TZR 2022-2023

Médée a écrit:Tu veux dire que tu ne veux pas accepter leur système d'heures non déclarées (oui, ce n'est pas très clair, j'ai du mal à comprendre ce que tu veux dire).

Mais d'ailleurs, je ne comprends pas quel est l'intérêt de l'établissement d'avoir un tel système.

En soit, ce système ne me gêne pas trop (enfin si, mais chaque chose en son temps). Ce qui me dérange c'est que le chef m'oblige à faire un complément de service alors même qu'il me fait faire déjà deux heures visiblement non déclarées...

Dodeline a écrit:

Médée a écrit:Tu veux dire que tu ne veux pas accepter leur système d'heures non déclarées (oui, ce n'est pas très clair, j'ai du mal à comprendre ce que tu veux dire).

Mais d'ailleurs, je ne comprends pas quel est l'intérêt de l'établissement d'avoir un tel système.

En soit, ce système ne me gêne pas trop (enfin si, mais chaque chose en son temps). Ce qui me dérange c'est que le chef m'oblige à faire un complément de service alors même qu'il me fait faire déjà deux heures visiblement non déclarées...

Je dois dire que je n'ai pas bien compris ton histoire d'heures non déclarées. Tu avais aussi un problème d'arrêté non reçu, c'est résolu ?

Médée a écrit:

Dodeline a écrit:

Médée a écrit:Tu veux dire que tu ne veux pas accepter leur système d'heures non déclarées (oui, ce n'est pas très clair, j'ai du mal à comprendre ce que tu veux dire).

Mais d'ailleurs, je ne comprends pas quel est l'intérêt de l'établissement d'avoir un tel système.

En soit, ce système ne me gêne pas trop (enfin si, mais chaque chose en son temps). Ce qui me dérange c'est que le chef m'oblige à faire un complément de service alors même qu'il me fait faire déjà deux heures visiblement non déclarées...

Je dois dire que je n'ai pas bien compris ton histoire d'heures non déclarées. Tu avais aussi un problème d'arrêté non reçu, c'est résolu ?

L'expression "heures non déclarées" n'est en effet pas trop claire. Les heures supplémentaires apparaissent sur la VS, mais les VS ne sont pas encore éditées. Comment sais-tu que l'établissement prétend "cacher" ces heures au rectorat ? Je ne comprends pas non plus ce que tu appelles un "complément de service".
La situation se résume au fait que tu as vu une affectation pour X heures sur i-Prof et que l'établissement t'a fourni un EDT de X+Y heures ?

(En tout cas, et en dehors de toute autre considération, la situation n'est pas si étrange que ça. Les établissements donnent parfois des HSA aux BMP, comme en donnent aux autres enseignants, quant ils ont des HSA mais non des heures-poste. Ils parient que le total de la personne qui occupera le BMP sera inférieur à 2h ou qu'il acceptera d'en faire plus. C'est juste qu'ils ne s'attendaient pas que tu n'aies pas un service à la hauteur de ton ORS).

Peu importe que tes heures soient déclarées ou non: si tu as une affectation, l'article 5 du décret n°99-823 n'est pas applicable et toute velléité de ton chef de te faire faire le moindre « complément » de service pour cause de « sous-service » relève de l'excès de pouvoir.

Article 5

Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire et conformément à leur qualification, d'assurer des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement.

Pour l'application des dispositions du présent article, chaque heure consacrée aux activités mentionnées ci-dessus est décomptée comme une heure de service accomplie conformément aux dispositions réglementaires relatives aux maxima de service incombant au corps dont relève le fonctionnaire concerné.

(graissage par mes soins)

valle a écrit:Je ne comprends pas non plus ce que tu appelles un "complément de service".
La situation se résume au fait que tu as vu une affectation pour X heures sur i-Prof et que l'établissement t'a fourni un EDT de X+Y heures ?

Oui c'est cela. Iprof, mentionne une affectation pour une quotité horaire de 12h et 3h non affectées en attente de suppléance.

Mon EDT stipule que je fais 14h.

La proviseure adjointe m'a dit que ce service est décomposé comme suit : 12h de quotité horaire et 2h supplémentaires d'AP.

Réponse du syndicat : Impossible d'avoir 2h supplémentaires tant que la quotité horaire n'a pas dépassé le maxima de service (ce que Mafalda16 me disait, justement).

Donc, ces 2 heures n'apparaissent pas sur ma quotité horaire qui reste toujours de 12h et ne peuvent pas non plus être déclarées en heures supplémentaires puisque mon maxima de service n'est pas atteint.
Question : Si ces deux heures ne sont pas dans ma quotité et qu'elles ne sont pas déclarées en HS, c'est qu'elles ne sont pas déclarées tout court ?

Ce que j'appelle complément de service : le cde de l'établissement dans lequel je fais mes heures souhaite me rajouter des tâches supplémentaires pour parvenir aux 15h. C'est ce que j'appelle compléter son service en attente d'une suppléance attribuée par le rectorat.

Mathador a écrit:Peu importe que tes heures soient déclarées ou non: si tu as une affectation, l'article 5 du décret n°99-823 n'est pas applicable et toute velléité de ton chef de te faire faire le moindre « complément » de service pour cause de « sous-service » relève de l'excès de pouvoir.

Article 5

Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire et conformément à leur qualification, d'assurer des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement.

Pour l'application des dispositions du présent article, chaque heure consacrée aux activités mentionnées ci-dessus est décomptée comme une heure de service accomplie conformément aux dispositions réglementaires relatives aux maxima de service incombant au corps dont relève le fonctionnaire concerné.

(graissage par mes soins)

Je n'ai pas compris ton graissage, tu peux m'expliquer ?

Le CDE peut te donner du travail en plus si tu n'as pas de remplacement, ce n'est pas ton cas.

Jenny a écrit:Le CDE peut te donner du travail en plus si tu n'as pas de remplacement, ce n'est pas ton cas.

Ah mais oui, mais c'est bien-sûr ! La voilà la réponse à tous mes problèmes....!

Même si je suis en sous-service, à partir du moment où je suis affecté quelque part, je ne suis pas considéré comme étant "entre deux remplacements" et donc je n'ai pas à faire de compléments de service ?

C'est ça.

Dodeline a écrit:Iprof, mentionne une affectation pour une quotité horaire de 12h et 3h non affectées en attente de suppléance.

Mon EDT stipule que je fais 14h.

La proviseure adjointe m'a dit que ce service est décomposé comme suit : 12h de quotité horaire et 2h supplémentaires d'AP.

Réponse du syndicat : Impossible d'avoir 2h supplémentaires tant que la quotité horaire n'a pas dépassé le maxima de service (ce que Mafalda16 me disait, justement).

Donc, ces 2 heures n'apparaissent pas sur ma quotité horaire qui reste toujours de 12h et ne peuvent pas non plus être déclarées en heures supplémentaires puisque mon maxima de service n'est pas atteint.
Question : Si ces deux heures ne sont pas dans ma quotité et qu'elles ne sont pas déclarées en HS, c'est qu'elles ne sont pas déclarées tout court ?

Peu importe: tu fais 14h, ce qui est conforme à tes ORS et n'entraîne pas de paiement d'heure supplémentaire.
Si jamais le rectorat joue aux gros malins en rajoutant 3+2 à ton affectation en 12+2, tu te retrouveras avec 19h et tu pourras refuser ton nouveau service car il dépasse les 2 HSA.
Edit: sauf si tu veux mettre des bâtons dans les roues des chefs en ne faisant pas les 2 dernières heures tant que le rectorat n'émet pas d'arrêté rectificatif t'affectant sur 14h, mais pour le coup cela me semble un peu futile.

Dodeline a écrit:Même si je suis en sous-service, à partir du moment où je suis affecté quelque part, je ne suis pas considéré comme étant "entre deux remplacements" et donc je n'ai pas à faire de compléments de service ?

Le sous-service n'existe pas.
Une fois que tu es affecté, l'art. 5 du décret n°99-823 ne s'applique plus et seul le rectorat peut t'alourdir ton service.

Vous êtes vraiment sûrs de ce que vous avancez ? Car cela pourrait déjà régler une partie de mes problèmes avec chefaillon qui en plus de ne pas respecter la nature des activités à me confier, ne devrait théoriquement même pas m'en confier....

Si l'on voulait une preuve supplémentaire de son sens douteux de la licéité, qu'on ne s'y prendrait pas autrement...

Le texte cité par Mathador est clair. Si ton CDE te soutient le contraire, c'est à lui de fournir le texte.

J’ai été dans le même cas que toi et j’ai insisté pour être affectée par le rectorat à mon ORS complet, ayant indiqué que seul le rectorat peut m’affecter pour davantage d’heures que le service prévu initialement. La direction a fait le nécessaire pour régulariser la situation et le rectorat a donc rajouté une heure afin que tout soit en règle.

Dodeline a écrit:Ce que j'appelle complément de service : le cde de l'établissement dans lequel je fais mes heures souhaite me rajouter des tâches supplémentaires pour parvenir aux 15h. C'est ce que j'appelle compléter son service en attente d'une suppléance attribuée par le rectorat.

Pour recapituler :
- i-Prof mentionne 12 heures
- ton EDT comporte 14 heures
- le CDE veut te rajouter 1 h de "tâches supplémentaires", c'est ça ? Quelle est cette tâche ? Tu es el collège ?

Je pense que la réponse doit être un mail qui signale que l'EDT comprend 2h de plus que l'affectation rectorale avec un beau "dans l'attente d'un arrêté rectoral pour la totalité du service que vous souhaitez m'attribuer et afin de respecter les instructions reçues des services rectoraux, je suis obligé de renoncer aux heures d'enseignement attribuées auprès de {insérer groupe pour lequel tu aies 2h hebdo, ou 2 créneaux d'une heure}".

(Je serais d'avis d'être beaucoup moins frontal, mais j'ai l'impression que tu considères que le moment de la frontalité est arrivé).

valle a écrit:

Dodeline a écrit:Ce que j'appelle complément de service : le cde de l'établissement dans lequel je fais mes heures souhaite me rajouter des tâches supplémentaires pour parvenir aux 15h. C'est ce que j'appelle compléter son service en attente d'une suppléance attribuée par le rectorat.

Pour recapituler :
- i-Prof mentionne 12 heures
- ton EDT comporte 14 heures
- le CDE veut te rajouter 1 h de "tâches supplémentaires", c'est ça ? Quelle est cette tâche ? Tu es el collège ?

Je pense que la réponse doit être un mail qui signale que l'EDT comprend 2h de plus que l'affectation rectorale avec un beau "dans l'attente d'un arrêté rectoral pour la totalité du service que vous souhaitez m'attribuer et afin de respecter les instructions reçues des services rectoraux, je suis obligé de renoncer aux heures d'enseignement attribuées auprès de {insérer groupe pour lequel tu aies 2h hebdo, ou 2 créneaux d'une heure}".

(Je serais d'avis d'être beaucoup moins frontal, mais j'ai l'impression que tu considères que le moment de la frontalité est arrivé).

Oui c'est cela. Je suis au lycée. Chefaillon veut que je fasse de la surveillance de DS... (non conforme au décret donc j'ai décliné poliment)

En soit, cette histoire de deux heures supplémentaires ne me dérange pas puisque je reste à 14h, au lieu de 15h. J'aimerais juste qu'on me fiche la paix et qu'on me laisse faire cours, rien de plus.

Mathador explique que de toute façon, aucun complément de service n'est possible puisque je ne suis pas entre deux remplacements, donc je pense le problème réglé, pour le moment ! (enfin je l'espère)

Par contre, si jamais je suis affecté pour 3h ailleurs dans une autre commune, je ferais au total 12 + 2 + 3, donc 3 HSA puisque mon maxima est abaissé à 14h..., il va falloir régulariser ça au plus vite.

