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shadowoflife
Neoprof expérimenté

Temps partiel annualisé et congé parental

par shadowoflife le Mar 23 Jan 2018 - 20:49
Bonjour,

Je me pose une question concernant ma situation l'an prochain : je suis actuellement en congé maternité, qui prendra fin le 14 mai. Il est probable que je demande un congé parental d'un an à la suite.
Ma question est la suivante : si je fais une demande de 80% de droit pour l'an prochain et que je l'annualise, donc que je demande à ne pas travailler durant la dernière période de l'année, soit celle à laquelle j'aurais dû reprendre à l'issue du probable congé parental d'un an, est-ce que cela sera accepté ? J'en doute même si cela m'arrangerait bien de ne pas finir l'année et de faire tirer jusqu'en septembre 2019.

Merci d'avance pour vos lumières !

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Miniloupiotte
Niveau 6

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Miniloupiotte le Mer 24 Jan 2018 - 5:44
Bonjour !
Tout d'abord, comme je m'étais renseignée pour le mi-temps annualisé pour temps partiel de droit (élever un enfant de moins de trois ans), mon syndicat m'avait dit qu'en effet, le temps partiel dans ce cas était de droit, mais qu'en revanche, la modalité particulière du temps partiel annualisé était, elle, soumise à autorisation, et que ça n'arrangeait pas forcément le Rectorat, c'est au cas par cas, mais on peut bien sûr faire la demande en s'y prenant dans les temps et ça peut être accordé.
Par rapport à ta question sur le congé parental et le mi-temps annualisé, je n'ai pas tout à fait compris : si tu es en congé parental, tu n'es pas en exercice, donc tu ne peux pas être en même temps à temps partiel, annualisé ou non. J'ai moi-même pris un congé parental, et je peux te donner des précisions là-dessus si tu le souhaites, en tous cas je peux déjà te dire par exemple que tu n'as pas de bulletin de salaire pendant cette période, tu n'es pas en situation d'exercice.
N'hésite pas si tu as d'autres questions !
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Daphné le Mer 24 Jan 2018 - 9:09
Shadowlife parle d'un congé annualisé pour l'après congé parental; justement pour ne pas reprendre un 14 mai après le congé mais à la rentrée suivante.
archeboc
Sage

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par archeboc le Mer 24 Jan 2018 - 9:35
Le plus simple ne serait-il pas de demander un congé parental de deux mois, puis, indépendamment, un temps partiel pour l'an prochain ?
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Miniloupiotte
Niveau 6

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Miniloupiotte le Mer 24 Jan 2018 - 10:24
Oui, ce serait l'idéal, mais comme dans l'Education Nationale, il faut demander le congé par périodes de six mois, même si une reprise anticipée peut être accordée, cela n'intéressera certainement pas le Rectorat de faire reprendre la jeune maman le 14 juillet en lui payant les vacances (il acceptera plus facilement une reprise à la rentrée/il y a, je crois un fil sur ce sujet sur le forum). Et avec le temps partiel annualisé l'année scolaire prochaine, il faudrait quand même travailler une partie de l'année. En tous cas, je crois que le temps partiel annualisé doit se répartir à l'échelle d'une année scolaire.
Et, sinon, au passage, Shadowoflife, renseigne-toi bien pour savoir si dans ton académie, prendre un congé parental de deux fois six mois ne te fait pas renoncer à ton poste (cela a été aussi soulevé sur un fil du forum, dans mon académie, ce n'est pas le cas).
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Daphné
Dieu de l'Olympe

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Daphné le Mer 24 Jan 2018 - 11:03
Mais c'est le cas dans certaines académies.
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Loka
Niveau 5

