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Clemb
Niveau 1

Pré-accord - validité par académie ? Empty Pré-accord - validité par académie ?

par Clemb Lun 12 Nov 2018 - 12:16
Bonjour,

Je me pose la question suivante :

Le pré-accord collégial a-t-il une valeur locale (par académie) ou nationale ?
En l'occurence, le pré-accord obtenu au sein de l'académie de Caen, est-il auprès de l'académie de Rennes ou faut-il que je le repasse ?

Rien n'indique une valeur uniquement locale excepté que ce pré-accord a été délivré sous l'autorité du Président de la CAAC de l'académie de Caen, d'où ma question.


Merci d'avance pour vos réponses !
totoro
totoro
Monarque

Pré-accord - validité par académie ? Empty Re: Pré-accord - validité par académie ?

par totoro Lun 12 Nov 2018 - 12:28
Je crois qu’il faut le demander à nouveau en cas de changement de diocese. Contacte la DDEC de Rennes pour être sûre.

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Pierre-Henri
Habitué du forum

Pré-accord - validité par académie ? Empty Re: Pré-accord - validité par académie ?

par Pierre-Henri Lun 12 Nov 2018 - 19:09
L'accord et le préaccord ont une valeur nationale. Pas besoin de les repasser en cas de changement de diocèse.
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