Utilisation et diffusion par un collègue de fiches d'activités personnelles sans autorisation.

Ronin a écrit:La rafale de coups de boule rotatifs s'impose.

Quand j'étais formatrice, tous les documents que je faisais appartenaient au centre de formation pour lequel je travaillais.

Depuis que je suis au collège (c'est ma 2ème année), je remercie tous les collègues qui ont partagé leurs documents de la main à la main ou sur internet. D'une part, j'ai énormément appris, et d'autre part, ils ont sauvé une petite partie de mes nuits.    

La même histoire vient juste de m'arriver.
L'année dernière, pour faciliter le travail des collègues qui font passer les oraux d'histoire des arts, j'avais créé un groupe de travail sur l'ENT pour que chacun puisse déposer ses cours et que les autres puissent réviser un peu avant les oraux surtout pour les domaines dont on n'est pas spécialiste du tout (genre la musique pour moi!)
Bref, j'avais râlé car j'avais été la seule a y mettre des documents.
Je le refais cette année, et la semaine dernière je vois qu'un collègue y a déposé plusieurs documents, je les regarde : ce sont toutes mes fiches de l'année dernière (fiche-cours données aux élèves après avoir travaillé les œuvres en classe).
Évidemment il n'a pas pas demandé si il pouvait les utiliser. 
Cela ne me met pas en colère, je suis juste un peu agacée. C'est un collègue avec qui je m'entends bien, il aura quand même le droit à une remarque de ma part.
Et au moins cela prouve que ce que je fais c'est bien.

Sphinx a écrit:Pailleauquebec, a priori, les cours de tes copains, collègues, tuteurs, ils étaient d'accord pour te les donner au moment où ils te les ont donnés, non ?...

oui, rien n'a été volé, mais je ne leur ai pas fait signer une décharge écrite.
La question ensuite se pose à nouveau quand on les transmet à d'autres, et ainsi de suite...

Il me semble assez difficile quand même en tant que fonctionnaire de considérer nos cours comme notre propriété privée. C'est bien l'argent public qui les finance.

Au fond je considère que mon travail en tant que prof. est dans le domaine public. Je sais ça va en choquer certains ici.

archeboc a écrit:Si tu n'as pas de traçabilité, tu t'exposes non seulement à des poursuites, mais surtout tu risques de prendre un document pour ce qu'il n'est pas. C'est avec ce genre de méthode qu'on met dans un sujet d'histoire médiéval un document pondu au mitan du XXe siècle.

Sur quelques rares documents j'ai un nom (que je respecte), mais sur la plupart rien.
Ce n'est pas moi qui ai retiré les noms, à quelle poursuites je m'expose ?

pailleauquebec a écrit:

archeboc a écrit:Si tu n'as pas de traçabilité, tu t'exposes non seulement à des poursuites, mais surtout tu risques de prendre un document pour ce qu'il n'est pas. C'est avec ce genre de méthode qu'on met dans un sujet d'histoire médiéval un document pondu au mitan du XXe siècle.

Sur quelques rares documents j'ai un nom (que je respecte), mais sur la plupart rien.
Ce n'est pas moi qui ai retiré les noms, à quelle poursuites je m'expose ?

Bonne question. Je ne sais pas si des enseignants ont déjà eu des problèmes judiciaires avec le droit d'auteur.

Cripure a écrit:27 ans de boulot, et pas même 1 Go de documents, textes nus pour la plupart
On est peu de choses...

Plaît-il ?
Quelle tristesse ! Mais vous avez validé votre B2i au moins ?

pailleauquebec a écrit:Il me semble assez difficile quand même en tant que fonctionnaire de considérer nos cours comme notre propriété privée. C'est bien l'argent public qui les finance.

