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Audrey
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par Audrey Lun 10 Oct 2022 - 13:02
Tout est dans le titre ou presque.
Une AESH de mon collège, une perle, vient de démissionner la mort dans l'âme car, si j'ai bien compris, ayant un contrat de 20h, il ne lui est pas possible de solliciter un mi-temps thérapeutique alors que sa situation médicale le nécessite.

Visiblement, on n'accorde pas de mi-temps thérapeutique pour des contrats de 20H hebdo.

Auriez-vous des infos à ce sujet? Avez-vous déjà rencontré ce problème dans vos établissements? Et question bonus, est-il possible, par une mobilisation des collègues (c'est ce que nous envisageons, en fonction des infos plus précises que l'on essaie de collecter) d'obtenir une révision du dossier, y a-t-il des exemples en ce sens?

Merci de tous vos conseils, infos et témoignages.
Quand j'aurai discuté avec notre AESH, je contacterai mon syndicat pour en savoir un peu plus sur la procédure éventuelle à enclencher.
AESH13
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Re: Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par AESH13 Lun 10 Oct 2022 - 14:51
Bonjour, elle a déjà démissionné ?
Si oui je ne sais pas comment faire, sinon c’est l’employeur et la cpam qui doivent s’accorder. Je connais un cas où l’aesh a obtenu d’effectuer 12h au lieu de 24 en vertu du mi temps thérapeutique. Il me semble aussi que ça dépend des académies
Audrey
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Re: Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par Audrey Lun 10 Oct 2022 - 17:51
C'est bien le souci: visiblement, c'est son nombre d'heures qui pose souci et cela semble visiblement être le seuil dans l'aca de Lyon.
Mais je ne vois pas comment on peut refuser d'examiner la demande d'un mi-temps thérapeutique alors que c'est un droit garanti aux contractuels également, pas uniquement aux titulaires. En gros, cette limite horaire du service, qui varie d'une aca à l'autre, est-elle bien légale?
Audrey
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Re: Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par Audrey Lun 10 Oct 2022 - 18:21
Bon, j'ai appelé ma collègue AESH et j'en sais un peu plus, notamment après avoir aussi consulté les sites de la fonction publique.
Effectivement, une quotité de temps partiel thérapeutique ne peut pas inférieure à 50% d'un temps plein. Or, aucun AESH n'est visiblement recruté pour un temps plein, le service le plus fréquente est 24h, avec des variations entre 20 et 30h hebdos à la louche.
Ma collègue est donc hors du cadre lui permettant d'obtenir ce temps partiel thérapeutique...
Si elle avait été correctement informée par l'institution, elle aurait su qu'elle devait augmenter son service et aurait pu bénéficier d'un TP.
Ce qui est gerbant là-dedans, c'est que d'emblée, l'état place nombre d'AESH hors de la possibilité de bénéficier d'un TP thérapeutique, nombre d'entre eux ayant des contrats d'une durée leur fermant les portes de cette disposition.

Si d'autres ont plus d'infos, ont vent d'actions syndicales sur le sujet, ou de cas concrets ressemblant à ce que vit ma collègue, je veux bien des infos. Elle est actuellement en arrêt maladie, son contrat finissant début novembre elle ne le renouvellera pas, et est donc pour l'instant encore contractuelle de la fonction publique.

J'aimerais bien pouvoir faire quelque chose, mais à part un courrier envoyé au rectorat pour dénoncer le statut des aesh, je ne vois pas bien quoi... et je pense que ça ne débloquerait pas la situation de ma collègue pour autant. humhum
AESH13
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Re: Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par AESH13 Lun 10 Oct 2022 - 20:58
Voici ce que j’ai trouvé :

Pour l’AESH, le temps partiel thérapeutique (souvent appelé mi-temps thérapeutique) est une modalité particulière d'exercice des fonctions justifié par son état de santé, et est mis en place dans les mêmes conditions que celles prévues pour les salariés du secteur privé.
L’AESH peut reprendre le travail après un arrêt maladie dans le cadre d'un
temps partiel thérapeutique :
▶ soit après un congé de maladie ; ▶ soit après un congé de grave ma-
ladie ;
▶ soit lorsqu'il se trouve dans l'impossibilité de continuer à exercer ses fonctions comme précédemment en raison d'une affection de longue durée.
Lorsque le médecin traitant préconise une reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique, l’AESH doit adresser un exemplaire de la prescription médicale du médecin à son employeur.
L’AESH doit également adresser un exemplaire de la prescription médicale à sa caisse primaire d’assurance maladie, dont l'accord est nécessaire pour bénéficier d'une indemnité versée par la Sécurité sociale. Le méde cin du travail doit également donner son accord, à l'occasion d'une visite médicale de reprise du travail. L’employeur doit accepter la reprise du travail à temps partiel thérapeutique, sauf s'il justifie d'un motif légitime lié à l'organisation du service.
La durée du travail dépend de la pres-cryptions médicale du médecin traitant. Le traitement correspondant à la du- rée de travail accomplie, complété par les indemnités journalières de la CPAM, dans la limite du plein traitement. La durée de versement des indemnités de la Sécurité sociale est de 4 ans maximum.
À la fin du temps partiel thérapeutique, l’AESH retrouve ses conditions de travail d'origine.
Audrey
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Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique? Empty Re: Un AESH peut-il obtenir un mi-temps thérapeutique?

par Audrey Lun 10 Oct 2022 - 23:51
Merci, mais ça, je le savais déjà! ;-)
Mes questions ne portaient pas sur la façon dont on doit demander un temps partiel thérapeutique...
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