Dodeline a écrit:

valle a écrit:

Dodeline a écrit:Ce que j'appelle complément de service : le cde de l'établissement dans lequel je fais mes heures souhaite me rajouter des tâches supplémentaires pour parvenir aux 15h. C'est ce que j'appelle compléter son service en attente d'une suppléance attribuée par le rectorat.

Pour recapituler :
- i-Prof mentionne 12 heures
- ton EDT comporte 14 heures
- le CDE veut te rajouter 1 h de "tâches supplémentaires", c'est ça ? Quelle est cette tâche ? Tu es el collège ?

Je pense que la réponse doit être un mail qui signale que l'EDT comprend 2h de plus que l'affectation rectorale avec un beau "dans l'attente d'un arrêté rectoral pour la totalité du service que vous souhaitez m'attribuer et afin de respecter les instructions reçues des services rectoraux, je suis obligé de renoncer aux heures d'enseignement attribuées auprès de {insérer groupe pour lequel tu aies 2h hebdo, ou 2 créneaux d'une heure}".

(Je serais d'avis d'être beaucoup moins frontal, mais j'ai l'impression que tu considères que le moment de la frontalité est arrivé).

Oui c'est cela. Je suis au lycée. Chefaillon veut que je fasse de la surveillance de DS... (non conforme au décret donc j'ai décliné poliment)

En soit, cette histoire de deux heures supplémentaires ne me dérange pas puisque je reste à 14h, au lieu de 15h. J'aimerais juste qu'on me fiche la paix et qu'on me laisse faire cours, rien de plus.

Mathador explique que de toute façon, aucun complément de service n'est possible puisque je ne suis pas entre deux remplacements, donc je pense le problème réglé, pour le moment ! (enfin je l'espère)

Par contre, si jamais je suis affecté pour 3h ailleurs dans une autre commune, je ferais au total 12 + 2 + 3, donc 3 HSA puisque mon maxima est abaissé à 14h..., il va falloir régulariser ça au plus vite.

Sauf exception, tu finiras par être affecté par le rectorat pour tes 14h. Attention à l'emploi de "complément de service", on comprend une chose différente à ce que tu veux dire.
Mais si tu es au lycée il est probable que tu fasses plus de 14h avec les pondérations, sauf si tu n'as que des 2des.

valle a écrit:

Dodeline a écrit:

valle a écrit:

Dodeline a écrit:Ce que j'appelle complément de service : le cde de l'établissement dans lequel je fais mes heures souhaite me rajouter des tâches supplémentaires pour parvenir aux 15h. C'est ce que j'appelle compléter son service en attente d'une suppléance attribuée par le rectorat.

Pour recapituler :
- i-Prof mentionne 12 heures
- ton EDT comporte 14 heures
- le CDE veut te rajouter 1 h de "tâches supplémentaires", c'est ça ? Quelle est cette tâche ? Tu es el collège ?

Je pense que la réponse doit être un mail qui signale que l'EDT comprend 2h de plus que l'affectation rectorale avec un beau "dans l'attente d'un arrêté rectoral pour la totalité du service que vous souhaitez m'attribuer et afin de respecter les instructions reçues des services rectoraux, je suis obligé de renoncer aux heures d'enseignement attribuées auprès de {insérer groupe pour lequel tu aies 2h hebdo, ou 2 créneaux d'une heure}".

(Je serais d'avis d'être beaucoup moins frontal, mais j'ai l'impression que tu considères que le moment de la frontalité est arrivé).

Oui c'est cela. Je suis au lycée. Chefaillon veut que je fasse de la surveillance de DS... (non conforme au décret donc j'ai décliné poliment)

En soit, cette histoire de deux heures supplémentaires ne me dérange pas puisque je reste à 14h, au lieu de 15h. J'aimerais juste qu'on me fiche la paix et qu'on me laisse faire cours, rien de plus.

