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Gallia
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Niveau 9

[résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ? Empty [résolu] Combien d'heures supplémentaires le cde peut-il imposer ?

par Gallia Mar 2 Déc 2014 - 19:26
Bonsoir,

J'ai fouillé dans le forum mais je n'ai pas réussi à trouver ma réponse (peut-être l'ai-je simplement ratée...). Je poste donc ici ma question.
Après discussion avec une collègue, celle-ci m'a affirmé que le CDE pouvait imposer 2 heures supplémentaires en sus des 18h. Il me semblait pourtant qu'il ne pouvait en imposer qu'une seule (soit 19H max par semaine) mais elle me soutient le contraire mordicus.
Merci de votre aide.

Gallia
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isabelle10
Niveau 6

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par isabelle10 Mar 2 Déc 2014 - 19:29
J'ai toujours entendu parler d'une seule également...
Gilbertine
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Neoprof expérimenté

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par Gilbertine Mar 2 Déc 2014 - 19:31
Mon CDE n'impose qu'une seule heure.

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"votre mystère étant resté là où est mort mon silence"
Stered
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par Stered Mar 2 Déc 2014 - 19:33
Tu as raison, c'est une seule. Voire aucune dans certaines situations particulières (concours, enfants en bas âge ? Je ne me souviens plus bien).
Daphné
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Demi-dieu

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par Daphné Mar 2 Déc 2014 - 20:22
Les deux heures c'était avant Allègre.
Depuis c'est une heure.
ycombe
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Monarque

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par ycombe Mar 2 Déc 2014 - 21:04
Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

_________________
Assurbanipal: "Passant, mange, bois, divertis-toi ; tout le reste n’est rien".

Franck Ramus : "Les sciences de l'éducation à la française se font fort de produire un discours savant sur l'éducation, mais ce serait visiblement trop leur demander que de mettre leur discours à l'épreuve des faits".
Daphné
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par Daphné Mar 2 Déc 2014 - 21:07
@ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça Descartes

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
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User5899
Dieu de l'Olympe

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par User5899 Mar 2 Déc 2014 - 21:09
Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.
Cleroli
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Expert spécialisé

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par Cleroli Mar 2 Déc 2014 - 21:51
@ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.
[/quote]
j'en doute car une collègue que je connais fait 7 heures sup (oui, c'est énorme !)
Daphné
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Demi-dieu

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par Daphné Mar 2 Déc 2014 - 22:14
Cripure a écrit:Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.

Oui dans le cadre de la loi de Robien pour les remplacements de courte durée il était prévu qu'on puisse nous imposer jusqu'à 5 HS une semaine donnée. Mais c'était ponctuel.

Ici on parle d'une limitation des HS et je ne pense pas qu'il y ait un texte là-dessus : j'ai vu faire 6HSA et jusqu'à 9 HSA.
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User5899
Dieu de l'Olympe

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par User5899 Mar 2 Déc 2014 - 22:19
@Daphné a écrit:
Cripure a écrit:Daphné, il y a en effet quelque chose dans le cadre des RCD Robien, mais c'est plus pour limiter l'ardeur des CdE qui voudraient imposer des remplacements à des non-volontaires. Bon, j'ai la flemme de chercher, là.

Oui dans le cadre de la loi de Robien pour les remplacements de courte durée il était prévu qu'on puisse nous imposer jusqu'à 5 HS une semaine donnée. Mais c'était ponctuel.

Ici on parle d'une limitation des HS et je ne pense pas qu'il y ait un texte là-dessus : j'ai vu faire 6HSA et  jusqu'à 9 HSA.
Oui, alors on doit être d'accord en effet.
Presse-purée
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Grand sage

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par Presse-purée Mar 2 Déc 2014 - 22:23
J'avais en tête le chiffre de 5 HS hebdo (de tous types), mais je n'ai pas la source. Je rechercherai.

Pour l'HSA imposable, la réponse est plus simple: c'est une. Dans les anciens comme dans les nouveaux décrets.

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Homines, dum docent, discunt.Sénèque, Epistulae Morales ad Lucilium VII, 8

"La culture est aussi une question de fierté, de rapport de soi à soi, d’esthétique, si l’on veut, en un mot de constitution du sujet humain." (Paul Veyne, La société romaine)
"Soyez résolus de ne servir plus, et vous voilà libres". La Boétie
"Confondre la culture et son appropriation inégalitaire du fait des conditions sociales : quelle erreur !" H. Pena-Ruiz
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ycombe
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par ycombe Mar 2 Déc 2014 - 22:35
@Daphné a écrit:
@ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça Descartes

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.

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User5899
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par User5899 Mar 2 Déc 2014 - 23:47
@ycombe a écrit:
@Daphné a écrit:
@ycombe a écrit:Si tu parles d'HSA, c'est une heure. Ce fut 2.
Si tu parles d'HSE, c'est 60 par an, avec un maximum hebdomadaire qui dépend des HSA: 5 heures sup par semaine au maximum , HSA et HSE confondues.

Alors ça Descartes

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.
Votre formulation est inexacte, ycombe, on pourrait croire que 5 HSA sont imposables par semaine. C'est 1 HSA. Et en cas d'obligation de remplacer en Robien décidée par le CdE, c'est 5 HS au maximum par semaine, incluant les éventuelles HSA.
ycombe
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par ycombe Mer 3 Déc 2014 - 6:35
Cripure a écrit:
@ycombe a écrit:
@Daphné a écrit:

Alors ça Descartes

Aucun texte là-dessus à ma connaissance.
Oui, j'ai oublié de préciser (c'était dans la question): il s'agit des HS imposables. Un volontaire peut en faire plus. C.f. le texte sur les remplacements de Robien, si je ne m'abuse.
Votre formulation est inexacte, ycombe, on pourrait croire que 5 HSA sont imposables par semaine. C'est 1 HSA. Et en cas d'obligation de remplacer en Robien décidée par le CdE, c'est 5 HS au maximum par semaine, incluant les éventuelles HSA.
C'est ce que j'ai écrit, enfin, il me semble.

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Enaeco
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par Enaeco Mer 3 Déc 2014 - 9:36
Ca s'applique aux TZR?

Un TZR agrégé qui débarquerait sur un courte durée de certifié à 4h supp le placerait à 7heures supp.
Peut-il refuser une partie du service?
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