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Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 8:44
Bonjour,

Comme certains d’entre vous le savent, je suis la créatrice d’un compte Instagram qui raconte en BD ma maladie et que je tiens depuis presque deux ans. Ceci me permet d’occuper mon CLM, de me rééduquer et de partager mon histoire de manière pédagogique pour sensibiliser sur les AVC chez les jeunes.

On m’a proposé de participer à un podcast, chose que j’ai déjà faite, mais pour celui ci, je serai rémunérée en droit d’auteur.
Ce serait une toute petite rémunération de l’ordre maximum de 200€ si le podcast trouve ses auditeurs.

Est ce que j’ai le droit de toucher de l’argent comme ça pendant mon CLM?

De même, mon copain (qui travaille dans le monde de l’édition) me disait que si un jour un éditeur s’intéressait à ma BD, je risquais de toucher des à valoir (c’est à dire une avance). Pareil, est ce que j’ai le droit?
Il me semble qu’on peut toucher de l’argent de droit d’auteur sous certaines conditions mais j’ignore si ça s’applique quand on est en CLM.

Pouvez vous me donner quelques pistes?
Merci d’avance

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Je m’excuse par avance des fautes d’accord, de grammaire, de syntaxe et de conjugaison que je peux laisser passer dans mes écrits. Je suis aphasique et je réapprends à écrire depuis 2 ans.
Clecle78
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par Clecle78 Ven 11 Déc 2020 - 9:59
Je veux bien le lien pour ton côté Instagram Marcelle, si tu es d'accord.
menerve
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par menerve Ven 11 Déc 2020 - 10:02
Je ne sais pas répondre à ta question mais si ta bd paraît je l'achèterai pour mon cdi... Enfin si j'y suis encore car là c'est bien parti pour le clm...
Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 10:16
@Clecle78: je t’ai mis un MP
@menerve: Si tu as besoin d’un CLM, prends le. Merci de ton soutien mais ce n’est pas encore à l’ordre du jour, c’est une question que soulevait mon copain puisque c’est son domaine.

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menerve
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par menerve Ven 11 Déc 2020 - 11:04
Mais c'est une super idée.... Et il faudrait même créer une collection qui expliquent les différentes maladies... Cela pourrait aider beaucoup d'ados dont les parents sont malades et qui n'osent pas forcément en parler. Cela les aiderait aussi à être plus tolérant avec les autres.
Panta Rhei
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par Panta Rhei Ven 11 Déc 2020 - 11:44
Bonjour Marcelle,

Une petite info pour toi. Si tu es rémunérée en droits d'auteur, tu vas devoir ouvrir un compte sur le site de l'URSSAF et payer des cotisations (ou pas). Je ne suis pas doué dans le domaine et je n'ai rien compris à ce qui a changé. Il y a une histoire de retraite, aussi et ou de cotisations sociales...

J'ai eu un tout petit reliquat de droits d'auteur comme toi moins de 300€ et ça a généré des courriers, des comptes à créer...


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Signature:
'Don't you find yourself getting bored?' she asked of her sister. 'Don't you find, that things fail to materialise? NOTHING MATERIALISES! Everything withers in the bud.'
'What withers in the bud?' asked Ursula.
'Oh, everything—oneself—things in general.'
First Page of Women in Love, D. H. Lawrence


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Niht
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par Niht Ven 11 Déc 2020 - 12:20
Sans surprise, article 28 du décret n°87-602 :
Le bénéficiaire d'un congé de longue maladie ou de longue durée doit cesser tout travail rémunéré, sauf les activités ordonnées et contrôlées médicalement au titre de la réadaptation.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006370030
Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 14:08
Oui ça j’avais lu mais comme pour le podcast c’est du droit d’auteur je me demandais si ça rentrait dans les mêmes cases. Comme je sais également que plusieurs neos ont écrit des livres (et ont donc touché des droits d’auteur, même si moi c’est pour du podcast), je me demandais si quelqu’un pouvait avoir la réponse.

