TZR AFA en sous service : complément de service, quelles règles ?

Djedje_Bzh a écrit:Les deux possibilités sont techniquement possibles.

Ça a pu changer mais dans mes souvenirs, à partir du moment où il y a affectation ailleurs que dans le RAD, le RAD ne peut plus rien demander.
Par contre, un remplacement de 3 heures quelque part, ça se trouve assez facilement (à moins que les heures soient en fait plus importantes: c'est très courant de demander un BMP de 14 heures, en sachant qu'il y aura 2 HSA à prendre pour te faire monter à 16 heures pour un service d'agrégé, mais ne pas demander le BMP complet permet de faire rentrer les cours nécessaires dans des DHG de plus en plus riquiquis et ridicules).

Attends de voir si le besoin est vraiment de 15h.
On peut réclamer 15h et finalement affecter plus.

Merci pour vos réponses ! J'espère que le rectorat me laissera tranquille

@MelanieSLB et @Enaeco Je n'ai pas compris : en tant que TZR, on peut avoir une affectation de x heures et se voir rajouter des HSA, et donc avoir un service supérieur à celui indiqué sur l'arrêté d'affectation ? L'établissement puise dans son stock d'HSA ? Mais quel est son intérêt plutôt que de monter les BMP ?

Oui, on peut avoir des HSA.
Les établissements disposent d’heures postes d’un côté et de HSA de l’autre. Il y a aussi des fermetures/ouvertures de classes pendant l’été. Ça modifie un peu les BMP.

Oui mais attention.
Si le service effectué dans l 'etb d'affectation est finalement supérieur à celui indiqué dans l'arrête d'affectation, on reste mobilisable par le Rectorat sur les heures "dues dans notre ZR"...il faut donc demander à modifier l affectation.

De même , si les heures effectuées ne dépassent pas celles de notre service max. (18h certifié/15h agrégé), on n'est pas payé en HSA (ou du moins je ne l'ai jamais vécu... d'autres TzR ont déjà témoigné avoir reçu des HSA pour les heures effectuées en dehors de leurs heures de service même s'il s'agissait d'un sous service... mais je ne l'ai jamais vécu.).

Kouria a écrit:@MelanieSLB et @Enaeco Je n'ai pas compris : en tant que TZR, on peut avoir une affectation de x heures et se voir rajouter des HSA, et donc avoir un service supérieur à celui indiqué sur l'arrêté d'affectation ? L'établissement puise dans son stock d'HSA ? Mais quel est son intérêt plutôt que de monter les BMP ?

Oui, manoeuvre de passe-passe pour ne pas coincer la DHG. La DHG a x heures poste (les BMP sont pris là-dessus) et x HSA. Les CDE savent qu'ils peuvent imposer 2 HSA donc ils demandent souvent un BMP de 2 heures de moins que ce dont ils ont besoin, ce qui crée des problèmes d'ailleurs quand 2 chefs se sont amusés à faire la même chose et que le TZR est censé faire 4 HSA, et qu'il/elle refuse (de façon tout à fait légitime).

Merci de vos explications.

Mais puisqu'il faut faire modifier son affectation comme le rappelle Dhattura, alors il ne s'agit plus d'HSA (dans le cas d'un service non complet en tout cas) et l'établissement se retrouve finalement à devoir demander l'augmentation de son BMP ?

On peut changer la quotité du BMP sous la main ou lui imposer des HSA. Ou les deux en même temps.

Tu remplaces qqn, tu prends son edt (et éventuellement son complément de service). Il n'y a pas de "sous-service" mais un maxima de service de 18h auquel on peut rajouter 2 HSA.
Ton CDE peut donc te donner 4h pour compléter ton edt. Toutefois tu peux être appelée pour 4h dans un autre étb de la même commune.

Et bien s'il le CDE rajoute 4h, pour moi il doit le faire apparaître sur l état de service et fournir un EDT comprenant ces 4h sup.
Sinon,  le TZR fait toujours son maxima de service mais peut être quand même appelé pour faire 4h ailleurs... sans être payé en hSA...
J'ai déjà vu des collègues dans l embarras après avoir accepté des heures supplémentaires qui n'étaient pas indiquées dans l affectation iprof ..  faire 18h entre lundi et jeudi puis recevoir une nouvelle affectation pour 4 h le jeudi aprem ou le vendredi... dans un autre ETB...
Sinon, à quoi bon avoir des états de service si c'est pour faire plus?

