Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
lene75
lene75
Esprit sacré

Droit français et alcool Empty Droit français et alcool

par lene75 le Lun 3 Nov 2008 - 16:49
Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?

Merci !

_________________
Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...
Pierre_au_carré
Pierre_au_carré
Guide spirituel

Droit français et alcool Empty Re: Droit français et alcool

par Pierre_au_carré le Lun 3 Nov 2008 - 17:00
@lene75 a écrit:Sauriez-vous si dans le droit français, l'alcool est considéré comme un facteur aggravant ou atténuant en cas de délit ? Et connaissez-vous des exemples de pays où c'est le contraire ?

Merci !

Sur la route oui, sinon pour des vols, je ne pense pas...
Golou
Golou
Érudit

Droit français et alcool Empty Re: Droit français et alcool

par Golou le Lun 3 Nov 2008 - 17:03
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!

_________________
La curiosité est une belle qualité... n'est-ce pas?...

mon blog cuisine http://lecrocus.canalblog.com
le blog de ma fille http://laviedenora.canalblog.com
lene75
lene75
Esprit sacré

Droit français et alcool Empty Re: Droit français et alcool

par lene75 le Lun 3 Nov 2008 - 17:06
c'est aggravant si c'est pendant l'exercice de ses fonctions évidemment!

Je parlais pas pour moi, hein, bien sûr Wink C'est juste pour uncours où je parle d'irresponsabilité juridique...

_________________
Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...
sand
sand
Empereur

Droit français et alcool Empty Re: Droit français et alcool

par sand le Lun 3 Nov 2008 - 17:21
Trop sexy Goloumine :succes:
Golou
Golou
Érudit

Droit français et alcool Empty Re: Droit français et alcool

par Golou le Lun 3 Nov 2008 - 17:51
@sand a écrit:Trop sexy Goloumine :succes:
Je sais je suis d'humeur Freddy! cafe

_________________
La curiosité est une belle qualité... n'est-ce pas?...

mon blog cuisine http://lecrocus.canalblog.com
le blog de ma fille http://laviedenora.canalblog.com
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum