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mattis
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PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ? Empty PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ?

par mattis Jeu 29 Juil 2021 - 10:42
Bonjour à tous, nous aimerions changer de lieu de vie avec ma femme enseignante.
J'aurais aimé savoir comment cela se passait en tant que professeur des écoles lorsqu'on souhaite reprendre après une disponibilité.

Si elle prends une disponibilité et que l'on va vivre dans un autre departement, voir une autre académie, lors de sa reprise doit elle reprendre dans son école précédente ?
Peut elle participer au mouvement lors de sa reprise après la dispo ? Faut il faire une demande de changement de département ? Un rapprochement de conjoint ?

Peut elle rester en dispo en attendant d'avoir sa mutation dans un autre département ?

Merci de votre aide.
maikreeeesse
maikreeeesse
Expert spécialisé

PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ? Empty Re: PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ?

par maikreeeesse Jeu 29 Juil 2021 - 12:35
Bonjour Mattis, ce que je te dis date un peu, il faudra que tu t'informes auprès de syndicats ou lire les circulaires mais en gros:
Tu dois distinguer disponibilité de droit ou de convenance pour les règles.
Après une disponibilité de plus de un an en Isère, il me semble que tu perds ton post mais tu restes dans le département (la circo ?), tu dois alors participer au mouvement lors de ta reprise. Si tu changes de département ou de région, elle doit faire un ineat/exeat pour intégrer la nouvelle région.
Elle peut (pouvait) reste en dispo pour suivre un conjoint mais attention elle ne gagne pas de point et ne cotise pas pour la retraite( dispo de droit c'est différent).
Je te mets deux liens officiels, la note académique et la note technique départementale relatives au mouvement intradépartemental pour la rentrée 2021 :
Note académique:
https://pia.ac-grenoble.fr/intranet-cms/content/lgda-mobilite-lignes-directrices-de-gestion-academiques-en-matiere-de-mobilite-personnels
Note technique départementale:
https://pia.ac-grenoble.fr/intranet-cms/content/note-technique-mouvement-intra-departemental-rentree-2021-isere

Je te joins également une note plus générale
https://www.education.gouv.fr/mutation-des-personnels-enseignants-du-premier-degre-5498
Bonne chance pour ton projet.
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Randoschtroumf
Niveau 6

PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ? Empty Re: PE - mouvement après une disponibilité - comment ça se passe ?

par Randoschtroumf Jeu 29 Juil 2021 - 14:09
Bonjour. Les professeurs des écoles sont recrutés au titre d'un département. 
Si elle souhaite changer de département, il y a 2 possibilités :
- participer au mouvement interdépartemental,
- participer aux inéats-exéats. 

Le serveur pour le mouvement interdépartemental est généralement ouvert en décembre, avec participation manuelle pour mutation tardive du conjoint jusqu'à fin janvier généralement. Une note annuelle est publiée et diffusée sur les boîtes mail académiques ainsi que sur les sites de chaque DSDEN.
Les mutations sont établies en fonction d'un barème national, comptant des points pour handicap éventuel, ancienneté dans le département d'origine, enfants à charge, rapprochement de conjoint (contrat ou promesse d'embauche du conjoint avant la date limite de renvoi des pièces, fin janvier de mémoire), points d'années de séparation de conjoint. 
Si le PE n'est pas en activité dans son département d'affectation (mais en disponibilité), il ne cumule que la moitié des points de séparation de conjoint. 
Les départements sont plus ou moins attractifs, certains sont des départements "prisons" dont il est très difficile voire impossible de sortir. 
Suivant le département d'origine et le département désiré, la mutation est loin d'être gagnée, même avec plusieurs années de séparation.

Concernant les inéats exéats, ils ne sont généralement étudiés que si le PE a participé au mouvement interdépartemental, sauf mutation tardive du conjoint. 
Il faut l'accord du département d'origine (qui doit donc accepter de se séparer d'un enseignant, mieux vaut chercher à quitter un département excédentaire et non déficitaire) et de celui d'accueil (mieux vaut demander à rejoindre un département déficitaire et non excédentaire). 
Certains départements sont très difficiles à obtenir. 

Sachez qu'elle peut mettre de très nombreuses années avant d'obtenir éventuellement une mutation. 
Dans la mesure où un déménagement est un choix de votre part, regardez les statistiques en fonction de votre département d'origine pour envisager les départements les plus accessibles. 
Inutile de viser le Finistère par exemple.

La disponibilité est de droit pour rapprochement de conjoint et peut être demandée à tout moment en respectant un préavis (dont je n'ai plus la durée en tête : 1 mois? 2 mois?).

A l'issue d'une disponibilité, l'enseignant reprend dans son département, même s'il a déménagé à l'autre bout de la France, sauf s'il a obtenu sa mutation par chance. 

S'il reprend dans son département d'origine, il participe obligatoirement au mouvement départemental puisqu'il a perdu son poste, et obtiendra un poste à titre provisoire s'il n'obtient aucun de ses voeux. 
S'il a obtenu sa mutation via le mouvement interdépartemental, il participe au mouvement départemental de son nouveau département. 
S'il a obtenu sa mutation via inéat exéat, les résultats sont après la fermeture du serveur du mouvement interdépartemental, il obtiendra donc un poste à titre provisoire dans son nouveau département en attendant une participation au mouvement départemental l'année suivante.

J'espère avoir répondu à la question !
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