Bonjour,

Je suis TZR pour la première fois cette année, et j’essaie de me renseigner au maximum ! Je me demandais donc, dans l’éventualité d’un sous service, le salaire est-il impacté ? Ma question est peut-être bête….

Merci !

Non, aucune conséquence sur le salaire.

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis TZR pour la première fois cette année, et j’essaie de me renseigner au maximum ! Je me demandais donc, dans l’éventualité d’un sous service, le salaire est-il impacté ? Ma question est peut-être bête….

Merci !

Si tu es TZR, ça veut dire que tu es fonctionnaire titulaire : ton "travail" c'est d'être à disposition de l'administration pour effectuer tes missions: que ton employeur te mette à la tâche ou non, ton traitement t'est dû.
C'est-à-dire, tu auras ton salaire "complet" de 18 h quoi qu'il arrive, que tu atteignes tes obligations de service ou non.

On ne le répétera jamais assez :  le sous-service n'existe pas dans le public, on a des maxima de service mais pas de minimum.
 C'est différent dans le privé.

MelanieSLB a écrit:On ne le répétera jamais assez :  le sous-service n'existe pas dans le public, on a des maxima de service mais pas de minimum.
 C'est différent dans le privé.

Pour moi c'est plutôt un problème de connotation. Le "sous-service" comme situation où un enseignant a un service hebdomadaire inférieur à ses obligations existe, c'est un constat indéniable, il n'y a rien d'absurde à l'appeler comme ça. Un TZR en sous-service sait par ex. qu'il peut être appelé à effectuer des heures (avec une affectation rectorale ou un EDT avec des tâches pédagogiques).
En revanche, le "sous-service" n'est pas une situation où un enseignant "doit" des heures à qui que ce soit.

On peut répéter autant qu'on veut qu'il n'existe pas, on peut l'appeler comme on veut, y mettre des guillemets... mais un enseignant peut se retrouver dans une situation où il effectue moins d'heures que ne le prévoit son temps plein.
Et c'est nécessaire pour pouvoir effectuer des remplacements en cours d'année. (ou tout simplement parce que le compte ne tombe pas rond)

Dans des perspectives financières et de manque de personnel, l'administration cherche évidemment à limiter le nombre d'heures non-effectuées dans le cadre des temps pleins.

valle a écrit:

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis TZR pour la première fois cette année, et j’essaie de me renseigner au maximum ! Je me demandais donc, dans l’éventualité d’un sous service, le salaire est-il impacté ? Ma question est peut-être bête….

Merci !

Si tu es TZR, ça veut dire que tu es fonctionnaire titulaire : ton "travail" c'est d'être à disposition de l'administration pour effectuer tes missions: que ton employeur te mette à la tâche ou non, ton traitement t'est dû.
C'est-à-dire, tu auras ton salaire "complet" de 18 h quoi qu'il arrive, que tu atteignes tes obligations de service ou non.

Y compris pour l'ISOE, dont l'attribution de la part fixe est « liée à l'exercice effectif des fonctions enseignantes y ouvrant droit » (art. 2 décret n°93-55) et dont les stagiaires à « mi-temps » ne perçoivent que la moitié ?

Mathador a écrit:

valle a écrit:

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis TZR pour la première fois cette année, et j’essaie de me renseigner au maximum ! Je me demandais donc, dans l’éventualité d’un sous service, le salaire est-il impacté ? Ma question est peut-être bête….

Merci !

Si tu es TZR, ça veut dire que tu es fonctionnaire titulaire : ton "travail" c'est d'être à disposition de l'administration pour effectuer tes missions: que ton employeur te mette à la tâche ou non, ton traitement t'est dû.
C'est-à-dire, tu auras ton salaire "complet" de 18 h quoi qu'il arrive, que tu atteignes tes obligations de service ou non.

Y compris pour l'ISOE, dont l'attribution de la part fixe est « liée à l'exercice effectif des fonctions enseignantes y ouvrant droit » (art. 2 décret n°93-55) et dont les stagiaires à « mi-temps » ne perçoivent que la moitié ?

