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Cigalette
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par Cigalette Mar 15 Fév 2022 - 15:15
Bonjour,
je recherche des informations concernant l'accord d'un 2eme TPT.
Suite à un accident de service , j'ai déjà bénéficié de 10 mois de TPT en 2018 puis rechute et à nouveau en statut accident de service jusqu'à aujourd'hui.

A ce jour , j'envisage de reprendre en sept 2022 en demandant un 2eme TPT puisque depuis le décret de 2021 , il est possible de le faire 1 an après la précédente demande.

Questions sans réponse pour le moment de mon administration :
- il me reste 2 mois de crédit du 1er TPT de 2018 et visiblement il me faudrait les utiliser pour pouvoir repartir sur une nouvelle demande. Seul problème...je reprendrais donc à mi-temps en septembre et octobre puis d'un seul coup passage à temps plein ou au mieux allègement 80%
Or l'idée est une reprise en douceur après 4 ans d'arrêt avec comme perspective la possibilité d'effectuer si besoin l'année scolaire complète à mi-temps thérapeutique.

- Un 2eme TPT serait possible sans attente à condition que ce soit une affection différente...???


- Lorsque les droits à exercer un service à temps partiel pour raison thérapeutique sont épuisés, ils se reconstituent à l’issue d’une période d’un an en position d’activité (y compris CMO, CLM, CLD, congé de formation professionnelle, temps partiel…). À la fin de cette période d’un an, une nouvelle autorisation de temps partiel pour raison thérapeutique est possible.
Est-ce que l'accident de service est considéré comme ...en position d'activité ? Sur mon Iprof, j'apparais en activité...

Si vous avez déjà été confronté à la situation ou si vous connaissez la réponse à certains points ...
Je tourne en rond sans solution...
Merci
Amstramgram
Amstramgram
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par Amstramgram Lun 11 Juil 2022 - 6:43
Bonjour Cigalette, je n'ai pas ta réponse (et d'ailleurs il serait un peu tard) mais si tu l'as eue par ailleurs, ça m'intéresse. J'ai un poste au CNED donc un rythme un peu différent et je sors de 3 mois de temps partiel thérapeutique. Je n'envisage pas d'en reprendre un avant janvier 2023 et je me demandais si d'ici là, les trois mois que j'ai pris seraient reconstitués ou si je dois d'abord utiliser douze mois pour que ça commence à se reconstituer. Merci
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