C'est un raisonnement complètement tordu, pour rester poli. L'argent public finance votre présence dans une classe, et dieu sait si certains collègues se contentent d'être présents
Le reste est évidemment à vous.
Jusqu'à ce que vous le déposiez sur une plateforme internet, pardi. Pourquoi beaucoup de profs ne joignent-ils aucuns documents sur le cahier de textes ?

Armide a écrit:

Cripure a écrit:27 ans de boulot, et pas même 1 Go de documents, textes nus pour la plupart
On est peu de choses...

Plaît-il ?
Quelle tristesse ! Mais vous avez validé votre B2i au moins ?

Je suis devenu prof avant l'invention de windows
C'est vous dire si le BII m'a préoccupé :lol:
En même temps, plein de textes nus sur une clé, ça permet d'improviser à peu près ce qu'on veut durant les 120 pas qui séparent ma sdp de ma salle

archeboc a écrit:
Un point de droit, en pointillé. Le droit français distingue dans la propriété intellectuelle les droits patrimoniaux et les droits moraux.
- le droit patrimonial, c'est le droit qui rapporte de l'argent. On peut le louer ou le vendre, et lorsqu'il est vendu, il est définitivement transmis. A noter que si, en tant que fonctionnaire, notre travail appartient à l'Etat, en tant qu'enseignant, nous avons le droit de produire à côté : nous n'avons pas à demander l'autorisation de l'Etat-employeur pour faire un livre et toucher des droits d'auteurs. Mais une fois que nous livrons un travail à l'Etat, il appartient à l'Etat.
- le droit moral, en revanche, est inaliénable. Il se résume grosso modo à celui d'avoir notre signature sur le travail. A noter que ce droit inaliénable ne vaut que s'il est réclamé. Jusqu'à présent, je n'ai jamais vu le nom d'un auteur sur un sujet de concours, et vous savez peut-être que l'auteur le plus représenté, dans le catalogue de la BN, après "anonyme", c'est "un chartreux".

Merci pour ce point éclairant

Cripure a écrit:

pailleauquebec a écrit:Il me semble assez difficile quand même en tant que fonctionnaire de considérer nos cours comme notre propriété privée. C'est bien l'argent public qui les finance.

C'est un raisonnement complètement tordu, pour rester poli. L'argent public finance votre présence dans une classe, et dieu sait si certains collègues se contentent d'être présents
Le reste est évidemment à vous.
Jusqu'à ce que vous le déposiez sur une plateforme internet, pardi. Pourquoi beaucoup de profs ne joignent-ils aucuns documents sur le cahier de textes ?

Ce n'est pas tordu car c'est à peu près, me semble-t-il, ce que dit le Conseil d'Etat

http://www.injep.fr a écrit:

L’avis OFRATEME de 1972

L’avis OFRATEME rendu par le Conseil d’État en 1972 [1] énonçait un principe : l’administration est investie des droits de l’auteur sur les œuvres de l’un de ses agents lorsque la création concernée fait l’objet même du service ; a contrario, l’agent conserve tous les droits de l’auteur lorsque la création est détachable du service. Cet avis est donc très restrictif pour l’agent de l’État : celui-ci ne pourrait invoquer aucun droit moral sur sa création dès lors qu’elle est réalisée pendant son temps de travail et grâce aux moyens que l’administration met à sa disposition. L’avis OFRATEME est confirmé par le Conseil d’État en 2002.

Deux bémols à apporter à cet avis :

   un avis du Conseil d’État n’a aucune valeur juridique, même s’il a fait depuis autorité dans de nombreux cas,
   d’autre part, la notion d’"objet de service" est relativement floue (la loi DADVSI de 2006 ajoutera d’ailleurs l’adverbe "strictement" pour tenter de définir plus précisément le champ de l’administration)
source: http://www.injep.fr/Creation-de-contenus-pedagogiques.html

La question a l'air d'être assez floue d'un point de vue juridique en ce qui concerne les supports écrits préparés dans le cadre des missions d'enseignement.

