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FG@06
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Heure payée ou non en cas d'absence ?

par FG@06 Sam 23 Mar - 10:39
Bonjour,

Je voulais avoir votre éclairage devant cette situation :
Lorsqu'une heure de Devoirs Faits est programmée mais que le jour ou je dois l'effectuer je suis en formation, dans ce cas est-ce que l'heure de HSE est due ?
Il me semble que non et que c'est la différence avec une heure de HSA qui elle serait due... ai-je bien compris le fonctionnement ?
Merci
Pat B
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Érudit

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Pat B Sam 23 Mar - 10:42
Pour une heure pacte on n'est payé que pour les heures faites. En cas d'absence tu dois rattraper ton heure à un autre moment (ce qui pose un vrai souci pour les congés maladie).
FG@06
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par FG@06 Sam 23 Mar - 10:43
Je ne pensais pas il est vrai au PACTE.
Personnellement je ne l'ai pas signé donc je suis payé en HSE et non en brique
Laugarithme
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Fidèle du forum

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Laugarithme Sam 23 Mar - 10:45
Comme son nom l'indique le E de HSE signifie  effective.
Si tu ne la fait pas, elle ne t'est pas payée.
Une remarque à propos des HSA, en cas de grève tu as un chouia de retenue en plus de ta journée de grève  
Corrigez moi si je me trompe 😀.
valle
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Expert

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par valle Sam 23 Mar - 10:51
Il me faudrait chercher, mais je pense que l'administration peut aussi techniquement retirer un jour d'HSA lors d'une absence pour formation (quand bien même la formation aurait été organisé par l'administration et que l'agent y aurait été régulièrement convoqué).
mafalda16
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Modérateur

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par mafalda16 Sam 23 Mar - 10:57
On nous retirait bien les HSA quand on était convoqué en juin pour les oraux des TL alors qu’on faisait des journées 8h-17h sur plus d’une semaine Heure payée ou non en cas d'absence ? 1767332709


Dernière édition par mafalda16 le Sam 23 Mar - 13:32, édité 1 fois

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"Muchos años después, frente al pelotón de fusilamiento, el coronel Aureliano Buendía había de recordar aquella tarde remota en que su padre lo llevó a conocer el hielo"
Daphné
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Daphné Sam 23 Mar - 10:59
valle a écrit:Il me faudrait chercher, mais je pense que l'administration peut aussi techniquement retirer un jour d'HSA lors d'une absence pour formation (quand bien même la formation aurait été organisé par l'administration et que l'agent y aurait été régulièrement convoqué).

Je ne l'ai jamais vu faire mais les choses ont peut-être changé depuis que je suis en retraite.
D'ailleurs qu'elle est l'heure de HSA dans la semaine ?
valle
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Expert

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par valle Sam 23 Mar - 11:15
Je ne pense en effet que cela s'applique, c'est pourquoi j'ai dit "techniquement" (et, je répète, je parle de mémoire).
Comme tu le sais, les HSA ne correspondent pas à un créneau précis de la semaine.
En cas d'absence (grève, formation ?, jury rémunéré, autorisation d'abs sans traitement), et donc sans service d'enseignement, l'administration applique une règle comptable (1/30e du traitement indiciaire mensuel le cas échéant, et 1/270e du taux annuel des HSA aussi le cas échéant) indépendamment du service d'enseignement prévu pour ce jour précis.
Adri
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Grand Maître

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Adri Sam 23 Mar - 11:21
valle a écrit:Je ne pense en effet que cela s'applique, c'est pourquoi j'ai dit "techniquement" (et, je répète, je parle de mémoire).
Comme tu le sais, les HSA ne correspondent pas à un créneau précis de la semaine.
En cas d'absence (grève, formation ?, jury rémunéré, autorisation d'abs sans traitement), et donc sans service d'enseignement, l'administration applique une règle comptable (1/30e du traitement indiciaire mensuel le cas échéant, et 1/270e du taux annuel des HSA aussi le cas échéant) indépendamment du service d'enseignement prévu pour ce jour précis.

Cela se fait, effectivement, ici ou là.
Retrait systématique d'1/30e d'HSA pour chaque jour de grève ou d'arrêt maladie, mais aussi, à certains endroits, en cas d'absence pour formation 🤬
Daphné
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Daphné Sam 23 Mar - 11:41
mafalda16 a écrit:On nous retirait bien les HSA quand on était convoquait en juin pour les oraux des TL alors qu’on faisait des journées 8h-17h sur plus d’une semaine Heure payée ou non en cas d'absence ? 1767332709

Oui je sais mais dans ce cas votre temps de travail était le même que celui du collègue qui fait 18h, 19h, 21h ou plus.
Daphné
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Daphné Sam 23 Mar - 11:44
Adri a écrit:
valle a écrit:Je ne pense en effet que cela s'applique, c'est pourquoi j'ai dit "techniquement" (et, je répète, je parle de mémoire).
Comme tu le sais, les HSA ne correspondent pas à un créneau précis de la semaine.
En cas d'absence (grève, formation ?, jury rémunéré, autorisation d'abs sans traitement), et donc sans service d'enseignement, l'administration applique une règle comptable (1/30e du traitement indiciaire mensuel le cas échéant, et 1/270e du taux annuel des HSA aussi le cas échéant) indépendamment du service d'enseignement prévu pour ce jour précis.

Cela se fait, effectivement, ici ou là.
Retrait systématique d'1/30e d'HSA pour chaque jour de grève ou d'arrêt maladie, mais aussi, à certains endroits, en cas d'absence pour formation 🤬

En cas de grève ou d'arrêt maladie grossesse, OK.
Mais en formation on ne travaille pas ? Non seulement on fait ses heures mais on en fait même souvent davantage, une journée formation complète est souvent plus chargée en heures qu'une journée où on quelques heures de cours !
D'autant plus que les stages ont souvent lieu le mercredi dont l'après-midi où pas mal de collègues sont libérés.
Mais comme je l'ai dit je ne l'ai jamais vu mais les choses ont probablement changé depuis que je suis en retraite.
mafalda16
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Modérateur

Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par mafalda16 Sam 23 Mar - 12:34
Alors les stages c’est pas normal mais les oraux d’examens tu trouves ça justifiable Rolling Eyes

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Jenny
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Heure payée ou non en cas d'absence ? Empty Re: Heure payée ou non en cas d'absence ?

par Jenny Sam 23 Mar - 12:37
Daphné a écrit:
mafalda16 a écrit:On nous retirait bien les HSA quand on était convoquait en juin pour les oraux des TL alors qu’on faisait des journées 8h-17h sur plus d’une semaine Heure payée ou non en cas d'absence ? 1767332709

Oui je sais mais dans ce cas votre temps de travail était le même que celui du collègue qui fait 18h, 19h, 21h ou plus.

Mais les HSA ont bien été assurées toute l’année y compris en septembre !
En plus, en lycée, ceux qui ne sont que très rarement convoqués n’ont plus cours ou très peu cours après le début des examens.

Je trouve ça honteux en cas de formation, de convocation pour les examens, de CITIS…
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