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Phebusa
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Changement de quotité temps partiel Empty Changement de quotité temps partiel

par Phebusa Mer 10 Mai 2023 - 19:30
Bonjour à tous,

Une question me taraude, et j'espère que quelqu'un aura à un éclaircissement à me fournir en attendant une réponse officielle.

En décembre dernier, j'ai demandé à prolonger mon temps partiel sur autorisation avec une quotité de 50% pour septembre 2023. J'ai appris en janvier que je suis enceinte et que je serai donc en congé maternité de juillet 2023 à janvier 2024 pour mon troisième enfant.

Etant donné que ma situation familiale change, j'aimerais demander un temps partiel de droit, mais surtout changer la quotité et passer de 50% à 80% lors de mon retour en janvier 2024. J'ai exposé la situation brièvement à l'adjointe qui ne savait pas si cela serait accepté ou non... En tout cas, j'ai fait la demande officielle pour bénéficier de ce temps partiel de droit, à 80%, de manière anticipée, sans même pouvoir fournir de preuve justificative (naissance de l'enfant en septembre 2023).

Quelqu'un a-t-il connu la même situation ou saurait-t-il me dire s'il existe un article sur lequel m'appuyer si le changement de quotité est refusé ?

Je vous remercie pour votre aide et vous souhaite une belle journée/soirée.
Madame_Prof
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Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Madame_Prof Mer 10 Mai 2023 - 19:38
Il me semble que ça ne devrait pas poser de problème.

Tu passes d'un TP (sur autorisation) à un autre TP (de droit), ce n'est plus la même chose, et la quotité peut être différente. Ils ne peuvent te refuser le TP de droit demandé (avec quotité choisie) à l'issue du congé maternité. Donc...

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Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Mathador Mer 10 Mai 2023 - 20:36
Petit détail qui n'en est pas un: lors de ton congé maternité ton temps partiel sera suspendu et tu seras réintégrée à temps plein. Je vois donc d'autant moins en quoi ta requête pourrait être refusée.

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Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Madame_Prof Jeu 11 Mai 2023 - 9:01
Oui, en plus !

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Changement de quotité temps partiel Empty Re: Changement de quotité temps partiel

par Phebusa Jeu 11 Mai 2023 - 15:09
Ah oui, en effet. Merci à vous deux pour ces précisions. Smile
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