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Loka le Mer 24 Jan 2018 - 11:11
Ma compagne (PE) a eu un temps partiel annualisé pour cette année (50%).
La demande avait été faite il y a plus d'un an !
inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 2:13
Bonjour,
Je suis actuellement en congé parental, je compte participer au mouvement et demander un mi-temps annualisé pour l'année 2018-2019, avec reprise effective en mars 2019.
Est ce qu'il est encore temps ou est-ce trop tard pour faire la demande ?
J'ai cru comprendre que si le temps partiel est de droit jusqu'au 3 ans de mon deuxième enfant, l'annualiser est lui sous autorisation ?
Que se passe-t-il en cas de refus ?
Je suis obligée de reprendre à mi-temps dès septembre ?
Ou bien je peux prolonger mon congé parental actuel pour ne reprendre qu'en mars comme je le souhaite ?
Quid de ma participation au mouvement ?
En cas de renouvellement du congé parental est ce que je perds l'affectation du mouvement auquel je participe ?
Est ce que dans ce cas je serai automatiquement TZR ?
Je vous remercie pour vos réponses
Perdue heu
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lene75
Empereur

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par lene75 le Jeu 22 Mar 2018 - 8:39
Quelqu'un a déjà obtenu un mi-temps annualisé avec reprise en mars ? En lycée c'est très avantageux puisque en juin on est dans tous les cas convoqué pour le bac à temps complet, qu'on soit à temps partiel ou non. Donc ça ne fait en réalité de différence que 3 mois sur l'année, moins les vacances et les jours fériés de mai avec en contrepartie un congé de 6 mois : c'est extrêmement rentable.

Dans une situation similaire, d'ailleurs, au cas où certaines seraient concernées, je regrette bien d'avoir repris à temps partiel avec un congé maternité se terminant le 1er mars. J'ai eu un mois de patho + les vacances, donc reprise effective mi-avril puis temps complet pour le bac à partir de juin, donc je n'ai en rélité profité de mon temps partiel que pendant 1 mois 1/2 mais ma paie, elle, a été à temps partiel de mars à août, donc pendant 6 mois... Si c'était à refaire je reprendrais à temps complet et ne demanderais le temps partiel qu'à la rentrée suivante.

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Une classe, c'est comme une boîte de chocolats, on sait jamais sur quoi on va tomber...
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Oudemia
Empereur

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Oudemia le Jeu 22 Mar 2018 - 8:43
@lene75 a écrit:Quelqu'un a déjà obtenu un mi-temps annualisé avec reprise en mars ? En lycée c'est très avantageux puisque en juin on est dans tous les cas convoqué pour le bac à temps complet, qu'on soit à temps partiel ou non. Donc ça ne fait en réalité de différence que 3 mois sur l'année, moins les vacances et les jours fériés de mai avec en contrepartie un congé de 6 mois : c'est extrêmement rentable.
J'ai vu ça au moins une fois.
inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 14:11
Bonjour, vous avez raison, une reprise en mars serait étonnamment avantageuse ! Après quelques recherches, j'ai compris que l'annualisation du mi-temps ne se fait pas sur la même répartition que le congé parental (septembre - janvier contre septembre - février)
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lene75
Empereur

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par lene75 le Jeu 22 Mar 2018 - 14:58
Ah oui là c'est beaucoup moins intéressant.

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inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 15:16
Disons que ce qui m'intéresse surtout c'est de ne pas reprendre en septembre pour ne pas avoir tout à gérer en même temps (déménagement, 1ère rentrée de l'aîné et adaptation à la crèche du dernier en même temps que reprise d'activité, préparation de cours etc...)
J'aimerais pouvoir préparer mes cours sur la première partie de l'année en ayant déjà connaissance de mes niveaux et des manuels utilisés
Reprendre en février ou en mars finalement ça ne fait pas une grande différence, je veux surtout éviter de reprendre en septembre !!

