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Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée Empty Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée

par LucasMingeaux Mer 8 Nov 2023 - 14:45
Bonjour,

Je suis TZR et effectue un remplacement avec 5 HSA imposées, loin de mon Rad et avec un EDT très mal réparti. A priori, mon remplacement se termine en février. J'ai eu de gros soucis de paiement des HSA l'an dernier, et souhaite donc savoir calculer le montant que j'attends cette année, mais je me suis rendu compte qu'un détail m'échappait. Pour simplifier, je vais prendre deux exemples fictifs, auxquels les réponses m'éclaireront suffisamment.

1er exemple : si j'ai 1 HSA dans l'EDT, sur un remplacement de 18 semaines (sur les 36 de l'année). Je suppose que je suis payé 0,5 HSA au taux de la première HSA

2e exemple : si j'ai 2 HSA dans l'EDT, sur un remplacement de 18 semaines (sur les 36 de l'année). Je suis coincé ici parce que j'ai deux possibilités de calcul :
- Je peux considérer que la seconde HSA de la semaine est à rémunérer au taux de la 2nde HSA, dans quel cas j'ai la première HSA qui portera sur une affectation de 18 semaines soit 0,5HSA au taux de la première, puis la seconde qui portera également sur une affectation de 18 semaines et donc rémunérée 0,5HSA au taux de la seconde HSA
- Je peux aussi considérer que sur l'année, ce remplacement de 18 semaines consistera de 36 heures  en HSA, soit l'équivalent d'une seule HSA, dans quel cas je suis payé 1HSA entière au taux de la première HSA

J'espère avoir été suffisamment clair, sinon n'hésitez pas à me le faire savoir. Et si quelqu'un a la réponse, j'en serai ravi !

Merci bien !

Lucas


Dernière édition par LucasMingeaux le Mer 8 Nov 2023 - 22:09, édité 1 fois
valle
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Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée Empty Re: Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée

par valle Mer 8 Nov 2023 - 14:56
La théorie théorique dit que, dès lors que le remplacement ne court pas sur l'ensemble de l'année scolaire, les heures supplémentaires ne sont pas à l'année : elles doivent donc être rémunérées en HSE (donc plus chères mais selon les cours effectivement effectués).
Après, la réalité réelle est que la DPE dispose.
Toutefois, ta 2e méthode me paraît fausse. "Je peux aussi considérer..." -> non, une HSA n'est pas 36h de cours, c'est une heure de cours hebdo, ce n'est pas pareil, dans un service non annualisé on ne peut pas additionner les heures de semaines différentes.
La méthode comptable qui me vient à l'esprit, pour payer en HSA, est de prendre en compte le service annuel avec les HSA et en faire le prorata aux x/270es selon les jours du remplacement.
bohu
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Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée Empty Re: Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée

par bohu Mer 8 Nov 2023 - 16:35
Si tu n'es pas payé en HSE (ce qui effectivement devrait être la norme - mais nous pénaliserait fortement à la moindre absence (stage/maladie/etc) à l'intérieur d'une semaine), tu es payé en HSA sur la période de remplacement. Donc 5 HSA (1/9 de la valeur annuelle) pour les mois d'octobre à février (au prorata du nombre de jours en février), le mois de septembre passant à la trappe.
bohu
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Niveau 8

Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée Empty Re: Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée

par bohu Mer 8 Nov 2023 - 16:39
valle a écrit:
La méthode comptable qui me vient à l'esprit, pour payer en HSA, est de prendre en compte le service annuel avec les HSA et en faire le prorata aux x/270es selon les jours du remplacement.

Je pense qu'un collègue qui ferait un remplacement de début octobre à fin juin toucherait la totalité des HSA.
Alors qu'un collègue qui ferait un remplacement de début septembre à fin mai toucherait 8/9 des HSA.
LucasMingeaux
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Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée Empty Re: Calcul des HSA pour un TZR en remplacement de moyenne durée

par LucasMingeaux Mer 8 Nov 2023 - 22:07
Réponse à tous : dans l'académie de Montpellier, j'ai longuement bataillé pour être payé en HSE sur un rempla de 4 mois constitué d'affectations successives de 2-4 semaines, et j'ai finalement été contredit sur cette théorie des HSE, de source syndicale il me semble. J'ai finalement été payé en HSA. Mais je prends note que 2 HSA répétées sur 18 semaines constituent donc bien 0,5HSA au taux majoré de la 1ère, et 0,5HSA au taux de la seconde. Une petite injustice de plus je suppose, par rapport à celui ou celle qui fera 1HSA sur 36 semaines. Enfin ! Merci pour vos réponses jusqu'ici en tout cas !
valle
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par valle Mer 8 Nov 2023 - 22:11
LucasMingeaux a écrit:Réponse à tous : dans l'académie de Montpellier, j'ai longuement bataillé pour être payé en HSE sur un rempla de 4 mois constitué d'affectations successives de 2-4 semaines, et j'ai finalement été contredit sur cette théorie des HSE, de source syndicale il me semble. J'ai finalement été payé en HSA. Mais je prends note que 2 HSA répétées sur 18 semaines constituent donc bien 0,5HSA au taux majoré de la 1ère, et 0,5HSA au taux de la seconde. Une petite injustice de plus je suppose, par rapport à celui ou celle qui fera 1HSA sur 36 semaines. Enfin ! Merci pour vos réponses jusqu'ici en tout cas !
Bon, n'en prends pas note avec un stylo ineffaçable quand même. Ce n'est qu'un avis. Si ça se trouve, tu auras une pluie de sous !
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