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ben2510
Expert

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par ben2510 le Mer 24 Juil 2019 - 19:25
Le TA s'appuie sur des textes.
Cicyle
Cicyle
Doyen

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par Cicyle le Mer 24 Juil 2019 - 19:28
Les arrêtés d'affectation sont au 1er septembre. Donc le 30 août, on est censés être dans l'établissement de l'année 2018-2019.
Donc la question soulevée par Madame_prof n'est pas anecdotique. Pour les stagiaires, c'est encore pire, puisqu'ils font du bénévolat la dernière semaine d'août.
choup78
choup78
Niveau 8

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par choup78 le Mer 24 Juil 2019 - 19:30
Ben si un prof a un accident le jour de la pré-rentrée et si il n'est pas qualifié d'accident du travail, texte ou pas un avocat n'aura aucun mal à démontrer que le prof était au boulot car une journée de pre-rentrée, à priori, fait partie de sa mission...il aura les mails de sa direction....
Philomène87
Philomène87
Expert spécialisé

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par Philomène87 le Mer 24 Juil 2019 - 19:30
Le problème c'est que personne n'a la réponse et que certains imaginent avoir la bonne, alors qu'au fond ils prêchent pour leur paroisse.
A un moment il faut aussi interroger le bon sens. Ce serait de la plus grande mauvaise foi de la part d'un tribunal, que de dire à un enseignant qu'il n'est pas couvert pour son accident parce qu'il n'avait pas à être là le 30 août, alors que s'il avait été effectivement absent on lui aurait retiré son salaire.

Les vrais dindons de la farce sont les stagiaires.
Ergo
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Devin

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par Ergo le Mer 24 Juil 2019 - 19:31
@roxanne a écrit:Enfin commencer sa carrière par un passage au TA, il y a mieux, non question sérénité?
C'est sûr mais je préfère ce risque-là à celui de l'accident de travail non reconnu en tant que tel.
Et c'est supposer que l'absence à une pré-rentrée en août pour une affectation au 1/09 aboutisse à un retrait de salaire.
Je pense davantage, en tout cas pour un stagiaire, à des choses un peu plus sournoises dans des rapports mais c'est mon optimisme qui parle.
(Bien que, encore une fois, mon expérience personnelle a abouti à l'absence totale de conséquence mais je ne fais pas jurisprudence.)
Pofekko
Pofekko
Niveau 5

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par Pofekko le Mer 24 Juil 2019 - 19:37
Alors,j'ai écrit au PA de mon établissement pour faire ma demande d'autorisation d'absence de manière officielle. Et elle est acceptée. J'ai été surpris au passage de constater qu'il travaillait encore. Donc ouf, gros soulagement. Tout est bien, qui finit bien!
Ergo
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Devin

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par Ergo le Mer 24 Juil 2019 - 19:38
Profite bien de New York, veinard ! Very Happy
zigmag17
zigmag17
Érudit

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par zigmag17 le Mer 24 Juil 2019 - 19:39
Perfect!! Very Happy  En plus ça nous aura permis d'apprendre plein de choses sur la pré-rentrée!! Very Happy


Dernière édition par zigmag17 le Mer 24 Juil 2019 - 19:43, édité 1 fois
Philomène87
Philomène87
Expert spécialisé

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par Philomène87 le Mer 24 Juil 2019 - 19:41
DaphNenya
DaphNenya
Habitué du forum

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par DaphNenya le Mer 24 Juil 2019 - 19:41
@Ergo a écrit:
@roxanne a écrit:Enfin commencer sa carrière par un passage au TA, il y a mieux, non question sérénité?
C'est sûr mais je préfère ce risque-là à celui de l'accident de travail non reconnu en tant que tel.
Et c'est supposer que l'absence à une pré-rentrée en août pour une affectation au 1/09 aboutisse à un retrait de salaire.
Je pense davantage, en tout cas pour un stagiaire, à des choses un peu plus sournoises dans des rapports mais c'est mon optimisme qui parle.
(Bien que, encore une fois, mon expérience personnelle a abouti à l'absence totale de conséquence mais je ne fais pas jurisprudence.)

L'an dernier dans l'académie de Lille les syndicats étaient présents pour vérifier que les stagiaires n'aient pas à émarger lors des jours de pré-rentrée.
D'ailleurs j'ai séché le mardi après-midi.

