- AmaliahEmpereur
Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.
Merci à ceux qui sauront me répondre.
- magNiveau 4
Je ne vois pas pourquoi il n'en aurait pas le droit !
- Thalia de GMédiateur
Au débotté, comme ça, je ne vois pas ce qui l'empêcherait. Il est considéré comme en activité donc éligible.
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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
Soleil noir de mes mélancolies.
- sookieGrand sage
Je pense que oui mais il doit pouvoir signer la liste de candidature, je ne sais pas si c'est la même date pour tout le monde mais pour nous il fallait le faire pour aujourd'hui au plus tard.
Sur notre liste, il y a une collègue en arret maladie d'aujourd'hui jusqu'à la rentrée de janvier.
Sur notre liste, il y a une collègue en arret maladie d'aujourd'hui jusqu'à la rentrée de janvier.
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On est belle et on ne se tait pas, on n'est jamais trop vieille pour quoique ce soit
- AmaliahEmpereur
Est-ce que quelqu'un aurait un texte que je puisse donner?
Nous aussi, on pense que c'est tout à fait possible. On ergote sur le fait que le collègue est en arrêt maladie pour accident du travail et non en congé mat par exemple.
Nous aussi, on pense que c'est tout à fait possible. On ergote sur le fait que le collègue est en arrêt maladie pour accident du travail et non en congé mat par exemple.
- Thalia de GMédiateur
Est-ce que quelqu'un aurait le texte disant que ce n'est pas possible ? Je suppose que l'opposition à la candidature vient de ton cde. Il faut qu'il le prouve. :diable:Amaliah a écrit:Est-ce que quelqu'un aurait un texte que je puisse donner?
Nous aussi, on pense que c'est tout à fait possible. On ergote sur le fait que le collègue est en arrêt maladie pour accident du travail et non en congé mat par exemple.
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- AmaliahEmpereur
Je trouve que c'est très compliqué de s'y retrouver dans les textes officiels. Je voudrais bien trouver le texte disant qui peut être élu (pas qui ne peut pas! ).
- User5899Demi-dieu
Il est sur la liste des votants affichée en sdp, donc il est éligible.
Et le CdE doit afficher l'ensemble des textes officiels concernant les élections.
(En revanche, le collègue doit signer sa candidature).
Et le CdE doit afficher l'ensemble des textes officiels concernant les élections.
(En revanche, le collègue doit signer sa candidature).
- sookieGrand sage
Je viens de trouver cela vite fait mais ça date de 2009 !
http://cecoiawiki.ac-creteil.fr/wiki/telechargement/COMM/Cadres/memento-pour-elections-au-conseil-d-administration-des-EPLE.pdf
http://cecoiawiki.ac-creteil.fr/wiki/telechargement/COMM/Cadres/memento-pour-elections-au-conseil-d-administration-des-EPLE.pdf
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- LefterisEsprit sacré
Oui, sans hésitation, puisque l'arrêt maladie est considéré comme une position d'activité (et il faut être en activité dans l'établissement).Amaliah a écrit:Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.
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"La réforme [...] c'est un ensemble de décrets qui s'emboîtent les uns dans les autres, qui ne prennent leur sens que quand on les voit tous ensemble"(F. Robine , expliquant sans fard la stratégie du puzzle)
Gallica Musa mihi est, fateor, quod nupta marito. Pro domina colitur Musa latina mihi.
Δεν ελπίζω τίποτα, δεν φοβούμαι τίποτα, είμαι λεύτερος (Kazantzakis).
- AmaliahEmpereur
Merci à vous! A suivre donc.
Nous n'avons pas modifié notre liste, tous les collègues ont signé.
A priori, ce serait bon. Mais je crains une entourloupe.
La question à venir : le CDE peut-il invalider une liste entière?
Nous n'avons pas modifié notre liste, tous les collègues ont signé.
A priori, ce serait bon. Mais je crains une entourloupe.
La question à venir : le CDE peut-il invalider une liste entière?
- Thalia de GMédiateur
Tu confirmes ce que j'ai écrit.Lefteris a écrit:Oui, sans hésitation, puisque l'arrêt maladie est considéré comme une position d'activité (et il faut être en activité dans l'établissement).Amaliah a écrit:Bonjour, une question urgente : un collègue en arrêt jusqu'au 15/10 pour accident de travail a-t-il le droit de se mettre sur la liste du CA?
Merci à ceux qui sauront me répondre.
Et sous quel motif ?Amaliah a écrit:Merci à vous! A suivre donc.
Nous n'avons pas modifié notre liste, tous les collègues ont signé.
A priori, ce serait bon. Mais je crains une entourloupe.
La question à venir : le CDE peut-il invalider une liste entière?
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- AmaliahEmpereur
Si jamais un nom ne va pas pour des motifs de non éligibilité...
Le collègue est en arrêt depuis début juin (mais je crois qu'il a eu deux arrêts successifs) mais pas en longue durée de toute façon. Sauf que par erreur, il est passé à mi-traitement le mois dernier... Je craignais qu'il n'ait été mis par erreur en congé longue durée mais a priori ce n'est pas le cas. A priori...
Le collègue est en arrêt depuis début juin (mais je crois qu'il a eu deux arrêts successifs) mais pas en longue durée de toute façon. Sauf que par erreur, il est passé à mi-traitement le mois dernier... Je craignais qu'il n'ait été mis par erreur en congé longue durée mais a priori ce n'est pas le cas. A priori...
- sookieGrand sage
Mais il a pu signer la liste ou pas ?
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- AmaliahEmpereur
Ah oui, il est venu au collège la signer!
Apparemment un collègue a trouvé un document un peu comme celui de Créteil que tu as donné plus haut mais qui mentionne l'accident de travail comme cause de non éligibilité. Le collègue en arrêt pour accident de travail serait électeur mais pas éligible. Mais je ne sais pas ce que vaut ce document.
Je vous tiendrai au courant. Le collègue ne s'est pas désisté, c'est un de nos syndicalistes qui s'y connaît. Pas de nouvelles de la validité de notre liste ce soir. A suivre donc.
Apparemment un collègue a trouvé un document un peu comme celui de Créteil que tu as donné plus haut mais qui mentionne l'accident de travail comme cause de non éligibilité. Le collègue en arrêt pour accident de travail serait électeur mais pas éligible. Mais je ne sais pas ce que vaut ce document.
Je vous tiendrai au courant. Le collègue ne s'est pas désisté, c'est un de nos syndicalistes qui s'y connaît. Pas de nouvelles de la validité de notre liste ce soir. A suivre donc.
- steph17Niveau 3
S'il a pu signer, je ne vois pas pourquoi le cde refuserait la liste ???
- AmaliahEmpereur
Des nouvelles : la chef n'en démordait pas, le collègue est allé à l'IA, a appelé le SNES national, bref évidemment il était éligible et il a été élu.
Le CDE avait trouvé on ne sait comment un document du département voisin qui avait été écrit par un obscur Monsieur et qui était faux...
Le CDE avait trouvé on ne sait comment un document du département voisin qui avait été écrit par un obscur Monsieur et qui était faux...
- steph17Niveau 3
Tant mieux!
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