Mais j'aimerais comprendre comment ça marche quand on est en congé parental et qu'on veut reprendre est-ce qu'on est dépendant du calendrier officiel pour les demandes de mi-temps (avant l'ouverture du mouvement) ou est-ce qu'on peut le demander 2 mois avant l'issue de la période de congé ?
Et est-ce que le mi-temps annualisé peut être refusé
S'il l'est est ce que je peux à ce moment là demander à prolonger mon congé parental ?
Si je prolonge mon congé parental, qu'en est-il de mon affectation à l'issue du mouvement ?
Est ce que je perds le poste et reprends sur ZR en deuxième période de l'année ?
Est ce que je peux être sur ZR à mi-temps ?
Est ce que je conserve l'affectation à l'issue du mouvement malgré la prolongation de mon congé parental ?
Si je la conserve, est-ce que je peux reprendre à mi-temps ?
Quand -est ce que je dois faire la demande de mi-temps ?

Pfff j'y comprends rien....!!!
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Mélisande
Neoprof expérimenté

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Mélisande le Jeu 22 Mar 2018 - 15:49
Mon fils (CE1) a, cette année, deux enseignantes en mi-temps annualisé. Il a changé d'enseignante le lundi 5 février. Donc c'est possible d'avoir un mi-temps annualisé dans EN, et le basculement se fait plutôt en février qu'en mars, je dirais.
inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 17:57
Merci Mélisande pour ton retour, c'est plutôt encourageant ! Reste à savoir comment ça se passe pour les délais de demande !
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Unprofdelog
Niveau 4

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Unprofdelog le Jeu 22 Mar 2018 - 19:54
J'ai eu un mi temps annualisé il y a qqles années. A savoir que j'ai travaillé du 1er septembre jusqu'au 31 janvier. C'est la même demande qu'un classique temps partiel.
Nul besoin de fournir un motif.... Moi, aucun motif ; c'était juste pour me donner du bon temps et profiter de la vie.

VOici un tableau récapitulatif de mon académie pour l'année scolaire à venir

cliquer ici pour afficher le tableau détaillé:


TEMPS PARTIEL ANNUALISE


ANNEXE 4 - TEMPS PARTIEL ANNUALISÉ


ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

ANNEXE 4 - TEMPS PARTIEL ANNUALISÉ


ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019



Dates de la période travaillée


Nombre de jours


Quotité de temps travaillé


Du 01 septembre 2018 au 01 février 2019 inclus


110


50 %


Du 01 septembre 2018 au 09 février 2019 inclus

(début des vacances d’hiver)


117


53.18 %


Du 01 septembre 2018 au 06 avril 2019 inclus

(début des vacances de printemps)


153


69.54 %


Du 02 février 2019 au 06 juillet 2019 inclus

(début des vacances d’été)


110


50 %


Du 07 janvier 2019 au 06 juillet 2019 inclus

(début des vacances d’été)


132


60 %


Du 05 novembre 2018 au 06 juillet 2019 inclus

(début des vacances d’été)


176


80 %


Annexe 4 - Note de Service - Exercice des fonctions à temps partiel 2018-2019


inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 20:47
Merci pour ta réponse Unprofdelog ! Je suis tombée sur ce tableau sur le blog de Julien Delmas au fil de mes recherches ! En effet ça répond à une partie de mes questions sur la répartition du temps de travail sur l'année.
Reste à savoir si quand on est en congé parental on est dépendant du calendrier officier (déjà passé ) ou si on peut le demander 2 mois avant la fin du congé parental en cours (soit en juin)
Reste aussi à savoir s'il peut être refusé lorsque c'est pour un enfant de -3ans et comment ça se passe dans ce cas
J'ai l'impression de faire un jeu de pistes ! Avec la grève le rectorat est fermé aujourd'hui et ensuite c'est les vacances....
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Unprofdelog
Niveau 4

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Unprofdelog le Jeu 22 Mar 2018 - 20:50
@inenglishplease a écrit:Merci pour ta réponse Unprofdelog ! Je suis tombée sur ce tableau sur le blog de Julien Delmas au fil de mes recherches !