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par Clecle78 Ven 11 Déc 2020 - 15:03
Je dévore ton site depuis ce matin, Marcelle. franchement ça mérite d'être édité. Ma meilleure amie a fait un avc en classe le 6 septembre 2018. Elle est passée à deux doigts de la mort et reste lourdement handicapée. Je revis un peu les étapes de sa rééducation à travers tes dessins. Malheureusement même si elle a fait des progrès cette super prof et grande intellectuelle ne reverra jamais ses élèves ...
Niht
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par Niht Ven 11 Déc 2020 - 15:20
Le podcast est une activité que tu vas effectuer pendant ton arrêt et pour laquelle tu seras rémunérée. Pour moi, l'article 28 s'applique. La situation serait différente si tu avais participé au podcast avant ton arrêt et que tu touchais des droits d'auteur maintenant, les revenus correspondant à une activité antérieure.
Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 17:09
Merci Clecle78
J’aimerai bien effectivement qu’un jour on me propose un livre car je reçois bcp d’e-mails de gens qui voudraient que je me fasse car un proche, un ami victime de cette maladie ne peut pas lire sur écran.

Tu as raison Niht, je vais donc décliner ou leur dire de garder mon contact quand je ne serai plus sous le coup du CLM. Parce qu’après avoir regardé Legifrance et posé la question à mon beau père qui s’y connaît en droit du travail, il me disait qu’autant avec une grosse maison d’édition qui aurait un pôle juridique ils s’occuperaient de gérer le « travail qui serait ds le cadre de la rééducation » et que mon staff de médecins irait sûrement dans ce sens si c’était un livre mais pas pour un podcast.

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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 17:21
Cette dernière phrase ne veut rien dire mais je ne sais pas comment la corriger (je fais mon aphasique la!) mais j’espère que vous comprenez l’idée.

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Shajar
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par Shajar Ven 11 Déc 2020 - 17:28
@Niht a écrit:Sans surprise, article 28 du décret n°87-602 :
Le bénéficiaire d'un congé de longue maladie ou de longue durée doit cesser tout travail rémunéré, sauf les activités ordonnées et contrôlées médicalement au titre de la réadaptation.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006370030
Sauf que des droits d'auteur, ça ne rentre peut-être pas dans la catégorie "travail rémunéré" (au sens où ce n'est pas un salaire). Tu devrais demander à l'URSSAF Limousin (enfin, si tu arrives à les joindre un jour. C'est noël, après tout) et/ou à la sécu artistes-auteurs.
https://www.artistes-auteurs.urssaf.fr/aa/
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/
Niht
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par Niht Ven 11 Déc 2020 - 18:28
Pour moi, le fait que Marcelle n'est pas à l'initiative du podcast et le fait qu'elle perçoive une rémunération pour sa participation font que cela rentre dans le cadre du travail rémunéré. Il y a volonté de prendre part à une activité, pour le compte d'autrui, activité qui générera un revenu et réalisation d'actes pour cela.
Je serais moins affirmative si, par exemple, un éditeur souhaitait publier les dessins que Marcelle a déjà réalisés, sans qu'elle ait quoi que ce soit à faire (pas de modification des dessins, de retouches, de dessins supplémentaires, etc.). Mais je conseillerais quand même la prudence. Si cette activité venait à être considérée comme du travail rémunéré par l'administration, à tort ou à raison, les indemnités que Marcelle touche pourraient être suspendues, ce qui la mettrait dans une situation financière difficile. Sans compter toutes les démarches qu'elle aurait à entreprendre pour prouver son bon droit. Qui a eu à lutter contre une décision de l'administration sait de quoi je parle.
Shajar
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par Shajar Ven 11 Déc 2020 - 18:33
En fait, quand tu déclares des droits d'auteur, tu choisis de les déclarer en salaire ou en BNC (bénéfices non-commerciaux). Il est donc possible qu'administrativement, ça ne rentre pas dans la catégorie salaire.
Après, il faut normalement une partie salaire quand il y a commande, comme ici, mais en pratique, tout le monde ou presque s'assoit dessus.
Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 18:43
D’après ce que j’ai vu, si un jour je faisais un livre, comme ce serait une activité propice à ma rééducation (et c’est le cas, ça me fait travailler, l’écriture, la lecture, la rédaction et la mobilité de ma main) et que j’aurais à 100% le soutien de mes médecins qui adorent mon travail, je pense que ça pourrait passer.
Mais comme me disait mon copain, le jour où une maison d’édition me propose à valoir, royalties et droit d’auteur, c’est à réfléchir pour ne pas avoir de soucis avec l’administration.