Je rappelle à toute fin utile que tout ce que je produis en dehors de mes horaires de travail et en utilisant des outils et supports personnels m'appartient, point barre.
Tout ce que je publie sur un support émanant de l'EN, appartient à l'EN, ainsi que tout ce que je produis pendant mes horaires de travail et en utilisant des outils appartenant à l'EN.

Alors mutualiser en connaissance de cause, oui, avec plaisir.
Se faire exploiter et dépouiller, non.

Chocolat a écrit:Je rappelle à toute fin utile que tout ce que je produis en dehors de mes horaires de travail et en utilisant des outils et supports personnels m'appartient, point barre.
Tout ce que je publie sur un support émanant de l'EN, appartient à l'EN, ainsi que tout ce que je produis pendant mes horaires de travail et en utilisant des outils appartenant à l'EN.

Alors mutualiser en connaissance de cause, oui, avec plaisir.
Se faire exploiter et dépouiller, non.

+1
Et pourquoi toutes nos productions devraient-elles appartenir à l'Etat ? Car si nous divisons notre salaire par le nombre d'heures passées sur nos travaux, c'est quand même nettement moins que le Smic. Or j'estime que ce que l'on produit en tant qu'enseignants vaut plus que le Smic. Donc si l'Etat veut se l'approprier, qu'il nous paie en conséquence.
Je trouve tout autant scandaleux que ceux qui travaillent en centre de formation, doivent céder leurs travaux au centre. Perso je n'accepterais pas qu'une de mes productions, sur lesquelles j'aurai passé des heures et de l'énergie, se retrouve avec une signature autre que la mienne...

Je ne sais pas si l'avis cité plus haut s'applique, puisqu'on ne peut pas vraiment dire que notre administration mette à notre disposition les moyens avec lesquels nous concevons nos cours.

De plus, sur la page liée, on lit une référence à un amendement (adopté) au code de la propriété intellectuelle, qui dispose que "Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique."

Je ne crois pas qu'il soit prévu ni pratiqué de faire viser ses polys par le CDE.

J'ai un peu lu sur le droit d'auteur de nos cours, et la question n'a pas l'air si simple, ni tranchée, avec des lois complexes, des avis,... Bref je ne suis pas assez calé pour me faire une opinion sur ce point de droit. Je veux bien croire que le droit d'auteur s'applique.

Je comprends très bien que des collègues réagissent vivement ici si ils ont l'impression d'être spoliés de leur travail à leur insu.

Mais je trouve un peu triste que celui qui a besoin d'aide soit souvent,  dans nos sociétés de suspicion généralisée, accusé d'être un profiteur qui ne rendra jamais rien en retour.

Je vois souvent des collègues remplaçant ou débutants, que les collègues laissent dans la panade, faute de leur avoir donné l'aide (et les documents qui vont avec) qui aurait pu les aider à devenir opérationnels au pied levé.

Alors que selon moi sur le long terme on ne peut présager du fait qu'un collègue qu'on a aidé aujourd'hui n'aidera pas un autre collègue dans 20 ans. De même que quelqu'un qui utilise à ses débuts des cours "tout prêts", pourra très bien faire ses propres cours dans 10 ans avec la maturité. Ou pas.

Quand j'ai commencé à enseigner avoir une grosse bibliographie m'a bien aidé (et à du aider mes élèves). Maintenant je peux m'en passer facilement (ça me sert encore à progresser) et créer moi même des cours de qualité m'est plus facile.

Je crois que l'on se comprend mal pailleaubec.

Quand j'étais stagiaire puis néotit, j'ai apprécié que des collègues me filent des cours pour m'aider, en particulier quand je découvrais 4 programmes simultanément. Cette générosité m'a sauvé et a sans doute aidé les élèves qui m'étaient confiés. Plus tard, J'ai envoyé mes propres productions à ces collègues pour les remercier ("le don lie, l'échange délie" disait Mauss...).
Depuis, à chaque fois que des TZR, stagiaires, ou nouveaux collègues de ma matières sont arrivés dans mon collège, je leur ai proposé mes cours, sans attendre de contrepartie d'ailleurs.

