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yellosub
Niveau 9

Porter plainte...

par yellosub le Jeu 17 Juin 2010 - 19:50
Je compte porter plainte contre un élève suite à une insulte écrite à mon encontre. Ce sera la première fois, à quoi dois-je m'attendre au juste ? quelles questions ? Quelles conséquences ? Si quelqu'un pouvait me renseigner sur la démarche à adopter ça m'aiderait beaucoup.
Merci.
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anthinéa
Guide spirituel

Re: Porter plainte...

par anthinéa le Jeu 17 Juin 2010 - 19:54
cela dépend vraiment du commissariat ....
Je n'ai pas pu porter plainte contre mon ex pour les insultes mais juste pu poser une main courante pourtant suite à un dépot de plainte plus sérieux .
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stench
Guide spirituel

Re: Porter plainte...

par stench le Jeu 17 Juin 2010 - 19:55
Tu n'as à t'attendre à rien du tout, ce sera une simple déposition à signer dans un premier temps. L'élève sera ensuite convoqué et entendu, avec un responsable légal s'il est mineur. En général ça n'aboutit à rien, mais ça marque le coup. S'il y a jugement, pour quelque chose de peu grave comme ça, il arrive que ni les plaignants ni l'accusé ne soient présents.
Aucune inquiétude à avoir.
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stench
Guide spirituel

Re: Porter plainte...

par stench le Jeu 17 Juin 2010 - 19:56
Je rajoute qu'en effet certains policiers sont plus chiants que d'autres et te racontent qu'on ne dépose pas plainte pour si peu. Il faut savoir qu'ils n'ont pas le droit de refuser un dépot de plainte. Certains préfèrent éviter pour améliorer leurs stats, mais il faut insister.
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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Jeu 17 Juin 2010 - 20:05
Je précise que les faits sont avérés avec preuves et témoins. Il s'agit d'une insulte tagguée au format XXL aux abords de mon établissement. Il est hors de question que je laisse passer ça.
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Tremere
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par Tremere le Jeu 17 Juin 2010 - 20:10
Les policiers peuvent essayer de te faire croire que ça ne mérite pas une plainte... il faudra que tu tiennes tête dans ce cas. Mais ils sont obligés de prendre ta plainte. Après, le procureur peut décider de classer l'affaire.
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cristal
Sage

Re: Porter plainte...

par cristal le Jeu 17 Juin 2010 - 20:37
As-tu une idée sur l'auteur du tag?

Bon courage en tout cas
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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Jeu 17 Juin 2010 - 20:51
oui, le coupable est à présent connu (ses complices et ses témoins aussi).
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Serge
Médiateur

Re: Porter plainte...

par Serge le Jeu 17 Juin 2010 - 20:52
En général ça n'aboutit à rien, mais ça marque le coup.

Si ça n'aboutit généralement à rien, loin de marquer le coup ça peut leur donner une impression qu'il n'y a pas de recours contre eux pour ce genre de choses et qu'ils sont libres de continuer en toute impunité. Les conséquences peuvent être pires en prouvant l'impuissance de ce type de démarche. Maintenant si ça marche, tant mieux, mais je n'y crois pas beaucoup et le remède peut se révéler pire que le mal ... humhum

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John
Médiateur

Re: Porter plainte...

par John le Jeu 17 Juin 2010 - 20:54
@yellosub a écrit:Je précise que les faits sont avérés avec preuves et témoins. Il s'agit d'une insulte tagguée au format XXL aux abords de mon établissement. Il est hors de question que je laisse passer ça.

Je pense qu'il y a tout de même assez d'éléments pour que la plainte aboutisse !

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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Jeu 17 Juin 2010 - 20:55
La solution à ce remède serait, selon un agent de police, de demander des dommages et intérêts (même si on ne s'en fiche), puisqu'il s'agit d'un délit.
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roxanne
Devin

Re: Porter plainte...

par roxanne le Jeu 17 Juin 2010 - 20:56
@Serge a écrit:
En général ça n'aboutit à rien, mais ça marque le coup.

Si ça n'aboutit généralement à rien, loin de marquer le coup ça peut leur donner une impression qu'il n'y a pas de recours contre eux pour ce genre de choses et qu'ils sont libres de continuer en toute impunité. Les conséquences peuvent être pires en prouvant l'impuissance de ce type de démarche. Maintenant si ça marche, tant mieux, mais je n'y crois pas beaucoup et le remède peut se révéler pire que le mal ... humhum
c'est sûr qu'ils ne vont pas être condamnés à la prison à vie , mais ce n'est pas le but non plus.Mais pour un ado "normal" et sa famille , une convocation chez les flics et une mise en garde peuvent quand même impressionner.Enfin faut espérer.
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John
Médiateur

Re: Porter plainte...

par John le Jeu 17 Juin 2010 - 21:15
@yellosub a écrit:La solution à ce remède serait, selon un agent de police, de demander des dommages et intérêts (même si on ne s'en fiche), puisqu'il s'agit d'un délit.

Oui, il a raison.

