Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 1:29
Bonjour à tous,

Je suis affectée en tant que T.Z.R sur un poste à l'année à temps plein dans une ville où je ne souhaite pas du tout vivre. Le trajet domicile-établissement (assez long) serait moins contraignant en voiture qu'en transport public dans mon cas.

Pouvez-vous me dire si les remboursements des frais de transport domicile-établissement sont pris en compte lorsque les trajets sont effectués en voiture ?

Dans le cas des transports publics, j'ai cru comprendre qu'ils étaient remboursés à 50 % ?

Merci d'avance pour votre aide.
avatar
Duguesclin
Niveau 5

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Duguesclin Mer 27 Juil 2016 - 1:36
Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 1:42
Duguesclin a écrit:Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.

Merci bien. Autrement dit, je serai obligée de déménager ou me ruiner No
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 1:44
Duguesclin a écrit:Bonjour, non en voiture, ils ne sont pas remboursés.

Avec les transports publics, ils sont remboursés à hauteur de 50 % ?
Adri
Adri
Grand Maître

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adri Mer 27 Juil 2016 - 1:49
Tout dépend de l'établissement de rattachement administratif .(RAD)
Un TZR affecté dans une commune autre que son domicile et de son RAD touche des frais de déplacement.
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 1:53
Ok c'est noté. Merci pour les infos. veneration
Adri
Adri
Grand Maître

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adri Mer 27 Juil 2016 - 1:58
Et des frais de repas aussi... mêmes conditions + en mission entre 11h et 14 h.
(Attention à la notion de communes limitrophes)
Il faut absolument lire le texte sur les frais de déplacement -dont je n'ai pas la réf exacte sous la main actuellement.
MaB
MaB
Niveau 2

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par MaB Mer 27 Juil 2016 - 2:31
En revanche ils doivent en principe prendre en compte le trajet le plus court. Soit à partir de ton domicile, soit à partir de ton RAD. Je dis "en principe" car dans mon cas, mais seulement cette année, ils m'ont remboursé mes frais entre mon domicile et mon établissement (45km) et non entre mon RAD et mon établissement (25km). Je pense que c'est une erreur de leur part. Je n'ai pas cherché à savoir pourquoi Very Happy
Madame_Prof
Madame_Prof
Empereur

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Madame_Prof Mer 27 Juil 2016 - 3:04
Tout est expliqué ici : https://www.snes.edu/Memo-TZR-rentree-2016.html

Frais de déplacement au tarif Sncf 2nde classe ou tarif km si les conditions sont remplies. Attention aux spécificités académiques, vois avec un syndicat de ton academie.

_________________
2017-2023 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
avatar
User20401
Vénérable

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par User20401 Mer 27 Juil 2016 - 3:19
Merci Madame_Prof !

Page 25 : "Aucune  prise  en  charge  si  utilisation  ponctuelle  des  transports  en  commun, utilisation du véhicule personnel ou si l’agent perçoit déjà des indemnités repré-
sentatives de frais pour ses déplacements domicile-travail."

Si on a une AFA dans une commune A et une autre dans une commune B, et le RAD dans la commune C, l'abonnement n'est pas rentable (pour 2 trajets commune C->A et deux C->B par semaine). Or, je crois comprendre dans la phrase que j'ai cité ci-dessus que le remboursement ne vaut que si on prend un abonnement (pas si on achète les trajets à l'unité). Il y a une solution ?

Edit : j'ai un peu ma réponse : j'ai confondu frais de déplacement et déplacement domicile-travail. Du coup, je ne vois pas bien la différence. Si je suis dans la situation décrite plus haut, j'ai droit aux frais de déplacement, qui me rembourseront mes billets de train, même si je les achète à l'unité, c'est ça ?
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 5:29
Cicyle je ne sais pas ce qu'il en est pour les billets de train prix à l'unité. Le document indique que le plafond de remboursement de l'abonnement est fixé à 80,67 € par mois.
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 5:33
Merci Madame_prof pour le document ! . Dans mon cas si je me réfère au document , je devrais bénéficier du remboursement si j'utilise mon véhicule "sont concernés par cette prise en charge de frais de déplacement les collègues qui effectuent tout ou une partie de leur service hors de leur résidence administrative et hors de la commune de la résidence familiale "
Adolphine
Adolphine
Niveau 5

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adolphine Mer 27 Juil 2016 - 5:34
J'ai un peu de mal à comprendre leur jargon (mémo TZR)... si mon établissement de rattachement et l'établissement où je suis affectée à l'année sont dans le même département, je ne touche pas de remboursements de trajet c'est bien ça? Même si les deux sont séparés d'une quarantaine de kilomètres?

_________________
"Tyger! Tyger! burning bright
In the forests of the night,
What immortal hand or eye
Dare frame thy fearful symmetry?"
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 5:35
Question bête de débutante : que signifie le sigle AFA? Même si je suppose le sens...
Daphné
Daphné
Demi-dieu

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Daphné Mer 27 Juil 2016 - 5:38
Affectation A l'Année.
avatar
Maracudja
Niveau 1

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Maracudja Mer 27 Juil 2016 - 5:50
Adolphine, je crois que le document ne parle pas de département mais plutôt de communes limitrophes ou non. Tu devrais être remboursée si ton établissement d'affectation est dans une commune non limitrophe mais ce serait mieux de se renseigner auprès d'un syndicat même si tu n'es pas syndiquée pour être bien sûre de ta situation et éviter les mauvaises surprises.
Adolphine
Adolphine
Niveau 5

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adolphine Mer 27 Juil 2016 - 5:57
Ah oui, je ne sais pas pourquoi mais j'ai confondu "commune" et... je sais pas quoi d'ailleurs, mais c'est pour cela que je pensais ne pas y avoir le droit :|
Si je résume, ils rembourseront le trajet qui est le plus court entre : EdR et Afa ou logement et Afa?
Je vais envoyer un mail à mon syndicat Smile

_________________
"Tyger! Tyger! burning bright
In the forests of the night,
What immortal hand or eye
Dare frame thy fearful symmetry?"
Adri
Adri
Grand Maître

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adri Mer 27 Juil 2016 - 7:07
Tout à fait, le plus court.
(L'établissement de rattachement, c'est le RAD ;-) )
Adolphine
Adolphine
Niveau 5

Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture) Empty Re: Remboursement des frais de transport T.Z.R (voiture)

par Adolphine Mer 27 Juil 2016 - 7:08
Merci!

_________________
"Tyger! Tyger! burning bright
In the forests of the night,
What immortal hand or eye
Dare frame thy fearful symmetry?"
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum