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Lehrerin
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Complément de service, heure de décharge et pondération REP+ Empty Complément de service, heure de décharge et pondération REP+

par Lehrerin Jeu 15 Juin 2023 - 16:31
Bonjour à toutes et tous,

Je viens d'obtenir mon affectation en poste fixe en tant que néo-tit. Ce poste est à complément de service. L'établissement que je suppose de rattachement (car c'est celui indiqué comme mon poste d'affectation suite au mouvement intra) est classé REP+. Dans SIAM, il est écrit que mon service hebdomadaire dans cet établissement s'établit à 8.25h. Il n'est pas fait mention du complément de service. C'est en fait le principal de l'établissement qui m'a appris ce CDS en réponse à un mail que j'avais envoyé. Lui me dit que mon service est réparti comme suit : 7.5h dans leur collège, 10.5h dans l'autre collège.
Suite à un nouvel échange, j'apprends devoir en fait 7h devant élèves dans ce collège en raison de la pondération REP+. On serait donc à 17.5h hebdomadaires. Sachant que les deux collèges ne sont pas situés dans la même commune, ni dans ma commune de résidence et que ni ma commune de résidence ni les communes de mes établissements d'affectation ne font partie d'une même comcom ou communauté d'agglo, il me semble avoir droit à une heure de service devant élève en moins non? On tomberait alors à 16,5h !
Je me pose donc la question : l'heure de moins due au titre du CDS est-elle cumulable avec l'heure en moins liée à la pondération REP+? Les 7,5h annoncées par le principal de l'établissement tiennent-elles en fait déjà compte de la décharge d'une heure due au CDS dans deux communes différentes? Puisque SIAM m'annonce 8,25h qui ajoutées aux 10,5h du CDS feraient un total de 18,75h on serait au-delà du temps plein réglementaire de 18h ou je fais erreur? Mais si je soustrait l'heure de décharge CDS on est à 17,75h. Et si j'enlève encore l'heure de pondération REP+ ça donne 16,75h et non 17,5. Je cherche la ptite bête? Je me trompe quelque part?
Je ne sais pas si c'est très clair... Merci en tout cas d'avoir lu ce message jusqu'au bout et de vos réponses éclairées et éclairantes !
mathmax
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Expert spécialisé

Complément de service, heure de décharge et pondération REP+ Empty Re: Complément de service, heure de décharge et pondération REP+

par mathmax Jeu 15 Juin 2023 - 16:52
Ce que je comprends :

7,5 heures devant élèves pondérées à 1,1 donnent bien 8,25h.
10,5 heures dans l’autre établissement cela fait bien 18,75h en tout.
Tu n’en dois que 17 puisque tu es sur  2 établissements donc tu auras 1,75 HSA.

_________________
« Les machines un jour pourront résoudre tous les problèmes, mais jamais aucune d'entre elles ne pourra en poser un !  »
    Albert Einstein
valle
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Expert spécialisé

Complément de service, heure de décharge et pondération REP+ Empty Re: Complément de service, heure de décharge et pondération REP+

par valle Jeu 15 Juin 2023 - 18:45
En effet, l'heure "de décharge" (allégement des maxima de service, appelés obligation réglementaire de service ou ORS) pour service partagée est cumulable avec les pondérations (cf. circulaire d'applications des décrets établissant les ORS), dont celle de l'enseignement en REP.
Pour le calcul de ton service, la solution de @mathmax semble convenir aux infos que tu as eues. Quoi qu'il en soit, l'important sera que tu calcules toi-même ton service à partir des classes qui te seront réellement confiées. Les heures (après pondération) qui dépasseront les 17h (18h si tu n'avais pas droit à l'allégement) te seront payées en HSA (heures supplémentaires) ; tu pourras refuser un service avec plus de 19h (20 sans allégement), puisque on ne peut t'imposer que 2 HSA.
Alice030
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Niveau 1

Complément de service, heure de décharge et pondération REP+ Empty Re: Complément de service, heure de décharge et pondération REP+

par Alice030 Ven 16 Juin 2023 - 17:04
Merci beaucoup pour vos réponses très claires !
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