@Pofekko a écrit:Alors,j'ai écrit au PA de mon établissement pour faire ma demande d'autorisation d'absence de manière officielle. Et elle est acceptée. J'ai été surpris au passage de constater qu'il travaillait encore. Donc ouf, gros soulagement. Tout est bien, qui finit bien!

Parfait, tu peux profiter de New York l'esprit en paix. Contente pour toi. Smile

_________________
On her finger was Nenya, the ring wrought of mithril, that bore a single white stone flickering like a frosty star.

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Madame_Prof
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Empereur

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par Madame_Prof le Mer 24 Juil 2019 - 19:42
Il y a les assurances et les mutuelles aussi.

Et, non, je ne prêche pas pour ma paroisse. En tant que TZR, j'ai toujours été aux journées de pré-rentrée, tout en étant affectée au 1/09.

Des jurisprudences scandaleuses, à nos yeux, il y en a. Je ne les connais pas par coeur, mais par exemple il y a le cas d'un collègue qui a eu un accident lors d'une sortie scolaire (paralysé par la suite), qui n'a pas été reconnu comme accident du travail, ni couvert correctement au niveau des frais médicaux. Pourquoi ? Pas d'ordre de mission.

Philomène, le retrait de salaire, si il est appliqué (jamais vu !), il est tout à fait facile à faire sauter. Justement.

Et sinon, quand on est dans son établissement, ce n'est pas parce qu'un calendrier national est publié, que ça vaut convocation ou ordre de mission.

_________________
2017-2020 - 10ème établissement, en poste fixe ! Et, militante (encore, malgré tout...) ! 
2013-2017 - TZR en expérimentation au gré des établissements, et militante ! 
2012-2013 - Année de stage en collège
ben2510
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par ben2510 le Mer 24 Juil 2019 - 19:57
@choup78 a écrit:Ben si un prof a un accident le jour de la pré-rentrée et si il n'est pas qualifié d'accident du travail, texte ou pas un avocat n'aura aucun mal à démontrer que le prof était au boulot car une journée de pre-rentrée, à priori, fait partie de sa mission...il aura les mails de sa direction....

Et ?

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On fait la science avec des faits, comme on fait une maison avec des pierres : mais une accumulation de faits n'est pas plus une science qu'un tas de pierres n'est une maison. Henri Poincaré  La notion d'équation différentielle est le pivot de la conception scientifique du monde. Vladimir Arnold
Cicyle
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Doyen

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par Cicyle le Mer 24 Juil 2019 - 20:00
@choup78 a écrit:Ben si un prof a un accident le jour de la pré-rentrée et si il n'est pas qualifié d'accident du travail, texte ou pas un avocat n'aura aucun mal à démontrer que le prof était au boulot car une journée de pre-rentrée, à priori, fait partie de sa mission...il aura les mails de sa direction....

@Philomène87 a écrit:Le problème c'est que personne n'a la réponse et que certains imaginent avoir la bonne, alors qu'au fond ils prêchent pour leur paroisse.
A un moment il faut aussi interroger le bon sens. Ce serait de la plus grande mauvaise foi de la part d'un tribunal, que de dire à un enseignant qu'il n'est pas couvert pour son accident parce qu'il n'avait pas à être là le 30 août, alors que s'il avait été effectivement absent on lui aurait retiré son salaire.

Les vrais dindons de la farce sont les stagiaires.

@Madame_Prof a écrit:Il y a les assurances et les mutuelles aussi.

Et, non, je ne prêche pas pour ma paroisse. En tant que TZR, j'ai toujours été aux journées de pré-rentrée, tout en étant affectée au 1/09.

Des jurisprudences scandaleuses, à nos yeux, il y en a. Je ne les connais pas par coeur, mais par exemple il y a le cas d'un collègue qui a eu un accident lors d'une sortie scolaire (paralysé par la suite), qui n'a pas été reconnu comme accident du travail, ni couvert correctement au niveau des frais médicaux. Pourquoi ? Pas d'ordre de mission.

Philomène, le retrait de salaire, si il est appliqué (jamais vu !), il est tout à fait facile à faire sauter. Justement.