Pour un adulte, ce genre d'incident se solde généralement, me semble-t-il, par une amende + des dommages et intérêts.

Pour un ado, je ne sais pas. A mon avis, il aura un rappel à la loi.

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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Jeu 17 Juin 2010 - 21:18
Je sais que c'est ce qu'il faudrait faire mais j'hésite. Je ne sais pas si je suis capable de demander une telle chose.
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nad'
Sage

Re: Porter plainte...

par nad' le Jeu 17 Juin 2010 - 21:19
Tout mon soutien Yellosub ! Bon courage.

(Désolée pas de réponses à tes questions)
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Serge
Médiateur

Re: Porter plainte...

par Serge le Jeu 17 Juin 2010 - 21:20
c'est sûr qu'ils ne vont pas être condamnés à la prison à vie , mais ce n'est pas le but non plus.Mais pour un ado "normal" et sa famille , une convocation chez les flics et une mise en garde peuvent quand même impressionner.Enfin faut espérer.

Je le souhaite. Tout dépend du "public" de jeunes en question. S'ils sont impressionnables, oui, c'est largement suffisant. Si ce n'est pas le cas ( et de moins en moins de jeunes le sont je trouve, surtout ceux capables de tels tags avec injures) et que la plainte ça s'en tient là, ils peuvent en ressortir gonflés comme des coqs. Mais tu connais sans doute les élèves en question et tu dois savoir dans quelle catégorie les placer. Wink

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ecarlate
Niveau 1

Re: Porter plainte...

par ecarlate le Ven 18 Juin 2010 - 10:11
Si tu porte plainte en demandant des dommages et intérêt pour préjudice moral, ne demande qu'un seul euro symbolique.

Cela à largement plus de poids auprés d'un juge, car il sera que tu ne fais pas cela pour l'argent, mais pour le geste.

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"S'il existe deux ou plusieurs manières de faire quelque chose
et que l'une de ces manières est susceptible de se solder par une catastrophe,
on peut être certain que quelqu'un se débrouillera pour la choisir."

Capt. Edward A.Murphy Jr.,
Edwards Air Force Base, 1949
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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Ven 18 Juin 2010 - 16:19
Plainte déposée. J'ai demandé un peu plus qu'un euro symbolique pour que le gamin n'ait pas l'impression qu'on peut insulter un prof pour un euro (c'est un peu la mentalité qui domine dans mon établissement malheureusement ). Juste pour le principe.
Mr
Habitué du forum

Re: Porter plainte...

par Mr le Ven 18 Juin 2010 - 17:14
Je pense comme John, il aura un rappel à la loi...

Cela m'était arrivé il y a quelques années... Un charmant bambin m'avait menacé de mort car je lui demandais de changer de place... Dépôt de plainte et rappel à la loi.

Pour le reste, je crois que tu peux demander à ton cde de rédiger un rapport ou demander la protection de l'administration... Information à prendre avec des pincettes, je ne me souviens plus vraiment... En plus, cela dépend de tes relations avec ton cde...
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Clarianz
Bon génie

Re: Porter plainte...

par Clarianz le Ven 18 Juin 2010 - 17:56
Tu peux effectivement bénéficier d'une protection de la part de l'administration, avec un surveillant devant ta porte pendant les heures de cours et qq1 qui t'escorte (plus ou moins) à la sortie. Le tout discrètement (ou pas Rolling Eyes )

_________________
Mama's Rock
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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Ven 18 Juin 2010 - 18:07
Je ne pense pas que ce soit nécessaire. Mais ça reste utile à savoir.
Le gamin doit venir la semaine prochaine avec ses parents (mais n'assistera pas aux cours, il est en "vacances" forcées), je ne sais pas encore si je vais ou non assister à l'entretien. On a déjà essayé de me faire culpabiliser.


Dernière édition par yellosub le Ven 18 Juin 2010 - 19:48, édité 1 fois
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miss terious
Modérateur

Re: Porter plainte...

par miss terious le Ven 18 Juin 2010 - 18:33
Tout mon soutien, Yellosub.
J'ai moi-même porté plainte il y a deux ans contre deux élèves qui avaient piraté mon compte Gibii et avait validé tout un tas de demandes, émaillant certaines d'insultes (certaines mêmes à caractère raciste). C'est passé en jugement, mais ça n'a pas abouti. Les élèves sont aussi passé en conseil de discipline et ont été exclus de l'etb (ils ont quand même eu le droit de passer le DNB). L'une des mamans est venue s'excuser personnellement, le jour des résultats.

_________________
"Ni ange, ni démon, juste sans nom." (Barbey d'AUREVILLY, in. Une histoire sans nom)  
"Bien des choses ne sont impossibles que parce qu'on s'est accoutumé à les regarder comme telles." DUCLOS
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yellosub
Niveau 9

Re: Porter plainte...

par yellosub le Ven 18 Juin 2010 - 19:35
pas de conseil de discipline de prévu, parce que : élève exclu juste avant les vacances + plainte, "ça fait déjà beaucoup"
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Re: Porter plainte...

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