Mathador explique que de toute façon, aucun complément de service n'est possible puisque je ne suis pas entre deux remplacements, donc je pense le problème réglé, pour le moment ! (enfin je l'espère)

Par contre, si jamais je suis affecté pour 3h ailleurs dans une autre commune, je ferais au total 12 + 2 + 3, donc 3 HSA puisque mon maxima est abaissé à 14h..., il va falloir régulariser ça au plus vite.

Sauf exception, tu finiras par être affecté par le rectorat pour tes 14h. Attention à l'emploi de "complément de service", on comprend une chose différente à ce que tu veux dire.
Mais si tu es au lycée il est probable que tu fasses plus de 14h avec les pondérations, sauf si tu n'as que des 2des.

Je n'ai pas compris la phrase que j'ai graissée, sans doute parce-qu'il est tard !

Bonjour à tous !

Je suis ce fil depuis quelques semaines maintenant (j'ai d'ailleurs eu du mal à comprendre qu'il avait été séparé en deux ces derniers jours   ), mais je ne me suis inscrite sur le forum que ce matin.

Je rejoins la team TZR moi aussi, après avoir enseigné 5 ans (que du collège) et 3 années de dispo pour suivi de conjoint (à l'étranger) puis élever un enfant. Nouvelle région, of course (on y habite depuis l'été dernier et on repartira d'ici 2 ans).

C'est la première fois que je me retrouve sans affectation, le jour de la rentrée. J'ai effectué ma pré-rentrée dans mon RAD, qui m'a ensuite dit de rester chez moi pour les premiers jours. Je me suis permise de leur signaler que j'étais dispo pour d'éventuels besoins pédagogiques, par mail (les syndicats m'ont appris à toujours laisser une trace écrite, quand on veut prouver notre bonne volonté), ce matin. Je reste chez moi en attendant qu'ils m'appellent - ou que le rectorat me contacte.

J'ai une petite question :
à partir de maintenant, peu importe le remplacement qui me tombera dessus, j'aurai droit aux ISSR (sauf si c'est dans mon RAD) ? Si jamais je remplace quelqu'un dans mon RAD + complément de service ailleurs (une collègue est en poste partagé actuellement), j'aurai droit aux ISSR pour la partie hors de mon RAD ?
Je sais également qu'il faudra bien que je vérifie que mon arrêté d'affectation ne soit pas anti-daté, le jour où il tombera (s'il tombe un jour !).


J'ai oublié de dire que j'étais en Lettres Modernes. Si jamais quelqu'un a connaissance d'un besoin dans le département du 49 (plutôt côté nord-est), je suis preneuse , même si je sais que le rectorat reste seul maître en la matière.
Si vous avez également des tuyaux/ressources pour le lycée, je serais enchantée de les recevoir, n'ayant fait que du collège jusqu'à présent. Cela va faire 10 ans que je n'ai pas pratiqué le commentaire littéraire ou la dissertation, j'avoue paniquer un peu si jamais on m'envoie au lycée .



Comme je l'ai déjà dit dans mon post de présentation : belle année scolaire à tous .

Lucia21 a écrit:
J'ai une petite question :
à partir de maintenant, peu importe le remplacement qui me tombera dessus, j'aurai droit aux ISSR (sauf si c'est dans mon RAD) ? Si jamais je remplace quelqu'un dans mon RAD + complément de service ailleurs (une collègue est en poste partagé actuellement), j'aurai droit aux ISSR pour la partie hors de mon RAD ?
Je sais également qu'il faudra bien que je vérifie que mon arrêté d'affectation ne soit pas anti-daté, le jour où il tombera (s'il tombe un jour !).