Et sinon, quand on est dans son établissement, ce n'est pas parce qu'un calendrier national est publié, que ça vaut convocation ou ordre de mission.
Je réagis à tout. A mon sens, on est affectés dans son ancien établissement jusqu'au 31 août. Donc on est censé y être, selon le calendrier scolaire. On est censés aller dans le nouveau à compter du 1er septembre. Donc, techniquement, si je vais dans mon école de 2018-2019 le 30 août, on ne peut pas me faire de retrait sur salaire : j'étais à mon poste de travail. Par contre, si je reste dans mon canap', je m'expose à un retrait sur salaire : je n'étais pas à mon poste. Si j'ai un accident le 30 août en allant dans mon ancienne école, je suis couverte. Pas si j'en ai un en allant dans mon école 2019-2020. C'est ça, la loi. On a des arrêtés d'affectation, avec des dates dessus : c'est pas pour la déco…

Après, comme Madame_prof, je me suis toujours rendue dans mon établissement à la pré-rentrée, ne serait-ce que pour avoir les infos nécessaires.
henriette
henriette
Médiateur

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par henriette le Mer 24 Juil 2019 - 20:28
@Pofekko a écrit:Alors,j'ai écrit au PA de mon établissement pour faire ma demande d'autorisation d'absence de manière officielle. Et elle est acceptée. J'ai été surpris au passage de constater qu'il travaillait encore. Donc ouf, gros soulagement. Tout est bien, qui finit bien!
Voilà, comme ça, tout est en règle, c'est parfait. Bon séjour !

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"Il n'y a que ceux qui veulent tromper les peuples et gouverner à leur profit qui peuvent vouloir retenir les hommes dans l'ignorance."
Jadgadette
Jadgadette
Niveau 3

Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par Jadgadette le Jeu 25 Juil 2019 - 8:37
Bonjour,
Je voudrais juste apporter un éclairage un peu particulier concernant ces questions juridiques. En 2016, j'ai pris un congé parental de six mois après la naissance de mon cadet. Ce congé aurait dû finir le 5 septembre 2016. J'ai (sottement, mais je ne l'ai su qu'à posteriori) demandé à écourter le congé, ce qui m'a été accordé, avec une reprise le 31 août 2016 (pour la pré-rentrée, donc). J'ai donc perdu la PRepare de la CAF pour le mois d'août (qui n'est due que pour tout mois complet), payé une journée de garde de la nounou, et fait ma pré-rentrée (à l'époque j'avais calculé que l'ensemble m'avait coûté 500 euros). Fin septembre, ne voyant rien venir, je sollicite ma DPE pour savoir où en est le paiement de cette journée du 31 août : on m'a expliqué, après nombre de tergiversations, que cette journée ne serait pas rémunérée, puisque les mois comptables ne font que 30 jours. J'ai eu beau argumenter que si je faisais grève un 31 du mois, la comptabilité n'aurait aucun mal à me ponctionner d'1/30e, malgré cette fameuse durée de 30 jours des mois comptables : on m'a répondu en substance : "Ah, mais ce n'est pas pareil..."
Pour couronner le tout, j'avais obtenu ma mutation cette année-là, j'ai donc fait ma pré-rentrée dans mon nouvel établissement, quoique n'y étant affectée qu'à compter du 1er septembre... J'ai vraiment été bien bête...
Pour l'anecdote, mon syndicat de l'époque avait d'abord convenu que c'était inadmissible et que je devais être payée pour cette journée de travail. Ils avaient ensuite fait marche arrière de manière très peu élégante, en m'affirmant que le rectorat avait raison avec cette histoire de mois comptables de 30 jours et que c'était bien dommage pour moi que j'aie travaillé gratuitement. ..


Dernière édition par Jadgadette le Jeu 25 Juil 2019 - 8:41, édité 2 fois (Raison : Ajout d'une précision)
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Cath
Bon génie

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par Cath le Jeu 25 Juil 2019 - 9:22
@Elaïna a écrit:Will T, ah moi je suis sûre et certaine d'avoir été à l'école autour du 5 juillet en gros. Je suis née en 1984 donc c'est relativement vieux cela dit... J'en suis certaine même car je me rappelle ma soeur (née un 4 juillet, comme l'autre Smile ) qui me disait un matin "ça va passer vite cette journée, je vais penser à mon anniversaire"...
Pour la pré-rentrée ça fait 7 ans que j'enseigne et ça a toujours été fin août pour ma pomme, me semble-t-il.

Mais bon clairement je ne dis pas que ça ne saoule pas !