Là on parle d'un collègue expérimenté, installé dans ce collège depuis 10 ans, qui transmet rarement son travail : et pour cause, il s'avère que la plupart du temps, il utilise des copié-collés de sites pédagogiques ou réutilise les cours glanés chez les collègues.

Et puis, miraculeusement, cette année il s'annonce l'auteur d'un livret HDA de 10 pages, et le diffuse à plus d'une dizaine de collègues. Comme par hasard cette année où il y a beaucoup de nouveaux collègues, et où les 3 auteurs du fameux livret ont quitté l'établissement.

Que la plupart du temps ça se passe bien et que le prix à payer soit que de temps en temps il y ait une situation désagréable comme celle-là est un peu inévitable.

Je voulais insister sur la nécessité à mon sens que ce type de dérives, assez rares mais souvent mises en avant, ne nous éloignent pas du don de cours et autres fiches d'activités.

Car l’entraide est fragile dans certains endroits et le chacun pour soi guette.

Personnellement, je trouve cela scandaleux.
On ne s'approprie pas un travail, surtout aussi important, sans l'autorisation du ou des collègue(s) concerné(s). C'est avant tout une question de respect de l'autre. Si cela m'arrivait, je serais tout aussi écœurée.

Je crois que tu as raison de vouloir te faire entendre. Bon courage à toi !

liliepingouin a écrit:

Cripure a écrit:

pailleauquebec a écrit:Il me semble assez difficile quand même en tant que fonctionnaire de considérer nos cours comme notre propriété privée. C'est bien l'argent public qui les finance.

C'est un raisonnement complètement tordu, pour rester poli. L'argent public finance votre présence dans une classe, et dieu sait si certains collègues se contentent d'être présents
Le reste est évidemment à vous.
Jusqu'à ce que vous le déposiez sur une plateforme internet, pardi. Pourquoi beaucoup de profs ne joignent-ils aucuns documents sur le cahier de textes ?

Ce n'est pas tordu car c'est à peu près, me semble-t-il, ce que dit le Conseil d'Etat

http://www.injep.fr a écrit:

L’avis OFRATEME de 1972

L’avis OFRATEME rendu par le Conseil d’État en 1972 [1] énonçait un principe : l’administration est investie des droits de l’auteur sur les œuvres de l’un de ses agents lorsque la création concernée fait l’objet même du service ; a contrario, l’agent conserve tous les droits de l’auteur lorsque la création est détachable du service. Cet avis est donc très restrictif pour l’agent de l’État : celui-ci ne pourrait invoquer aucun droit moral sur sa création dès lors qu’elle est réalisée pendant son temps de travail et grâce aux moyens que l’administration met à sa disposition. L’avis OFRATEME est confirmé par le Conseil d’État en 2002.

Deux bémols à apporter à cet avis :

   un avis du Conseil d’État n’a aucune valeur juridique, même s’il a fait depuis autorité dans de nombreux cas,
   d’autre part, la notion d’"objet de service" est relativement floue (la loi DADVSI de 2006 ajoutera d’ailleurs l’adverbe "strictement" pour tenter de définir plus précisément le champ de l’administration)
source: http://www.injep.fr/Creation-de-contenus-pedagogiques.html

La question a l'air d'être assez floue d'un point de vue juridique en ce qui concerne les supports écrits préparés dans le cadre des missions d'enseignement.