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par menerve Ven 11 Déc 2020 - 19:37
En même temps franchement Marcelle ne va pas devenir milliardaire avec un podcast et une bd.... Bref qu'on arrête de nous faire *** pour des broutilles et qu'on nous paye correctement et après ils pourront chipoter... Et pendant ce temps là les gros trempent dans de multiples affaires de détournement d'argent public... Ça me dégoûte.
Marcelle Duchamp
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par Marcelle Duchamp Ven 11 Déc 2020 - 20:08
C’est tout à fait ça
Le podcast c’était 200€ max de droits d’auteur
Un livre qui coûterait autour de 16€, tiré à 2000 exemplaires minimum (chiffre de base d’un tirage actuellement), je toucherai je crois 0,8€ par livre. Donc 1600€! C’est sur que je pourrais m’offrir un yacht avec ça!!

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exvivo
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par exvivo Ven 11 Déc 2020 - 20:35
Les droits d'auteur ne correspondent pas vraiment à un "travail rémunéré". Ce sont des rémunérations que perçoit un auteur en contrepartie de l'exploitation de ses droits patrimoniaux sur la propriété immatérielle de ses œuvres.

Par contre pour un podcast, je trouve ça différent, je ne comprends d'ailleurs pas bien pourquoi ce serait rémunéré en droits d'auteur.

Au pire tu peux peut-être le faire bénévolement si ça t'apporte quelque chose.
EdithW
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par EdithW Ven 11 Déc 2020 - 20:55
On doit pouvoir considérer que le podcast est une "oeuvre", dans le sens où on a travaillé et écrit quelque chose avant de le faire. Je ne pense pas que cela prête à conséquence dans ton cas. Les enseignants ont de tout temps écrit, publié et vendu des livres, ou autres oeuvres de l'esprit, en parallèle de leur travail et été rémunérés pour cela. Ce n'est pas la même chose que si tu allais travailler à l'usine pendant ton CLM. Ou que si tu allais donner des conférences au bout du monde ; pour le rectorat se pose également la question de l'assurance : écrire ou faire un podcast ou une vidéo YouTube se fait à domicile en général.

Spoiler:
J'ai été rémunérée assez souvent en droits d'auteur quand j'animais des ciné-clubs par exemple,  en parallèle de mon premier poste - à mi-temps - texte de présentation pour la brochure du cinéma + présentation orale avant le film = droits d'auteur (c'est surtout un moyen simple de payer quelqu'un, sans avoir à faire une fiche de paie). Tant que c'est bien déclaré aux impôts par la personne qui les encaisse, et qu'il y a réellement un travail intellectuel à la clé, ça passe sans problème. C'est quand même sans doute souvent un abus par rapport aux vrais droits d'auteur que tu touches quand ton livre se vend. Quand c'est une petite asso ou un cinéma de village qui fait ça, ça peut se comprendre, par contre, une grosse structure a forcément un comptable capable de faire une fiche de paie (avec URSSAF, retraite etc). Les villes qui m'engageaient pour des animations cinéma me faisaient des fiches de paye, et j'ai retrouvé tout ça dans mon évaluation de retraite. Et pourtant c'était exactement le même boulot (et la même "production" intellectuelle), que les fois où je devais établir une note d'honoraires pour "droits d'auteur".


Dernière édition par EdithW le Ven 11 Déc 2020 - 21:03, édité 1 fois
exvivo
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par exvivo Ven 11 Déc 2020 - 21:01
Intéressant.