Et pourtant non...si tu vérifies les dates, il n'y a eu des vacances début juillet que pendant quelques années, ce qui correspond à la période de ta petite enfance (d’où les souvenirs). Sinon, c'était toujours fin juin.
Lokomazout
Lokomazout
Niveau 6

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par Lokomazout le Jeu 25 Juil 2019 - 11:38
@Jadgadette a écrit:Bonjour,
Je voudrais juste apporter un éclairage un peu particulier concernant ces questions juridiques.

Très intéressant : merci Wink .
TVB
TVB
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par TVB le Jeu 25 Juil 2019 - 12:35
@Pofekko a écrit:Alors,j'ai écrit au PA de mon établissement pour faire ma demande d'autorisation d'absence de manière officielle. Et elle est acceptée. J'ai été surpris au passage de constater qu'il travaillait encore. Donc ouf, gros soulagement. Tout est bien, qui finit bien!


Contente pour toi que tout soit réglé !! Profite pleinement de ton séjour !
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alex86
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Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par alex86 le Ven 26 Juil 2019 - 11:11
Bonjour
Je vais vous faire rire. Dans mon EPLE, la pré rentrée se passera ainsi: pré- rentrée le jeudi 29 /8 et 2ème jour invitation à venir travailler. Et j'ai appris récemment que cette organisation avait été suggérée par des collègues au CDE.... suite à cela sondage les 3/4 des collègues ont dit oui pour deux jours de pré rentrée pensant qu'il y avait obligatoirement deux journées de pré rentrée ( à prendre avant la toussaint) OR cette "obligation " n'existe plus"... Une déléguée du personnelle a suggéré que la 2è journée soit une invitation.
donc résultat des courses : on reprend une journée plus tôt; Elle n'est pas cool la vie.... deux jours travaillés au lieu d'un... et s'il y a une journée de travail sur un thème imposé par les instances académiques ( comme c'est écrit) et bien c'est se faire avoir!
voilà voilà
bonnes vacances à tous

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User26836
Niveau 10

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par User26836 le Ven 26 Juil 2019 - 11:20
@alex86 Comme quoi cela confirme ce que je pense, les pires ennemis de notre profession, ce ne sont pas le ministre, les parents, les médias ou l'opinion publique, mais bel et bien les professeurs eux-mêmes !
Lokomazout
Lokomazout
Niveau 6

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par Lokomazout le Ven 26 Juil 2019 - 11:22
Bientôt une visite de Blanquer dans cet établissement "modèle"... Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 3541156229
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alex86
Niveau 2

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par alex86 le Ven 26 Juil 2019 - 11:24
le rêve de notre CDE !!! Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 437980826
ben2510
ben2510
Expert

Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par ben2510 le Ven 26 Juil 2019 - 14:24
Lisak35 a écrit:@alex86 Comme quoi cela confirme ce que je pense, les pires ennemis de notre profession, ce ne sont pas le ministre, les parents, les médias ou l'opinion publique, mais bel et bien les professeurs eux-mêmes !

Exactement !

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On fait la science avec des faits, comme on fait une maison avec des pierres : mais une accumulation de faits n'est pas plus une science qu'un tas de pierres n'est une maison. Henri Poincaré  La notion d'équation différentielle est le pivot de la conception scientifique du monde. Vladimir Arnold
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alex86
Niveau 2

Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par alex86 le Ven 26 Juil 2019 - 14:59
Oui, tout à fait. Chez nous , des collègues ont pensé que ce serait bien de pouvoir travailler sur des projets!!!??? parce que pendant l'année scolaire on a la tête dans le guidon... et qu'ils voulaient éviter de travailler deux mercredis après midi car le cadre de la journée imposée soit disant obligatoire ( enfin dans leur esprit.. et celui du CDE).
ar_angar
ar_angar
Niveau 9

Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par ar_angar le Ven 26 Juil 2019 - 16:10
Pour ma part, je sais que je serait absent au moins à l'une des prérentrées, pour cause d'absence de don d'ubiquité...

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C'est en forgeant qu'on devient forgeron.. Vous allez rire, j'ai un marteau !
henriette
henriette
Médiateur

Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 Empty Re: Absence journée de pré rentrée... incidence...

par henriette le Ven 26 Juil 2019 - 16:25
@ar_angar a écrit:Pour ma part, je sais que je serait absent au moins à l'une des prérentrées, pour cause d'absence de don d'ubiquité...
Oui, eh ben je vais te dire, franchement, tu ne fais pas d'effort, aussi. Absence journée de pré rentrée... incidence... - Page 8 437980826

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