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BelluleBellule
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par BelluleBellule Dim 15 Déc 2013, 06:53
Bonsoir à tous !

Petite question pratique : je suis TZR en AFA à 15 heures (collège A), je suis donc en sous-service. J'ai appris qu'on comptait me mettre en complément de service sur un second établissement (collège 2), au minimum 4 heures.
J'aimerais savoir quelles sont les conditions pour bénéficier d'une heure de décharge. J'ai lu qu'il fallait deux heures de transport entre les deux établissements. S'agit-il bien de 2 heures aller-retour ? Ne faut-il prendre en compte que les déplacements des journées où je ferai A et B ?

Par exemple, dans mon emploi du temps, j'avais mon mercredi matin de libre. Pour effectuer mon complément de service, je dois me déplacer deux fois dans la semaine vers le collège B. Une fois le mardi (A le matin et B l'après-midi) le reste de mes heures pour B sont placées le mercredi matin. J'ai toujours la même route à faire mais le mercredi, je ne partirai pas de mon collège A mais de chez moi. Cela compte-t-il quand même pour des heures de déplacements ? Dans ce cas, je fais plus de 2 heures de route. Dans l'autre cas, mon temps de transport le mercredi n'est pas compté et je ne fais plus deux heures de route.

Je précise que le collège A et B ne sont pas limitrophes mais distinct de 30 kms. Mon Rad est à 15 kms du collège A et donc à 45 kms du collège B.

J'espère que quelqu'un pourra me renseigner !

Par avance, merci !


Babayaga
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par Babayaga Dim 15 Déc 2013, 07:03
Ton second remplacement n'est pas à l'année, tu es TZR, je pense que tu as le droit aux ISSR pour ce second remplacement. Deux jours par semaine sur la base de 45 km puisque la distance à prendre est celle qui sépare le collège où tu enseignes de ton rattachement.

À confirmer par quelqu'un d'autre, mes infos sont peut-êtres dépassées.

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BelluleBellule
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par BelluleBellule Dim 15 Déc 2013, 07:05
Merci, Baba !

J'espère que quelqu'un d'autre pourra confirmer !
Adri
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par Adri Dim 15 Déc 2013, 07:10
pour les services partagés à l'année (2 AFA), on a droit à l'heure de décharge si on la réclame avec suffisamment de conviction. POur le cocktail AFA + rempla (où tu touches les ISSR), je ne sais pas. Mais si on ne sait pas, il y a de fortes chances pour que la réponse soit négative...
N'oublie pas de réclamer tes frais de déplacement et de repas pour ton AFA (puisqu'elle n'est pas dans ton RAD).
Et bon courage pour la route !
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BelluleBellule
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par BelluleBellule Dim 15 Déc 2013, 07:29
Merci !

Disons que mon problème n'est pas tant ce que je vais percevoir etc..., c'est plutôt que je ne souhaite pas faire d'heures supplémentaires pour des raisons familiales (seule, enfant...) : puisque maintenant, on est presque toujours à 19h !

Sans cette décharge, je suis à 19h avec de la route et aucun trou pour bosser dans mon emploi du temps. Avec, cela fait 2 heures sup'... et je ne suis peut être plus la personne qu'il faut pour faire cette suppléance.

Il me semble logique de faire mon temps, mais pas plus.
Babayaga
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par Babayaga Dim 15 Déc 2013, 08:31
Je pense que ce n'est pas une décharge mais une HSA, et que quand bien même tu l'aurais, elle n'empêche pas que tu fasses 19h. Ne signe surtout pas de PV datant du premier septembre dans ce second bahut, il doit être daté de ton jour d'entrée en fonction, c'est ce qui te garantira les ISSR.

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Li-Li
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par Li-Li Dim 15 Déc 2013, 08:33
J'allais apporter la mauvaise nouvelle comme Baba, ce sera, si on te l'accorde (j'attends toujours la réponse pour la mienne demandée en septembre)  de toute façon une HSA et non une décharge.
Madame_Prof
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par Madame_Prof Dim 15 Déc 2013, 08:40
Faux. C'est une décharge normalement, et même si elle est comptée sous forme d'une HSA la plupart du temps, cela veut dire qu'on peut refuser les autres ! En ce qui me concerne, j'ai cette heure, mais je suis en AFA sur mes deux établissements. Alors, dans ton cas, je sais pas trop...

Ceci dit, si un spécialiste peut confirmer ?

