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BoumBap
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Cumul avec un emploi à l'étranger Empty Cumul avec un emploi à l'étranger

par BoumBap Mar 25 Jan 2022 - 14:33
Bonjour à tous,

Je sais qu'il existe plusieurs postes au sujet du cumul d'activités mais je souhaitais en ouvrir un plus spécifique.

On me propose un emploi à l'étranger qui va consister à produire des "œuvres intellectuelles".
Il s'agira pour moi de produire des documents dont je serai l'auteur sur des thèmes et sujets variés.
D'après mon interprétation, il s'agit d’œuvres intellectuelles ce qui fait que je ne serai pas soumis à une demande d'autorisation de cumul.
Même si vous n'avez pas tous les détails pensez-vous également que le fait de produire des écrits équivaut à un œuvre intellectuelle et donc me dispense de toute demande ?

Le temps de cette activité annexe est difficilement chiffrable (env. 8h/semaines) et la rémunération assez conséquente (>1200€/mois)

Ma crainte serait de faire une demande de cumul et de voir celle-ci refusée, m’empêchant ainsi de saisir cette opportunité.
Aussi, même si je ne souhaite pas rouvrir le débat de la pertinence ou non de cette contrainte administrative, je suis plus qu'agacé d'avoir à me justifier de la façon dont j'utilise mon temps personnel...

Risque t'on quelque chose si il s'avérait qu'une demande d'autorisation était nécessaire ?
Je suis pour l'instant parti pour ne pas faire de demande. Y a t'il des recoupements et vérifications entre les différentes administrations (impots, éducation nationale)

Merci de votre aide.

Mathador
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Empereur

Cumul avec un emploi à l'étranger Empty Re: Cumul avec un emploi à l'étranger

par Mathador Mar 25 Jan 2022 - 15:13
Si j'ai bien compris, tu n'as pas besoin d'autorisation tant que tu es rémunéré sous forme de droits d'auteur.

_________________
"There are three kinds of lies: lies, damned lies, and statistics." (cité par Mark Twain)
« Vulnerasti cor meum, soror mea, sponsa; vulnerasti cor meum in uno oculorum tuorum, et in uno crine colli tui.
Quam pulchrae sunt mammae tuae, soror mea sponsa! pulchriora sunt ubera tua vino, et odor unguentorum tuorum super omnia aromata. » (Canticum Canticorum 4:9-10)
Lagomorphe
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Cumul avec un emploi à l'étranger Empty Re: Cumul avec un emploi à l'étranger

par Lagomorphe Mar 25 Jan 2022 - 15:56
Pour être considéré comme une oeuvre de l'esprit, l'oeuvre doit "manifester la personnalité de son auteur", i.e. être signée, que l'auteur soit identifié (éventuellement sous un pseudonyme). Si c'est le cas (et ce qui correspond généralement à une rémunération en droits d'auteurs), pas de problème.
- Exemple 1: je suis auteur d'une partie d'un ouvrage parascolaire multidisciplinaire. Pas besoin de cumul.
- Exemple 2: j'écris un texte pour autrui, par exemple un sujet d'examen pour une école privée, ce n'est pas mon nom qui est inscrit sur le sujet mais celui de l'école, je suis rémunéré par l'école sous forme de salaire et sous statut CDD, il faut une autorisation (je ne suis pas rémunéré "par l'œuvre" mais pour une tâche d'écriture)

Pour les recoupements EN/impôts, je ne sais pas trop. J'ai vu pas mal de collègues cumuler sans avoir l'autorisation ad hoc et sans avoir de souci. Je ne cautionne pas, mais je doute que l'EN puisse disposer des informations qui lui permettent de détecter à coup sûr un cumul. Une augmentation de revenu imposable peut être dû à plein de choses: augmentation du revenu du conjoint, revenu de capitaux ou immobilier suite à un héritage, etc... Là première chose à faire est sans doute de décocher la transmission du taux de prélèvement à la source entre les impôts et l'employeur, cette information ne regardant de toute façon pas l'employeur.
BoumBap
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Niveau 1

Cumul avec un emploi à l'étranger Empty Re: Cumul avec un emploi à l'étranger

par BoumBap Mer 26 Jan 2022 - 6:41
Merci pour vos réponses.

Je pense que dans mon cas je relève plutôt de l'exemple 2. Je vais écrire des textes mais pour le compte de l'organisation qui me salarie. Donc autorisation de cumul nécessaire...
Cependant vu le montant de la rémunération mensuelle je pense que c'est perdu d'avance... Ils n'autoriseront jamais une activité accessoire dont la rémunération se rapproche autant de l'activité principale :|
Hugo78
Hugo78
Niveau 9

Cumul avec un emploi à l'étranger Empty Re: Cumul avec un emploi à l'étranger

par Hugo78 Mer 26 Jan 2022 - 8:30
Bonjour,

Et dans le cadre d'une chronique dans une radio locale ou d'un débat sur une radio locale, est-ce qu'on peut considérer que cela relève d'une oeuvre de l'esprit ?

Merci.

Hugo
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