11 euros". issr ou pas issr ? Icon_pale
C'est ça, mes issr????? 8,5 euros par mois? Quelqu'un peut-il me renseigner avant que je n'appelle le service financier du rectorat et que je me ridiculise?
frimoussette77
frimoussette77
Monarque

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par frimoussette77 Jeu 14 Jan 2010 - 14:32
Aucune idée, mais quelle honte issr ou pas issr ? Icon_twisted
Je compatis.
Ruthven
Ruthven
Guide spirituel

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par Ruthven Jeu 14 Jan 2010 - 14:40
1) Oui, tu as droit aux ISSR.
2) Certaines académies n'enclenchent le paiement des ISSR qu'à partir du deuxième remplacement (c'est scandaleux, je sais).
3) Vois avec ton gestionnaire, il t'expliquera la situation, mais avant relis la circulaire qui régit le fonctionnement des ISSR dans ton académie pour ne pas te faire enfumer.
flo
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par flo Jeu 14 Jan 2010 - 14:45
Ah ah ah, quand je dis que je ne maitrise pas tout ! issr ou pas issr ? Icon_redface
Je viens d'appeler le snes et en fait, pour le collègue qui m'a répondu, cela ne correspond pas à mes issr, mais certainement au remplacement B de 4 h parce que c'est un établiseement "spécial".
Donc, je n'ai pas encore touché mes issr, mais je touche en prime la magnifique somme de 8,50 en plus par mois.
Mais de quoi je me plaignais tout à l'heure? issr ou pas issr ? Icon_evil

Merci de vos réponses, en tous cas.
vinvin
vinvin
Niveau 8

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par vinvin Dim 17 Jan 2010 - 10:02
A priori, ils ne te paieront pas tes ISSR de A vers B car remplacement à l'année. En revanche, tu as droit aux ISSR de A vers C (entre 20 et 29km =23,87 et entre 30 et 39= 28,03 , à multiplier par le nombre de jours travaillés dans le mois) Par contre si tu travailles, lundi matin dans C et lundi aprem dans A (hors commune limitrophe), tu peux prétendre à des frais de déplacement de l'un à l'autre.
Étrangement le rectorat utilise un logiciel qui a tendance à trouver moins de km que le TZR (ils utilisent la route la plus courte même si elle est impraticable). Enfin certains rectorats attendent la fin du remplacement pour payer les ISSR, surtout si ton remplacement a débuté le jour de la rentrée (imagine le prof que tu remplaces, ne revient pas, ils n'auraient pas à te payer les ISSR)
Donc un conseil, si tu as débuté après la rentrée, appelle ou écris au bureau des remplacements, demande leur comment ça se passe et exige le paiement des ISSR au fur et à mesure. En général il y a un délai de bien 2 mois.
flo
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par flo Dim 17 Jan 2010 - 12:04
Merci beaucoup Vinvin pour ces précisions. J'attends ma paie de janvier et si je ne vois toujours rien venir (surtout que j'ai fait envoyer la feuille de déclaration dès la 1ère semaine de la rentrée, alros le délai de mois est largement dépassé...), j'appelle ma Dipe.
Ruthven
Ruthven
Guide spirituel

