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Sosi
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Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM  Empty Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM

par Sosi Sam 28 Oct - 20:40
Bonsoir à tous,

Lors de la formulation de mes vœux en tant que stagiaire cette année, mon épouse était enceinte et malgré un projet commun et une reconnaissance impossible de ma part (couple de même sexe) je constate que les points concernant la future naissance de ma fille sur certificat de grossesse ont été pris en compte. Cependant, ce barème m'a été attribué avant de donner toutes les pièces justificatives, je n'ai jamais vraiment compris pourquoi. Est-ce une vérification tardive ?

Bref, je me pose la question aujourd'hui de comment sera calculé mon barème puisque à priori tous les papiers seront à donner avant. Ma fille a 2mois aujourd'hui, la procédure d'adoption plénière est en cours et elle est totalement à ma charge. Ma question est la suivante : peuvent-ils ne pas m'accorder les points enfant prétextant que l'adoption n'est pas prononcée mais en cours ? Je me raccroche au fait que si une grossesse ouvre droit aux points, un enfant là et à charge devrait être évident...je ne vous parle même pas de la claque morale que cela me susciterait. Les cernes sous les yeux et mon amour de mère ne pourraient pas le digérer...!

J'ai en ma possession une attestation du notaire de la procédure en cours ainsi qu'un papier de CAF qui stipule que les prestations sont versées aux deux parents donc sur la base de notre avis d'imposition .

Vous me direz les points sont accordés pour les enfants à charge et donc que notre avis d'imposition le prouverait, le problème est que nous ne pouvons pas déclarer notre fille aux impôts avant mai prochain, comment prouver alors tout ceci ?

C'est complexe je vous l'accorde.


Merci à tous.
Cleroli
Cleroli
Grand sage

Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM  Empty Re: Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM

par Cleroli Dim 29 Oct - 20:30
Je fais remonter ton message pour que quelqu'un de compétent puisse te répondre (j'en suis incapable, malheureusement).
As-tu essayé de contacter un syndicat (voire le rectorat car il s'agit d'une question très pointue) ?
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Sosi
Niveau 1

Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM  Empty Re: Adoption en cours et points enfant/Stagiaire LM

par Sosi Dim 29 Oct - 20:35
Mon syndicat ne sait pas me dire...malheureusement ! Je ne me fais pas trop de souci non plus cela devrait passer. Il est question d'avoir un ou des enfants à charge vivant(s) dans le foyer du couple ce qui est notre cas. Cependant si quelqu'un peut m'éclairer davantage merci Smile
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