C'est moi qui ait fourni le document à Julien Delmas
C'est une version pour l'année à venir... Celle qui était sur le blog jusqu'à ce matin encore était la version 2015-2016 (de mémoire)

De mémoire aussi, les demandes à temps partiel sont à faire en décembre ou en janvier (mais c'est de mémoire).

et je confirme : aucun argument à avancer...... rien de rien.
inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Jeu 22 Mar 2018 - 21:07
ah d'accord ! eh bien merci pour cette mise à jour des informations !
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Miniloupiotte
Niveau 6

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Miniloupiotte le Ven 23 Mar 2018 - 17:19
Bonjour inenglishplease,
Je me trompe peut-être, mais je pense que le temps partiel peut dans ton cas être demandé un peu hors délai car il est tout à fait compréhensible que cette demande se fasse dans le cadre de ta demande de réintégration, qui doit, elle, se faire deux mois avant la fin de ton congé parental.
Ta demande est de droit, elle ne peut pas être refusée. Après, vérifie quand même auprès d'un syndicat mais je te donne mon avis !
Le problème, comme tu l'as compris, c'est la modalité du temps partiel annualisé qui, elle, n'est pas de droit, mais sur autorisation. Là, c'est beaucoup plus complexe, c'est vraiment "au cas par cas", et il vaut mieux la demander le plus en avance possible.
Enfin, on peut être TZR à temps partiel, aucun problème : d'autres collègues te le confirmeront.
Pour ton poste, cela dépend des académies : dans certaines, le congé parental peut faire perdre le poste, dans d'autres non, il faut te renseigner précisément sur ton académie.
En revanche, ton idée d'être mise TZR par défaut, si jamais tu perdais ton poste, ne me semble pas correspondre à la réalité. TZR est une affectation comme une autre, pas par défaut, elle s'obtient dans le cadre du mouvement. S'il fallait te réaffecter en cours d'année suite à la suppression de ton poste, ce ne serait pas comme TZR, mais sûrement sur une ATP (affectation à titre provisoire), à mon avis (mais à vérifier bien sûr !)
Voilà, j'espère avoir répondu à quelques-unes de tes questions !
inenglishplease
Niveau 1

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par inenglishplease le Ven 23 Mar 2018 - 21:00
Bonjour Miniloupiotte !
Un grand merci pour tes réponses ! En effet, de ce que je lis, je suis encore dans les délais pour une demande de reprise à mi-temps, et si je suis sûre de moi, plus tôt j'informe le rectorat mieux c'est, mais effectivement j'ai au plus tard jusqu'à 2 mois avant la fin de mon congé actuel pour le demander.
En effet j'ai vu au fil de mes lectures (et ce n'est pas pour m'arranger évidemment !) l'annualisation est sur autorisation.
Ce qui me reste à savoir, c'est en cas de refus, est-ce que je peux me retourner et demander une prolongation du congé parental de 6 mois, ou si je suis tenue de reprendre à mi-temps toute l'année.
Pour ce qui est de la perte du poste en cas de renouvellement, c'est aussi encore à préciser.
Actuellement je suis sans affectation car j'ai renouvelé une première fois
Si je participe au mouvement et que j'ai une affectation, je ne sais pas si ça remet les compteurs à zéro (auquel cas je pourrais reprendre en mars sur le poste obtenu) ou si ça annule l'affectation (et que je me retrouve à nouveau sans poste).
J'ai bien compris grâce à ta réponse que TZR correspond à un type d'affectation et que ça ne s'appliquerait pas à mon cas (sauf si je le demande dans le mouvement intra)
Ce que je comprends pas c'est ce qu'est une ATP et si ça se fait sur poste fixe ou si c'est sur une zone de remplacement, si ce sont des missions courtes ou longues (j'imagine que ça dépend ça dépasse...!!)
Les vacances scolaires démarrent aujourd'hui des mon académie, donc je vais devoir ronger mon frein encore 15 jours avant d'avoir des réponses du rectorat...
En tout cas merci à toi et aux autres contributeurs de ce fil de discussion pour les éléments de réponse !



