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Balthamos
Grand sage

Conseil de discipline - Page 9 Empty Re: Conseil de discipline

par Balthamos le Jeu 9 Mai 2019 - 17:47
@MC311 a écrit:
@Balthamos a écrit:Ton CDE dit vrai.
Pour le conseil de discipline, le supplément est en binôme avec son titulaire et ne peut remplacer que son titulaire et non les autres.
Dans mon établissement, chaque suppléant peut remplacer chaque titulaire et ça arrive presque à chaque conseil de discipline.
Je suis donc surprise par cette réponse.

Une erreur de ton chef de tolérer ça alors.
Il risque gros, la décision du conseil peut être cassée pour vice de forme si les parents font appel.
Chaque suppléant à son titulaire.
pogonophile
pogonophile
Neoprof expérimenté

Conseil de discipline - Page 9 Empty Re: Conseil de discipline

par pogonophile le Jeu 9 Mai 2019 - 17:54
C'est assez courant de considérer les membres comme un pool global, titulaires et suppléants indifférenciés, mais c'est effectivement une erreur puisque la formulation du Code de l'Education (R511-21) est "Pour chaque membre élu du conseil de discipline, un suppléant est désigné dans les mêmes conditions."


https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000020743404
Rendash
Rendash
Enchanteur

Conseil de discipline - Page 9 Empty Re: Conseil de discipline

par Rendash le Jeu 9 Mai 2019 - 17:57
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191&idArticle=LEGIARTI000020743404



Pour chaque membre élu du conseil de discipline, un suppléant est désigné dans les mêmes conditions

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Conseil de discipline - Page 9 1498064902



"Ce serait un bien bel homme s’il n’était pas laid ; il est grand, bâti en Hercule, mais a un teint africain ; des yeux vifs, pleins d’esprit à la vérité, mais qui annoncent toujours la susceptibilité, l’inquiétude ou la rancune, lui donnent un peu l’air féroce, plus facile à être mis en colère qu’en gaieté. Il rit peu, mais il fait rire. [...] Il est sensible et reconnaissant ; mais pour peu qu’on lui déplaise, il est méchant, hargneux et détestable."
Thalia de G
Thalia de G
Médiateur

Conseil de discipline - Page 9 Empty Re: Conseil de discipline

par Thalia de G le Jeu 9 Mai 2019 - 18:04
Merci de vos réponses.
Il s'agit d'un petit collège tranquille avec, au pire, un conseil de disc par an et c'est la première fois que se posait cette question.

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Le printemps a le parfum poignant de la nostalgie, et l'été un goût de cendres.
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