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par Li-Li Dim 15 Déc 2013, 08:43
Cela doit dépendre de la politique académique, au rectorat on m'avait dit que ce serait de toute façon une HSA car ils ne donnaient pas de décharge.
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par Adri Dim 15 Déc 2013, 08:43
avec une heure de décharge (mais je doute que tu puisses l'obtenir), ton service maximum est de 18h de cours puisque on peut t'imposer un service de 19h, mais avec cette heure de décharge, ça descend à 18h !
L'heure de décharge est de fait souvent une HSA, mais elle est prise en compte dans le décompte, et comme on ne peut t'imposer plus d'une HSA, elle te donne le droit de refuser les autres...
Sauf qu'ici, comme je disais, à mon avis, il sera difficile de l'obtenir, et si jamais tu l'obtenais, le cas n'étant pas clair, je ne me lancerais pas dans une bataille à l'issue incertaine, et empocherais l'HSA en question...
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par Adri Dim 15 Déc 2013, 08:44
Li-Li a écrit:Cela doit dépendre de la politique académique, au rectorat on m'avait dit que ce serait de toute façon une HSA car ils ne donnaient pas de décharge.

entièrement d'accord avec toi Madame prof !

Quant aux académies qui gèrent comme bon leur semble, il faut leur mettre sous le nez les textes (décrets, et non circulaires...), qui sont nationaux !
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par Madame_Prof Dim 15 Déc 2013, 09:14
Toute façon, peu importe que ce soit une décharge ou une HSA, ça ne change rien au nombre d'heures total : 18h + 1 HSA.

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par Babayaga Dim 15 Déc 2013, 09:27
Madame_Prof a écrit:Toute façon, peu importe que ce soit une décharge ou une HSA, ça ne change rien au nombre d'heures total : 18h + 1 HSA.

Mais si ça change, car si c'est une décharge c'est 18h de cours + 1 HSA de transports et si ce n'est pas une décharge c'est 18h de cours + 1HSA de cours + 1 HSA de transports.

Je viens de relire les textes et ils parlent bien de décharge. Malheureusement, dans les faits, ce qui se pratique c'est l'HSA.

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par Adri Dim 15 Déc 2013, 09:34
ce qui ne change rien, puisque tu peux refuser une HSA supplémentaire, donc le service partagé sur deux établissements si ça porte le total à plus de 19h qui donnerait dans ce cas de figure 18 + 1+1 = 20 h (à condition que la décharge/ heure sup pour trajet soit effective...)
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par Babayaga Dim 15 Déc 2013, 09:44
Adri a écrit:ce qui ne change rien, puisque tu peux refuser une HSA supplémentaire, donc le service partagé sur deux établissements si ça porte le total à plus de 19h qui donnerait dans ce cas de figure 18 + 1+1 = 20 h (à condition que la décharge/ heure sup pour trajet soit effective...)

Tu peux refuser l'HSA si c'est une HSA de cours, pas si c'est une HSA récupérée à cause d'un service partagé.

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par Adri Dim 15 Déc 2013, 09:49
oh mais si, tu peux tout à fait la refuser. D'ailleurs, dans les textes, on ne distingue pas différentes sortes d'HSA...
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par Babayaga Dim 15 Déc 2013, 09:59
Sauf que si tu refuses l'HSA, elle ne te sera tout simplement pas payée. Mais on peut te contraindre à faire 19h de cours si tu n'as pas de décharge.

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par Adri Dim 15 Déc 2013, 10:06
Mais c'est avant de commencer le remplacement qu'il faut faire peser cette heure pour refuser le remplacement (enfin l'AFA, parce que pour les remplacements, je doute, j'imagine qu'on arguera que les ISSR couvrent tout...) Après, il est en effet bien tard, et je disais comme toi, mieux vaut ne pas se battre pour au final perdre sur tous les tableaux... et garder cette HSA.
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par Madame_Prof Dim 15 Déc 2013, 10:11
D'accord avec Adri !  Wink 

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par BelluleBellule Dim 15 Déc 2013, 19:07
Merci à vous pour ces réponses !

Je découvre encore et toujours des choses ! Pour moi, des HSA sont des HSA... Si cela en fait deux avec l'heure de décharge, cela signifie que je peux en refuser une. Or, l'heure de décharge n'est-elle pas de droit ?
Je ne peux donc refuser que l'autre ?!

J'avoue ne pas comprendre, Adri, la logique qui consisterait à ne pas refuser cette HSA, au risque de la perdre. Est-ce ça dire que c'est un "cadeau" qu'on nous fait ?

Si cette heure existe, c'est qu'elle doit permettre de prendre en compte le fait que faire 18h et une heure supplémentaire obligatoire sur deux établissements, cela ne saurait être équivalent à celui ou celle qui fait ces mêmes heures sur place. L'emploi du temps ne laisse plus de plage disponibles et les trous servent à faire la route. Sans parler de la multiplication des réunions etc...
Donc, je me moque d'être payée une heure supplémentaire, je veux juste éviter les semaines infernales... que j'ai connues depuis mes nombreuses années en tant que TZR...

Ai-je vraiment à perdre en contestant ces 18h +1 +1 ?
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