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Hanae
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accident de service et hsa Empty accident de service et hsa

par Hanae Ven 24 Jan - 16:31
Bonjour
Quand on a eu un accident du service lié à un manque de sécurité de l'établissement et que lors de l'arrêt, les HSA sont suspendues pendant l'arrêt : y a t il moyen d'être indemnisé??
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Vincent83
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par Vincent83 Ven 24 Jan - 16:42
Bonjour,
Ayant été en accident de service les HSA sont suspendues. Il paraît que c'est logique. Soit. Cela étant l'administration est bien contente que nous acceptions des HSA, et si on s'engage pour un service pour l'année la moindre des choses serait de nous verser tout le traitement convenu. (Il faut donc soigneusement éviter de compter sur ce qui dépasse du traitement brut...)
Hanae
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par Hanae Ven 24 Jan - 16:51
moi, je suis tombée à cause d'une boucle en fer : c'est à cause d'une imprudence de l'établissement : fracture de la tête humérale. Je suis furieuse avec le bras immobilisé et arrêt de 45 jours en tout. je ne suis pas tombée toute seule dans les escaliers. Faut il s'adresser au tribunal administratif pour être indemnisé de ce préjudice
Jenny
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par Jenny Ven 24 Jan - 16:52
@Hanae , tu n'as pas d'assurance professionnelle ?

Soigne toi bien. fleurs2
Hanae
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par Hanae Ven 24 Jan - 16:59
non : je n y ai jamais pensé. Je suis à l'étranger à l aefe
Jenny
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par Jenny Ven 24 Jan - 17:01
:/
Essaie de te renseigner auprès d'un syndicat.
Hanae
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par Hanae Ven 24 Jan - 17:03
c 'est le lycée qui doit avoir une assurance. Je vais contacter les syndicats
henriette
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par henriette Ven 2 Déc - 1:06
Je remonte ce sujet. Je n'arrive pas à trouver de textes précisant clairement quelles parties de rémunération on perd lorsqu'on est placé en CITIS : qu'en est-il de l'ISOE, des IMP, etc. ?
Je vais devoir faire un chiffrage pour la MAIF, et comme j'ai touché mon traitement de novembre intégralement, je ne sais pas du tout ce qui va m'être retiré, ni quand.
Quelqu'un aurait-il des infos ?

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"Il n'y a que ceux qui veulent tromper les peuples et gouverner à leur profit qui peuvent vouloir retenir les hommes dans l'ignorance."
piesco
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par piesco Ven 2 Déc - 7:16
J'ai trouvé ici
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33252/personnalisation/resultat?lang=&quest0=0&quest1=0&quest2=0&quest=

Comment le Citis est-il rémunéré ?

Fonction publique d'État (FPE)

Vous conservez l'intégralité de votre traitement indiciaire, de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement.

Vous conservez également vos primes et indemnités, sauf les primes et indemnités suivantes qui cessent d'être versées :

Indemnités spécifiques qui rétribuent des sujétions : Contrainte particulière liée à un emploi ou un poste de travail (permanence, astreinte, travail de nuit ou le dimanche, etc.) particulières, qui cessent d'être versées si vous êtes remplacé
Primes et indemnités qui ont le caractère de remboursement de frais
Primes liées à l'organisation et au dépassement du cycle de travail

Vous avez également droit au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par l'accident.
henriette
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par henriette Ven 2 Déc - 7:47
Oui, piesco, j'avais vu ce texte, mais il est assez généraliste pour la fonction publique et ne parle pas des primes propres à l'EN.

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piesco
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par piesco Ven 2 Déc - 7:59
Je pense qu'il n'y a pas de texte spécifique pour l'EN, et que « Primes liées à l'organisation et au dépassement du cycle de travail » fait référence aux HSA.
Mais je veux bien me tromper.

Édit : https://www.ac-paris.fr/le-conge-pour-invalidite-temporaire-imputable-au-service-citis-124193
On dirait que c'est bien cela.
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Asclépios
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par Asclépios Ven 2 Déc - 16:06
henriette a écrit:Je remonte ce sujet. Je n'arrive pas à trouver de textes précisant clairement quelles parties de rémunération on perd lorsqu'on est placé en CITIS : qu'en est-il de l'ISOE, des IMP, etc. ?

Javais ceci http://sections.se-unsa.org/23/IMG/pdf/Maintien_ou_non_des_primes_ou_indemnit_es_pdt_les_cong_es_et_d_echarge-2.pdf
Si ça peut t'aider mais c'est un tract syndical.
henriette
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par henriette Ven 2 Déc - 17:21
Merci braucoup pour vos réponses. De ce que vous comprenez, les IMP sont-elles maintenues ? J'ai l'impression que oui, mais en pratique le cigle IMP n'apparaît nulle part.

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