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par Ruthven Dim 17 Jan 2010 - 12:27
Attention, les ISSR ne sont pas calculées de la même manière selon les académies. La proratisation aux jours travaillés ne vaut pas dans toutes ; dans certaines, il y a un forfait (par ex. 5 jours) ... Par ailleurs, il y a aussi parfois une proratisation en fonction du temps de service (tu n'es pas en remplacement à temps complet).
Enfin, tu as droit au frais de déplacement entre ton RAD et ton AFA (si elle n'est pas dans la commune de ton RAD), mais il faut se battre dans de nombreuses académies pour faire respecter ce point (vu le peu d'heures que tu as en AFA, je ne sais pas si cela vaut le coup).
Fourseasons
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par Fourseasons Dim 17 Jan 2010 - 14:59
vinvin a écrit:A priori, ils ne te paieront pas tes ISSR de A vers B car remplacement à l'année. En revanche, tu as droit aux ISSR de A vers C (entre 20 et 29km =23,87 et entre 30 et 39= 28,03 , à multiplier par le nombre de jours travaillés dans le mois) Par contre si tu travailles, lundi matin dans C et lundi aprem dans A (hors commune limitrophe), tu peux prétendre à des frais de déplacement de l'un à l'autre.
Étrangement le rectorat utilise un logiciel qui a tendance à trouver moins de km que le TZR (ils utilisent la route la plus courte même si elle est impraticable). Enfin certains rectorats attendent la fin du remplacement pour payer les ISSR, surtout si ton remplacement a débuté le jour de la rentrée (imagine le prof que tu remplaces, ne revient pas, ils n'auraient pas à te payer les ISSR)
Donc un conseil, si tu as débuté après la rentrée, appelle ou écris au bureau des remplacements, demande leur comment ça se passe et exige le paiement des ISSR au fur et à mesure. En général il y a un délai de bien 2 mois.

Il n'est pas possible d'avoir le remboursement de frais de déplacement si on va seulement dans l'établissement hors RAD et hors commune limitrophe dans la journée et pas dans les deux établissements ? Bah oui, peu importe quand c'est il faut quand même faire le déplacement dans cet établissement qui n'est pas la résidence administrative !
Moi j'ai envoyé le dossier avec la secrétaire de mon établissement, j'attends de voir la suite...
Adri
Adri
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par Adri Dim 17 Jan 2010 - 15:37
Si Izzy, on a droit aux frais de déplacements à chaque fois qu'on se rend dans un étab autre que le RAD et hors de la commune de résidence familiale, quand on est en AFA.
Quand on est en remplacement court, ce sont les ISSR.

N'attends pas trop Izzy, si ton académie est censée mettre en place un nouveau logiciel, il paraît que celui-ci ne fonctionnera pas avant mars issr ou pas issr ? Affraid . Pour ma part, j'ai envoyé un recommandé (ils me doivent près de 2000 Euros depuis septembre, c'est que j'en fais des km!)
Fourseasons
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Grand sage

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par Fourseasons Dim 17 Jan 2010 - 16:05
C'est la première fois que j'ai une AFA hors RAD...

Comment sont calculés ces remboursements de frais de déplacement ? sur une base kilométrique je suppose ...

Ah oui ? issr ou pas issr ? Affraid Je ne sais pas si l'académie de Lille met en place ce logiciel...
Ruthven
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par Ruthven Dim 17 Jan 2010 - 16:15
Izzy a écrit:C'est la première fois que j'ai une AFA hors RAD...

Comment sont calculés ces remboursements de frais de déplacement ? sur une base kilométrique je suppose ...

Ah oui ? issr ou pas issr ? Affraid Je ne sais pas si l'académie de Lille met en place ce logiciel...

Sur la base du tarif kilométrique SNCF seconde classe.
Toutes les académies ne reconnaissent pas ce droit, mais il y a un décret qui permet de réclamer quand même ces frais. Tu devrais trouver le texte sur TZR en Colère.
Adri
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Grand Maître

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par Adri Dim 17 Jan 2010 - 19:09
Si tu as besoin, je peux te donner les références.

décret 2006-781 pour les modalités de remboursement des frais de déplacement

Je demande pour cette année à être remboursée sur la base km voiture et non km SNCF (qui est évidemmment beaucoup moins intéressant !)
Si tu veux plus de détails, n'hésite pas ! issr ou pas issr ? Icon_wink
Fourseasons
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par Fourseasons Dim 17 Jan 2010 - 20:19
Merci Adri et Ruthven. Je vais me renseigner pour savoir où ca en est ...
Iasion
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par Iasion Mar 19 Jan 2010 - 22:09
Pour info, vous disposez de 4 ans pour effectuer un éventuel recours et réclamer des sommes non perçues.
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