Et effectivement, si le podcast est rémunéré en droits d'auteur, je ne vois pas bien qui viendrait t'embêter... d'autant plus que ce serait lié à une oeuvre que tu aurais réalisée avant.
EdithW
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par EdithW Ven 11 Déc 2020 - 21:09
@Shajar a écrit:
@Niht a écrit:Sans surprise, article 28 du décret n°87-602 :
Le bénéficiaire d'un congé de longue maladie ou de longue durée doit cesser tout travail rémunéré, sauf les activités ordonnées et contrôlées médicalement au titre de la réadaptation.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006370030
Sauf que des droits d'auteur, ça ne rentre peut-être pas dans la catégorie "travail rémunéré" (au sens où ce n'est pas un salaire). Tu devrais demander à l'URSSAF Limousin (enfin, si tu arrives à les joindre un jour. C'est noël, après tout) et/ou à la sécu artistes-auteurs.
https://www.artistes-auteurs.urssaf.fr/aa/
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/

Il y a une ligne "droits d'auteur,  fonctionnaires chercheurs" sur la déclaration d'impôts (je ne sais pas comment en mettre un extrait). Ligne 1GF dans la partie "traitements, salaires". Le tout est de la remplir sincèrement et ça ne regarde pas ton employeur, mais les impôts.

Quand on y pense, ça semble normal. Imaginez celui ou celle qui a écrit un chef d'oeuvre qui n'a eu aucun succès, il/elle devient prof (il faut bien manger), le bouquin commence à se vendre, de mieux en mieux, il y a une adaptation au cinéma, etc, il faudrait qu'il/elle renonce au fruit de son travail? Qui plus est, travail fini depuis longtemps donc aucune concurrence avec son emploi actuel. Personne ne peut prouver que tel ou tel droit d'auteur est lié avec certitude à telle ou telle période de travail. Même s'il avait accès à l'avis d'imposition, le rectorat ne sait pas de quoi il en retourne. Ou alors, il faudrait déployer beaucoup d'énergie, contraindre la personne à fournir toutes ses notes d'honoraires, ou reçus, les analyser, rechercher la réalité de la chose.  Hautement improbable.
Cléopatra2
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Grand sage

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par Cléopatra2 Sam 12 Déc 2020 - 8:20
Marcelle, est-ce que ça pourrait passer en défraiement? Tu toucherais 200 euros pour ton déplacement en gros. Du coup ça n'est pas un salaire. Mon asso fait ça quand on fait venir des musiciens pour jouer avec nous. On les "défraie" et ils jouent bénévolement.
menerve
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Prophète

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par menerve Sam 12 Déc 2020 - 9:17
@Marcelle Duchamp a écrit:C’est tout à fait ça
Le podcast c’était 200€ max de droits d’auteur
Un livre qui coûterait autour de 16€, tiré à 2000 exemplaires minimum (chiffre de base d’un tirage actuellement), je toucherai je crois 0,8€ par livre. Donc 1600€! C’est sur que je pourrais m’offrir un yacht avec ça!!
Et encore faudrait-il que les 2000 exemplaires soient vendus...
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Gaelle25
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par Gaelle25 Sam 12 Déc 2020 - 11:27
@menerve a écrit:
@Marcelle Duchamp a écrit:C’est tout à fait ça
Le podcast c’était 200€ max de droits d’auteur
Un livre qui coûterait autour de 16€, tiré à 2000 exemplaires minimum (chiffre de base d’un tirage actuellement), je toucherai je crois 0,8€ par livre. Donc 1600€! C’est sur que je pourrais m’offrir un yacht avec ça!!
Et encore faudrait-il que les 2000 exemplaires soient vendus...
Oui, et sans compter les spécimens que l'éditeur va distribuer ici ou là.
Et ne pas oublier également que les 5% de droit d'auteur s'appliquent sur le prix HT...
Bref, beaucoup de complications pour des clopinettes.
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