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shadowoflife
Neoprof expérimenté

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par shadowoflife le Mer 2 Mai 2018 - 7:28
Bonjour à tous,

Merci pour toutes vos réponses.

Je serai donc en congé parental pour 6 mois à compter de septembre.

Dois-je demander à débuter ce CP le 1er septembre (et donc reprendre le 1er mars) ? Le 31 août (et donc reprendre... le 28 février ?) ? Ou le 3 septembre par exemple, les 1er et 2 étant un week-end ? Qu'est-ce que ça change par rapport à la rémunération de la CAF et par rapport à mon poste (si début en septembre, je suis tenue à aller à la prérentrée du 31 août, non ?) ?

Merci !

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colombane
Habitué du forum

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par colombane le Mer 2 Mai 2018 - 10:28
@inenglishplease a écrit:Bonjour Miniloupiotte !

Ce que je comprends pas c'est ce qu'est une ATP et si ça se fait sur poste fixe ou si c'est sur une zone de remplacement, si ce sont des missions courtes ou longues (j'imagine que ça dépend ça dépasse...!!)
Les vacances scolaires démarrent aujourd'hui des mon académie, donc je vais devoir ronger mon frein encore 15 jours avant d'avoir des réponses du rectorat...


Le Rectorat ne ferme pas pendant les petites vacances, il y a toujours quelqu'un. Tu peux essayer d'avoir une réponse quand même. Et cela ne t'empêche pas d'envoyer des mails. (au chef de ta division , c'est mieux vu le cas complexe !)

Et si on te repropose un poste, ce sera là il y aura un besoin.. impossible à savoir avant le moment venu...


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Miniloupiotte
Niveau 6

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Miniloupiotte le Jeu 3 Mai 2018 - 18:51
@Shadowoflife, es-tu sûre que la CAF te verse la prestation pour le congé parental s'il ne s'enchaîne pas directement avec ton congé maternité??? Leur as-tu demandé et as-tu une réponse sûre, écrite? Car il n'y a pas très longtemps, il fallait obligatoirement prendre le congé parental en le faisant démarrer le lendemain du congé maternité, sinon ils ne versaient rien. En tous cas, c'est ce que l'on m'avait dit lors d'un rendez-vous à la CAF avec une personne très renseignée. Mais ça a peut-être changé, auquel cas tu pourrais choisir librement ce qui t'arrange le mieux. Surtout, demande bien à la CAF, car autant le Rectorat te laisse le choix, autant la CAF ne le faisait pas auparavant.


Dernière édition par Miniloupiotte le Ven 4 Mai 2018 - 16:59, édité 1 fois
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Miniloupiotte
Niveau 6

Re: Temps partiel annualisé et congé parental

par Miniloupiotte le Ven 4 Mai 2018 - 16:58
@Shadowoflife, en fait, le règlement de la CAF pour le démarrage du congé parental diffère selon si c'est ton premier enfant ou non. Si ce n'est pas le cas, je pense que tu as plus de liberté sur la date de démarrage de ton congé parental par rapport à la date de fin de ton congé maternité. Mais je comprends que tu hésites entre les jours dont tu parles car c'est complexe depuis que la rentrée est le 31 août. Si tu fais démarrer ton congé le 3 septembre (ce qui me semble le mieux), je pense que tu devras aller faire de la figuration dans ton établissement le 31 août pour la prérentrée si tu n'es plus en congé maternité à cette date. Le Rectorat te versera ton salaire jusqu'au 2 septembre inclus, et la CAF te versera le mois suivant  (ils payent le mois d'après) ta prestation pour le mois de septembre au prorata à partir du 3 septembre. Mais vérifie de manière sûre, si ce n'est déjà fait, l'histoire de l'enchaînement direct ou non congé maternité/congé parental par rapport au versement de la PrEparE par la CAF. Félicitations pour ton bébé !
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Re: Temps partiel annualisé et congé parental

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