Bonjour @lucia21

Pour les iSSR, oui, s'il 'agit d'une suppléance, par exemple, l'on t'affecte du 1er novembre au 17 décembre sur un poste (ex. arrêt maladie).
A noter, la date de la rentrée n'a rien à y voir, car on peut être affecté sur une suppléance dès la pré-rentrée (exemple : le service de suppléance d'un collègue qui se retrouve en mi-temps thérapeutique dès la rentrée - normalement anticipé par l'administration ^^ => son mi-temps est reconduit ou pas tous les 3 mois à peu près).
Le SNES avait édité une série d'exemples sur cette fiche pas trop mal faite sur le calcul de l'ISSR : https://grenoble.snes.edu/IMG/pdf/2021-909_exemples_issr_2021_2022.pdf

Pareil que toi sinon, je vais faire bonne figure dans mon RAD à partir de ce jour en attendant ...

Je comprends également ton angoisse vis à vis les programmes lycée/collège... perso. j'ai 6 rentrées en lycée et 3 rentrées en collège. J'ai quasi tous les niveaux, mais si je me retrouve à remplacer un collègue qui fait une spé HG-GSP je vais souffrir aussi sans compter que les passages collège/lycée ou l'inverse sont souvent rudes

Mais tout se passera bien
Belle journée !

Bon courage à toutes et tous les tzr!
Une chose m'intrigue dans le message de Lucia21: le fil des Tzr à été coupé en 2 ?! Où est donc l'autre moitié?

C'est normal, ça se scinde dès que le nombre de pages est trop important. L'autre partie est dans la même section, un peu plus bas.

Ah! Merci Jenny! Je ne savais pas. Je pensais qu'il y avait une partie secrète

Zagiram a écrit:

Pour les iSSR, oui, s'il 'agit d'une suppléance, par exemple, l'on t'affecte du 1er novembre au 17 décembre sur un poste (ex. arrêt maladie).

Donc si je suis affectée à partir de maintenant jusqu'à la fin de l'année, je n'y aurais pas droit ? Ca ressemblerait pourtant à une suppléance et pas à une affectation à l'année, si c'était le cas...

Merci pour tes encouragements ^^. Bon courage à toi aussi !

A partir du moment où ton service ne couvre pas l'année, quelques soient les dates, tu as droit aux issr.
Sauf pour la dernière période de remplacement si ton remplacement va jusqu'au dernier jour de l'année.

@Lucia21 : Plus on avance dans l'année, plus il y a des chances que tu soit affectée en suppléance. Mais quid du remplacement d'un collègue affecté en AFA... pas sûre que le terme suppléance soit retenu ? Dès que l'on a "affectation en suppléance" sur iprof c'est ok pour les ISSR (excepté pour le RAD)... Mais certains ont aussi noté que toutes les rectorats ne rentraient pas les mêmes infos sur Iprof ...Ce serait trop facile sinon

@Himpy : L'année dernière j'étais sur 2 services qui correspondaient à la moitié du service de 2 collègues en mi-temps thérapeutique. Dans les 2 cas les mi-temps ont été reconduits jusque la fin de l'année (donc renouvelés 2 fois car par trimestre à peu près), même l'un des deux s'est transformé en arrêt maladie complet. J'ai eu les ISSR jusque la fin de l'année pour les 2 suppléances.

Zagiram a écrit:@Lucia21 : Plus on avance dans l'année, plus il y a des chances que tu soit affectée en suppléance. Mais quid du remplacement d'un collègue affecté en AFA... pas sûre que le terme suppléance soit retenu ? Dès que l'on a "affectation en suppléance" sur iprof c'est ok pour les ISSR (excepté pour le RAD)... Mais certains ont aussi noté que toutes les rectorats ne rentraient pas les mêmes infos sur Iprof ...Ce serait trop facile sinon  

J'ai remplacé un collègue qui était affecté en AFA. Puisque je l'ai remplacé en cours d'année jusqu'aux congés d'été avec des arrêtés successifs, il s'agissait d'une "suppléance" et j'ai perçu des ISSR.

@Tulipia : Je pensais davantage à un remplacement définitif d'un AFA, donc sans renouvellement d'arrêtés. Là je suis pas sûre.