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Rostov
Niveau 5

RC à l'intérieur du département

par Rostov le 29/6/2017, 22:37
Bonjour à tous,
J'ai une question qui me taraude et à laquelle je n'arrive pas à trouver une réponse satisfaisante.
Est-il possible de faire valoir un RC sur la commune de résidence de son conjoint, dans le cas où l'on est affecté dans une autre commune du même département ?
J'ai cru comprendre que cela variait d'une académie à l'autre mais n'en étant pas certain, je préfère poser ma question directement ici.
Bonne soirée!
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: RC à l'intérieur du département

par Daphné le 30/6/2017, 00:48
Cela dépend de la note de service de ton académie.
En général, la réponse est oui, mais il y a souvent une clause kilométrique - ici 30 km.
Certaines académies ne donnent pas le RC sur une COM mais sur un vœu plus large.
Difficile donc de te répondre.
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