Ben c'est exactement ce que j'ai écrit au préalable. Outre le fait que les CE n'émet pas d'avis juridique (le plagiat ne se juge pas au TA ni au CE), il dit bien que "l’agent conserve tous les droits de l’auteur lorsque la création est détachable du service". Où avez-vous lu, dans la définition de votre service, que vous êtes tenue de produire un document ?
Si votre intervention avait quelque fondement, aucun enseignant ne pourrait toucher un seul centime des manuels scolaires qu'il a pu lui arriver d'écrire.
Or.
Donc.

pailleauquebec a écrit:

Sphinx a écrit:Pailleauquebec, a priori, les cours de tes copains, collègues, tuteurs, ils étaient d'accord pour te les donner au moment où ils te les ont donnés, non ?...

oui, rien n'a été volé, mais je ne leur ai pas fait signer une décharge écrite.
La question ensuite se pose à nouveau quand on les transmet à d'autres, et ainsi de suite...

Il me semble assez difficile quand même en tant que fonctionnaire de considérer nos cours comme notre propriété privée. C'est bien l'argent public qui les finance.

Au fond je considère que mon travail en tant que prof. est dans le domaine public. Je sais ça va en choquer certains ici.

Euh… Et donc, un écrivain qui est payé par l’éditeur, ça n’empêche pas qu’il ait des droits. Genre le droit que son nom apparaisse sur le bouquin. Il ne s’agit pas de propriété, mais de droit d’auteur : que je réalise une œuvre gratuitement ou à des fins financières, j’aurais toujours le droit qu’on me reconnaisse mon statut d’auteur.

En France, le fait d’être payé ne justifie pas une perte des droits moraux, et ce n’est pas anodin, c’est ce qui protège les auteurs des puissants (éditeurs, diffuseurs, État, etc.), c’est un choix politique (c’est différent aux USA, par exemple), où on admet que le fric permet d’acheter des choses, mais pas la paternité d’une œuvre.

Je dirais même que justifier l’inverse est contreproductif : même le logiciel libre reconnaît la paternité : le logiciel libre − et par extension, tout le libre, avec les licences CC − se basent sur un strict respect du droit d’auteur (lequel permet justement de dire que chacun utilise mon œuvre comme il le souhaite). Balayer le droit d’auteur en se cachant derrière des grands discours de partage ou de devoir ne me semble pas évident justement parce que les expériences de partages qui marchent défendent ce droit d’auteur (par exemple, Wikipédia râle quand un écrivain a plagié les articles de ses auteurs). Quant à assimiler droit d’auteur et propriété, c’est un peu un sophisme (justement du fait que les expériences de partage, y compris avec renoncement à la paternité, comme la licence WTFPL, sont basées sur le droit d’auteur : une œuvre est sous licence WTFPL parce que son auteur l’a décidé).

Honnêtement je ne suis pas un spécialiste en droit de la propriété intellectuelle.
J'ai commencé à lire sur le sujet et c'est bien complexe : entre le droit moral, le droit d'usage, de diffusion, de propriété, d'auteur,...
Il y a un paquet de notions assez complexes.

Je ne me réfugie pas derrière cela, je ne cherche d'ailleurs pas à nier quelques droits que ce soit.

Je considère juste mes productions comme libres de droit. Y compris je ne demande pas à avoir mon nom sur les documents que je donne, je trouve cela un peu vain.

Et je pense que le prix à payer de cette législation du droit d'auteur est quand même qu'elle a réduit sacrément les échanges avant l'arrivé des outils d'échanges numériques en mettant chaque auteur gardien de son petit trésor.

Avec les licenses CC et l'arrivée d'internet on est déjà davantage dans le partage, un peu comme avec ceux qui mettent volontairement leurs cours sur internet.

Chacun peut choisir son camp et respecter l'autre camp, mais on n'arrêtera pas l'évolution technique.

Pour ma part je suis bien content d'avoir sous la main une énorme bibliographie (et les outils de recherche qui vont avec) qui me permet chaque jour de trouver l'inspiration et de progresser dans mon métier. C'est une raison qui me fait préférer enseigner aujourd'hui, car sur d'autres sujets j'aurais préféré être prof. il y a 30 ans.