Dans les faits, oui, je ne pense pas qu'il y ait de rectorat qui pratique une minoration de l'ISEO d'un enseignant affecté à temps plein dans un établissement.

Et en fait ça paraît logique : l'ISOE n'étant liée à aucune tâche spécifique, elle rémunère en fait le banal service statutaire, et est due sauf service non fait ou mal fait. La lier à la VS donnerait aux chef d'établissement le pouvoir de moduler cette indemnité statutaire, ce qui me paraît assez risqué.

À se demander en fait jusqu'à quel point elle n'est pas aussi due aux stagiaires... Je suppose que les rectorats doivent se dire qu'ils n'ont qu'une affectation en établissement à la hauteur de leur service en responsabilité.

Merci beaucoup de tes lumières !

valle a écrit:

Mathador a écrit:

valle a écrit:

Riancoo a écrit:Bonjour,

Je suis TZR pour la première fois cette année, et j’essaie de me renseigner au maximum ! Je me demandais donc, dans l’éventualité d’un sous service, le salaire est-il impacté ? Ma question est peut-être bête….

Merci !

Si tu es TZR, ça veut dire que tu es fonctionnaire titulaire : ton "travail" c'est d'être à disposition de l'administration pour effectuer tes missions: que ton employeur te mette à la tâche ou non, ton traitement t'est dû.
C'est-à-dire, tu auras ton salaire "complet" de 18 h quoi qu'il arrive, que tu atteignes tes obligations de service ou non.

Y compris pour l'ISOE, dont l'attribution de la part fixe est « liée à l'exercice effectif des fonctions enseignantes y ouvrant droit » (art. 2 décret n°93-55) et dont les stagiaires à « mi-temps » ne perçoivent que la moitié ?

Dans les faits, oui, je ne pense pas qu'il y ait de rectorat qui pratique une minoration de l'ISEO d'un enseignant affecté à temps plein dans un établissement.

Et en fait ça paraît logique : l'ISOE n'étant liée à aucune tâche spécifique, elle rémunère en fait le banal service statutaire, et est due sauf service non fait ou mal fait. La lier à la VS donnerait aux chef d'établissement le pouvoir de moduler cette indemnité statutaire, ce qui me paraît assez risqué.

À se demander en fait jusqu'à quel point elle n'est pas aussi due aux stagiaires... Je suppose que les rectorats doivent se dire qu'ils n'ont qu'une affectation en établissement à la hauteur de leur service en responsabilité.

AD_Moivre a écrit:Bonjour je me permets de remonter le file car je me pose plusieurs questions. Tzr encore cette année je viens d'avoir une affectation à l'année de 15h. A quoi dois-je m'attendre pour les 3h restantes ?  Une affectation dans un autre établissement ?  Des heures à faire dans mon RAD ?  

Tout est possible, j’ai fait toute l’année dernière à 4h30/semaine et c’est pareil depuis le début de cette année, une seule classe en collège…Pour l’instant on ne me demande rien, ça peut venir ou pas.

Quitte à déterrer:

valle a écrit:À se demander en fait jusqu'à quel point elle n'est pas aussi due aux stagiaires... Je suppose que les rectorats doivent se dire qu'ils n'ont qu'une affectation en établissement à la hauteur de leur service en responsabilité.

Lorsque j'étais stagiaire à service partiel en EPLE, j'en touchais la moitié (9/15 c'est la moitié, c'est bien connu…).

Bonjour, je profite de ce thread pour vous exposer ma situation actuelle.
Je suis affectée à l'année pour 6h dans un établissement et aujourd'hui je termine un remplacement court de 12h dans un autre établissement.
Lundi, si pas de nouvelles, je n'aurai donc que 6h à faire dans le 1er établissement.
Où dois-je faire les 12h restantes? Dans le rad ou dans l'établissement où je fais les 6h? J'ai cherché dans les textes mais je n'arrive pas à trouver quelque chose de bien clair sur le sujet.
Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ce message

Tu fais tes 6h dans l'établissement et c'est tout, en attendant ta prochaine affectation

Ne fais rien, ne dis rien et rentre chez toi

Panta Rhei a écrit:Ne fais rien, ne dis rien et rentre chez toi

je ne dirai pas mieux !