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RCD. Remplacements de courte durée Empty RCD. Remplacements de courte durée

par jmbad Lun 18 Déc 2023 - 9:53
Bonjour
Une question me traverse l'esprit ! Prenons un exemple concret !! J'ai signé un pacte RCD en septembre . J'ai fait mes 18 h de remplacement. Je suis payé tous les mois pour cette brique !!! Je suis malade et en arrêt pendant 1 semaine. J'aurai sur mon prochain salaire les retenue habituelles liées à mon arrêt maladie?? Mais pour mon pacte RCD ?? (Qui est terminé en plus !!!) serai je aussi prélevé ?
Merci pour vos lumières
jm
valle
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Expert spécialisé

RCD. Remplacements de courte durée Empty Re: RCD. Remplacements de courte durée

par valle Lun 18 Déc 2023 - 10:12
jmbad a écrit:Bonjour
Une question me traverse l'esprit ! Prenons un exemple concret !! J'ai signé un pacte RCD en septembre . J'ai fait mes 18 h de remplacement. Je suis payé tous les mois pour cette brique !!! Je suis malade et en arrêt pendant 1 semaine. J'aurai sur mon prochain salaire les retenue habituelles liées à mon arrêt maladie??  Mais pour mon pacte RCD ?? (Qui est terminé en plus !!!) serai je aussi prélevé ?
Merci pour vos lumières
jm
La note de service sur le Pacte stipule clairement que si l'agent a accompli l'intégralité de la mission, il n'y a pas lieu de réduire ou de suspendre le versement de cette partie fonctionnelle de l'ISOE. Reste à voir comment c'est appliqué par les logiciels de fiche de paie des rectorats.


Dernière édition par valle le Lun 18 Déc 2023 - 10:37, édité 1 fois
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par jmbad Lun 18 Déc 2023 - 10:28
Merci pour votre réponse !!! Certaines personnes vont probablement être concernées par ce sujet !!! A suivre
Bonne journée
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